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CV Grégoire Calley


CALLEY Grégoire

Né le 27 décembre 1974

Maître de conférences en droit public à l'Université Savoie Mont Blanc

Vice-Doyen en charge des affaires générales - Faculté de droit

Membre du Centre de droit public et privé des obligations et de la consommation

 

Principaux enseignements : droit administratif, droit de la fonction publique, droit public économique, droit des contrats publics


Article dans une revue31 documents

  • Grégoire Calley. La fin du monopole postal : quelles perspectives pour le financement du service universel postal ?. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2018, 143, pp.3. 〈hal-01756075〉
  • Grégoire Calley. La présence et l’organisation des services publics en montagne. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp. 789. 〈hal-01756047〉
  • Grégoire Calley. Devenir du lien d’instance en cas de création d’une commune nouvelle. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2017, 1, pp.31. 〈hal-01756287〉
  • Grégoire Calley. A propos du régime indemnitaire des élus du conseil municipal transitoire des communes nouvelles . La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2015, pp.4. 〈hal-01756286〉
  • Grégoire Calley. Départ à la retraite du fonctionnaire : les avantages parentaux à nouveau confrontés au principe d’égalité de rémunération des travailleurs féminins et masculins. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2015, 25, pp.27. 〈hal-01756261〉
  • Grégoire Calley. La faute de l’Administration envers l’agent exposé au tabagisme passif : Commentaire jurisprudentiel. Revue Lamy Collectivités Territoriales, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2012, 77, pp. 19. 〈hal-01756259〉
  • Grégoire Calley. A propos des provisions pour travaux non dépensées par le délégataire : Note sous la décision du TA de Grenoble, 24 janvier 20012, Société Lyonnaise des Eaux. Revue Contrats et Marché publics, 2012, pp.32. 〈hal-01756264〉
  • Grégoire Calley. L’accident professionnel de l’agent contractuel : quelles modalités d’indemnisation ? . Revue Lamy Collectivités Territoriales, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2011, pp.19. 〈hal-01756258〉
  • Grégoire Calley. La radiation des cadres pour privation des droits civiques suppose une condamnation devenue définitive : Note sous l’arrêt du Conseil d’Etat, 17 novembre 2010, Monsieur Monard, n° 315829. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2011, 29 (41). 〈hal-01756237〉
  • Grégoire Calley. L’affectation sur un emploi adapté de l’agent déclaré inapte à l’exercice de ses fonctions. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2011, 19, pp.36. 〈hal-01756236〉
  • Grégoire Calley. La gestion de l’épargne-temps en cas de mobilité du fonctionnaire d’Etat . La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2011, 23 (34). 〈hal-01756235〉
  • Grégoire Calley. La scolarisation extra-communale dans l’enseignement primaire privé . Revue Lamy Collectivités Territoriales, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2010, 55, pp.11. 〈hal-01756079〉
  • Grégoire Calley. Reprise des fonctions après congé maladie. Quels sont les pouvoirs de l’Administration face à l’expertise médicale ?. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2010, 45-46, pp.34. 〈hal-01756233〉
  • Grégoire Calley. Concubinat et pension de réversion. A propos du calcul des droits : Commentaire de l'arrêt Le Dortz du Conseil d’Etat, 18 juin 2010. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2010, 39-40, pp.43. 〈hal-01756226〉
  • Grégoire Calley. L’urbanisme commercial : un contentieux à la recherche d’un juge . La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2010, 43, pp.2. 〈hal-01756271〉
  • Grégoire Calley. Contrats de recrutement irrégulièrement conclus : l’obligation de régulariser de l’administration et les droits de l’agent . L'Actualité Juridique Fonctions publiques (AJFP), 2009, 3, pp.153. 〈hal-01756097〉
  • Grégoire Calley. A travail égal, même complément de rémunération pour les fonctionnaires et les salariés de La Poste : Note sous l’arrêt de la Cour de Cassation, La Poste contre E. Paolinelli, 27 février 2009. L'Actualité Juridique Fonctions publiques (AJFP), 2009, pp.240. 〈hal-01756104〉
  • Grégoire Calley. La problématique de l’accès des tiers au réseau postal : une illustration par le routage. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2009, 6 pp.7. 〈hal-01756282〉
  • Grégoire Calley. TVA et distorsion concurrentielle sur le marché des services postaux. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2009, 254, pp.5. 〈hal-01756281〉
  • Grégoire Calley. Une nouvelle figure du service minimum : l’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire.. Revue française de droit administratif, Dalloz, 2008, 6, pp.1187. 〈hal-01756050〉
  • Grégoire Calley. Le nouveau régime de l’avancement de grade dans la fonction publique territoriale . Revue Lamy Collectivités Territoriales, Editions Lamy/Wolters Kluwer, 2008, n° 33, pp.31. 〈hal-01756051〉
  • Grégoire Calley. La fourniture du service minimum d’accueil des élèves en temps de grève face au juge des référés : Note sous le jugement du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, Préfet de la Seine-Saint-Denis contre commune de Neuilly-sur-Marne, 7 octobre 2008. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2008, pp. 2464. 〈hal-01756099〉
  • Grégoire Calley. La fourniture des services postaux face au droit communautaire des marchés publics : Note sous l’arrêt CJCE, Associacion Profesional de Empresas de Reparto y manipulado de Corresponancia, aff. C-220/06, 18 décembre 2007 . Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2008, 88, pp.9. 〈hal-01756278〉
  • Grégoire Calley. La responsabilité financière de la collectivité d’origine dans la prise en charge du fonctionnaire privé d’emploi. L'Actualité Juridique Fonctions publiques (AJFP), 2007, pp.228. 〈hal-01756101〉
  • Grégoire Calley. Vers un démantèlement des droits spéciaux de distribution du livret A ? Retour sur la décision de la Commission européenne de 10 mai 2007. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2007, 216, pp.4. 〈hal-01756279〉
  • Grégoire Calley. L’indemnisation des usagers pour distribution postale défaillante. La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2007, 14, pp.51. 〈hal-01756285〉
  • Grégoire Calley. La loi n° 2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités postales . Revue française de droit administratif, Dalloz, 2006, 2, pp.96. 〈hal-01756063〉
  • Grégoire Calley. Le Conseil constitutionnel et l'entreprise. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2003, pp.1203. 〈hal-01756042〉
  • Grégoire Calley. Les notes en délibéré dans la procédure administrative contentieuse. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2003, 148, pp.4. 〈hal-01756266〉
  • Grégoire Calley. L’enseignement bilingue en langues régionales devant le Conseil d’Etat : Commentaire des arrêts du Conseil d’Etat S.N.E.S. et autres (1° espèce) et Conseil national des groupes académiques de l’enseignement public, U.N.S.A. et autres (2° espèce). La Tribune du Droit Public, 2002, 12, pp. 275. 〈hal-01756100〉
  • Grégoire Calley. Le Conseil d'Etat et la divulgation des sondages en rapport avec une élection : Note sous l'arrêt Perruchot rendu par le Conseil d'Etat le 27 juillet 2001 . Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2002, 37 (7). 〈hal-01756273〉

