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41 résultats

Compte rendu de lecture de l'ouvrage : SIEDENTOP Larry, La démocratie en Europe, Paris, Buchet Chastel, 2003

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2003, pp.626
Article dans une revue halshs-00290934v1

Constitution française, Constitution européenne, vers l'osmose des odres juridiques ?

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2005, pp.280-287
Article dans une revue halshs-00291474v1

Les occasions manquées pour l'intégration européenne du fait de la non-entrée en vigueur du traité établissant une Constitution pour l'Europe

Daniel Vignes , Florence Chaltiel , Jean-Marc Thouvenin , Laure Augier Tessier , Paméla Bonnerot Lebouché , et al.
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2006, 499, pp.371-390
Article dans une revue hal-02106880v1

Faire confiance et faire simple : portée et limites de la loi du 10 août 2018 pour un État au service d'une société de confiance

Florence Chaltiel
Les Petites Affiches, 2019, 21, pp.3
Article dans une revue hal-02051657v1

Les lanceurs d'alerte F Chaltiel 2018, Dalloz Connaissance du droit Résumé

Florence Chaltiel
2018
Ouvrages hal-02025850v1

La procréation médicalement assistée et le juge administratif

Florence Chaltiel
Les Petites Affiches, 2019, 1-2, pp.5
Article dans une revue hal-02052306v1

Une Constitution pour l'Europe

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2003, pp.493-502
Article dans une revue halshs-00290933v1

L'Union Européenne et le développement durable

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2003, pp.24-28
Article dans une revue halshs-00290926v1

Atelier 3. Le juge administratif et le droit au procès : Rapport introductif

Florence Chaltiel
Lukaszewicz, Boleslaw ; Oberdorff, Henri. Le juge administratif et l'Europe : le dialogue des juges. Actes du colloque du 50e anniversaire des tribunaux administratifs, Presses Universitaires de Grenoble, pp.199-203, 2004, Europa
Chapitre d'ouvrage halshs-00286738v1

La marque communautaire à la recherche de sa définition

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2004, pp.597-602
Article dans une revue halshs-00291471v1

Le principe de subsidiarité dix ans après le traité de Maastricht

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2003, pp.365-374
Article dans une revue halshs-00290931v1

L’Etat : identité nationale, identité européenne

Marie-Laure Basilien-Gainche , Florence Chaltiel
Annuaire de droit européen, 2011, 6, pp.75-87
Article dans une revue hal-01624933v1

Le contentieux administratif des plans de sauvegarde de l'emploi : premiers jalons jurisprudentiels. A propos des décisions d'assemblées du Conseil d'Etat du 22 juillet 2015

Florence Chaltiel
Les Petites Affiches, 2015, 254, pp.4
Article dans une revue hal-02053000v1

La Constitution a soixante ans. Retour sur un esprit, des institutions et une pratique

Florence Chaltiel
Les Petites Affiches, 2018
Article dans une revue hal-02052297v1

Compte rendu de lecture de l'ouvrage : BADINTER Robert, Une commission européenne, Paris, Fayard, 2002

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2003, pp.137
Article dans une revue halshs-00290928v1

Donner la vie, de quel(s) droit(s) ?Nouvelles réflexions après l'avis du comité consultatif national d'éthique

Florence Chaltiel
Les Petites Affiches, 2017, 187-188, pp.7
Article dans une revue hal-02052309v1

Les occasions manquées pour l'intégration européenne du fait de la non-entrée en vigueur du traité établissant une constitution pour l'Europe

Daniel Vignes , Florence Chaltiel , Jean-Marc Thouvenin , Laure Augier Tessier , Paméla Bonnerot Lebouché , et al.
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2006, 498, pp.325-334
Article dans une revue hal-02106879v1

L'européanisation de la responsabilité administrative

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2004, pp.106-110
Article dans une revue halshs-00290936v1

Atelier 3. Le juge administratif et le droit au procès : Rapport de l'atelier

Florence Chaltiel
Lukaszewicz, Boleslaw;Oberdorff, Henri;. Le juge administratif et l'Europe : le dialogue des juges. Actes du colloque du 50e anniversaire des tribunaux administratifs, Presses Universitaires de Grenoble, pp.273-281, 2004, Europa
Chapitre d'ouvrage halshs-00286739v1

L'interdiction de la rémunération des comptes à vue à l'épreuve du droit communautaire

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2003, pp.253-256
Article dans une revue halshs-00290929v1

Une première pour le Conseil constitutionnel. Juger un Traité établissant une Constitution

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2005, pp.5-10
Article dans une revue halshs-00291473v1

Bilan de la présidence tchèque à mi parcours

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2009, 3, pp.1
Article dans une revue halshs-00382917v1

Compte rendu de lecture de l'ouvrage : GESLOT Christophe, Elections municipales et citoyenneté européenne, Paris, l'Harmattan, 2003

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2004, pp.272
Article dans une revue halshs-00291469v1

La protection des données personnelles. À propos de l'entrée en vigueur du règlement général de protection des données

Florence Chaltiel
Les Petites Affiches, 2018, 111, pp.6
Article dans une revue hal-02051651v1

Manuel de droit de l'Union Européenne

Florence Chaltiel
PUF, pp.301, 2005, Droit Fondamental
Ouvrages halshs-00286661v1

La Commission européenne face au Parlement européen

Florence Chaltiel
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2004, pp.629-633
Article dans une revue halshs-00291472v1

Le traité CETA devant le juge constitutionnel (À propos de la décision du 31 juillet 2017)

Florence Chaltiel
Les Petites Affiches, 2018, 73, pp.6
Article dans une revue hal-02051656v1

Les occasions manquées pour l'intégration européenne du fait de la non-entrée en vigueur du traité établissant une Constitution pour l'Europe

Daniel Vignes , Jean-Marc Thouvenin , Florence Chaltiel , Laure Augier Tessier , Paméla Bonnerot Lebouché , et al.
Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2006, 500, pp.478-498
Article dans une revue hal-02106889v1

Le Conseil d'Etat acteur et censeur de l'action publique

Florence Chaltiel
2017
Ouvrages hal-02025853v1

Les bases constitutionnelles du droit communautaire

Florence Chaltiel
Avril, Pierre;Chemillier-Gendreau, Monique;Colliard, Jean-Claude, et al.;. L'esprit de institutions, l'équilibre des pouvoirs. Mélanges en l'honneur de Pierre Pactet, Dalloz, pp.551-568, 2003
Chapitre d'ouvrage halshs-00286736v1