- 84
- 3
- 1
Présentation
Publications
- 33
- 28
- 26
- 1
- 48
« Horizon 2050 et neutralité carbone : pertinence des instruments européens ? »La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1.5.,, Nov 2020, Toulouse, France
Communication dans un congrès
halshs-03101732v1
|
|
La politique communautaire de lutte contre les discriminationsTable-ronde de l'IREMAM sur "Discriminations ethniques/raciales des concepts à l'action publique", Jun 2007, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239298v1
|
|
« Propriété, biodiversité et contrat »,Les ressources foncières - VI Conférence de l'ICREI et du CA2E, Jun 2006, Aix en Provence, France. pp.165-178
Communication dans un congrès
halshs-00426453v1
|
|
Propriété, biodiversité et contratPropriété, biodiversité et contrat, 2006, France. non précisées
Communication dans un congrès
halshs-00239297v1
|
|
La contractualisation avec les propriétaires au service de Natura 2000Sixième Conférence internationale de l'International Center for Research in Environmental Issues (ICREI) et du Centre d'Analyse Economique (CEA2E), Jun 2006, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239311v1
|
|
Recherches transversales et plurithématiques : présentation du CERICRencontres Droit, sciences et techniques : vers la constitution d'un réseau, 2006, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-00239317v1
|
|
Analyse juridique des mesures agro-environnementalescolloque Biodiversité et Agriculture : des mesures agro-environnementales à la conditionnalité, Jun 2006, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239325v1
|
|
L'effectivité en France du protocole de Carthagène, sur le commerce international des OGMIV Congresso internacional de direito ambiental e bioética, Oct 2006, Brasilia, Brésil
Communication dans un congrès
halshs-00239303v1
|
|
Les mécanismes encadrant l'effectivité du Protocole de CarthagèneIV Congresso internacional de direito ambiental e bioética, Oct 2006, Salvador, Brésil
Communication dans un congrès
halshs-00239308v1
|
|
La France, une bonne élève de l'Union européenne ?Non précisé, Oct 2006, Maison de la Nature et de l'Environnement d'Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239300v1
|
|
Rapport sur les travaux de l'atelier n° 2 : L'indemnisation des servitudes et contraintes environnementalesSixième Conférence internationale de l'International Center for Research in Environmental Issues (ICREI) et du Centre d'Analyse Economique (CEA2E), Jun 2006, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239313v1
|
|
Activités agricoles et évolution des modes d'action publique : limites de l'analyse juridiqueColloque Environnement : Sciences humaines et sciences exactes, Jun 2005, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239321v1
|
|
Le consensus comme modalité d'adoption des normes au sein du Codex alimentariusSanté et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, Jun 2005, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239352v1
|
|
Le recours aux instruments contractuelsLa mise en oeuvre de la directive Natura 2000, Jun 2004, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00239356v1
|
|
L'insertion du modèle européen dans le système commercial multilatéralJournée nationale d'étude CEDECE, Jun 2002, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
halshs-00263435v1
|
|
« L'insertion du modèle européen dans le système commercial multilatéral »« La sécurité alimentaire dans l'Union européenne », Jun 2002, Aix en Provence, France. pp.147-175
Communication dans un congrès
halshs-00426491v1
|
|
« Vers un droit communautaire des contrats »« Comment protéger les intérêts du citoyen dans l'Union européenne d'aujourd'hui ? », Première rencontre internationale des jeunes chercheurs, Oct 2002, AIx-en-Provence, France. pp.25-47
Communication dans un congrès
halshs-00426535v1
|
|
« Le rôle de l'Union européenne dans la mondialisation de la protection de l'environnement : entre influence et résistance »colloque Les résistances à la mondialisation, Nov 2000, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès
halshs-03101738v1
|
|
« Accès à la justice environnementale : tensions persistantes entre droit de l’Union européenne et droit international »Journées Patrick Daillet : Actualites des relations entre l’union europeenne et l’ordre international, Jan 2000, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03101754v1
|
|
