Jérôme Bossan
Jérôme Bossan
Maître de conférence - HDR -
Coresponsable du parcours Criminologie et victimologie du Master Droit pénal et sciences criminelles -
Adjoint aux TICE - Faculté de droit et des sciences sociales
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Documents
Affiliations actuelles
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- 1083566
Identifiants chercheurs
jerome-bossan- IdRef : 117434558
- ISNI : 0000000358195608
- VIAF : 203288493
-
0000-0002-8931-3139
Présentation
> #### **COORDONNÉES**
###### Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
[jerome.bossan@univ-poitiers.fr](mailto:mailto:jerome.bossan@univ-poitiers.fr)
> #### **THEMES DE RECHERCHE**
###### Criminal law - Criminal proceedings - Human rights - Modernization of justice - Criminal law applied to communication
> #### **COORDONNÉES**
###### Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
[jerome.bossan@univ-poitiers.fr](mailto:mailto:jerome.bossan@univ-poitiers.fr)
> #### **THEMES DE RECHERCHE**
###### Droit pénal - Procédure pénale - Droits de l'homme - Modernisation de la justice - Droit pénal appliqué à la communication
Domaines de recherche
Droit
Publications
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Le médecin indiscretDix-neuvièmes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Jun 2012, Poitiers, France. pp.49-77
Communication dans un congrès
hal-04358197v1
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L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalitéPresses universitaires juridiques de Poitiers, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), pp.222, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-97-9
Ouvrages
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Fascicule 151 : Droit de réponse de la communication audiovisuelleJurisClasseur Communication, 151, LexisNexis, 2020
Chapitre d'ouvrage
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Fascicule 150 : Droit de réponse de la presse périodiqueJurisClasseur Communication, 150, LexisNexis, 2020
Chapitre d'ouvrage
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Fascicule 152 : Droit de réponse de la communication au public en ligneJurisClasseur Communication, 152, LexisNexis, 2020
Chapitre d'ouvrage
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Rapport introductifL'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité ?, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), LGDJ; Lextenso; Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, pp.7-16, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-1-0904-2697-9
Chapitre d'ouvrage
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La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénalResponsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, 106, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.233-247, 2019, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-0904-2696-2
Chapitre d'ouvrage
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Les objets connectés et la cybercriminalitéLes objets connectés, LGDJ, 2018
Chapitre d'ouvrage
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Chapter II. FranceEffective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, CEDAM; Wolters Kluwer, pp.255-294, 2018
Chapitre d'ouvrage
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Penser la légalité comme sourceFaut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017
Chapitre d'ouvrage
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Les infractions contre les biens immatérielsLes propriétés, 183-192, LGDJ, 2017, 979-10-90426-56-6
Chapitre d'ouvrage
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De la peine encourue à la peine prononcéeL’ineffectivité des peines, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXIX (66), Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.21-37, 2015, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-43-6
Chapitre d'ouvrage
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Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitudeEntre les ordres juridiques : Mélanges en l’honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.257-276, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01882111v1
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Fascicule 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internetJurisClasseur Communication, 142, LexisNexis, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-03087054v1
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Protocoles d’accord et administration coopérative de la justiceMieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, 58, IRJS, 2014, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-38-8
Chapitre d'ouvrage
hal-01882138v1
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Le médecin indiscretMichel Danti-Juan. Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, 28, Cujas, pp.49-77, 2013, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 978-2-254-13412-0
Chapitre d'ouvrage
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Gli intermediari di internet nel sistema penale franceseInternet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012
Chapitre d'ouvrage
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La Loi GayssotLa mémoire et le crime, Cujas, pp.131-158, 2011, coll. Travaux de l’Institut de sciences criminelles, 978-2-254-11405-4
Chapitre d'ouvrage
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Droit pénal des médias2022
Pré-publication, Document de travail
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La responsabilité pénale du Président de la République2022
Pré-publication, Document de travail
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LA COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PRÉALABLE DE CULPABILITÉ[Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2019
Rapport
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Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte[Rapport de recherche] GIP Mission de recherche Droit et Justice. 2017
Rapport
halshs-01730702v1
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L’intérêt général dans le procès pénalDroit. Université de Poitiers (France), 2007. Français. ⟨NNT : 2007POIT3002⟩
Thèse
tel-01882046v1
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