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17 résultats

Vers un avis de la CIJ sur les obligations des Etats en matière climatique

Jean-Christophe Duhamel , Ghislain Poissonnier
Recueil Dalloz, 2023, 23, pp.1216
Article dans une revue hal-04228320v1

La gouvernance d’entreprise : mise en œuvre et nouveaux enjeux : Actes de la journée d’étude du vendredi 16 novembre 2018

Kathia Martin-Chenut , Michel Laviale , Alice Navarro , Sylvie Dumanoir , Jean-Christophe Duhamel , et al.
Ouvrages hal-03532380v1
Image document

Valeur de la gouvernance d'entreprise et gouvernance des valeurs de l'entreprise. Recherche sur les effets des codes de gouvernance et les stratégies de communication en matière de gouvernance.

Jean-Christophe Duhamel , Réda Sefsaf
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2017
Rapport halshs-01633982v1

« La présence du justiciable – entreprise dans le contentieux de la QPC : approche de fond », in Cartier (E.) (resp.), Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d’un outil processuel sui generis, Rapport de recherche 2010-2020 : dix ans de QPC, remis au Conseil Constitutionnel le 15 janvier 2020, à paraître sur le site de Conseil Constitutionnel, pp. 292-320.

Jean-Christophe Duhamel , Samuel Turi , Dimaryk Vincken
[Research Report] Conseil constitutionnel. 2020
Rapport hal-02978400v1

Internet et images sous droit d’auteur : le World « Wild » Web?

Jean-Christophe Duhamel
Une histoire litigieuse et contentieuse de l'image et de la photographie (D-PIAV), 2019
Article dans une revue hal-03684146v1

Convention judiciaire d'intérêt public : le 23 février 2018 fera date !

Jean-Christophe Duhamel
Recueil Dalloz, 2018, 17, pp.898-899
Article dans une revue hal-03434695v1
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LE FINANCEMENT DES PME ET MICRO-ENTREPRISES (MIC) : DU DÉVELOPPEMENT D'INSTRUMENTS A L'ENCOURAGEMENT DE MARCHÉS DE FINANCEMENT. OBSERVATIONS RÉTROSPECTIVES ET ACTUELLES DU DROIT FRANÇAIS

Jean-Christophe Duhamel
2018
Pré-publication, Document de travail halshs-01699510v1

Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne

Vanessa Barbé , Marina Benigni , Emmanuel Cartier , Jean-Gabriel Contamin , Stephanie Damarey , et al.
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-Série, p. 79-96. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0079⟩
Article dans une revue hal-03152479v1

Reconnaissance de la légalité des modes d'actions du mouvement "Boycott, désinvestissement et sanctions" (BDS) par la CEDH

Jean-Christophe Duhamel , Ghislain Poissonnier
Recueil Dalloz, 2020, 29, pp.1657-1661
Article dans une revue hal-03212364v1

La transparence : outil de conciliation de la finance et du management ?

Catherine Refait-Alexandre , Jean-Christophe Duhamel , Björn Fasterling
Revue Française de Gestion, 2009, Vol. 35 (n°198-199), p. 59-75
Article dans une revue hal-00485794v1

Simiesque selfie

Jean-Christophe Duhamel
Une histoire litigieuse et contentieuse de l'image et de la photographie (D-PIAV), 2018
Article dans une revue hal-03684117v1

« Le justiciable – entreprise : approche quantitative et qualitative d’un acteur majeur du contentieux de la QPC », in Cartier (E.) (resp.), Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d’un outil processuel sui generis, Rapport de recherche 2010-2020 : dix ans de QPC, remis au Conseil Constitutionnel le 15 janvier 2020, à paraître sur le site du Conseil constitutionnel, pp. 155-183

Jean-Christophe Duhamel , Samuel Turi , Dimaryk Vincken
[Rapport de recherche] Conseil constitutionnel; Université de Lille (2018-..). 2020
Rapport hal-02978386v1

Dans la peau de Jacques de Darmecin

Jean-Christophe Duhamel
Une histoire litigieuse et contentieuse de l'image et de la photographie (D-PIAV), 2022
Article dans une revue hal-03683899v1

The “Comply or Explain” Approach as a Pascalian Wager

Jean-Christophe Duhamel
Accounting, Economics and Law: A convivium, 2015, 5 (3), ⟨10.1515/ael-2014-0021⟩
Article dans une revue hal-01721638v1

Déclaration de performance extra-financière des sociétés : bilan en matière d'économie circulaire

Jean-Christophe Duhamel
Des entreprises écoresponsables dans l’économie circulaire, Université de Lille, May 2021, En visioconférence - Lille, France
Communication dans un congrès hal-03627397v1

La recherche de légitimité par la conformité aux codes de gouvernance d'entreprise. Une analyse des déclarations de conformité des sociétés françaises du SBF 120

Catherine Refait-Alexandre , Jean-Christophe Duhamel , Björn Fasterling
Revue management & avenir, 2014, 69 (3), pp.32. ⟨10.3917/mav.069.0032⟩
Article dans une revue hal-03126793v1

Le nouveau code AFEP-MEDEF de juin 2013

Sophie Schiller , Véronique Magnier , Ivan Tchotourian , Georges Gaède , Jean-Christophe Duhamel , et al.
Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2014, 134
Article dans une revue hal-01521153v1