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75 résultats
Étudiants lorrains à la Faculté de droit de Dijon au XIXe siècle (avant le rétablissement de celle de NancyLorraine, Bourgogne et Franche-Comté, mille ans d’histoire, 2011
Chapitre d'ouvrage
halshs-01189566v1
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L’abbé Étienne Pagès (1763-1841), professeur à la faculté de théologie de Lyon et sa Dissertation sur le prêt à intérêtMélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, La Mémoire du Droit, pp.767-782, 2014
Chapitre d'ouvrage
halshs-01189579v1
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Les pérégrinations des archives de la Chambre des Comptes de Nevers pendant la RévolutionMémoires de la Société académique du Nivernais, 2013, 82, pp.56-60
Article dans une revue
halshs-01189582v1
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Le statut juridique des murailles d'Autun et les problèmes de leur entretien de l'Antiquité à la RévolutionMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2016, 72, pp.163-176
Article dans une revue
hal-01622104v1
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Une lettre de Charles Braun au sujet de la nomination de Rau à la Cour de cassationLa Cour de cassation, l'Université et de Droit,.André Ponsard, un professeur de droit à la Cour de cassation, Litec, pp.257, 2003
Chapitre d'ouvrage
halshs-00220477v1
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La protection des droits de l'homme devant la justice maritime à l'époque révolutionnaire et impérialeLa protection des droits de l'homme : doctrine, législation et pratique - 3ème congrès international sur l'oeuvre juridique de la Révolution, 1988, France
Communication dans un congrès
halshs-00220476v1
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Pensée politique et droit dans l'oeuvre de Guy CoquillePensée politique et droit - XIIème colloque de l'Association française des historiens des idées politiques, 1997, France. pp.342
Communication dans un congrès
halshs-00224986v1
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Le livre journal de Gaspard Pinot, procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècleMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2010, 66, pp.123-133
Article dans une revue
halshs-00934133v1
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Un exemple de réforme de l’administration municipale en Bourgogne sous Louis XVI : Toulon-sur-ArrouxRéformer l'administration et réformer l'Etat: jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, pp.67-78, 2015, Questions contemporaines, ISSN 1286-8698, 978-2-343-05789-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01495246v1
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Un conflit de droit féodal en Nivernais dans les années 1780 : la donation du fief du MaraisMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2014, 70, pp.191-210
Article dans une revue
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Un vaudois bigame à Baugé. Réflexions sur l'indulgence d'un procureur généralEglises et pouvoir politique - Journées internationales d'histoire du droit d'Angers, 1985, France. pp.264
Communication dans un congrès
halshs-00225263v1
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L'émancipation, à Arbois en 1777, d'un Franc-comtois émigré en ValaisMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2001, pp.307
Article dans une revue
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Fêtes et célébrations dans les mandements épiscopaux langrois au XVIIIème siècleFêtes et jeux entre Saône et Meuse - Xème colloque de l'Association bourguignonne des sociétés savantes, 2000, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
halshs-00224978v1
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Esquisse d'histoire du domicileAdministration et droit - Journées internationales d'histoire du droit, 1994, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
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Sociétés savantes et histoire du droit : la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romandsDeux siècles de sociétés savantes - 4ème colloque de l'Association bourguignonne des sociétés savantes, 1994, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
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L'administration du district de Chalon-sur-Saône et les autorisations de plaider aux communes (1790-1794)Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1999, pp.244
Article dans une revue
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Compte-rendu : Stéphane Gruber-Magitot, Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des Parlements, de Dumoulin au Code civil1981
Autre publication scientifique
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La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIème siècleLa forêt dans tous ses états : réalités, perceptions, imaginaires, 2001, France. pp.Association interuniversitaire de l'Est
Communication dans un congrès
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Le vicomte François de Chastenay, défenseur de la noblesse (1788-1789)Mémoires de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon, 1990, pp.341
Article dans une revue
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Le vingtième d'industrie et les Etats de Bourgogne. Impôt et politique économique dans la seconde moitié du XVIIIe siècleMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2008, 65, pp.249-264
Article dans une revue
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La représentation des classes d'habitants dans les municipalités bourguignonnes (seconde moitié du XVIIIème siècle)Le concept de représentation dans la pensée politique - Colloque de l'Association française des historiens des idées politiques, 2002, France. pp.140
Communication dans un congrès
halshs-00224980v1
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Le Traité des faillites de Balthazar-Marie Emerigon (1716-1784)Mélanges en l'honneur de Daniel Tricot, professeur, avocat, juge au service du droit des affaires, Dalloz, pp.161-179, 2011
Chapitre d'ouvrage
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Une expérience pédagogique au Centre d'études juridiques Guy Coquille : les étudiants nivernais et l'histoire de l'enseignement (1994-1999)Histoire de l'enseignement - 9ème colloque de l'Association bourguignonne des sociétés savantes, 2001, France
Communication dans un congrès
halshs-00220475v1
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Le droit international privé dans l'oeuvre de Dominique-François de Sohet (1728-1811), juriste liégeois de la fin du XVIIIème sièclePersonnalité, territorialité et droit - Journées internationales del a Société d'histoire du droit, 1998, France. pp.196
Communication dans un congrès
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Les juristes nivernais et l'ancienne Université de Bourges. Ebauche d'une rechercheMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2000, pp.183
Article dans une revue
halshs-00217685v1
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Night-Shift Work and Risk of Prostate Cancer: Results From a Canadian Case-Control Study, the Prostate Cancer and Environment StudyAmerican Journal of Epidemiology, 2019, pp.kwz167. ⟨10.1093/aje/kwz167⟩
Article dans une revue
pasteur-02273419v1
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La Faculté de droit de Dijon dans la première moitié du XIXe siècle. La marque du doyen Jean-Baptiste-Victor ProudhonLes Facultés de droit de province au XIXe siècle. Bilan et perspectives de recherche, Presses de l'Université des sciences sociales, pp.1-10, 2009
Chapitre d'ouvrage
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Dupin aîné avocat, un juriste entre l’ancien et le nouveau droitActes de la journée d’études André Dupin dit Dupin aîné, juriste et homme politique nivernais, Oct 2013, Autun, France
Communication dans un congrès
halshs-01189554v1
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Le procès du chapitre de la Cathédrale Saint-Vincent de Chalon contre Philibert Jornot, religieux de l'ordre de Malte (1757)13ème colloque de l'association bourguignonne des sociétés savantes, 2003, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
halshs-00224885v1
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Problèmes de droit féodal de la gestion du duché de Nivernais d'après les voyages d'Hilaire Doloret, inspecteur général des duchés de Nivernais et Donziais (1780-1791)Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2015, 71, pp.239-256
Article dans une revue
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