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28 résultats
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L'action en recherche de maternité au XIXème siècleColloque "Mater semper certa est : passé, présent, avenir d'un adage", CREDESPO, Nov 2016, Dijon, France. pp.75-104
Communication dans un congrès
hal-01702353v1
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Le discours révolutionnaire sur les religions civiles : l'apport des archives départementale et de districtRhétoriques révolutionnaires en Côte-d’Or, entre laconisme et grandiloquence, Comité départemental pour l’histoire de la Révolution en Côte d’Or, Jun 2016, Dijon, France. pp.93-113
Communication dans un congrès
hal-03549489v1
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La loi du 19 avril 1898, un jalon dans l’histoire de la protection de l’enfance. L’exemple des tribunaux correctionnels de la Côte-d’OrRevue historique de droit français et étranger, 2021, 1, pp.29-65
Article dans une revue
hal-03524841v1
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Une cause transcendant les clivages idéologiques : l’obligation naturelle au profit de l’enfant illégitimeXXIVème colloque de l'AFHIP "Pensée politique et famille", Association Française des Historiens des Idées Politiques, May 2015, Dijon, France. pp.411-423
Communication dans un congrès
hal-03524819v1
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Justice, justices. Études en hommage à Jean-Jacques ClèreEUD (Editions Universitaires de Dijon), pp.457, 2019, Institutions, 978-2-36441-341-2
Ouvrages
hal-02469595v1
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Les implications de la procédure du congrès et son analyse juridique dans l'ancien droitÉric Gasparini. Mélanges en l'honneur du professeur Michel Ganzin. Contributions réunies par Eric Gasparini, La Mémoire du Droit, pp.67-108, 2016, 978-2-84539-041-6
Chapitre d'ouvrage
halshs-01614907v1
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L'arbitrage forcé en Provence : le semi-échec d'une institution dénigrée par l'histoireProvence Historique, 2007, 43 p
Article dans une revue
halshs-00402529v1
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L'édit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écritRevue historique de droit français et étranger, 2007, 85 (2), pp.219-246
Article dans une revue
halshs-00402552v1
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La théorie du domaine international et ses implications dans le droit des gens chez Eugène OrtolanUn dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, Presses univ. d'Aix-Marseille, pp.355-377, 2010
Chapitre d'ouvrage
halshs-00555818v1
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Les enfants assistés en Côte-d’Or d’après les fonds de l’Hôpital général de DijonLes archives hospitalières : Regards Croisés, CREDESPO, Nov 2015, Dijon, France. pp.145-188
Communication dans un congrès
hal-03524790v1
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Les Monarchomaques britanniques2002
Ouvrages
halshs-01614893v1
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Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturelsLes archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Nov 2018, Dijon, France. L'Harmattan, 288p., 2020, 978-2-343-18786-0
Proceedings/Recueil des communications
hal-02552055v1
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Les doctrines d'opposition à la monarchie absolue sous Louis XIVVauban précurseur des Lumières, Cercle Condorcet de l'Avallonnais, pp.57-100, 2007
Chapitre d'ouvrage
halshs-00402555v1
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Le Sénat en débatsLes cinquante ans d'une assemblée bicentenaire, 2009, France
Communication dans un congrès
halshs-00566112v1
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Le droit des archives publiques, entre permanence et mutationsSophie Monnier Karen Fiorentino. La réforme du droit des archives, Dijon, France. L'Harmattan; Association des archivistes français, pp.302, 2014
Proceedings/Recueil des communications
hal-01557378v1
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Les archives hospitalières. Regards croisésSophie Monnier, Karen Fiorentino. Les archives hospitalières : Regards Croisés, Nov 2015, Dijon, France. L'Harmattan, 190p., 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 978-2-343-10519-2
Proceedings/Recueil des communications
hal-01544412v1
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Histoire intellectuelle d’un débat éternelPouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2016, 159 (4), pp.15-26. ⟨10.3917/pouv.159.0015⟩
Article dans une revue
hal-01470098v1
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La puissance paternelle en Provence : une juridiction domestique tempérée par des devoirsTijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, 2007, 43 p
Article dans une revue
halshs-00402533v1
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La seconde chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940)Dalloz, pp.599, 2008
Ouvrages
halshs-00402523v1
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Eduquer le citoyen par la violence? La société civile au secours de l’enfant martyrXVIIe colloque international de l’AFHIP, AFHIP (Association Française des Historiens des Idées Politiques), Sep 2019, Aix-en-Provence, France. pp.541-552
Communication dans un congrès
hal-03524693v1
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L'adéquation entre Chambre des pairs et décentralisation sous la Monarchie de JuilletMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2007, pp.267-285
Article dans une revue
halshs-00402554v1
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Le réformisme institutionnel dans la pensée politique à l'époque de Vauban : vers un modèle d'Etat concurrentVauban et la réforme de l'Etat du 29 septembre 2007, 2007, France
Communication dans un congrès
halshs-00402560v1
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Pater is est quem nuptiae demonstrant : le domaine d’une présomption à l’épreuve des grossesses extraordinairesPatrick Charlot, Karen Fiorentino. Justice, justices. Études en hommage à Jean-Jacques Clère, EUD (Editions Universitaires de Dijon), pp.93-114, 2019, 978-2-3644-1341-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03524668v1
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Christel CHAINEAUD, La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945)RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, 03, pp.716
Article dans une revue
halshs-02249197v1
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Mater semper certa est ? Passé, présent, avenir d'un adageBruylant, 266 p., 2018, Droit, bioéthique et société, 978-2802760399
Ouvrages
hal-01702337v1
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Une étape dans la réglementation du travail des enfants en France : l'élaboration de la loi du 19 mai 1874 à la lumière des archives côte-d'oriennesLa réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels (XIXe-XXe siècles), Université de Bourgogne, Nov 2015, Dijon, France. pp.19-36
Communication dans un congrès
halshs-01614899v1
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Protéger l’enfant ouvrier. La loi du 19 mai 1874, une « législation intermédiaire »?Revue historique, 2017, 682, pp.327-357
Article dans une revue
halshs-01614895v1
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L’apport des archives au traitement des maladies de la vigneLes archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, Nov 2018, Dijon, France. pp.157-176
Communication dans un congrès
hal-03524359v1
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