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21 résultats
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triés par
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Jean-Marie Auby et la crise du droit administratifRevue française de droit administratif, 2020, 03, pp.567
Article dans une revue
halshs-02888556v1
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Un an de droit de la responsabilité administrative (année 2022). 2nde partie : Responsabilité extracontractuelleDroit administratif, 2023, 5, pp.20-25
Article dans une revue
hal-04285813v1
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L'originalité de la responsabilité du fait des dommages de travaux publicsDalloz, pp.500, 2020, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 9782247198184
Ouvrages
hal-03222367v1
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Le rôle de l’argument historique dans la formation de la doctrine administrativiste française au XIXe siècleNader Hakim. L’histoire du droit entre science et politique, Éditions de la Sorbonne, pp. 175-195, 2019, 979-10-351-0324-8
Chapitre d'ouvrage
hal-03974167v1
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Les lectures doctrinales de l’arrêt Blanco : retranscription de la table-ronde présidée par Jacques Petit lors du colloque Autour de l’arrêt Blanco organisé au Conseil d’Etat le 8 février 20232023, pp.211-219
Autre publication scientifique
hal-04285809v1
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L’arrêt Nicolo et la responsabilité du fait des lois inconventionnellesFabrice Picod; Benoît Plessix. Le juge, la loi et l’Europe. Les trente ans de l’arrêt Nicolo, Bruylant, pp. 155-176, 2022, 9782802771210
Chapitre d'ouvrage
hal-03974151v1
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Le contrôle parlementaire du nucléaire civilNicolas Pauthe. Le droit public interne face aux spécificités du nucléaire civil, PU Clermont-Ferrand, pp.63-75, 2022, 978-2-912589-59-0
Chapitre d'ouvrage
hal-03974141v1
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L’État face à l’inflation (EFI)2023
Vidéo
hal-04255699v1
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Attaques de requins à La Réunion : à qui la faute ?Actualité juridique Droit administratif, 2020, 32, pp.1867
Article dans une revue
halshs-02956127v1
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La loi PACTE : une réinvention du modèle des chambres consulaires ?Actualité juridique Droit administratif, 2019, 22, pp.1272
Article dans une revue
halshs-02449368v1
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L’enseignement du droit, apanage des facultés de droit ?Augustin Dufour; Christos Kaloudas; Charles Prélot; Nicolas Thiébaut. L’enseignement du droit, Mare & Martin, pp. 79-92, 2017, 978-2-84934-257-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03974178v1
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L'indemnisation des conditions de détention indignesSylvain Niquège. Le contentieux de la dignité des conditions de détention, Mare & Martin, pp.121-135, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04331802v1
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La mise en lumière de l’arrêt Blanco en doctrine au début du XXe siècleFlorent Blanco, Simon Gilbert et Anne Jacquemet-Gauché. Autour de l’arrêt Blanco, Dalloz, pp.137-147, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04293249v1
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L'originalité de la responsabilité du fait des dommages de travaux publicsDalloz, 2020, 978-2-247-19818-4
Ouvrages
hal-03974147v1
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Un an de droit de la responsabilité administrative (année 2021). 2nde partie : Responsabilité extracontractuelleDroit administratif, 2022, 3, pp. 21-25
Article dans une revue
hal-03974185v1
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Le statut des conclusions du rapporteur public : épilogue ou prologue ?Les Petites Affiches, 2013, 238, pp. 14-23
Article dans une revue
hal-03974193v1
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La diversification croissante du droit applicable aux agents des chambres consulairesAJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2015, 04, pp.184
Article dans une revue
halshs-02454992v1
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La responsabilité de l’Administration à l’égard des tiers à l’ouvrage publicLa Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 50, pp.2382
Article dans une revue
hal-03974156v1
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Injonction et responsabilité sans faute dans le contentieux des dommages de travaux publicsActualité juridique Droit administratif, 2019, 34, pp.2002
Article dans une revue
halshs-02449421v1
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Le principe d'interdiction des libéralités par les personnes publiquesActualité juridique Droit administratif, 2023, 38, pp.2028
Article dans une revue
halshs-04279608v1
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Au commencement des travaux publics était MonségurActualité juridique Droit administratif, 2022, 25, pp.1442
Article dans une revue
halshs-03723322v1
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