Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

42 résultats
Page :
triés par

Code constitutionnel 2021

 Céline Viessant , Xavier Magnon , Thierry Renoux , Michel Villiers De , Valérie Bernaud , et al.
Code Constitutionnel 2021, 2020, 978-2-7110-3351-5
Chapitre d'ouvrage hal-04540484v1

Le Conseil constitutionnel, embarrassé par le principe de précaution

 Karine Foucher
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, 1, pp.117-125
Article dans une revue halshs-01808571v1

Étude sur le Principe de précaution en matière sanitaire

 Karine Foucher
2017, pp.2077-2100
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03347868v1

L’autocensure du Conseil constitutionnel sur l’obligation vaccinale

 Karine Foucher , Véronique Rachet-Darfeuille
La Semaine juridique. Édition générale, 2015, 22, pp.1055-1058
Article dans une revue halshs-01808570v1

La Charte de l’environnement et le principe de participation : réflexion sur la portée juridique de la constitutionnalisation d’un principe général du droit de l’environnement

 Karine Foucher
Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme, 2007, 17, pp.75-95
Article dans une revue halshs-01808584v1

Organismes génétiquement modifiés : la soumission des autorités nationales à la contrainte communautaire

 Karine Foucher
Revue juridique de l'environnement, 2001, 3, pp.459
Article dans une revue halshs-01808587v1

Principe d’optimisation

 Karine Foucher
François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), 18, Institut Universitaire Varenne, pp.646-649, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage hal-03347436v1

Les exigences constitutionnelles du droit au recours

 Karine Foucher
Les Cahiers du GRIDAUH, 2018, 32, pp.99-112
Article dans une revue hal-03299371v1

Le droit à l'environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ?

 Karine Foucher
Actualité juridique Droit administratif, 2007, 41, pp.2262
Article dans une revue halshs-02219104v1

De la possibilité de valider une mesure de précaution… sans reconnaître le principe de précaution

 Karine Foucher
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, 4, pp.602-606
Article dans une revue halshs-01808572v1

Les normes constitutionnelles en matière environnementale : peut-on parler d’une exception française ?

 Karine Foucher
Les Cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 2013, 2, pp.193-201
Article dans une revue halshs-01808573v1

L'anticipation des crises sanitaires par les autorités nationales

 Karine Foucher
François Rousseau; Karine Foucher. Les réponses du droit aux crises sanitaires, L'Harmattan, 2016
Chapitre d'ouvrage halshs-01344362v1

Principe de précaution

 Karine Foucher
François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), 18, Institut Universitaire Varenne, pp.545-546, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage hal-03347430v1

Proposition de loi sur le dommage environnemental : un risque d’inconstitutionnalité ?

 Karine Foucher
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, pp.246-247
Article dans une revue halshs-01808575v1

La première application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la QPC : de l’inédit, de l’inutile et du flou

 Karine Foucher
Actualité juridique Droit administratif, 2011, 20, pp.1159
Article dans une revue halshs-01808580v1

Actualisation du commentaire de la Charte de l’environnement

 Karine Foucher
Code Constitutionnel 2019, 2018, pp.745-824
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03347765v1

Actualisation du commentaire du Titre V de la Constitution

 Karine Foucher
Code Constitutionnel 2019, 2018, pp.919-982 et 1095-1108
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03347774v1

Actualisation de l’Étude sur le Principe de précaution en matière sanitaire

 Karine Foucher
2018, pp.2077-2100
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03347872v1

Commentaire de la Charte de l’environnement

 Karine Foucher
Code constitutionnel commenté, 2013
Autre publication scientifique hal-03681578v1

Commentaire de la Charte de l’environnement

 Karine Foucher
Code constitutionnel commenté, 2016
Autre publication scientifique hal-03681580v1

L’apport de la QPC en droit de l’environnement

 Karine Foucher
Foucher, Karine. L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés : un bilan, Dalloz, pp.127-142, 2020, Thèmes et commentaires, 978-2-247-19606-7
Chapitre d'ouvrage hal-03383219v1

Quand l’invocation de la Charte de l’environnement permet d’exclure les dispositions législatives non normatives du champ d’application de la QPC

 Karine Foucher
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2012, 1, pp.147-150
Article dans une revue halshs-01808578v1

Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution

 Karine Foucher
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2010, 3, pp.247-259
Article dans une revue halshs-01808582v1

L’environnement comme nouvel objet constitutionnel dans l’ordre juridique français

 Karine Foucher
Aménagement - Environnement, 2008, pp.167-200
Article dans une revue halshs-01808583v1

Le droit à l’environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? Note sous C.E., ord. 11 mai 2007, Association interdépartementale et intercommunale pour la protection du lac de Sainte-Croix

 Karine Foucher
Actualité juridique Droit administratif, 2007, pp.2262
Article dans une revue halshs-01808585v1

Commentaire de la Charte de l’environnement

 Karine Foucher
Code constitutionnel commenté, 2011
Autre publication scientifique hal-03681575v1

Principe de précaution et additifs alimentaires : le gouvernement prend une mesure d’urgence concernant le dioxyde de titane, note sous arrêté du 17 avril 2019

 Karine Foucher
Veille permanente - Santé, bioéthique, biotechnologies, 2019
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03389566v1

Sécurité des couches pour bébés : absence de situation d’urgence selon le Conseil d’État, notes sous CE, ord. 12 juillet 2019, n° 431523

 Karine Foucher
Veille permanente - Santé, bioéthique, biotechnologies, 2019
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03389571v1

La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ?

 Karine Foucher
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, 39, pp.269- 274
Article dans une revue halshs-01808577v1

L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantiel

 François Rousseau , Karine Foucher
L'apport ed la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, pp.229, 2020
Chapitre d'ouvrage halshs-03965759v1
Page :