Filtrer vos résultats
- 155
- 6
- 91
- 37
- 21
- 3
- 3
- 2
- 2
- 1
- 1
- 15
- 1
- 1
- 161
- 24
- 21
- 20
- 20
- 1
- 3
- 8
- 6
- 12
- 5
- 11
- 10
- 14
- 11
- 18
- 12
- 22
- 6
- 7
- 3
- 2
- 1
- 2
- 3
- 2
- 2
- 151
- 9
- 1
- 139
- 24
- 9
- 4
- 4
- 3
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 161
- 29
- 22
- 13
- 10
- 5
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
161 résultats
Le Conseil d’Etat et le Conseil supérieur de la magistratureRevue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2004, 4, pp.987-1014
Article dans une revue
hal-03890705v1
|
|||
Le principe constitutionnel de non-discrimination génétiqueRevue marocaine d'économie et de droit comparé / المجلة المغربية للاقتصاد والقانون المقار/ [Al-Maǧallaẗ al-maġribiyyaẗ lil-iqtiṣād wa-al-qānūn al-muqāran], 2011, La lutte contre les discriminations : approche pluridisciplinaire, 38, pp.57-66
Article dans une revue
hal-03890127v1
|
|||
Les interventions en matière économique2020
Article de blog scientifique
hal-03888728v1
|
|||
L’effectivité des droits sociaux dans le cadre de la QPCLa Revue des droits de l'Homme, 2017, 1
Article dans une revue
hal-03889423v1
|
|||
L’origine sociale des valeurs. Approche juridiqueDaniel Favre; Abdelkrim Hasni; Christian Reynaud. Les valeurs explicites et implicites dans la formation des enseignants, De Boeck Supérieur, pp.27-39, 2008, 9782804159160 - DOI 10.3917/dbu.favre.2008.01
Chapitre d'ouvrage
hal-03890604v1
|
|||
Actualité bibliographique, Sites Internet et revues électroniquesConstitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2012, 3, pp.503-504
Article dans une revue
hal-03891912v1
|
|||
Chronique de jurisprudence constitutionnelle. Premier semestre 2004 : les techniques juridictionnelles,La Revue administrative, 2004, 342, pp.594-598
Article dans une revue
hal-03892161v1
|
|||
Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des loisDalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 716 p., 2009, 978-2-247-08238-4
Ouvrages
hal-03720042v1
|
|||
Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2012)Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2013, 1, pp.197
Article dans une revue
hal-03891424v1
|
|||
Droit du contentieux constitutionnel, 13e éditionLextenso, 2023, 9782275130682
Ouvrages
hal-04216405v1
|
|||
Le contrôle de constitutionnalité des lois électorales : regard croisé France – ItalieStéphane Mouton; Pierre Esplugas-Labatut; Jordane Arlettaz; Julien Bonnet; Pierre-Yves Gahdoun. Modèles électoraux et démocratie : quels enjeux constitutionnels ?, Mare & Martin, 2022, 978-2-84934-681-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03895950v1
|
|||
Chronique de droits fondamentaux et libertés publiquesNouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, 57, pp.159
Article dans une revue
hal-03891503v1
|
|||
La déconstruction des libertés universitaires par le Conseil constitutionnel : A propos de la décision n° 2020-810 DC du 21 décembre 2020Actualité juridique Droit administratif, 2021, 10, pp.553-560
Article dans une revue
halshs-03166682v1
|
|||
Sites Internet et revues électroniquesConstitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2014, 02, pp.257
Article dans une revue
halshs-02227053v1
|
|||
Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l’homme : vers un nouvel équilibre ?Anthemis / Droit & Justice, 286 p., 2021, 978-2-8072-0787-5
Ouvrages
hal-03720155v1
|
|||
L'essentiel de la QPC ; mode d'emploi de la question prioritaire de constitutionnalité (2e édition)Gualino Les Carres Rouge, 122 p., 2012, 9782297025300
Ouvrages
hal-03887904v1
|
|||
Les juges judiciaires et leurs constitutionnalismesLe juge dans le constitutionnalisme moderne Question sur la question, 8ème édition, Université Toulouse Capitol, Oct 2018, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-03896501v1
|
|||
La QPC : une révolution inachevée?Julien Bonnet; Pierre-Yves Gahdoun. Institut universitaire Varenne, 162 p., 2016, 978-2-37032-082-7
Ouvrages
hal-03888399v1
|
|||
Le Conseil constitutionnel et le protocole 16 : une question d’opportunité ?Mustapha Afroukh; Jean-Pierre Marguénaud. Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme : actes du séminaire du 19 Avril 2019 Le protocole n°16 à la Convention Européenne des Droits de l'Homme : acts du séminaire du 19 Avril 2019 / sous la direction de Mustapha Afroukh et Jean-Pierre Marguénaud ; préface de Jean Paul Costa, Pédone, pp.81-94, 2020, 978-2-233-00950-0
Chapitre d'ouvrage
hal-03888777v1
|
|||
La QPC et l’intérêt du justiciableJordane Arlettaz; Julien Bonnet. L' objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du droit ? : actes du colloque du 12 décembre 2014, 27, A. Pedone, pp.21-42, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00780-3
Chapitre d'ouvrage
halshs-03889463v1
|
|||
Les contrôles de constitutionnalité et de conventionnalité des lois : concurrents et complémentaires,'Emmanuel Cartier, Laurence Gay et Alexandre Viala. La QPC : vers une culture constitutionnelle partagée ?, LGDJ-Institut universitaire Varenne, pp.197-220, 2015, 978-2-37032-052-0
Chapitre d'ouvrage
hal-03889480v1
|
|||
Sénat : un défi pour la gaucheTerritoires, 2011
Article dans une revue
hal-03892239v1
|
|||
Actualité bibliographique, Sites Internet et revues électroniquesConstitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2013, 2, pp.303-304
Article dans une revue
hal-03891940v1
|
|||
Chronique de jurisprudence constitutionnelle. Premier semestre 2006 : « Introduction » et « Les normes de référence »La Revue administrative, 2006, 354, pp.599-602
Article dans une revue
hal-03892123v1
|
|||
Contentieux constitutionnel, Lextenso – Gualino, coll. Carré rouge, 2018, 165 p.2018
Ouvrages
hal-02138635v1
|
|||
L'essentiel du droit du contentieux constitutionnelGualino Editeur, 170 p., 2021, 978-2-297-09821-2
Ouvrages
hal-03709074v1
|
|||
Représentation et gouvernement : quels modèles électoraux ?Stéphane Mouton; Pierre Esplugas-Labatut; Jordane Arlettaz; Julien Bonnet; Pierre-Yves Gahdoun. Mare & Martin, 2022, 978-2-84934-681-5
Ouvrages
hal-03895935v1
|
|||
La fragmentation de la protection juridictionnelle et le dialogue des jugesJordane Arlettaz; Romain Jacques André Tinière; Mathieu Touzeil-Divina. Fragmentation en droit - fragmentation du droit, Ed. l'Epitoge, pp.139-152, 2014, 979-10-92684-02-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02611755v1
|
|||
Démocratie et multiplication des droitsA. Delcamp, Anne-Marie Le Pourhiet, B. Mathieu, D. Rousseau (sous la dir.). Nouvelles questions sur la démocratie, Dalloz, pp.15-30, 2010, 9782247089307
Chapitre d'ouvrage
hal-03890528v1
|
|||
Le contrôle des élections présidentielles2012
Autre publication scientifique
hal-03896756v1
|