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CV scientifique J.-F Joye


Article dans une revue13 documents

  • Jean-François Joye. Le chalet d'alpage, nouvel enjeu d’urbanisation dans les pâturages. Revue Construction-Urbanisme, 2015, pp. 8-14. <hal-01138914>
  • Jean-François Joye. Démocratie participative et urbanisme : les fluctuations du contrôle par le juge administratif de la procédure de concertation préalable. Revue Lamy des Collectivités territoriales (RLCT), 2014, pp. 94-98. <hal-01119114>
  • Jean-François Joye. L'urbanisme commercial après la loi du 18 juin 2014 : un peu moins de commerce un peu plus d'urbanisme. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2014, pp. 1994-2000. <hal-01136665>
  • Jean-François Joye. L’exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle. Juristourisme, 2013, pp. 30-32. <hal-01119116>
  • Jean-François Joye. L'exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle. Juristourisme, 2013, pp.30-32. <hal-00980492>
  • Jean-François Joye. Programme d'aménagement d'ensemble: contrôle du juge sur le bien-fondé des participations : Commentaire d'arrêt, Conseil d'Etat, 28 juillet 2011, Commune de La Garde, n°324123. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2012, pp. 611-614. <hal-01132709>
  • Jean-François Joye. Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne. Revue Construction-Urbanisme, 2012, Etude 11, pp. 11-14. <hal-01138918>
  • Jean-François Joye. L’écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne. Les Cahiers du GRIDAUH, 2012, pp. 495-564. <hal-01119121>
  • Jean-François Joye. La sincérité, premier principe financier. Revue française de finances publiques - RFFP, Lextenso, 2010, pp.17. <hal-01117052>
  • Jean-François Joye. Les enjeux de la florissante taxation des plus-values immobilières issues des décisions d'urbanisme. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2010, pp.2401. <hal-01120936>
  • Jean-François Joye. Projet territorial et ville durable. Les Cahiers du GRIDAUH, 2009, Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, pp. 113-148. <hal-01132713>
  • Jean-François Joye. L'adaptation du contrôle financier aux exigences de la nouvelle gestion publique. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2006, pp.I-102. <hal-01135820>
  • Jean-François Joye. Vers le renforcement de la valeur juridique des contrats de plan entre l’Etat et les régions ? : Arrêt CAA Lyon, 12 juillet 2001, Nardone. Contrats et Marchés publics, 2002, pp. 4-11. <hal-01137461>

Communication dans un congrès2 documents

  • Jean-François Joye. LA SAGA DE LA DTA DES ALPES DU NORD : RETOUR SUR UN « ECHEC » DE LA PLANIFICATION FRANÇAISE D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT. Identité, qualité et compétitivité territoriale, Sep 2010, Aosta, Italie. 2010. <hal-01117092>
  • Jean-François Joye. ORGANISER LES DYNAMIQUES TERRITORIALES : LE ROLE DE LA RESSOURCE JURIDIQUE. LES DYNAMIQUES TERRITORIALES DÉBATS ET ENJEUX ENTRE LES DIFFÉRENTES APPROCHES DISCIPLINAIRES, Jul 2007, Grenoble-Chambéry, France. 2007. <hal-01117050>

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)1 document

  • Jean-François Struillou, Jean-François Joye. LES COMMUNAUTÉS ET LE DROIT DE PRÉEMPTION : Étude à caractère juridique. ADCF - GRIDAUH. 88 p., 2015, ADCF. <hal-01229439>

Chapitre d'ouvrage1 document

  • Jean-François Joye. L'agglomération en France : du phénomène géographique au phénomène politique. Université de Genève. Les agglomérations, Schultess. Editions romandes., 2015, Pratique du droit administratif, 9783725585335. <hal-01148744>

Autre publication1 document

  • Jean-François Joye, Jean-François Struillou. Les communautés et les droits de préemption. Note réalisée pour l'ADCF (Assemblée des Communautés de France) au nom du GRIDAUH et en coécritur.. 2012. <hal-01053655>

Thèse1 document

  • Jean-François Joye. Essai sur les mutations juridiques de l'action économique territoriale. Droit. Université de Savoie, 2000. Français. <tel-01137454>