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		La modernité comme ‘catastrophe’. Sens de la notion de sécularisation selon Niklas Luhmann Hugues Rabault Droits : Revue française de théorie juridique, 2014, 60, pp.137-150 Article dans une revue hal-01639757v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La transaction en droit fiscal : quelques doutes sur la constitutionnalité de l’article L. 251 du LPF Hugues Rabault Les Petites Affiches, 2014, 84, pp.7-12 Article dans une revue hal-01639739v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Le droit comme sémantique : Sens d’une approche fonctionnaliste du droit Hugues Rabault Niklas Luhmann. Nachtflug der Eule : 150 Stimmen zum Werk von Niklas Luhmann ; Gedenkbuch zum 15. Todestag von Niklas Luhmann (8. Dezember 1927 Lüneburg - 6. November 1998 Oerlinghausen), LiDi EuropEdition,, pp.431-470, 2013, 9783940011442 Chapitre d'ouvrage hal-01634183v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’antisémitisme de Schmitt Hugues Rabault Cités : Philosophie, politique, Histoire, 2004, 17, p. 165-171 Article dans une revue hal-04381357v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Empleo la noción del ‘Estado de excepción sanitario’ esencialmente desde un punto de vista especulativo… Hugues Rabault Bolcatto, Andrea and Souroujon, Gastón. Conversaciones politicas, San José del Rincón (Argentine), pp.21--32, 2022 Chapitre d'ouvrage hal-04302259v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Carl Schmitt, la mythologie de l’Etat total et l’esprit du fascisme européen Hugues Rabault Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2010, 74, p. 191-214 Article dans une revue hal-04381320v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Le principe de la réclamation préalable dans le contentieux fiscal : la situation du gérant d’une SARL », chronique – CAA Nancy, 15 décembre 2005, M. Christian Pinot, n° 04NC00404 Hugues Rabault Les petites affiches, 2007, 61, p. 12-16 Article dans une revue hal-04382006v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Le droit fiscal connaît-il le principe de ‘non-discrimination’ ? Egalité, rationalité et politiques fiscales Hugues Rabault Laurence Potvin-Solis. Septièmes Journées d’Etudes du Pôle Européen Jean Monnet (27, 28 et 29 novembre 2006). Le principe de non-discrimination face aux inégalités de traitement entre les personnes dans l’Union Européenne, Bruylant, 2010 Chapitre d'ouvrage hal-04381217v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La fraude fiscale aggravée : vers une criminalisation de l’évitement de l’impôt ? Hugues Rabault Les petites affiches, 2014, 160-161, p. 5-11 Article dans une revue hal-04381675v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« L’opposabilité de la pratique administrative à l’administration fiscale : la normativité de fait de l’action administrative », chronique – CAA Nancy, 5 août 2004, SARL L’Alsacienne de portage-DNA, n° 00NC00364 Hugues Rabault Les petites affiches, 2005, 236, p. 6-10 Article dans une revue hal-04382059v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La théorie juridique de Niklas Luhmann : le droit comme sémantique Hugues Rabault Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2009, 72, p. 471-495 Article dans une revue hal-04381332v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Une critique économique du régime des services publics en droit de l’Union européenne Hugues Rabault Revue française de droit constitutionnel, 2020, 2 (122), pp.509-516 Article dans une revue hal-03537496v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Le concept d’Etat entre déconstruction et reconstruction Hugues Rabault Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2003, 54, p. 523-537 Article dans une revue hal-04381391v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La théorie des droits fondamentaux de Niklas Luhmann : une apologie critique des droits fondamentaux Hugues Rabault Droits : Revue française de théorie juridique, 2017, 1 (65), pp.163-179. ⟨10.3917/droit.065.0163⟩ Article dans une revue hal-02046893v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Une perspective contentieuse sur la fusion des universités », note sous CAA Nancy, 13 octobre 2016, n° 15NC00613 Hugues Rabault Les petites affiches, 2016, 251, p. 16-21 Article dans une revue hal-04381607v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Les évolutions de la politique économique territoriale : approche comparatiste à partir de l’étude des systèmes territoriaux russe et français Hugues Rabault , Pierre Tifine , Sergei Maroshkin Presses de l’Université d’Etat de Tioumen, 2009 Ouvrages hal-04381195v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« L’article R.