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40 résultats
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Double mandatement des agents sportifs : et pourtant les clubs organisent le bal

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.80-82
Article dans une revue hal-01310565v1

Le nouveau règlement FIFA sur les agents sportifs : 3 légitimités en question (note sous Trib. arb. sport, 24 juillet 2023, 2023/O/9370, Professional Football Agents Association (PROFAA) c/ FIFA)

Jean-Michel Marmayou
Revue de l'arbitrage, 2023, 3, pp.821
Article dans une revue hal-04409880v1

Rhum

Jean-Michel Marmayou
Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis-Nexis, pp.473, 2021, hors collection, 978-2-7110-3550-2
Chapitre d'ouvrage hal-04410691v1
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Il n'est pas toujours temps de se plaindre de la nullité d'un contrat d'agence sportive

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.69-72
Article dans une revue hal-01310570v1
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Loi visant à démocratiser le sport en France : les enjeux sportifs dans les sociétés anonymes de droit commun

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2022, 61, pp.16
Article dans une revue hal-04406768v1
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La complexité juridique des rhums ultramarins français

Jean-Michel Marmayou
Jus vini : Journal of Wine & Spirits Law / Revue du droit du vin et des spiritueux, 2021, 2, pp.173
Article dans une revue hal-04406806v1
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L'AUTONOMIE VIVANTE DE LA JUSTICE INTERNATIONALE DU SPORT

Jean-Michel Marmayou
L'Observateur des Nations Unies, 2022, Le droit international face aux problématiques contemporaines du sport, 52, pp.77
Article dans une revue hal-04403241v1
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L’impécuniosité devant le TAS (Note sous Trib. féd., 1re Cour dr. civil, 22 sept. 2021, 4A_166/2021, X. c/ UCI)

Jean-Michel Marmayou
Revue de l'arbitrage, 2022, 3, pp.1157
Article dans une revue hal-04409846v1
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Contrats d'équipementier sportif « collectifs » : comment articuler clauses de durée et clause d'exclusivité face aux contraintes du droit de la concurrence ?

Jean-Michel Marmayou
Contrats Concurrence Consommation, 2022, 12, pp.17
Article dans une revue hal-04453399v1
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EU law and principles applied to FIFA regulations

Jean-Michel Marmayou
Michele Colucci. International sports law and policy bulletin, 2015 (1), SLPC, pp.71-107, 2015, The FIFA regulations on working with intermediairies – Implementation at national level, 978-88-940689-3-1
Chapitre d'ouvrage hal-01310573v1
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Le périmètre d’intervention des avocats mandataires sportifs et les modalités de leur rémunération vus par la Cour de cassation

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2023, 63, pp.57
Article dans une revue hal-04403726v1
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Les agents sportifs et la lutte anti-blanchiment

Jean-Michel Marmayou
Les transferts des sportifs dans un monde globalisé, Lexis-Nexis, pp.159, 2021, Perspectives, 978-2-711-03485-7
Chapitre d'ouvrage hal-04406749v1
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Contrats d'équipementier sportif « collectifs » : comment articuler clauses de durée et clause d'exclusivité face aux contraintes du droit de la concurrence ?

Jean-Michel Marmayou
Contrats Concurrence Consommation, 2022, 12, dossier 4, p.17
Article dans une revue hal-04406761v1
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Le TAS et le droit européen de la concurrence

Jean-Michel Marmayou
Revue de l'arbitrage, 2021, 3, pp.904
Article dans une revue hal-04410784v1
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Contrats de sponsoring sportif et droit de la commande publique

Jean-Michel Marmayou
Le sport au carrefour des droits, Mélanges en l’honneur de G. Simon, Lexis-Nexis, pp.127, 2021, 978-2-711-03493-2
Chapitre d'ouvrage hal-04406753v1

Le droit d'exploitation des organisateurs sportifs : monopole finalisé ou droit absolu ?

Jean-Michel Marmayou
Recueil Dalloz, 2014, 24, pp.1428
Article dans une revue halshs-02214216v1
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LE CONTRAT DE « VILLE HÔTE » POUR LES JEUX OLYMPIQUES

Jean-Michel Marmayou
mathieu maisonneuve. Droit & olympisme - Contribution à l'étude juridique d'un phénomène transnational, PUAM, 2015, 978-2-7314-0972-7
Chapitre d'ouvrage hal-01310560v1

Sport et droit international: aspects choisis ; Actes de la journée d'étude conjointe du 4 décembre 2015

Franck Latty , Jean-Michel Marmayou , Jean-Baptiste Racine
Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 978-2-7314-1050-1
Ouvrages hal-01640845v1

Droit du sport

Jean-Michel Marmayou , Fabrice Rizzo , Frédéric Buy , Didier Poracchia
LGDJ Lextenso, 2023, 978-2-275-13077-4
Ouvrages hal-04403690v1
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Abroger la règlementation sur les agents sportifs

Jean-Michel Marmayou
Centre de droit du sport. Pour une réforme du Code du sport, PUAM, pp.213, 2023, Collection droit du sport, 978-2-7314-1281-9
Chapitre d'ouvrage hal-04403129v1

La supériorité du droit exclusif de l’organisateur sportif

Jean-Michel Marmayou
Liber Amicorum Jean-Yves Cherot. Le droit entre théories et pratique, Bruylant, pp.353, 2023, 978-2-8027-7312-2
Chapitre d'ouvrage hal-04410676v1
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Loi visant à démocratiser le sport en France : les droits du COJO Paris 2024 sur les signes olympiques consolidés

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2022, 60, pp.97
Article dans une revue hal-04406764v1

Droit de gage général - Droit de rétention

Jean-Michel Marmayou
Juris-Classeur Civil Code. Synthèse, 1335, Lexis-Nexis, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-04409890v1
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Loi pour Paris 2024 : commentaire critique de l’article 3

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2019, 50, pp.101
Article dans une revue hal-04441923v1
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Lex sportiva et investissements : interdiction du third party player ownership

Jean-Michel Marmayou
Droit international (Aspects choisis), PUAM, pp.69, 2016, Collection droit du sport, 978-2-7314-1050-1
Chapitre d'ouvrage hal-04441969v1
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La compatibilité du nouveau règlement FIFA sur les intermédiaires avec le droit européen

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2015, 41, pp.15-42
Article dans une revue hal-01310555v1
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C'est l'histoire d'un renvoi qui ne renvoie plus vraiment ...

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.9-11
Article dans une revue hal-01310542v1
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Nullité du contrat d'agence sportive pour absence de licence : la fin d'une affaire

Jean-Michel Marmayou
Les cahiers de droit du sport, 2015, 42, pp.83-91
Article dans une revue hal-01310568v1
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MAJOR SPORTS EVENTS: HOW TO PREVENT AMBUSH MARKETING?

Jean-Michel Marmayou
African Sports Law and Business Journal, 2013, 1, pp.29-60
Article dans une revue hal-01310578v1
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Le régime très spécial des droits audiovisuels sur les retransmissions sportives

Jean-Michel Marmayou
Propriétés intellectuelles, 2022, 83, pp.7
Article dans une revue hal-04406759v1