La décision Commune de Salbris : des effets à neutraliser
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2014, 41, pp.2360
Article dans une revue
halshs-02220380v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales
Françoise Sempé
Droit et gestion des collectivités territoriales , 2021
Article dans une revue
hal-03664516v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2018
Article dans une revue
hal-02605731v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2016
Article dans une revue
hal-02605703v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Chronique de jurisprudence administrative, rubrique Coopération entre collectivités territoriales, n 49
Françoise Sempé
Droit et gestion des collectivités territoriales , 2015
Article dans une revue
hal-02157381v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales
Françoise Sempé
Droit et gestion des collectivités territoriales , 2017
Article dans une revue
hal-02157383v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2022
Article dans une revue
hal-03664522v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
L'élection de l'unique conseiller communautaire représentant une commune entre deux élections municipales
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2017, 39, pp.2260
Article dans une revue
halshs-02220946v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2015
Article dans une revue
hal-02605691v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
CE 7 juil. 2022, n° 460445 Association de défense de La Chapelle-Basse-Mer et autres publié au Recueil Lebon,
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2022
Article dans une revue
hal-04168359v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations
Françoise Sempé
Code Général des Collectivités Territoriales , Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02172686v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Le choix du nom d'une commune nouvelle revient toujours au préfet
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2022, 43, pp.2478
Article dans une revue
halshs-03903654v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les conventions territoriales d'exercice concerté des compétences
Françoise Sempé
L'exercice des compétences locales : entre rationalisation et créativité , Association française de droit des collectivités locales, Nov 2017, Pau, France. pp.61-76
Communication dans un congrès
hal-02090483v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales
Françoise Sempé
Droit et gestion des collectivités territoriales , 2019
Article dans une revue
hal-02535531v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2023
Article dans une revue
hal-04168311v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales
Françoise Sempé
Droit et gestion des collectivités territoriales , 2016
Article dans une revue
hal-02157382v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Expression du pluralisme des élus au sein des commissions municipales
Françoise Sempé
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales , 2013, 03, pp.149
Article dans une revue
halshs-02217505v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Code Général des Collectivités Territoriales, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Information et participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations
Françoise Sempé
Code Général des Collectivités Territoriales , Dalloz, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02172682v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2019
Article dans une revue
hal-02605737v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2017
Article dans une revue
hal-02605718v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales
Françoise Sempé
Droit et gestion des collectivités territoriales , 2018
Article dans une revue
hal-02157384v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
L’élection de l’unique conseiller communautaire représentant une commune entre deux élections
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2017
Article dans une revue
hal-02157412v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
L'extension du champ de compétences d'une communauté d'agglomération lors de sa création
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2003, 14, pp.734
Article dans une revue
halshs-02218263v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Réforme des collectivités territoriales : en finir avec quelques dogmes
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2009, 06, pp.281
Article dans une revue
halshs-02219298v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Autorisation de plaider et conflit d'intérêts
Françoise Sempé
Actualité juridique Droit administratif , 2021, 41, pp.2395
Article dans une revue
halshs-03464787v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Code Général des Collectivités Territoriales, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Information et Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations
Françoise Sempé
Code Général des Collectivités Territoriales , Dalloz, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02172684v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations
Françoise Sempé
Code Général des Collectivités Territoriales , Dalloz, 2017, 978-2-247-17776-9
Chapitre d'ouvrage
hal-02172685v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More
Les collectivités territoriales
Françoise Sempé
Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence] , 2020
Article dans une revue
hal-02605742v1
Actions
Partager
Gmail
Facebook
X
LinkedIn
More