Filtrer vos résultats
- 8
- 3
- 1
- 5
- 3
- 2
- 2
- 12
- 1
- 1
- 1
- 2
- 1
- 1
- 2
- 2
- 1
- 12
- 12
- 1
- 1
- 1
- 12
- 2
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
12 résultats
|
|
triés par
|
|
Droits de la défense au cours de la garde à vue : la réforme des juges et le projet de loiL'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2011, Les lumières du droit pénal, p. 209 à 230
Article dans une revue
hal-01661146v1
|
||
Les incidences de la législation de Vichy en matière pénaleL'oeuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui -Rupture(s) et continuité(s) , Clément Benelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, Oct 2014, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-01661161v1
|
|||
|
Le tag, entre reconnaissance artistique et interdit pénal, dir. G. Calley et C. BrochePôle édition Université Savoie Mont Blanc. Le street art: esquisse juridique d'un art vandale, Pôle édition Université Savoie Mont Blanc, pp.59, 2019, 978-2-37741-006-4
Chapitre d'ouvrage
hal-04187516v1
|
||
|
Propos introductif aux actes du colloque de Chambéry sur le droit pénal de l'ennemiJurisprudence. revue critique, 2016, Droit pénal et politique de l'ennemi, pp. 9-14
Article dans une revue
hal-01479162v1
|
||
|
Le droit pénal de l'ennemi : éléments pour une discussionJurisprudence. revue critique, 2012, 3, pp. 149-164
Article dans une revue
hal-01479079v1
|
||
L’accident en montagneUSMB. Lextenso, 454 p., 2015, 978-2-919732-34-0
Ouvrages
hal-01756095v1
|
|||
|
Droit et responsabilité en cas d'accident en montagne: la responsabilité pénalesous la dir., J.-F. Joye, G. Calley et J.-F. Dreuille,. L’accident en montagne, Etude juridique,, Lextenso éditions, pp.345-394, 2015, 978-2-919732-34-0
Chapitre d'ouvrage
hal-01664155v1
|
||
|
L'énergie solaire. Aspects juridiquesUniversité Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0
Ouvrages
hal-01416253v1
|
||
|
L'implantation (des unités de production électrique) sur les propriétés privéesL'énergie solaire Aspects juridiques sous la direction de David Bailleul , 2010
Chapitre d'ouvrage
hal-01664083v1
|
||
Accident du travail et faute caractérisée de l'employeurRevue de droit du travail, 2008, 07 et 08, pp.464
Article dans une revue
halshs-02241153v1
|
|||
Accident du travail : l'employeur, auteur direct de l'infractionRevue de droit du travail, 2009, 01, pp.46
Article dans une revue
halshs-02241217v1
|
|||
|
La justice pénale des mineurs: vers quelle autonomie ?La justice des mineurs en europe : une question de spécialité , Oct 2009, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-01661100v1
|