* 199-1, dernier alinéa, du Livre des procédures fiscales entre-t-il dans le champ d’application de la contribution pour l’aide juridique de l’article 1635 bis Q du Code général des impôts ? », Chronique CAA Nancy, 2 août 2012, req. n° 12NC00869, SAS Au Petit Charlot Hugues Rabault Les petites affiches, 2013, 80, p. 6-10 Article dans une revue hal-04381737v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Pour introduire à l’ordolibéralisme Hugues Rabault Rabault, Hugues. L'ordolibéralisme, aux origines de l'Ecole de Fribourg-en-Brisgau, L'Harmattan, pp.13-28, 2016, 978-2-343-09120-4 Chapitre d'ouvrage hal-02572248v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’opposabilité de la doctrine administrative en droit fiscal : la constitutionnalité de l’article L. 80 A du LPF Hugues Rabault Les petites affiches, 2012, 120, p. 20-25 Article dans une revue hal-04381756v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Le problème de l’abus de droit en droit fiscal », Chronique - CAA Nancy, 4 avril 2002, Ministre de l’économie, des finances et de l’industrie c/ S.A. Maximo, n° 00NC01182 Hugues Rabault Les petites affiches, 2002, 235, p. 5-7 Article dans une revue hal-04382152v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		L’herméneutique juridique entre théorie et méthodologie Hugues Rabault Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2010, 74, p. 175-190 Article dans une revue hal-04381314v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La machine comme modèle : programmation et algorithmisation de la vie sociale par le droit Hugues Rabault Lukas K. Sosoe. Systèmes psychiques et systèmes sociaux, Georg Olms Verlag, pp.19-57, 2017 Chapitre d'ouvrage hal-02046975v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Le caractère contradictoire du redressement fiscal », Chronique – CAA Nancy, 10 février 2005, SA Weil Besançon, n° 99NC00699 Hugues Rabault Les petites affiches, 2006, 101, p. 4-10 Article dans une revue hal-04382039v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Le droit des enseignantes à arborer le foulard (décision de la première chambre de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 27 janvier 2015) Hugues Rabault Revue française de droit constitutionnel, 2015, p. 735-743 Article dans une revue hal-04381244v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Le contrôle juridictionnel des tarifs réglementés de l’énergie : le régime applicable à la distribution d’électricité Hugues Rabault Les Petites Affiches, 2018, 238, pp.9-21 Article dans une revue hal-02046966v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		La confiance comme mécanisme social et l’approche fonctionnaliste du droit Hugues Rabault Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2007, 67, p. 741-758 Article dans une revue hal-04381340v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Tarification de l’électricité, concurrence et sécurité juridique », note sous Conseil d’Etat, 15 juin 2016, req. n° 383722 et Conseil d’Etat, 15 juin 2016, req. n° 386078, Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE) Hugues Rabault Les Petites Affiches, 2016, 178-179, pp.14-28 Article dans une revue hal-02046973v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Pour introduire à l’ordolibéralisme Hugues Rabault Journée d'études, Jun 2013, ?, France. pp.13-28 Communication dans un congrès hal-01656275v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Sens de la sociologie juridique d’un juriste (Hommage à André-Jean Arnaud) Hugues Rabault Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2016, 92, pp.15-17 Article dans une revue hal-01643839v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Preuve de fraude ou d'absence de fraude fiscale : la probatio diabolica CAA Nancy, 31 janv. 2013, no 11NC02019, SA Gérard Loisirs Hugues Rabault Les Petites Affiches, 2013, 155, pp. 7-12 Article dans une revue hal-01644353v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More

