Le Conseil constitutionnel, embarrassé par le principe de précaution
Karine Foucher
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué , 2015, 1, pp.117-125
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Étude sur le Principe de précaution en matière sanitaire
Karine Foucher
2017, pp.2077-2100
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
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L’autocensure du Conseil constitutionnel sur l’obligation vaccinale
Karine Foucher
,
Véronique Rachet-Darfeuille
La Semaine juridique. Édition générale , 2015, 22, pp.1055-1058
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La Charte de l’environnement et le principe de participation : réflexion sur la portée juridique de la constitutionnalisation d’un principe général du droit de l’environnement
Karine Foucher
Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme , 2007, 17, pp.75-95
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Organismes génétiquement modifiés : la soumission des autorités nationales à la contrainte communautaire
Karine Foucher
Revue juridique de l'environnement , 2001, 3, pp.459
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Principe d’optimisation
Karine Foucher
François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition) , 18, Institut Universitaire Varenne, pp.646-649, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage
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Les exigences constitutionnelles du droit au recours
Karine Foucher
Les Cahiers du GRIDAUH , 2018, 32, pp.99-112
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Commentaire de la Charte de l’environnement
Karine Foucher
Code constitutionnel commenté , 2016
Autre publication scientifique
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L’apport de la QPC en droit de l’environnement
Karine Foucher
Foucher, Karine. L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés : un bilan , Dalloz, pp.127-142, 2020, Thèmes et commentaires, 978-2-247-19606-7
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Quand l’invocation de la Charte de l’environnement permet d’exclure les dispositions législatives non normatives du champ d’application de la QPC
Karine Foucher
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué , 2012, 1, pp.147-150
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Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution
Karine Foucher
Cahiers Droit, Sciences & Technologies , 2010, 3, pp.247-259
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L’environnement comme nouvel objet constitutionnel dans l’ordre juridique français
Karine Foucher
Aménagement - Environnement , 2008, pp.167-200
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Le droit à l'environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ?
Karine Foucher
Actualité juridique Droit administratif , 2007, 41, pp.2262
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De la possibilité de valider une mesure de précaution… sans reconnaître le principe de précaution
Karine Foucher
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué , 2015, 4, pp.602-606
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Les normes constitutionnelles en matière environnementale : peut-on parler d’une exception française ?
Karine Foucher
Les Cahiers de l'Institut Louis Favoreu , 2013, 2, pp.193-201
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L'anticipation des crises sanitaires par les autorités nationales
Karine Foucher
François Rousseau; Karine Foucher.
Les réponses du droit aux crises sanitaires ,
L'Harmattan , 2016
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Principe de précaution
Karine Foucher
François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition) , 18, Institut Universitaire Varenne, pp.545-546, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
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Le droit à l’environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? Note sous C.E., ord. 11 mai 2007, Association interdépartementale et intercommunale pour la protection du lac de Sainte-Croix
Karine Foucher
Actualité juridique Droit administratif , 2007, pp.2262
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Commentaire de la Charte de l’environnement
Karine Foucher
Code constitutionnel commenté , 2011
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Principe de précaution et additifs alimentaires : le gouvernement prend une mesure d’urgence concernant le dioxyde de titane, note sous arrêté du 17 avril 2019
Karine Foucher
Veille permanente - Santé, bioéthique, biotechnologies , 2019
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
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Sécurité des couches pour bébés : absence de situation d’urgence selon le Conseil d’État, notes sous CE, ord. 12 juillet 2019, n° 431523
Karine Foucher
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La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ?
Karine Foucher
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel , 2013, 39, pp.269- 274
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L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantiel
François Rousseau
,
Karine Foucher
L'apport ed la QPC à la protection des droits et libertés , Dalloz, pp.229, 2020
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Proposition de loi sur le dommage environnemental : un risque d’inconstitutionnalité ?
Karine Foucher
Droit de l'environnement [La revue jaune] , 2013, pp.246-247
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La première application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la QPC : de l’inédit, de l’inutile et du flou
Karine Foucher
Actualité juridique Droit administratif , 2011, 20, pp.1159
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Actualisation du commentaire de la Charte de l’environnement
Karine Foucher
Code Constitutionnel 2019 , 2018, pp.745-824
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Actualisation du commentaire du Titre V de la Constitution
Karine Foucher
Code Constitutionnel 2019 , 2018, pp.919-982 et 1095-1108
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Actualisation de l’Étude sur le Principe de précaution en matière sanitaire
Karine Foucher
2018, pp.2077-2100
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
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Commentaire de la Charte de l’environnement
Karine Foucher
Code constitutionnel commenté , 2013
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L'apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d'environnement
Karine Foucher
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué , 2013, 04, pp.657
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