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Johann Le Bourg

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Documents

Présentation

Maître de conférences en Droit privé Université Savoie Mont Blanc Membre du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC, EA 4143)

Publications

Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2017, n°140, pp.13
Article dans une revue hal-01567328v1

Des effets de la résolution d’une vente immobilière

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2016, RDC 2016 (4), pp.672 et s
Article dans une revue hal-01537990v1

Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2016, LPA 2016 (22), pp.5
Article dans une revue hal-01537955v1

De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.53 et s
Article dans une revue hal-01537932v1

De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.503
Article dans une revue hal-01537952v1

De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.51 et s
Article dans une revue hal-01537928v1

Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.782 et s
Article dans une revue hal-01537996v1

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 2014 (1), pp.56
Article dans une revue halshs-01863684v1

Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB)

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2014, pp.7
Article dans une revue hal-01002013v1

À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013)

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2014, 2, pp.219
Article dans une revue hal-01002012v1

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013)

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 2, pp.56
Article dans une revue hal-01002021v1

A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente…

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2014, RDC 2014 (4), pp.641 et s
Article dans une revue hal-01537925v1

Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente

Johann Le Bourg
RDC, 2013, 4, pp.1409
Article dans une revue hal-00959833v1

La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2013, p. 967 et s
Article dans une revue hal-00872628v1

La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia

Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2013, 3, pp.967
Article dans une revue halshs-01863687v1

Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/330-quelques-facettes-de-l-obligation-de-restituti
Article dans une revue hal-00872664v1

La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/191-la-determination-judiciaire-du-terme-du-pret-d
Article dans une revue hal-00872673v1

Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2012, p. 15 et s
Article dans une revue hal-00872619v1

L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/276-l-action-du-vendeur-intermediaire-contre-le-co
Article dans une revue hal-00872670v1

A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2012, p. 5 et s
Article dans une revue hal-00872624v1

Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/190-validite-d-une-clause-organisant-les-consequen
Article dans une revue hal-00872672v1

Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?,

Johann Le Bourg
Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 88 et s
Article dans une revue hal-00872643v1

Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2011, p. 6 et s
Article dans une revue hal-00872617v1

De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2011, p. 17 et s
Article dans une revue hal-00872614v1

Entre volonté et consentement du majeur protégé

Johann Le Bourg
Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 37 et s
Article dans une revue hal-00872640v1

Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010

Johann Le Bourg
La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.758
Article dans une revue hal-00872676v1

L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2009, p. 16 et s
Article dans une revue hal-00872607v1
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Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens

Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg
Jean-François Joye. Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 275-293, 2021, 978-2-237741-071-2
Chapitre d'ouvrage halshs-03480334v1
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introduction

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 à 24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage hal-01949502v1
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Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage halshs-01934389v1

Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer

Johann Le Bourg
Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.97 et s., 2016, 978-8-39013-064-2
Chapitre d'ouvrage hal-01538092v1

La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer

Johann Le Bourg
Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.105 et s., 2016, 978-8-39013-064-2
Chapitre d'ouvrage hal-01538099v1

Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ?

Johann Le Bourg
Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, pp.89 et s., 2016, 978-2-37032-081-0
Chapitre d'ouvrage hal-01538004v1

Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1)

Johann Le Bourg
Association Henri Capitant, CDPPOC. Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, pp.81 et s., 2015, 978-2-247-15025-0
Chapitre d'ouvrage hal-01538110v1

Un code européen des obligations

Johann Le Bourg
Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, p. 141 et s., 2012
Chapitre d'ouvrage hal-00872637v1

L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires

Johann Le Bourg
L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, p. 131 et s., 2010
Chapitre d'ouvrage hal-00872632v1