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CV scientifique J.-F Joye


Article dans une revue22 documents

  • Jean-François Joye. Les ajustements du droit de l'urbanisme en montagne. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, 2017 (n°14), pp. 800-805. 〈hal-01538134〉
  • Jean-François Joye. L’Unité Touristique Nouvelle : mode d’emploi d’une espèce juridique endémique. Revue Construction - Urbanisme, 2017. 〈hal-01653948〉
  • Jean-François Joye. L'urbanisme dans la future loi Montagne : un horizon sans grand relief. Code pratique de l'urbanisme - Complément urbanisme aménagement, Editions le Moniteur, 2016. 〈hal-01664846〉
  • Jean-François Joye. Le chalet d'alpage, nouvel enjeu d’urbanisation dans les pâturages. Revue Construction-Urbanisme, 2015, pp. 8-14. 〈hal-01138914〉
  • Jean-François Joye. Des DTA aux DTADD : le triomphe du droit souple ?. Les Cahiers du GRIDAUH, 2015, Etudes en l’honneur de JP Lebreton, La planification stratégique d’aménagement et d’urbanisme : entre le droit souple et le droit dur, Hors série, 2015, pp. 171-180. 〈http://www.gridauh.fr/publications/les-cahiers-du-gridauh/〉. 〈hal-01670409〉
  • Jean-François Joye. L'urbanisme commercial après la loi du 18 juin 2014 : un peu moins de commerce un peu plus d'urbanisme. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2014, pp. 1994-2000. 〈hal-01136665〉
  • Jean-François Joye. Démocratie participative et urbanisme : les fluctuations du contrôle par le juge administratif de la procédure de concertation préalable. Revue Lamy Collectivités Territoriales, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2014, pp. 94-98. 〈hal-01119114〉
  • Jean-François Joye. Politiques foncières locales. Droit de préemption urbain et intercommunalités : des mutations nécessaires?. Etudes foncières, Compagnie d'édition foncière, 2013. 〈hal-01664809〉
  • Jean-François Joye. L’exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle. Juristourisme, 2013, pp. 30-32. 〈hal-01119116〉
  • Jean-François Joye. L'exigence de remise en état des lieux après la fermeture définitive des stations de ski : une problématique juridique nouvelle. Juristourisme, 2013, pp.30-32. 〈hal-00980492〉
  • Jean-François Joye. Programme d'aménagement d'ensemble: contrôle du juge sur le bien-fondé des participations : Commentaire d'arrêt, Conseil d'Etat, 28 juillet 2011, Commune de La Garde, n°324123. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2012, pp. 611-614. 〈hal-01132709〉
  • Jean-François Joye, Guillaume Chaffardon. La LOLF a dix ans : un rendez-vous (déjà) manqué ?. Revue du Droit Public, LGDJ,Paris / Lextenso (en ligne), 2012, Revue du droit public et de la science politique, RDP, 2012 (n°2), pp. 331-330. 〈hal-01672995〉
  • Jean-François Joye. Encadrer localement l’urbanisme en zone de montagne. Revue Construction-Urbanisme, 2012, Etude 11, pp. 11-14. 〈hal-01138918〉
  • Jean-François Joye. L’écriture des plans locaux d'urbanisme de montagne. Les Cahiers du GRIDAUH, 2012, pp. 495-564. 〈hal-01119121〉
  • Jean-François Joye. Les enjeux de la florissante taxation des plus-values immobilières issues des décisions d'urbanisme. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2010, pp.2401. 〈hal-01120936〉
  • Jean-François Joye. La sincérité, premier principe financier. Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2010, pp.17. 〈hal-01117052〉
  • Jean-François Joye. Projet territorial et ville durable. Les Cahiers du GRIDAUH, 2009, Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, pp. 113-148. 〈hal-01132713〉
  • Jean-François Joye. Finances publiques : les vicissitudes du principe de sincérité. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2009, JCP (G) (n°12, 18 mars 2009), pp. 126, doctrine. 〈hal-01672994〉
  • Jean-François Joye. L'adaptation du contrôle financier aux exigences de la nouvelle gestion publique. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2006, pp. I-102. 〈hal-01135820〉
  • Jean-François Joye. La notion de « chef de file » en droit des collectivités locales. Entre échec et progrès de la clarification des compétences locales - n°7-2003, pp. 12-17. Collectivités Territoriales Intercommunalité, 2003. 〈hal-01664916〉
  • Jean-François Joye. LES E.P.C.I. À FISCALITÉ PROPRE : DES COLLECTIVITÉS LOCALES MAL NOMMÉES ?. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2003. 〈hal-01664910〉
  • Jean-François Joye. Vers le renforcement de la valeur juridique des contrats de plan entre l’Etat et les régions ? : Arrêt CAA Lyon, 12 juillet 2001, Nardone. Contrats et Marchés publics, 2002, pp. 4-11. 〈hal-01137461〉

