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Jérôme LEBORNE

Docteur en Droit, Qualifié aux fonctions de Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Enseignant contractuel
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Identifiants chercheurs

Présentation

Diplômes et titres universitaires -------- **Lauréat du prix de thèse Louis Lorvellec 2023**. Revue Droit rural de LexisNexis. **Doctorat en Sciences juridiques** (2017- 2022), thèse "*La protection pénale de l'animal*", sous la direction de Mme Valérie BOUCHARD, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, Professeure en droit privé et sciences criminelles, soutenue à la Faculté de Droit de Toulon le 14 décembre 2022 à Toulon. Autorisation de publication en l'état. **Master II Expertise dans le système pénal national et international** (2015-2016) , Université d'Aix-Marseille. Mention Très Bien, Major de Promotion. Prix de l'Union des Compagnies d'experts près la Cour d'appel d'Aix-en-Provence. **Master I Personne et Procès** (2014-2015),* Université de Toulon, Mention Bien. Parcours professionnel ----------------------- Qualification aux fonctions de Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles (2023). Enseignant contractuel en "Droit privé du contentieux - Droit pénal et procédure pénale", Université de Toulon (2022-2024). Attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER), Rattaché au laboratoire du CERC, Université de Toulon (2020-2022). Agent temporaire vacataire (ATV), Université de Toulon (2018-2020). Assistant de Justice, Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon (2016-2020). Activités d'enseignement ----------------------------- Université de Toulon : **Cours magistraux** Procédure pénale, M1 Justice, Procès et Procédures parcours Contentieux Judiciciaire (2022-2024). Droit pénal des affaires, L3 Droit des affaires (2023-2024). Droit pénal général, L2 (2023-2024). Procédure pénale, Capacité 2 (2022-2024). Droit pénal général, Capacité 1 (2022-2023). **Séminaires** Entraînement à la dissertation, Prépa ENM (2023). La protection pénale de l'animal, Prépa ENM (2021-2024). Le contentieux de l'appel en procédure civile, M2 Justice, Procès et Procédures parcours Contentieux Judiciaire (2022-2024). **Travaux dirigés** Procédure pénale, M1 Justice, Procès et Procédures parcours Contentieux Judiciaire (2019-2024) Contrats spéciaux, L3 (2019-2021) Droit des personnes, L2 (2018-2022) Droit de la famille, L1 (2018-2020) Méthodologie des exercices juridiques, Capacité 1 (2022-2023) Pratique du vocabulaire juridique, Capacité 1 (2022-2023) Domaines de recherche --------------------- **Droit pénal** : Droit pénal général et procédure pénale, justice pénale numérique **Droit pénal du Vivant** : Droit pénal animalier, Droit pénal de l'environnement

Publications

La protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne
Mare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses, 978-2-38600-005-8
Ouvrages hal-04504459v1

Demandeur à la nullité et perquisition filmée : les cinquante nuances de grief

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.159
Article dans une revue halshs-04515628v1

Constatations et déclarations sur des terres agricoles : les règles de procédure pénale environnementale

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.153
Article dans une revue halshs-04515625v1

Le cumul des qualifications de divagation d'un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2
Article dans une revue hal-04464892v1

Corrida : l'élément psychologique adopté par la chambre criminelle

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.58-61
Article dans une revue hal-04168138v1

La convention judiciaire d'intérêt public environnementale conclue par anticipation

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2023, 11, pp.505
Article dans une revue halshs-04305762v1

Prolongation de la détention provisoire et droits de la défense

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2023, 06, pp.292
Article dans une revue halshs-04137195v1

Les frontières de l’action civile des associations de protection animale

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2
Article dans une revue hal-04464899v1

L'obligation d'informer préalablement le procureur de la République en droit pénal de l'environnement

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.61-64
Article dans une revue hal-04168145v1

Qualification de l'inventaire sommaire d'un sac réalisé par un APJ

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2023, 07, pp.351
Article dans une revue halshs-04165736v1

Enquête préliminaire : contrôle par l'OPJ de la perquisition réalisée par un APJ

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2022, 1, pp.45-46
Article dans une revue hal-03547935v1

L'information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2021, 12, pp.591-592
Article dans une revue hal-03504377v1

La notion de domicile en droit pénal : vers l'élémentaire ?