Le juge international et l’urgence environnementale. Quelle place pour les mesures provisoires ?Séminaire de la SFDE : Urgence(s) ecologiques : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?, Oct 2000, Rennes, France
Communication dans un congrès
halshs-03101743v1
|
|
|
Vers des droits de la nature dans l’Union européenne ?Confluence des droits. Les droits de la nature - Protéger le système-terre dans et par la Constitution, Actes de la table-ronde de l’ILF, inPress
Chapitre d'ouvrage
halshs-04330927v1
|
Le rôle de l'Union européenne dans la mondialisation de la protection de l'environnement : entre influence et résistanceLes résistances à la mondialisation - Edition Chuo University, 2022
Chapitre d'ouvrage
halshs-03898849v1
|
|
|
|
« Horizon 2050 et neutralité : Quelques observations sur la pertinence des instruments européens »PEDONE. in La fabrique d’un « droit climatique » pour construire un monde à 1.5.,, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03101762v1
|
« A la recherche du procès environnemental »Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, E. Truilhé, M. Hautereau-Boutonnet dir., à paraître, Dalloz, Paris, A paraître, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03101850v1
|
|
« A la recherche du procès environnemental en droit de l’Union européenne : cheminer puis plonger »Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, E. Truilhé, M. Hautereau-Boutonnet dir., à paraître, Dalloz, Paris, A paraître, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03101856v1
|
|
|
|
Le procès environnemental, des procès sur l’environnement au procès pour l’environnementMathilde Hautereau-Boutonnet; Ève Truilhé. Le procès environnemental : du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement, Dalloz, 2021, 9782247204113
Chapitre d'ouvrage
hal-03194095v1
|
|
|
« Les People’s Climate Case c. Union européenne » (2019)Confluence des droits. Les grandes Affaires Climatiques, C. Cournil (Dir.), éd. DICE, Confluences des droits, 2020 (disponible ici : https://dice.univ-amu.fr/fr/dice/dice/publications/confluence-droits/ouvrages), pp. 193-205., 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03101775v1
|
Expertise, Dictionnaire juridique des transitions écologiques, F. Collart Dutilleul, V. Pironon, A. Van Lang, à paraître.Dictionnaire des transitions écologiques, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-01829770v1
|
|
|
|
Quel encadrement juridique pour les activités pétrolières offshore en droit de l’Union européenne ?Carina Oliveira dir. Meio ambiente marinho e direito (Volume-II), 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-01829840v1
|
Le traitement des risques incertains par le droit de l’Union européenne, in : Regards juridiques franco-japonais sur le risque environnemental, M. Hautereau-Boutonnet, K. Yoshida (dir.), PUAM, 2017.Regards juridiques franco-japonais sur le risque environnemental, , 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-01829859v1
|
|
Quel encadrement juridique pour les activités pétrolières offshore en droit de l’Union européenne ?A gestão sustentável dos recursos marinhos na zona costeira e no espaço marinho brasileiro, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-01479475v1
|
|
|
|
Essai de modélisation des rapports expert-décideur : réflexions autour de l’expertise internationale en matière climatique et au-delàKarine Favro; Madeleine Lobe-Lobas; Jean-Paul Markus. L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert, Dalloz, pp.89-103, 2016, 9782247152490
Chapitre d'ouvrage
hal-01451196v1
|
Brefs propos sur les relations entre science et droit au prisme des questions probatoires, in : « L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert », K. Favro, M. Lobé Lobas, J.-P. Markus (Dir.), Dalloz, Paris, 2016, pp. 114-123.« L’expert dans tous ses états – A la recherche d’une déontologie de l’expert », , Dalloz, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-01451198v1
|
|
|
|
IntroductionLa relation juge expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, 2011
Chapitre d'ouvrage
halshs-02556014v1
|
Entre lobbying et expertise : la participation des entreprises à l'élaboration des normes internationales relatives au vivantE. Brosset. Le droit international et européen du vivant : quel rôle pour les acteurs privés ?, la documentation Française, pp.87-102, 2009
Chapitre d'ouvrage
halshs-00426540v1
|
|
