Filtrer vos résultats
- 4
- 3
- 2
- 2
- 2
- 1
- 7
- 1
- 1
- 2
- 1
- 1
- 1
- 7
- 3
- 2
- 1
- 1
- 7
7 résultats
|
|
|
triés par
|
Les avocats provençaux face au principe d'indissolubilité invoqué dans un procès en nullité de mariage pour cause d'impuissance au XVIIIe sièclein J.BROCH et E.GASPARINI (dir.), Les avocats et les principes, Aix-en-Provence, PUAM, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03702064v1
|
|||
« La réception parlementaire provençale de la Bulle Vineam Domini (1705) »Presses universitaires d'Aix-Marseille. Pensée politique et religion. Actes du colloque international de l'AFHIP (Association Française des Historiens des Idées Politiques), 25, pp.177-188, 2017, 9782731410624
Chapitre d'ouvrage
hal-03364649v1
|
|||
|
|
Le "Mémoire au sujet des mariages clandestins des Protestans de France" : la proposition d'une solution juridique aux inspirations protéiformesCommentationes Historiae Ivris Helveticae, 2016, XIV, pp.47-89
Article dans une revue
hal-03364653v1
|
||
Le droit à l’épreuve des circonstances exceptionnellesDroit et coronavirus - Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles, Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et le Coopérations Européennes (CESICE)-Université Grenoble-Alpes; Institut d'études de droit public (IEDP)-Université Paris Saclay; Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités (LARSH)-Université Polytechnique Hauts-de-France; ISJPS : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103)-Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne; Centre de Recherches Juridiques (CRJ)-Université Grenoble-Alpes, Mar 2020, Colloque virtuel, France. pp.chron. n°26
Communication dans un congrès
hal-03775946v1
|
|||
|
|
« Le Parlement de Provence et la question sanitaire aux XVIIe et XVIIIe siècles »Actes du séminaire Parlement(s) et Cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime, organisé par Isabelle Brancourt et Frédéric Gabriel, in Carnet de recherche Parlement(s) de Paris et d'ailleurs (XIIIe-XVIIIe s.) », Hypothèses.org, ISSN 1950-5647, le 2 septembre 2021., 2021
Autre publication scientifique
hal-03364666v1
|
||
|
|
Le Droit face aux circonstances sanitaires exceptionnellesRevue des droits et libertés fondamentaux, 2020, [Colloque virtuel] Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles, RDLF 2020, pp.chron. n°26
Article dans une revue
hal-03364659v1
|
||
|
|
Comment remplacer les jésuites? La réforme de l'Education en Provence selon Ripert de MonclarColloque international de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques, Aug 2019, Aix-en-Provence, France. pp.143-156
Communication dans un congrès
hal-03364657v1
|