Skip to Main content
Number of documents

44

Jean Fougerouse


Journal articles11 documents

  • Jean Fougerouse. Les droits et libertés à l'épreuve de la pandémie de Covid-19 en Italie. Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2021. ⟨hal-03424480⟩
  • Jean Fougerouse. L’État régional, un modèle original d’organisation politique ?. Politeia, revue semestrielle de droit constitutionnel comparé, 2014, pp.211-229. ⟨hal-03425502⟩
  • Jean Fougerouse. Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, (Allemagne, Italie, Espagne).. Politeia, Revue de Droit constitutionnel comparé, 2014, pp.239-262. ⟨hal-03425503⟩
  • Jean Fougerouse. L’émergence aporétique d’un constitutionnalisme régional.. Politeia, Revue de Droit constitutionnel comparé, 2010, pp.259-302. ⟨hal-03425505⟩
  • Jean Fougerouse. Le Maroc, futur « État régional » ? A propos de « l’initiative marocaine pour la négociation d’un statut d’autonomie de la région du Sahara » du 11 avril 2007.. Politeia, Revue de Droit constitutionnel comparé, 2008, pp.157-191. ⟨hal-03425506⟩
  • Jean Fougerouse. Le secret de la défense nationale, p. 1449-1480. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger , Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 2003. ⟨hal-03425507⟩
  • Jean Fougerouse. L’autonomie régionale différenciée dans la Constitution italienne, p. 133-158. Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2003. ⟨hal-03425508⟩
  • Jean Fougerouse. La révision constitutionnelle du 18 octobre 2001 : l’évolution incertaine de l’Italie vers le fédéralisme ?, p. 923-961. Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée, 2003. ⟨hal-03425510⟩
  • Jean Fougerouse. La consécration constitutionnelle des régions françaises : l’émergence d’un modèle original intégré au concert européen », p. 611-626. Revue Générale des Collectivités Territoriales, Editions du Papyrus, 2003. ⟨hal-03425512⟩
  • Jean Fougerouse. Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie, p. 80-90. Revue Générale des Collectivités Territoriales, Editions du Papyrus, 2002. ⟨hal-03425515⟩
  • Jean Fougerouse, Roland Ricci. Le contentieux de la reconnaissance du statut de réfugié devant la Commission des Recours des Réfugiés » p. 179-224. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger , Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1998. ⟨hal-03425516⟩

Conference papers14 documents

  • Jean Fougerouse. Le régionalisme italien à l'épreuve de la pandémie. La gestion de la pandémie de Covid par les États : les institutions publiques à l’épreuve, Oct 2021, Angers, France. ⟨hal-03424518⟩
  • Jean Fougerouse. Le recours à un droit d’exception par les États : une atteinte de principe aux droits et libertés. Les droits et libertés à l’épreuve de la pandémie de covid, Nov 2020, Angers, France. ⟨hal-03425992⟩
  • Jean Fougerouse. Bonheur et bien être en droit italien. Bonheur et bien être dans le droit des Etats, Nov 2019, ANGERS, France. ⟨hal-02628082⟩
  • Jean Fougerouse. L’État régional, un modèle original d’organisation politique ?. Modèles et modélisation en droit constitutionnel, Approches classiques, nouvelles pratiques, Nov 2013, Cergy -Pontoise, France. ⟨hal-03425994⟩
  • Jean Fougerouse. Constitution nationale et normes européennes dans les jurisprudences constitutionnelles, Allemagne, Italie, Espagne. Souveraineté de l'État et supranationalité normative, Oct 2013, Angers, France. ⟨hal-03425996⟩
  • Jean Fougerouse. La discrimination à raison de l’âge. Les discriminations, Oct 2011, Angers, France. ⟨hal-03425998⟩
  • Jean Fougerouse. L’unité de l’État et État régional, le cas de l’Italie. De l’unité de l’État, Oct 2008, Angers, France. ⟨hal-03425999⟩
  • Jean Fougerouse. L’État régional, une nouvelle forme d’État ?, rapport introductif. L’État régional, une nouvelle forme d’État ?, May 2007, Angers, France. ⟨hal-03426000⟩
  • Jean Fougerouse. La légitime défense dans la Charte de l’atlantique Nord. Légitimes défenses, Oct 2006, Angers, France. ⟨hal-03426001⟩
  • Jean Fougerouse. La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak. Les implications de la guerre en Irak, 2004, Angers, France. ⟨hal-03426044⟩
  • Jean Fougerouse. La consécration constitutionnelle des régions françaises dans le contexte européen. La révision constitutionnelle de 2008, 2003, Angers, France. ⟨hal-03426045⟩
  • Jean Fougerouse. L’autonomie régionale différenciée en Italie. Vème Congrès français de droit constitutionnel, 2002, Toulouse, France. ⟨hal-03426047⟩
  • Jean Fougerouse. Le pouvoir législatif régional et l’unité de la République en Italie. Territoires et Etats, 2002, Angers, France. ⟨hal-03426046⟩
  • Jean Fougerouse. Le secret de la défense nationale. Le secret, 2000, Angers, France. ⟨hal-03426050⟩

