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CV. Johann Le Bourg


Maître de conférences en Droit privé

Université Savoie Mont Blanc

Membre du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC, EA 4143)

 


Journal articles27 documents

  • Johann Le Bourg. Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage: Note sous Cass. civ. 1ère, 13 juillet 2016, n°15-10474. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2017, pp.13. ⟨hal-01567328⟩
  • Johann Le Bourg. Des effets de la résolution d’une vente immobilière : Commentaire de Cass. Civ. 3e, 13 juillet 2016, n°14-26958. Revue des contrats, Lextenso, 2016, RDC 2016 (4), pp.672 et s. ⟨hal-01537990⟩
  • Johann Le Bourg. Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail: Commentaire de Cass. civ. 3e, 19 mai 2015, n°14-11.830. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2016, LPA 2016 (22), pp.5. ⟨hal-01537955⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption: note sous Cass. civ. 3e, 17 septembre 2014, n°13-21824. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (1), pp.53 et s. ⟨hal-01537932⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée: note sous Cass. Civ. 3e, 18 février 2015, n°14-14416. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (3), pp.503. ⟨hal-01537952⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère : note sous Cass. Civ. 3, 26 mars 2014, n° 13-10984. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (1), pp.51 et s. ⟨hal-01537928⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (3), pp.782 et s. ⟨hal-01537996⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013). Revue des contrats, Lextenso, 2014, pp.56. ⟨hal-01002021⟩
  • Johann Le Bourg. Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB). Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2014, pp.7. ⟨hal-01002013⟩
  • Johann Le Bourg. À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013). Revue des contrats, Lextenso, 2014, pp.219. ⟨hal-01002012⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange. Revue des contrats, Lextenso, 2014, 2014 (1), pp.56. ⟨halshs-01863684⟩
  • Johann Le Bourg. A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente… : note sous Cass. civ. 1ère, 19 février 2014, pourvoi n°12-15520. Revue des contrats, Lextenso, 2014, RDC 2014 (4), pp.641 et s. ⟨hal-01537925⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg. La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia. Revue des contrats, Lextenso, 2013, pp.967. ⟨halshs-01863687⟩
  • Johann Le Bourg. La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566. Revue des contrats, Lextenso, 2013, p. 967 et s. ⟨hal-00872628⟩
  • Johann Le Bourg. Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928. Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/330-quelques-facettes-de-l-obligation-de-restituti. ⟨hal-00872664⟩
  • Johann Le Bourg. Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente : note sous Cass. civ. 3e, 29 mai 2013, pourvoi n°12-1777. RDC, 2013, pp.1409. ⟨hal-00959833⟩
  • Johann Le Bourg. La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365. Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/191-la-determination-judiciaire-du-terme-du-pret-d. ⟨hal-00872673⟩
  • Johann Le Bourg. L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294. Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/276-l-action-du-vendeur-intermediaire-contre-le-co. ⟨hal-00872670⟩
  • Johann Le Bourg. Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969. Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/190-validite-d-une-clause-organisant-les-consequen. ⟨hal-00872672⟩
  • Johann Le Bourg. Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2012, p. 15 et s. ⟨hal-00872619⟩
  • Johann Le Bourg. A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2012, p. 5 et s. ⟨hal-00872624⟩
  • Johann Le Bourg. Entre volonté et consentement du majeur protégé. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, p. 37 et s. ⟨hal-00872640⟩
  • Johann Le Bourg. De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2011, p. 17 et s. ⟨hal-00872614⟩
  • Johann Le Bourg. Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2011, p. 6 et s. ⟨hal-00872617⟩
  • Johann Le Bourg. Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?,. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, p. 88 et s. ⟨hal-00872643⟩
  • Johann Le Bourg. Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2010, pp.758. ⟨hal-00872676⟩
  • Johann Le Bourg. L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2009, p. 16 et s. ⟨hal-00872607⟩

Books3 documents

  • Johann Le Bourg. Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés - 2e édition. Ellipses, 2019, 9782340030138. ⟨halshs-02096350⟩
  • Johann Le Bourg. Fiches de droit des contrats spéciaux : Rappels de cours et exercices corrigés. Ellipses, pp.235, 2014, 978-2-7298-84529. ⟨hal-00872662⟩
  • David Bailleul, Frédéric Caille, Grégoire Calley, Hélène Claret, Laurence Clerc-Renaud, et al.. L'énergie solaire. Aspects juridiques. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0. ⟨hal-01416253⟩

Book sections8 documents

  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. introduction. Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 et s., 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨hal-01949502⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction. Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨halshs-01934389⟩
  • Johann Le Bourg. La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer. Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.105 et s., 2016, 978-8-39013-064-2. ⟨hal-01538099⟩
  • Johann Le Bourg. Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ?. Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, pp.89 et s., 2016, 978-2-37032-081-0. ⟨hal-01538004⟩
  • Johann Le Bourg. Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer. Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.97 et s., 2016, 978-8-39013-064-2. ⟨hal-01538092⟩
  • Johann Le Bourg. Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1). Association Henri Capitant, CDPPOC. Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, pp.81 et s., 2015, 978-2-247-15025-0. ⟨hal-01538110⟩
  • Johann Le Bourg. Un code européen des obligations. Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, p. 141 et s., 2012. ⟨hal-00872637⟩
  • Johann Le Bourg. L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires. L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, p. 131 et s., 2010. ⟨hal-00872632⟩

Directions of work or proceedings3 documents

  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non sens de la responsabilité civile. Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨hal-01949494⟩
  • Sylvie Bernigaud, Isabelle Bon-Garcin, Olivier Gout, Johann Le Bourg, Céline Moille, et al.. Droit du transport de passagers - Droit français et de l'Union européenne. Larcier, 2016, coll. Paradigme, Série droit de la consommation, manuel. ⟨hal-01973306⟩
  • Johann Le Bourg, Clément Benelbaz. De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses . CDPPOC. De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses, Premières journées de la jeune doctrine juridique, Mar 2016, Chambéry, France. Lextenso, 2016, 978-2-919732-68-5. ⟨hal-01538315⟩

Reports3 documents

  • Johann Le Bourg. Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross. 2013. ⟨hal-00872652⟩
  • Johann Le Bourg. Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross. 2013. ⟨hal-00872660⟩
  • Johann Le Bourg. L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross. 2013. ⟨hal-00872654⟩

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