Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

174 résultats

Confirmation de la non-reconnaissance des gestations pour autrui réalisées frauduleusement à l’étranger (obs. sous Cass. civ. 1, 19 mars 2014)

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2014, 4, pp.244-246
Article dans une revue hal-02087247v1

Le droit civil, au naturel

François Chénedé
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 03, pp.506
Article dans une revue halshs-02994033v1

Brèves remarques sur la fondamentalisation du droit de la famille

François Chénedé
Revue de droit d'Assas, 2015, 11, pp.41-44
Article dans une revue hal-02087205v1

La relativité de la faute contractuelle : revirement ou bris de jurisprudence à l'horizon

François Chénedé
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 8-9, pp.377-381
Article dans une revue hal-02087175v1

Les propositions de réforme du 118e congrès des notaires

Marion Delplanque , Jérémy Houssier , Jérôme Casey , François Chénedé , Sylvie Ferré-André
Actualité juridique Famille, 2022, 11, pp.512
Article dans une revue halshs-03857215v1

De l’abrogation par refus d’application de l’article 16-7 du Code civil

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2017, 7-8, pp.375
Article dans une revue hal-02087257v1

La mutation du patrimoine

François Chénedé
Gazette du Palais, 2011, 139, pp.19-28
Article dans une revue halshs-00595220v1

Les conditions de l'action en recherche de paternité écartées au nom du droit au respect de la vie privée et familiale CEDH 16 juin 2011

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2011, 9, pp.429
Article dans une revue halshs-00634583v1

Un auteur, une idée-Charles Toullier, les sources de l'obligation

François Chénedé
Revue des contrats, 2010, 3, pp.1015- 1031
Article dans une revue halshs-00533307v1

Pour obtenir l'annulation d'un acte de disposition affectant le logement de la famille, l'époux doit encore occuper l'immeuble au moment de l'exercice de son action

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2010, pp.187
Article dans une revue halshs-00593190v1

L'oeuvre du Parlement, la part du Conseil constitutionnel en droit des personnes et de la famille

François Chénedé
Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, 39, pp.7-18
Article dans une revue halshs-00820147v1

Conformité à la Constitution des conditions d'acquisition de la nationalité française par mariage

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2012, 11, pp.561
Article dans une revue halshs-00757220v1

Normer sans contraindre

Magali Bessone , Malik Bozzo-Rey , François Chénedé , Pascale Deumier , Charles Girard , et al.
Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Equipe de droit privé (EA 3707), Jan 2017, Lyon, France
Communication dans un congrès halshs-02007758v1

Pour un affinement de la théorie des quasi-contrats au service de la liquidation patrimoniale du concubinage

François Chénedé
La Lettre Omnidroit, 2010, 90, pp.16-22
Article dans une revue halshs-00481327v1

L'accouchement sous X n'est pas contraire à la Constitution

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2012, 7-8, pp.406-407
Article dans une revue halshs-00720043v1

Présomption bancaire de l'article 221 du code civil : admission de l'action récursoire de la banque contre l'époux fautif

François Chénedé
Recueil Dalloz, 2010, 6, pp.360 -363
Article dans une revue halshs-00462037v1

De la conception du droit à la fonction de juriste

François Chénedé
La place du juriste face à la norme - Tome XVI : Journées nationales, Rennes, Dalloz, pp.3-26, 2012, Thèmes et Commentaires Association Henri Capitant
Chapitre d'ouvrage halshs-00713207v1

Les grands-parents face à l'accouchement sous X : l'épilogue de l'affaire d'Angers

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2011, pp.156
Article dans une revue halshs-00593145v1

Pour un affinement de la théorie des quasi-contrats au service de la liquidation patrimoniale du concubinage (à propos de trois arrêts de la première chambre civile du 20 janvier 2010)

François Chénedé
Recueil Dalloz, 2010, pp.718
Article dans une revue halshs-00466953v1

La finalité exclusivement financière de la contestation constitue un motif légitime pour ne pas ordonner une expertise biologique

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2009, pp.454
Article dans une revue halshs-00467248v1

La réforme du droit des contrats et le dialogue des chambres : vers de justes compromis ?

François Chénedé
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 1, pp.25-30
Article dans une revue hal-02087169v1

La cause est morte... vive la cause ?

François Chénedé
Contrats Concurrence Consommation, 2016, 5, pp.dossier 4
Article dans une revue hal-02087195v1

La fondamentalisation du droit des contrats : discours et réalité

François Chénedé
Revue de droit d'Assas, 2015, 11, pp.51-57
Article dans une revue hal-02087206v1

La relativité de la faute contractuelle : revirement ou bris de jurisprudence à l'horizon ?

François Chénedé
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 08 et 09, pp.377
Article dans une revue halshs-02216843v1

Un modèle de méthode historico-comparative : Raymond Saleilles et la cession de dette

François Chénedé
Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, 1, pp.20 s
Article dans une revue hal-02087167v1

La convention de concubinage

François Chénedé
Actualité juridique Famille, 2020, 03, pp.151
Article dans une revue halshs-02510005v1

Deux leçons du droit naturel classique pour le contrôle de conventionnalité in concreto

François Chénedé
Recueil Dalloz, 2021, 21, pp.1142
Article dans une revue halshs-03260986v1

Contre-révolution tranquille à la Cour de cassation ?

François Chénedé
Recueil Dalloz, 2016, 14, pp.796-806
Article dans une revue hal-02087200v1

Un autre regard sur la décision du Conseil constitutionnel relative au "mariage pour tous

François Chénedé
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2013, 4, pp.555-563
Article dans une revue halshs-00943193v1

Les arrêts Mennesson et Labassée ou l’instrumentalisation des droits de l’homme (note sous CEDH, 26 juin 2014)

François Chénedé
Recueil Dalloz, 2014, 31, pp.1797-1805
Article dans une revue hal-02087241v1