Communication dans un congrès2 documents

  • Jean-François Joye. La saga de la DTA des Alpes du Nord: retour sur un "échec" de la planification française d'urbanisme et d'aménagement. Colloque "Identité, qualité et compétitivité territoriale", Sep 2010, Aosta, Italie. 2010. 〈hal-01117092〉
  • Jean-François Joye. ORGANISER LES DYNAMIQUES TERRITORIALES : LE ROLE DE LA RESSOURCE JURIDIQUE. LES DYNAMIQUES TERRITORIALES DÉBATS ET ENJEUX ENTRE LES DIFFÉRENTES APPROCHES DISCIPLINAIRES, Jul 2007, Grenoble-Chambéry, France. 2007. 〈hal-01117050〉

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)4 documents

  • Raphael Serres, Laura Regairaz, Simon Combaldieu, Vincent Revil, Térésa Audoire, et al.. Où en est le management dans la fonction publique ? : Enjeux théoriques, méthodes privées et retours d'expériences. Jean-François Joye, Simon Combaldieu, Laura Regairaz et Raphael Serres. Université Savoie Mont Blanc, 2017, 978-2-919732-67-8. 〈hal-01614679〉
  • Jean-François Struillou, Jean-François Joye. LES COMMUNAUTÉS ET LE DROIT DE PRÉEMPTION : Étude à caractère juridique. ADCF - GRIDAUH. 88 p., 2015, ADCF. 〈hal-01229439〉
  • Jean-Pierre Lebreton, Jean-François Joye. Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de PLH et PDU. : Analyse juridique de l'intégration du PDU. Martine Meunier-Chabert. CERTU, 2013, Dossiers, 978-2-11-138-404-0. 〈hal-01670376〉
  • David Bailleul, Frédéric Caille, Grégoire Calley, Hélène Claret, Laurence Clerc-Renaud, et al.. L'énergie solaire. Aspects juridiques. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0. 〈hal-01416253〉

Chapitre d'ouvrage5 documents

  • Jean-François Joye. Vichy et les outils juridiques de l’aménagement touristique de la montagne (dir. Ph. Yolka). Les loisirs de montagne sous Vichy. Droit et politique, PUG, pp. 153-188, 2017, Droit & action publique, 978-2706126994. 〈hal-01670386〉
  • Jean-François Joye. Organiser le développement urbain : Vichy ou la politique nationale d’urbanisme. L’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s)" (dir. Benelbaz, Froger, Platon, Berthier), Dalloz, pp. 199-227, 2017, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-16281-9. 〈hal-01670396〉
  • Jean-François Joye. L'agglomération en France : du phénomène géographique au phénomène politique. Université de Genève. Les agglomérations, Schultess. Editions romandes., 2015, Pratique du droit administratif, 9783725585335. 〈hal-01148744〉
  • Jean-François Joye, Philippe Yolka, Nicolas Kada. Le Droit et la montagne. Regards croisés. Innovation en territoire de montagne, PUG, 2014, pp. 175-207., 2014. 〈hal-01664791〉
  • Jean-François Joye. Les plans / programmes français d'urbanisme et d'aménagement du territoire et la convention alpine. La convention alpine. Un nouveau droit pour la montagne, CIPRA, pp. 92-105, 2008. 〈hal-01622554〉

Autre publication1 document

  • Jean-François Joye, Jean-François Struillou. Les communautés et les droits de préemption. Note réalisée pour l'ADCF (Assemblée des Communautés de France) au nom du GRIDAUH et en coéc.. 2012. 〈hal-01053655〉

Thèse1 document

  • Jean-François Joye. Essai sur les mutations juridiques de l'action économique territoriale. Droit. Université de Savoie, 2000. Français. 〈tel-01137454〉