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Jérôme Bossan


 

COORDONNÉES

Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
Tél : 05 49 36 62 74
jerome.bossan@univ-poitiers.fr

THEMES DE RECHERCHE

Droit pénal - Procédure pénale - Droits de l'homme - Modernisation de la justice - Droit pénal appliqué à la communication - Droit civil - Droit de la preuve.


Article dans une revue5 documents

  • Jérôme Bossan. Chronique de droit pénal des médias. Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Ed. Cujas, In press. 〈hal-01882176〉
  • Jérôme Bossan. Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons : Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 14 juin 2016, pourvoi numéro 15-80.678. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, 35 (1437), pp.49. 〈hal-01882166〉
  • Jérôme Bossan. Chronique de droit pénal des médias. Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Ed. Cujas, 2017, pp.431-442. 〈hal-01882180〉
  • Jérôme Bossan. Chronique de droit pénal des médias. Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Ed. Cujas, 2016, pp.435-446. 〈hal-01882301〉
  • Jérôme Bossan. Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel. Actualité juridique. Pénal, Dalloz, 2015, p. 179. 〈hal-01882156〉

Chapitre d'ouvrage8 documents

  • Jérôme Bossan. La responsabilité pénale du président de la République. Criminalité et responsabilité(s) des personnes morales et des organisations, LGDJ, A paraître. 〈hal-01882145〉
  • Jérôme Bossan, Alexandre Zollinger. Les objets connectés et la cybercriminalité. Les objets connectés, LGDJ, In press. 〈hal-01882172〉
  • Jérôme Bossan, Michel Boudot, Marianne Abbad. La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal. 15èmes journées Poitiers-Roma TRE « Jean Beauchard-Paolo Vecchi » : La responsabilité extra-contractuelle – Responsabilita extra-contrattuale, A paraître. 〈hal-01882188〉
  • Jérôme Bossan, Michel Boudot, Didier Veillon. Les infractions contre les biens immatériels. Les propriétés, LGDJ, 2017, 979-10-90426-56-6. 〈hal-01882307〉
  • Jérôme Bossan, Jacques Leroy. Penser la légalité comme source. Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017. 〈hal-01882299〉
  • Jérôme Bossan. Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude. Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, 70, LGDJ, pp. 257-276, 2015, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-10-90426-46-7. 〈hal-01882111〉
  • Jérôme Bossan, Julien Lhuillier, Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean, Hélène Pauliat. Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice. Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, 58, IRJS, 2014, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-38-8. 〈hal-01882138〉
  • Jérôme Bossan, Luca Luparia. Gli intermediari di internet nel sistema penale francese. Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012. 〈hal-01882141〉

Rapport1 document

  • Christian Mouhanna, Jennifer Boirot, Jérôme Bossan, Hélène Colombet, Florence Fouvet, et al.. Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte. [Rapport de recherche] GIP Mission de recherche Droit et Justice. 2017. 〈halshs-01730702〉

Thèse1 document