Laurence Potvin-Solis. Septièmes Journées d’Etudes du Pôle Européen Jean Monnet (27, 28 et 29 novembre 2006). Le principe de non-discrimination face aux inégalités de traitement entre les personnes dans l’Union Européenne, Bruylant, 2010

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La modernité comme ‘catastrophe’. Sens de la notion de sécularisation selon Niklas Luhmann

La transaction en droit fiscal : quelques doutes sur la constitutionnalité de l’article L. 251 du LPF

Le droit comme sémantique : Sens d’une approche fonctionnaliste du droit

L’antisémitisme de Schmitt

Empleo la noción del ‘Estado de excepción sanitario’ esencialmente desde un punto de vista especulativo…

Carl Schmitt, la mythologie de l’Etat total et l’esprit du fascisme européen

« Le principe de la réclamation préalable dans le contentieux fiscal : la situation du gérant d’une SARL », chronique – CAA Nancy, 15 décembre 2005, M. Christian Pinot, n° 04NC00404

Le droit fiscal connaît-il le principe de ‘non-discrimination’ ? Egalité, rationalité et politiques fiscales

La fraude fiscale aggravée : vers une criminalisation de l’évitement de l’impôt ?

« L’opposabilité de la pratique administrative à l’administration fiscale : la normativité de fait de l’action administrative », chronique – CAA Nancy, 5 août 2004, SARL L’Alsacienne de portage-DNA, n° 00NC00364

La théorie juridique de Niklas Luhmann : le droit comme sémantique

Une critique économique du régime des services publics en droit de l’Union européenne

Le concept d’Etat entre déconstruction et reconstruction

La théorie des droits fondamentaux de Niklas Luhmann : une apologie critique des droits fondamentaux

« Une perspective contentieuse sur la fusion des universités », note sous CAA Nancy, 13 octobre 2016, n° 15NC00613

Les évolutions de la politique économique territoriale : approche comparatiste à partir de l’étude des systèmes territoriaux russe et français

« L’article R.* 199-1, dernier alinéa, du Livre des procédures fiscales entre-t-il dans le champ d’application de la contribution pour l’aide juridique de l’article 1635 bis Q du Code général des impôts ? », Chronique CAA Nancy, 2 août 2012, req. n° 12NC00869, SAS Au Petit Charlot

Pour introduire à l’ordolibéralisme

L’opposabilité de la doctrine administrative en droit fiscal : la constitutionnalité de l’article L. 80 A du LPF

« Le problème de l’abus de droit en droit fiscal », Chronique - CAA Nancy, 4 avril 2002, Ministre de l’économie, des finances et de l’industrie c/ S.A. Maximo, n° 00NC01182

L’herméneutique juridique entre théorie et méthodologie

La machine comme modèle : programmation et algorithmisation de la vie sociale par le droit

« Le caractère contradictoire du redressement fiscal », Chronique – CAA Nancy, 10 février 2005, SA Weil Besançon, n° 99NC00699

Le droit des enseignantes à arborer le foulard (décision de la première chambre de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 27 janvier 2015)

Le contrôle juridictionnel des tarifs réglementés de l’énergie : le régime applicable à la distribution d’électricité

La confiance comme mécanisme social et l’approche fonctionnaliste du droit

« Tarification de l’électricité, concurrence et sécurité juridique », note sous Conseil d’Etat, 15 juin 2016, req. n° 383722 et Conseil d’Etat, 15 juin 2016, req. n° 386078, Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE)

Pour introduire à l’ordolibéralisme

Sens de la sociologie juridique d’un juriste (Hommage à André-Jean Arnaud)

Preuve de fraude ou d'absence de fraude fiscale : la probatio diabolica CAA Nancy, 31 janv. 2013, no 11NC02019, SA Gérard Loisirs