Books9 documents

  • Jean Fougerouse. Le contentieux administratif en schémas, 3ème édition, Ellipses, 248 p.. 2021. ⟨hal-03424434⟩
  • Jean Fougerouse. Le droit administratif en schémas Ellipses 6ème éd. 331 p.. 2020. ⟨hal-02559108⟩
  • Jean Fougerouse. Le droit administratif en schémas Ellipses 5ème édition 325 p.. 2018. ⟨hal-02559090⟩
  • Jean Fougerouse. Le droit administratif en schémas Ellipses 4ème édition 323 p.. 2017. ⟨hal-02559080⟩
  • Jean Fougerouse. Le contentieux administratif en schémas Ellipses 2ème éd. 244p.. 2017. ⟨hal-02559114⟩
  • Jean Fougerouse. Le droit administratif en schémas, Ellipses, 2ème éd., 317 p. 2011. ⟨hal-03425487⟩
  • Jean Fougerouse. Le contentieux administratif en schémas, Ellipses, 240 p.. 2010. ⟨hal-03425483⟩
  • Jean Fougerouse. Le droit administratif en schémas, Ellipses, 317 p. 2008. ⟨hal-03425486⟩
  • Jean Fougerouse. Le statut constitutionnel de l'administration Italie, contribution à l'étude de l'administration dans la démocratie constitutionnelle, Presses universitaires du septentrion, 705 p. 2000. ⟨hal-03425501⟩

Book sections7 documents

  • Jean Fougerouse. Figures et déclinaisons. Propos introductifs. in Félicien Lemaire, Jean Fougerouse. Bonheur et bien être dans le droit des Etats, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022. ⟨hal-03651636⟩
  • Jean Fougerouse. Bonheur, épanouissement de la personne humaine et bien-être en droit constitutionnel italien. in Félicien Lemaire, Jean Fougerouse. Bonheur et bien-être dans le droit des Etats, pp.101-147, Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022. ⟨hal-03651633⟩
  • Jean Fougerouse. La discrimination à raison de l’âge, p. 83-94. F. Lemaire, B. Gauriau (dir.). Les discriminations, Cujas, 2012. ⟨hal-03425524⟩
  • Jean Fougerouse. L’unité de l’État et État régional : l’exemple de l’Italie, p. 75-88. in F. Lemaire (dir.). De l’unité de l’État, Cujas, 2010. ⟨hal-03425527⟩
  • Jean Fougerouse. L’État régional : une nouvelle forme d’État ? p. 1-47. in Jean Fougerouse (dir.). L’État régional une nouvelle forme d’État ? Un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 2008. ⟨hal-03425970⟩
  • Jean Fougerouse. La légitime défense dans la Charte de l’Atlantique nord, p. 173-188. in Rahim Kherad (dir.). Légitimes défenses, LGDJ, 2007. ⟨hal-03425972⟩
  • Jean Fougerouse. La constitutionnalité de l’engagement italien en Irak, p. 57-69. in Rahim Kherad (dir.). Les implications de la guerre en Irak, Pédone, 2005. ⟨hal-03425976⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Jean Fougerouse, Félicien Lemaire. Bonheur et bien-être dans le droit des Etats. Mare & Martin, coll. Droit et science politique, 2022. ⟨hal-03651624⟩
  • Jean Fougerouse. L’État régional une nouvelle forme d’État ? Un exemple de recomposition territoriale en Europe et en France, Bruylant, 406 p. 2008. ⟨hal-03425488⟩

Theses1 document

  • Jean Fougerouse. Le statut constitutionnel de l'administration en Italie, contribution à l'étude de l'administration dans la démocratie constitutionnelle. Droit. Université de Toulon (UTLN), FRA., 1999. Français. ⟨tel-03424923⟩