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Publications


 

Articles (actes de colloques et revues à comité de lecture) :

« La diversité des œuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits », RIDA 2021, n° 267, p. 49 et s.

« La preuve par blockchain dans le procès civil », Dalloz IP/IT, 2021, à paraître

« La loi est-elle dictée par le code ? », Dalloz IP/IT, 2020, p. 602

« Droit d’auteur, domaine public et communs : retour sur un malentendu », L’observatoire, la revue des politiques culturelles, n° 55, 2020, p. 91 et s.

            « La protection de l’e-sport par le droit de la propriété littéraire et artistique. Points de contact et de distinction avec le sport », in Propriété intellectuelle et Pop culture, Nouveaux enjeux, nouveaux défis, Actes du colloque des JUSPI, LexisNexis, coll. IRPI, 2020, p. 115 et s.

« Du droit à l’oubli jurisprudentiel au droit à l’effacement (“droit à l’oubli”) dans le RGPD et la loi française. Retour sur l’histoire du droit à l’oubli », in Le règlement général sur la protection des données, aspects institutionnels et matériels, Mare & Martin, 2019, p. 167 et s.

            « Les jeux vidéo appréhendés par le droit d’auteur : un régime complexe », in Culture et numérique, rencontre franco-québécoise, Mare & Martin, 2019, p. 55 et s.

« L’encadrement de l’e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT 2019, p. 35 et s.

« Libres propos autour de l’arrêt Wirtschaftsakademie Schleswig-Holstein rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 5 juin 2018 », Revue Entertainment – Droit, media, art, culture, 2018/6, p. 441 et s.

« Open data appliqué en France », avec A. Bensamoun, Comparative law solutions, LexisNexis, 2018

« Droit moral et liberté de création », RIDA 2017, n° 253, p. 5 et s.

« Robot et droit d’auteur », in Les robots, objets scientifiques, objets de droits, éd. Mare & Martin, 2015, p. 201   

« La mort numérique », D. 2015, p. 1609 et s.

« La norme jurisprudentielle, la protection de l’hébergeur et le droit d’auteur », in Les politiques jurisprudentielles, éd. Mare & Martin, 2015, p. 179 et s.

 « L’œuvre orpheline saisie par le droit, entre impératif de protection et objectif de diffusion », RLDI n° 78, janvier 2012,  p. 112 et s.

  

Code :

Responsable des commentaires et annotations pour le livre VII de l’édition Dalloz du Code de la propriété intellectuelle (depuis 2019)

 

Répertoires et fascicules :

            « Jeu vidéo et droit d’auteur », Répertoire IP/IT Dalloz, 2020

« Objet du droit d’auteur – Œuvres protégées – Notion d’œuvre », Jurisclasseur PLA 1134, avec A. Bensamoun, 2019

« Les créations numériques », Répertoire civil Dalloz, avec A. Bensamoun, 2013      

 

Notes, observations et focus :

            «  “achtung !” : absence de distinctivité du signe » (obs. sur CJUE, 3 sept. 2020, C-214/19 P), Dalloz IP/IT, à paraître

« Atteinte à la marque et demande de blocage fondée sur la LCEN » (obs. sur Trib. jud. Paris, ord. réf., 8 janv. 2020), Dalloz actualités, 3 févr. 2020

« La distinctivité contestée de la marque aux trois bandes. A propos du jugement “Adidas/Shoe branding” » (obs. sur Trib. UE, 19 juin 2019, aff. T-307/17), Dalloz IP/IT 2019, p. 627

            « La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat » (obs. sur Civ. 1re, 20 févr. 2019), Dalloz IP/IT 2019, p. 439

 « Champ de l’activité principale et droit de rétractation au bénéfice d’un professionnel dans le cadre d’un contrat conclu hors établissement » (obs. sur Civ. 1re, 12 sept. 2018), Dalloz IP/IT 2019, p. 125

« Donner un sens à l’intelligence artificielle », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, n° 1, avr. 2018, focus 1

« Retour sur la décision Alone in the Dark » (obs. sur TGI Lyon, 8 sept. 2016), Dalloz IP/IT 2017, p. 651

« Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix » (obs. sur CA Paris, 13 juin 2017), Dalloz IP/IT 2017, p. 537


Journal articles6 documents

  • Julie Groffe. Champ de l'activité principale et droit de rétractation au bénéfice d'un professionnel dans le cadre d'un contrat conclu hors établissement. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2019, pp.125. ⟨halshs-02451511⟩
  • Julie Groffe. L'encadrement de l'e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2019, pp.35. ⟨halshs-02451500⟩
  • Julie Groffe. La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2019, pp.439. ⟨halshs-02451546⟩
  • Julie Groffe. Retour sur la décision Alone in the dark. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2017, pp.651. ⟨halshs-02227410⟩
  • Julie Groffe. Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2017, pp.537. ⟨halshs-02227401⟩
  • Julie Groffe. La mort numérique. Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, pp.1609. ⟨halshs-02214868⟩