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144 résultats

Garçon Emile-Auguste

Jean-Jacques Clère
2007, pp.352-353
Autre publication scientifique hal-01583429v1

Gérando Joseph-Marie (de)

Jean-Jacques Clère
2007, pp.362
Autre publication scientifique hal-01583441v1

Bouchené-Lefer Adèle-Gabriel-Denis

Jean-Jacques Clère
2007, pp.112
Autre publication scientifique hal-01582622v1
Image document

Le rattachement d'Avignon et du Combat Vénaissin à la France. Approche juridique : 1789-1791

Jean-Jacques Clère
Annales historiques de la Révolution française, 1992, pp.587
Article dans une revue halshs-00203206v1

Coin-Delisle Jean-Baptiste-César

Jean-Jacques Clère
2007, pp.194-195
Autre publication scientifique hal-01582651v1

Desjardins Arthur-Achille

Jean-Jacques Clère
2007, pp.250
Autre publication scientifique hal-01583375v1

Mailhe Jean-Baptiste

Jean-Jacques Clère
2007, pp.528
Autre publication scientifique hal-01583990v1

Beaumont Gustave-Auguste (de)

Jean-Jacques Clère
2007, pp.57
Autre publication scientifique hal-01581848v1

Andrieux François

Jean-Jacques Clère
2007, pp.14
Autre publication scientifique hal-01581838v1

Un faux particularisme de la coutume de Nivernais : le droit de blairie

Jean-Jacques Clère
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1984, pp.237
Article dans une revue halshs-00203210v1

Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure de 1806

Jean-Jacques Clère
L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle, CREAPHIS, pp.15-27, 2007
Chapitre d'ouvrage halshs-00402030v1

Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs

Jean-Jacques Clère
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2000, pp.356
Article dans une revue halshs-00203202v1

Le projet de Constitution de Saint-Just du 24 avril 1793. Une utopie ?

Jean-Jacques Clère
Utopies. Entre droit et politique, Editions Universitaires de Dijon, pp.Etudes en hommage à Claude Courvoisier, 2005
Chapitre d'ouvrage halshs-00203484v1

L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806)

Jean-Jacques Clère
1981
Pré-publication, Document de travail halshs-00203810v1

Le droit naturel dans les débats législatifs de la Révolution française : l'exemple du droit de propriété (1789-1804)

Jean-Jacques Clère
Actes du colloque de l'A.F.H.I.P. Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, Presses univ. d'Aix-Marseille, pp.241-254, 2010
Chapitre d'ouvrage halshs-00556899v1

Martin du Nord Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph

Jean-Jacques Clère
2007, pp.542
Autre publication scientifique hal-01583994v1

Michelin Henri-Joseph

Jean-Jacques Clère
2007, pp.565
Autre publication scientifique hal-01584005v1

Dareste de la Chavanne Rodolphe-Madeleine-Cléophas

Jean-Jacques Clère
2007, pp.231-232
Autre publication scientifique hal-01583369v1

Bérenger René

Jean-Jacques Clère
2007, pp.70-71
Autre publication scientifique hal-01581859v1

Hepp Georges-Philippe

Jean-Jacques Clère
2007, pp.405
Autre publication scientifique hal-01583447v1

Chardon Georges-Henri

Jean-Jacques Clère
2007, pp.181-182
Autre publication scientifique hal-01582649v1

Cormenin Louis-Marie Delahaye (de)

Jean-Jacques Clère
2007, pp.206-207
Autre publication scientifique hal-01582662v1

Oudot Charles-François

Jean-Jacques Clère
2007, pp.601-602
Autre publication scientifique hal-01584012v1

Des terroirs et des hommes. Etudes sur le monde rural et le pays bourguignon (XVIe-XVIIIe siècles)

Jean-Jacques Clère
EUD, pp.469, 2008
Ouvrages halshs-00402027v1

La vaine pâture en France sous l'Ancien Régime. Essai de géographie coutumière

Jean-Jacques Clère
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1993, 50, pp.55-78
Article dans une revue halshs-00203205v1

Les principales lignes de l'évolution de la preuve testimoniale en droit français

Jean-Jacques Clère
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2004, pp.231
Article dans une revue halshs-00203201v1

Merlin de Douai Philippe-Antoine

Jean-Jacques Clère
2007, pp.559
Autre publication scientifique hal-01583999v1

Pailliet Jean-Baptiste-Joseph

Jean-Jacques Clère
2007, pp.606
Autre publication scientifique hal-01584021v1

Dumay Gabriel

Jean-Jacques Clère
2007, pp.274-275
Autre publication scientifique hal-01583384v1

Un emprunt à la Révolution française ? Arbitrage et conciliation dans la loi du 27 décembre 1892

Jean-Jacques Clère
Un siècle de régulation pacifique des conflits collectifs du travail, Editions Universitaires de Dijon, pp.36, 2001
Chapitre d'ouvrage halshs-00203506v1