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44 résultats
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La fiabilité du témoignage ignorée par la Cour de cassationActualité juridique Famille, 2013, 07-08, pp.442
Article dans une revue
hal-02065721v1
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Remise en cause de l’accouchement sous XRevue des droits et libertés fondamentaux, 2012, RDLF 2012, pp.chron. n°17
Article dans une revue
hal-02065744v1
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Preuves scientifiques et technologiquesCahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11, pp.209-226. ⟨10.4000/cdst.2963⟩
Article dans une revue
halshs-02993816v1
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Placement d'un enfant mineur et protection des intérêts du parent vulnérableActualité juridique Famille, 2013, 04, pp.232
Article dans une revue
hal-02065723v1
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Personnes, famille et libertésLe droit des libertés en question(s) – Colloque des 5 ans de la RDLF, Centre de Recherches Juridiques de l’Université Grenoble Alpes (CRJ), Nov 2016, Grenoble, France. pp.chron. n°16
Communication dans un congrès
hal-02071244v1
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Prise en main d'un outil d'intelligence artificielle par des auditeurs de justiceRecueil Dalloz, 2022, 38, pp.1928
Article dans une revue
halshs-03843490v1
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Gestation pour autrui : le cercle vertueux du dialogue des jugesRevue des droits et libertés fondamentaux, 2019, RDLF 2019, pp.chron. n°22
Article dans une revue
hal-02185660v1
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La recevabilité des actions relatives à la filiation dans la loi n° 2009-61 du 16 janvier 2009Droit de la famille, 2009, 4, pp.étude 18
Article dans une revue
hal-02065738v1
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La licéité de la preuve obtenue par un enquêteur privéRevue des droits et libertés fondamentaux, 2012, RDLF 2012, pp.chron. n°30
Article dans une revue
hal-02065753v1
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La procédure d'adoption confrontée aux exigences du procès équitableActualité juridique Famille, 2012, 11, pp.548
Article dans une revue
hal-02065748v1
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Preuves scientifiques et technologiquesCahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 17, pp.109-134
Article dans une revue
hal-04443062v1
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Le droit de la preuveLe lien familial hors du droit civil de la famille, Groupe de Recherche Droit de la Famille (GRDF), Jun 2013, Grenoble, France. pp.149-164
Communication dans un congrès
hal-01815463v1
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Expertise sanguine in futurum : la Cour de cassation siffle la fin de la récréation !Lexbase Droit privé, 2018, 748
Article dans une revue
hal-02001837v1
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Rôle du ministère public en matière de filiationActualité juridique Famille, 2012, 01, pp.34
Article dans une revue
hal-02065741v1
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La mise en œuvre jurisprudentielle du standard de l’intérêt de l’enfantEmmanuel Putman; Jean-Philippe Agresti; Caroline Siffrein-Blanc. Lien familial, lien obligationnel, lien social. Livre II, Lien familial et lien social, II, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.123-131, 2014, Inter-normes, 978-2-7314-0940-6
Chapitre d'ouvrage
hal-02065715v1
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La prestation compensatoireJournée d'étude Barémisation, Palais de Justice Grenoble, Jan 2019, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-02045479v1
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Sida transfusionnel : contribution pour moitié du CRTS à la réparation du dommageLa Semaine juridique. Édition générale, 2007, 8-9, pp.II 10031
Article dans une revue
hal-02355744v1
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Réforme de la filiationDroit de la famille, 2008, 2, pp.étude 5
Article dans une revue
hal-02355738v1
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Le droit à la preuve et le principe de loyauté de la preuve : quelle(s) articulation(s) ?Revue de droit du travail, 2023, 03, pp.156-166
Article dans une revue
halshs-04043974v1
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Preuves scientifiques et technologiquesCahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 15, pp.241-261. ⟨10.4000/cdst.6883⟩
Article dans une revue
hal-03860992v1
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Le raisonnement probatoire des magistratsSeminaire Ecole Nationale de la Magistrature (ENM) et Cour d’appel de Grenoble, Ecole Nationale de la Magistrature; Cour d'Appel de Grenoble, Nov 2019, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-03622942v1
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Le réexamen des décisions civiles rendues en matière de gestation pour autruiSylvain Bernard; Michel Farge. Les mutations contemporaines du droit de la famille, Presses universitaires de Grenoble, pp.61-68, 2019, Droit et action publique, 978-2-7061-4410-3
Chapitre d'ouvrage
hal-02076117v1
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Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnellesThierry Martin. Éthique de la recherche et risques humains, 8, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.79-108, 2014, Les Cahiers de la MSH Ledoux. Normes, pratiques et savoirs, 978-2-84867-490-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02071224v1
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La prestation compensatoire devant les Cours d'appel de Grenoble et Chambéry pour l'année 2016[Rapport de recherche] Centre de Recherches Juridiques (CRJ). 2018
Rapport
hal-02001854v1
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Le sms confirme son entrée dans les prétoires2009
Article de blog scientifique
hal-02065745v1
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L'appréhension du lien familial par le droit de la preuveIngrid Maria; Michel Farge. Le lien familial hors du droit civil de la famille, 8, Institut universitaire Varenne; LGDJ-Lextenso, pp.149-164, 2014, Colloques & essais, 978-2-37032-020-9
Chapitre d'ouvrage
hal-01927961v1
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Droit des personnes et de la familleRevue des droits et libertés fondamentaux, 2017, Le droit des libertés en question(s) - Colloque des 5 ans de la RDLF, RDLF 2017, pp.chron. n°16
Article dans une revue
hal-01946998v1
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Researchers between ethics and misconductWorld Conferences on Research Integrity, Jun 2015, Rio de janeiro, Brazil
Communication dans un congrès
hal-02076714v1
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L'éthique scientifique comme outil de régulationDroit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? : actes du colloque international organisé les 25 et 26 mars 2011 au Palais du Luxembourg à Paris, 35, LexisNexis, pp.61-84, 2011, Colloques & débats, 978-2-7110-1561-0
Chapitre d'ouvrage
hal-02071197v1
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La preuve en droit extrapatrimonial de la familleDalloz, 80, pp.XIV-677, 2008, Nouvelle bibliothèque de thèses, 978-2-247-07889-9
Ouvrages
hal-02065733v1
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