Communication dans un congrès4 documents

  • Grégoire Calley. Le maintien et l’organisation des services publics en montagne. La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne – Quelles évolutions pour le droit de la montagne ? , Mar 2017, Chambéry, France. 〈hal-01756291〉
  • Grégoire Calley. Les interventions publiques foncières et la sécurité sur les domaines skiables. Safety and liability rules in european ski areas , Dec 2015, Trento, Italie. 〈hal-01756289〉
  • Grégoire Calley. La représentativité des communes dans les conseils communautaires. Le nouveau régime applicable à la composition des conseils communautaires, Mar 2013, Montmélian, France. 〈hal-01756293〉
  • Grégoire Calley. Les aides publiques en faveur du tourisme. Aspects juridiques des activités liées au tourisme, Rencontres franco-russes, May 2008, Chambéry, France. 〈hal-01756290〉

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)2 documents

  • David Bailleul, Frédéric Caille, Grégoire Calley, Hélène Claret, Laurence Clerc-Renaud, et al.. L'énergie solaire. Aspects juridiques. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0. 〈hal-01416253〉
  • Grégoire Calley. L'exploitation publique des services postaux. LGDJ, 224, 2003, Bibliothèque de Droit Public. 〈hal-01756094〉

Chapitre d'ouvrage6 documents

  • Grégoire Calley. La filière administrative. Encyclopédie Juris-Classeur Collectivités territoriales, fascicule 815, 2017. 〈hal-01756082〉
  • Grégoire Calley. Recrutement et cessation de fonctions dans la fonction publique hospitalière. Encyclopédie Juris-Classeur Fonctions publiques, 816, 2016. 〈hal-01756087〉
  • Grégoire Calley. L’engagement de la responsabilité administrative à raison de l’exercice des activités de police administrative en montagne. L’accident en montagne, Lextenso, 2015. 〈hal-01756093〉
  • Grégoire Calley. L’autorisation d’exploitation des installations photovoltaïques . Le droit de l’énergie solaire , Lextenso, 2010. 〈hal-01756089〉
  • Grégoire Calley, Sandrine Pina. Le développement de projets sur les propriétés publiques . Le droit de l’énergie solaire , Lextenso, 2010. 〈hal-01756091〉
  • Grégoire Calley. Aspects juridiques de la modernisation de La Poste. Bougez avec La Poste : les coulisses d’une modernisation , La Dispute, 2006. 〈hal-01756092〉

Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier1 document

  • Grégoire Calley, Jean-François Dreuille, Jean-François Joye. L’accident en montagne . France. Lextenso, 2015. 〈hal-01756095〉

Pré-publication, Document de travail2 documents

  • Grégoire Calley, Christophe Broche. Le tag : esquisse juridique d’un art vandale. 2018. 〈hal-01756096〉
  • Grégoire Calley, Vincent Trequattrini. Les administrations face au chômage transfrontalier. 2018. 〈hal-01756295〉