Filtrer vos résultats
- 89
- 44
- 23
- 17
- 4
- 1
- 89
- 1
- 1
- 2
- 3
- 20
- 13
- 21
- 15
- 12
- 1
- 87
- 1
- 1
- 43
- 3
- 3
- 1
- 1
- 1
- 1
- 89
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
89 résultats
Le street art - À la croisée des droitsJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 33, pp.35-39
Article dans une revue
hal-03272860v1
|
|||
La relation symbiotique des codes d’éthique et de la RSECahiers de droit de l'entreprise, 2014, Dossier : Les codes d’éthique : un nouveau défi pour les entreprises, 4 (Dossier 23), pp.33
Article dans une revue
hal-03326572v1
|
|||
Les conflits de droits : l’exemple du street artcolloque "Le patrimoine du XXIème siècle : une histoire d’avenir", Musée du quai Branly, Sep 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03481913v1
|
|||
Transparence et secret des affairesLa transparence : un droit fondamental ?, Centre de recherche juridique Pothier, université d'Orlénas, Oct 2018, Orléans, France
Communication dans un congrès
hal-03441629v1
|
|||
L’efficacité des outils juridiques de lutte contre le trafic illicite des biens culturels2ème journée d’études : La lutte contre le trafic illicite des biens culturels – Patrimoine, police et justice, Université de Poitiers, Apr 2018, Poitiers, France
Communication dans un congrès
hal-03477971v1
|
|||
L'accountability, un outil éthique au service de la protection des données personnelles ?Ethique et intelligence artificielle, Ecole Polytechnique, Apr 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03477938v1
|
|||
Secret et transparence en droit des affairesColloque "Le secret", Université de Brest, May 2016, Brest, France
Communication dans un congrès
hal-03480587v1
|
|||
Responsabilité sociale des entreprises et biodiversitécolloque "Efficacité juridique et biodiversité" (Chili), novembre 2015, Université de Santiago, Nov 2015, Santiago, Chili
Communication dans un congrès
hal-03521629v1
|
|||
Garantie normative et responsabilité sociale des entreprisesThibierge, Catherine. La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, pp.493-506, 2021, Droit privé & sciences criminelles, 9782849345184
Chapitre d'ouvrage
hal-03475818v1
|
|||
L’évolution du fonctionnement du conseil d’administrationActes pratiques et ingénierie sociétaire, 2017, Dossier : Le rôle respectif de l’assemblée générale et du conseil d’administration dans les sociétés anonymes
Article dans une revue
hal-03325364v1
|
|||
Premier arrêt de la Cour de cassation sur le street art : le pénal l’emporte sur le droit d’auteur ?Communication - Commerce électronique, 2018, 3, étude 5
Article dans une revue
hal-03272925v1
|
|||
La responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filialescolloque "Les responsabilités – un enjeu de société", Université du Qatar, Apr 2017, Doha, Qatar
Communication dans un congrès
hal-03524889v1
|
|||
La notion de patrimoine maritime : tentative de définitionLe patrimoine maritime, entre patrimoine culturel et patrimoine naturel, Université de Bretagne occidentale; AMURE Centre de droit et d'économie de la mer, Jun 2016, Brest, France
Communication dans un congrès
hal-03480477v1
|
|||
Sauvegarde et valorisation du patrimoinecolloque "Littoral et tourisme durable", Université du Littoral Côte d'Opale, Mar 2016, Dunkerque, France
Communication dans un congrès
hal-03480664v1
|
|||
La responsabilité sociale des entreprises et l’efficacité des engagements environnementaux des entreprisescolloque "Pour un droit privé de l’environnement – Quelle efficacité ?" février 2018, Université de La Réunion, Feb 2018, Saint-Denis, France
Communication dans un congrès
hal-03478048v1
|
|||
Le gastronome responsablecolloque "Droit(s) et gastronomie", Université Paris 13; Bibliothèque nationale de France; Université d’Orléans, Nov 2017, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03478073v1
|
|||
Robots et droit d’auteurcolloque franco-mexicain "Globalisation et droits de l'Homme", Université de Guanajuato; Université d’Orléans, Mar 2018, Orléans, France
Communication dans un congrès
hal-03478032v1
|
|||
Quelques amers face à un droit tous azimutsJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 36, pp.37-40
Article dans une revue
hal-02156005v1
|
|||
Commentaire de l’article 3Véronique Magnier. Commentaire article par article de la directive (UE) 2019/1937 du Parlement européen et du conseil du 23 octobre 2019 sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’Union, Bruylant, 2023, Collection droit de l'Union européenne – Textes et commentaires
Chapitre d'ouvrage
hal-04518846v1
|
|||
Densification et « dédensification » normatives en droit des sociétésThibierge, Catherine. La densification normative, découverte d’un processus, Mare & Martin, pp.797-, 2013, 978-2-84934-113-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03324901v1
|
|||
Les catalogues, source essentielle pour les juristesHurley, Cecilia; Barbillon, Claire; Institut national d'histoire de l'art. Le catalogue dans tous ses états : actes du colloque [Rencontres de l'École du Louvre], 12, 13 et 14 décembre 2012, École du Louvre, pp.283-, 2015, Rencontres de l'École du Louvre, 978-2-9041-8740-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03325132v1
|
|||
Marché de l’art, successions et libéralitésGiorgini, Giulio Cesare; Perez Fernandes, Sophie. Droit et marché de l'art en Europe : régulation et normalisation du risque : entre champs culturels et économie réelle, quelles régulations ?, Bruylant, pp.147-, 2015, 978-2-8027-4989-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03325084v1
|
|||
Les techniques sociétairescolloque "Le droit des affaires à l’épreuve des difficultés économiques : l’exemple de SeaFrance" janvier 2014, Université du Littoral Côte d’Opale; Skema Business School, Jan 2014, Lille, France
Communication dans un congrès
hal-03521379v1
|
|||
Droits de l’homme et droit des affairescolloque "Droits de l’homme et droit privé : l’unité dans la diversité", Faculté de droit de l'Université du Qatar; Club de la culture juridique française; Institut de Recherche pour un droit attractif (IRDA) de l’Université Paris 13-Sorbonne; Faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil, Feb 2016, Doha, Qatar
Communication dans un congrès
hal-03521464v1
|
|||
Le secret des affaires enfin pris en compte face aux mesures d’instruction in futurumBulletin Joly Sociétés, 2017, 11, pp.657
Article dans une revue
hal-03266416v1
|
|||
Blockchain et marché de l'artActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, 07, pp.324
Article dans une revue
halshs-02450816v1
|
|||
La définition du patrimoine maritimeBoillet, Nicolas; Goffaux-Callebaut, Géraldine. Le patrimoine maritime : entre patrimoine culturel et patrimoine naturel : actes du colloque, Brest, 23-24 juin 2016, Editions A. Pedone, pp.27-, 2018, 978-2-233-00864-0
Chapitre d'ouvrage
hal-03266280v1
|
|||
La responsabilité fondée sur l’existence d’un risque particulierActes pratiques et ingénierie sociétaire, 2017, Dossier : La responsabilité dans les groupes de sociétés, pp.16
Article dans une revue
hal-03325351v1
|
|||
La parodie à des fins commerciales dans le secteur de la modePropriété industrielle, 2019, 3 (Etude 7), pp.10-17
Article dans une revue
hal-03266392v1
|
|||
Les clauses abusives dans le Code civilConférences d’actualité sur la réforme des obligations, Université d'Orléans, Jan 2017, Orléans, France
Communication dans un congrès
hal-03480294v1
|