« Le juriste face aux mesures agri-environnementales : entre qualification et évaluation »,Conservation de la biodiversité et politique agricole commune de l'Union européenne, la documentation Française, pp.101-120, 2007
Chapitre d'ouvrage
halshs-00426458v1
|
|
Normes techniques en droit international ; Les mots et les choses »,Les enjeux de la normalisation technique internationale ; entre environnement, santé et commerce international, La documentation Française, pp.13-42, 2006
Chapitre d'ouvrage
halshs-00418735v1
|
|
Normes techniques en droit international. Les mots et les chosesSanté et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, La documentation française, non précisées, 2006
Chapitre d'ouvrage
halshs-00211873v1
|
|
Le consensus comme modalité d'adoption des normes au sein du Codex alimentariusLes enjeux de la normalisation technique internationale: entre environnement, santé et commerce international, La documentation Française, pp.105-119, 2006, Travaux du CERIC
Chapitre d'ouvrage
halshs-00418732v1
|
|
Le consensus comme modalité d'adoption des normes au sein du Codex alimentariusSanté et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, La documentation française, non précisées, 2006
Chapitre d'ouvrage
halshs-00211878v1
|
|
« Le contrat plutôt que la contrainte ? Analyse et implications juridiques du recours à l'outil contractuel pour gérer les sites Natura 2000 »Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales », la documentation Française, pp.101-120, 2005
Chapitre d'ouvrage
halshs-00426468v1
|
|
Commentaire des décisions "Canada - Mesures visant l'importation de lait et l'exportation de produits laitiers"H. RUIZ FABRI, B. STERN. La jurisprudence de l'OMC -OMC Case Law, Martinus Nijhoff, non précisées, 2005
Chapitre d'ouvrage
halshs-00239282v1
|
|
Le contrat plutôt que la contrainte ? Analyse et implications juridiques du recours à l'outil contractuel pour gérer les sites Natura 2000J. DUBOIS, S. MALJEAN-DUBOIS. Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales, La documentation française, pp.265-282, 2005
Chapitre d'ouvrage
halshs-00211858v1
|
|
Du droit du marché au droit des contratsL'intégration européenne au XXIème siècle - Ouvrage en l'honneur de Jacques Bourrinet, Bruylant, non précisée, 2004
Chapitre d'ouvrage
halshs-00238486v1
|
|
|
|
« La preuve dans le règlement des différends à l'OMC : applications possibles en matière d'OGM ? »S. Maljean-Dubois - J. Bourrinet. « Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation Mondiale du Commerce ? », la documentation Française, pp.282-303, 2002
Chapitre d'ouvrage
halshs-00426498v1
|
La preuve dans le règelement des différends à l'OMC : applications possibles en matière d'OGMJ. Bourrinet. Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation mondiale du Commerce ?, La Documentation française, pp.285-303, 2002
Chapitre d'ouvrage
halshs-00263428v1
|
|
La portée du principe de précautionJ. Bourrinet, S. Maljean-Dubois. Le commerce international des OGM - Quelle articulation entre le récent Protocole de Carthagène sur la biosécurité et le droit de l'Organisation Mondiale du Commerce ?, La documentation française, pp.71-96, 2002
Chapitre d'ouvrage
halshs-00263431v1
|
Préface de l'ouvrage "Le droit français aux prises avec les limites planétaires"Le droit français aux prises avec les limites planétaires, 2024
Autre publication scientifique
halshs-04330878v1
|
|
|
|
Pour une limitation effective de la pollution plastique : quelles pistes en droit de l'UE ?La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen,, 2023
Autre publication scientifique
halshs-03898827v1
|
« OMC et environnement »,2007
Autre publication scientifique
halshs-00426455v1
|
|
|
Des droits de la nature au sein de l'Union européenne ?2023
Pré-publication, Document de travail
hal-04196132v1
|
|
|
Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement[Rapport de recherche] CERIC - UMR 7318. 2019
Rapport
hal-02146056v1
|
|
|
Le procès environnemental[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019
Rapport
halshs-02143713v1
|
|
|
Le procès environnemental - Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement Rapport pour la mission Droit et Justice[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019
Rapport
hal-03194063v1
|
|
|
Vers un droit communautaire des contratsSciences de l'Homme et Société. Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, 2002. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-00426526v1
|