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Droit rural

 Hubert Bosse-Platière , Fabrice Collard , Benoît Grimonprez , Thierry Tauran , Benjamin Travely
LexisNexis, pp.778, 2013, Droit & Professionnels / Droit rural, 978-2-7110-1789-8
Ouvrages hal-01887384v1

L'encaissement du prix de vente d'un bien propre fait présumer le profit de la communauté et suffit à fonder un cas à récompense ", obs. sous Cass. 1re civ., 8 février 2005, deux arrêts

 Hubert Bosse-Platière
Revue de droit rural, 2006, pp.16
Article dans une revue hal-00232702v1

La rénovation du Pacs par la loi du 23 juin 2006

 Hubert Bosse-Platière
Revue de droit rural, 2007, pp.chron. 2
Article dans une revue hal-00318606v1

Droit(s) de préférence forestiers et autres droits de préemption épineux - . - Loi d'avenir agricole 2014

 Sandrine Besson , Hubert Bosse-Platière , Fabrice Collard , Benjamin Travely
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 10, pp.1090
Article dans une revue hal-01922495v1

Ville et agriculture : radiographie libre des instruments du partage de l’espace

 Hubert Bosse-Platière , Benoît Grimonprez , Denis Rochard
Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Institut de droit rural (Université de Poitiers), Mar 2015, Poitiers, France. pp.207
Communication dans un congrès hal-01391822v1

L'avenir du droit civil de la famille : quelques conjectures

 Hubert Bosse-Platière
Informations sociales, 2005, 128, p. 38
Article dans une revue hal-00276787v1

La loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 et le pacte civil de solidarité

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2006, pp.I, 199
Article dans une revue hal-00275916v1

Pacs et attribution préférentielle de l'entreprise agricole

 Hubert Bosse-Platière
Revue de droit rural, 2007, pp.chron. 2
Article dans une revue hal-00318608v1

Procédure d'adoption du règlement communautaire relative aux obligations alimentaires : de l'unanimité à la codécision ?

 Hubert Bosse-Platière
Droit de la famille, 2006, pp.Alerte 17
Article dans une revue hal-00276778v1

Safer et société : les liaisons dangereuses. Bréviaire à l’usage des parlementaires [libres propos]

 Hubert Bosse-Platière , Denis Rochard
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n° 26 (actualité 801)
Article dans une revue hal-04087660v1

Code rural et de la pêche maritime 2018

 Hubert Bosse-Platière
LexisNexis, 3211p., 2018, Les Codes bleus, 978-2-7110-2910-5
Ouvrages hal-01810993v1

La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs et le Pacs

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2007, pp.I, 170
Article dans une revue hal-00276450v1

Concubinage et faute dans la rupture

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2006, pp.I, 199
Article dans une revue hal-00275915v1

Adoption à des fins de transmission de l'exploitation agricole, obs. sous CA Grenoble, 17 juin 2004.

 Hubert Bosse-Platière
Revue de droit rural, 2006, pp.17
Article dans une revue hal-00232710v1

Le contrat de société civile, qui fait naître à la charge de l'associé une obligation subsidiaire de répondre indéfiniment du passif social, ne saurait être assimilé à un cautionnement, obs. sous Cass. 1ère, 17 janvier 2006

 Hubert Bosse-Platière
Revue de droit rural, 2007, pp.chron. 2
Article dans une revue hal-00318548v1
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Demain, le territoire

 Emmanuel Clerget , Antoine Bouquemont , Guillaume Lorisson , Rachel Dupuis-Bernard , Antoine Gence , et al.
[Rapport de recherche] 114, Association Congrès des Notaires de France (ACNF). 2018, pp.1058
Rapport hal-03052745v1

Jacqueline Rubellin-Devichi à la Trimestrielle

 Hubert Bosse-Platière , Yann Favier , Hugues Fulchiron , Adeline Gouttenoire , Olivier Matocq
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 01, pp.65
Article dans une revue halshs-03191705v1

Le retour au droit de retour légal de l'ascendant donateur ?

 Hubert Bosse-Platière
Droit de la famille, 2006, pp.Focus 26
Article dans une revue hal-00276779v1

Art. 1415 : Le solde d'un compte courant débiteur n'est pas assimilable à un emprunt, Obs. sous Cass. 1re civ., 22 juin 2004 (en collaboration avec R. Le Guidec

 Hubert Bosse-Platière
Revue de droit rural, 2006, p. 15
Article dans une revue hal-00276769v1

Justice civile et évolution de la famille

 Hubert Bosse-Platière
Les Cahiers français : documents d'actualité, 2006, pp.n° 334
Article dans une revue hal-00276798v1

Divorce et résidence alternée : sur le décret n° 2007-550 du 13 avril 2007

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2007, pp.I, 170
Article dans une revue hal-00276454v1

Transmission et pérennisation des entreprises viticoles bourguignonnes

 Sarah Périé-Frey , Stéphane Blancard , Hubert Bosse-Platière , Florian Humbert , P. Longepierre , et al.
[Rapport de recherche] Conseil régional de Bourgogne. 2019, pp.90
Rapport hal-02476917v1

Enlèvement d'enfant et adoption internationale : la nécessité d'un contrôle juridictionnel des décisions des autorités centrales

 Hubert Bosse-Platière
Revue française de droit administratif, 1999, 02, pp.414
Article dans une revue halshs-02242559v1

Code rural et de la pêche maritime; Code forestier. Édition 2017

 Hubert Bosse-Platière
LexisNexis, pp.XLI-3166, 2017, Les Codes bleus Litec (ISSN 1622-6208), 978-2-7110-2703-3
Ouvrages hal-01544822v1

Code rural et de la pêche maritime ; Code forestier. Édition 2016

 Hubert Bosse-Platière
LexisNexis, pp.XLI-3054, 2016, Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208, 978-2-7110-2474-2
Ouvrages hal-01391667v1

Faut-il prendre en compte la durée du concubinage antérieure à la célébration du mariage pour fixer le montant de la prestation compensatoire?

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2009, pp.JCP G 2009, I, 102
Article dans une revue hal-00402726v1

Les créances nées de prestations compensatoires et pensions alimentaires et les procédures collectives

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2004, pp.I, 109
Article dans une revue hal-00275910v1

La validité des conventions de concubinage : observations sous Cass. 1ère civ., 20 juin 2006

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2006, pp.I, 199
Article dans une revue hal-00275913v1

Divorce et résidence alternée

 Hubert Bosse-Platière
La Semaine juridique. Édition générale, 2006, pp.I, 199
Article dans une revue hal-00276362v1

Libéralités et logement

 Hubert Bosse-Platière
Actualité juridique Famille, 2008, pp. 375 et s
Article dans une revue hal-00402721v1
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