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2021, 2, pp.101-102
Article dans une revue hal-03147555v1

Le droit pénal du bien-être animal

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 2, pp.563-575
Article dans une revue hal-03558754v1

L'erreur de droit invincible et insensible

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2021, 7-8, pp.366-367
Article dans une revue hal-03298843v1

Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 1, pp.59-65
Article dans une revue hal-03303114v1

La vidéojustice : la justice pénale à l'ère de la vidéo

Jérôme Leborne
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.93-109
Article dans une revue hal-03437658v1

Une protection pénale pour l'intérêt de l'animal : vers un droit post-moderne du vivant ?

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2020, 1, pp.497-531
Article dans une revue hal-02902582v1

L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts

Jérôme Leborne
Revue générale du droit, 2020, 51180
Article dans une revue hal-02480142v1

La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée

Jérôme Leborne
Philippe Pédrot; Sarah Bonnieu; Bettina Bordure-Varence. Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, pp.173-196, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-711-9
Chapitre d'ouvrage hal-04104154v1

La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin

Jérôme Leborne
Pascal Oudot; Sarah Farhi. Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, pp.9-17, 2021, Chemins de pensée Juridique, 978-2-36392-431-5
Chapitre d'ouvrage hal-03363122v1

Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvages

Jérôme Leborne
Jordan Goulet. Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, pp.175-199, 2021, Diplomatie et stratégie, 978-2-343-22131-1
Chapitre d'ouvrage hal-03398709v1

La protection pénale des animaux aquatiques

Jérôme Leborne
Sylvie Schmitt. Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.51-67, 2020, Droits de l'environnement, 978-2-7314-1177-5
Chapitre d'ouvrage hal-03040679v1

Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes morales

Jérôme Leborne
Les enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, colloque des étudiants du Master 2 Justice, Procès et Procédures, Mar 2024, Draguignan, France
Communication dans un congrès hal-04517430v1

Le droit et l'animal de divertissement

Jérôme Leborne
Divertissement et droit, Association des doctorants en droit de l'Université de Reims, Sep 2023, Reims (51), France
Communication dans un congrès hal-04216546v1

Science et protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne
Regards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Estelle Brosset; Aurélie Mahalatchimy; Sylvie Schmitt, Oct 2023, Aix- en- Provence, France
Communication dans un congrès hal-04247127v1

La responsabilité pénale des soignants

Jérôme Leborne
La responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Nathalie Nefussy, Sep 2023, Draguignan, France
Communication dans un congrès hal-04208822v1

Les violences sexuelles dans le sport

Jérôme Leborne
Fête de la Science, Université de Toulon, Oct 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-04240144v1

La solidarité pénale animalière

Jérôme Leborne
La solidarité, CDPC; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-04332833v1

La protection pénale : la répression des atteintes à l'eau

Jérôme Leborne
L'eau : enjeux et perspectives, Jérôme LEBORNE; Faustine LEROY; Christ SODJINOU; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-04332836v1

L'équilibre de la procédure pénale

Jérôme Leborne
Le polymorphisme de l'équilibre en droit, Sylvie Schmitt, Céline Maillafet, Jun 2022, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03693798v1

La justice redimensionnée : la vidéojustice

Jérôme Leborne
Le droit numérique, Jérôme Leborne; Bettina Bordure; Sarah Bonnieu, Oct 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03381574v1

Le droit pénal du bien-être animal

Jérôme Leborne
Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Mathieu Rouy; Barbara Thibault; Laura Walz, Oct 2021, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-03398707v1

La "vidéojustice" : la procédure pénale à l'ère de la vidéo

Jérôme Leborne
Les concepts à l'épreuve des terrains, Stéphanie Lacour, Jun 2021, Paris (en visioconférence), France
Communication dans un congrès hal-03334764v1

La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmes

Jérôme Leborne
Covid-19 et Droit, Pascal Oudot; Sarah Farhi, Jul 2020, Toulon (en visioconférence), France
Communication dans un congrès hal-03334763v1

Le droit de la protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne
Université d'été. Les animaux, Jul 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03334761v1

L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêts

Jérôme Leborne
La révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Jérôme Leborne; Camille Leroy, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03334762v1

La protection pénale des animaux aquatiques

Jérôme Leborne
La protection juridique des écosystèmes aquatiques, Sylvie Schmitt; Philippe Boucheix, May 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03334759v1