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75 résultats
Étudiants lorrains à la Faculté de droit de Dijon au XIXe siècle (avant le rétablissement de celle de NancyLorraine, Bourgogne et Franche-Comté, mille ans d’histoire, 2011
Chapitre d'ouvrage
halshs-01189566v1
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L’abbé Étienne Pagès (1763-1841), professeur à la faculté de théologie de Lyon et sa Dissertation sur le prêt à intérêtMélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, La Mémoire du Droit, pp.767-782, 2014
Chapitre d'ouvrage
halshs-01189579v1
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Les pérégrinations des archives de la Chambre des Comptes de Nevers pendant la RévolutionMémoires de la Société académique du Nivernais, 2013, 82, pp.56-60
Article dans une revue
halshs-01189582v1
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Le statut juridique des murailles d'Autun et les problèmes de leur entretien de l'Antiquité à la RévolutionMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2016, 72, pp.163-176
Article dans une revue
hal-01622104v1
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Une lettre de Charles Braun au sujet de la nomination de Rau à la Cour de cassationLa Cour de cassation, l'Université et de Droit,.André Ponsard, un professeur de droit à la Cour de cassation, Litec, pp.257, 2003
Chapitre d'ouvrage
halshs-00220477v1
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La protection des droits de l'homme devant la justice maritime à l'époque révolutionnaire et impérialeLa protection des droits de l'homme : doctrine, législation et pratique - 3ème congrès international sur l'oeuvre juridique de la Révolution, 1988, France
Communication dans un congrès
halshs-00220476v1
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Pensée politique et droit dans l'oeuvre de Guy CoquillePensée politique et droit - XIIème colloque de l'Association française des historiens des idées politiques, 1997, France. pp.342
Communication dans un congrès
halshs-00224986v1
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Le livre journal de Gaspard Pinot, procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècleMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2010, 66, pp.123-133
Article dans une revue
halshs-00934133v1
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Un exemple de réforme de l’administration municipale en Bourgogne sous Louis XVI : Toulon-sur-ArrouxRéformer l'administration et réformer l'Etat: jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, pp.67-78, 2015, Questions contemporaines, ISSN 1286-8698, 978-2-343-05789-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01495246v1
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Un conflit de droit féodal en Nivernais dans les années 1780 : la donation du fief du MaraisMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2014, 70, pp.191-210
Article dans une revue
hal-01622121v1
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Un vaudois bigame à Baugé. Réflexions sur l'indulgence d'un procureur généralEglises et pouvoir politique - Journées internationales d'histoire du droit d'Angers, 1985, France. pp.264
Communication dans un congrès
halshs-00225263v1
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L'émancipation, à Arbois en 1777, d'un Franc-comtois émigré en ValaisMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2001, pp.307
Article dans une revue
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Fêtes et célébrations dans les mandements épiscopaux langrois au XVIIIème siècleFêtes et jeux entre Saône et Meuse - Xème colloque de l'Association bourguignonne des sociétés savantes, 2000, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
halshs-00224978v1
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Esquisse d'histoire du domicileAdministration et droit - Journées internationales d'histoire du droit, 1994, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
halshs-00225204v1
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Sociétés savantes et histoire du droit : la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romandsDeux siècles de sociétés savantes - 4ème colloque de l'Association bourguignonne des sociétés savantes, 1994, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
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L'administration du district de Chalon-sur-Saône et les autorisations de plaider aux communes (1790-1794)Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1999, pp.244
Article dans une revue
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Compte-rendu : Stéphane Gruber-Magitot, Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des Parlements, de Dumoulin au Code civil1981
Autre publication scientifique
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Un professeur de droit dijonnais adversaire et victime de la Révolution : le doyen Louis-Elisabeth Voisin (1728-1794)Mémoires de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon, 2007, 141, pp.379-398
Article dans une revue
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Notices (18)Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle, PUF, pp.1-10, 2007
Chapitre d'ouvrage
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François Serpillon (1695-1772), commentateur des ordonnances royalesLes grands juristes - Journées internationales d'histoire du droit d'Aix-en-Provence, 2003, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
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Projets de réforme des Etats du Mâconnais (janvier-mars 1789)1990
Pré-publication, Document de travail
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L'enseignement d'Alphonse Boistel à la Faculté de droit de Grenoble : droit civil et philosophie du droit (1866-1870)Les facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles. Les conquêtes universitaires (tome 3), Presses de l'Univ. Toulouse 1 Capitole, pp.349-361, 2012
Chapitre d'ouvrage
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Une consultation de Jean Bannelier à propos des droits de l'abbaye Saint-Martin d'Autun à Avallon (1756)Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2011, 68, pp.85-93
Article dans une revue
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Un témoignage sur le professorat de Jacques Cujas à l'université de Valence (1568)2002
Pré-publication, Document de travail
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Nouveaux documents sur les états de Bourgogne (1787) : à propos d'une lettre de Girard-LabrelyLes Annales de Bourgogne, 1997, pp.88
Article dans une revue
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La réforme de l'administration municipale de Nolay du 4 avril 1789Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Beaune, 1987, pp.80
Article dans une revue
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Sujet et citoyen selon le roi Stanislas Leszczynski, duc de Lorraine et de BarSujet et citoyen - XVIème colloque de l'Association française des historiens des idées politiques, 2003, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
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La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituanteHistoire maritime. Thalossocratie et période révolutionnaire - 115ème congrès nationaux des Sociétés savantes, 1990, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
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La corporation des maîtres tonneliers de Beaune : contrôle du travail et contrôle de la qualité (XVIIIème siècle)Le travail et les hommes - 127e congrès national des sociétés historiques et scientifiques, 2002, France. pp.1-10
Communication dans un congrès
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Centralisation municipale et centralisation républicaine : la municipalité de canton d'Arnay-sur-ArrouxMémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2007, 64, pp.243-265
Article dans une revue
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