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37 résultats

L'opposabilité des exceptions par la caution : le mystère s'épaissit

Eugénie Petitprez
Revue Lamy Droit civil, 2020
Article dans une revue hal-03519272v1

Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité

Michaël Laref , Annick Batteur , Lucas Bento De Carvalho , Clara Grudler , Michaël Laref , et al.
Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 194 p., 2023, Collection Inter-normes, 978-2-7314-1271-0
Ouvrages halshs-04333312v1

Affaire PIP, ou la souplesse des conditions de la responsabilité civile

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04283143v1

L'insulte aux morts dans la communauté des gens du voyage : la faute de provocation comme cause d'exonération?

Eugénie Petitprez
Revue Lamy Droit civil, 2020
Article dans une revue hal-03519266v1

Une équation à deux inconnus : le dommage causé par une IA en matière de santé, quelle responsabilité ?

Eugénie Petitprez , Rodolphe Bigot
Les enjeux liés à l’utilisation de l’IA en matière de santé : regards croisés, Eugénie Petitprez, Apr 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04370416v1

La clause d'exclusion de garantie confrontée au préjudice spécifique d'anxiété

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04283155v1

Le Château ambulant : libres propos sur les rapports entre la personne et la chose

Eugénie Petitprez
Hayao Miyazaki et le droit, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04283184v1

Conditions d'indemnisation par l'ONIAM: rappel des conditions de gravité et d'anormalité

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-03992906v1

Du projet de réforme de la responsabilité civile du 13 mars 2017 à la proposition de loi du 29 juillet 2020 - Tableau comparatif

Rodolphe Bigot , Eugénie Petitprez
Lexbase Droit privé, 2020
Article dans une revue hal-03368594v1

Compétence de l'ONIAM : rappel du principe de subsidiarité

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03775509v1
Image document

Standard humain ou standardisation algorithmique de l’évaluation du dommage corporel ?

Eugénie Petitprez , Rodolphe Bigot
État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Centre de recherche en droit Antoine Favre - Université Savoie Mont Blanc; Institut Universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry, France
Communication dans un congrès halshs-03092945v1

Standard humain ou standardisation algorithmique de l’évaluation du dommage corporel ?

Rodolphe Bigot , Eugénie Petitprez
Lexbase Avocats, 2021
Article dans une revue hal-03368556v1

Propos introductifs

Eugénie Petitprez
La réforme du droit des sûretés réelles, Mathilde Hoyer; Romain Broussais; Eugénie Petitprez, Mar 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04370413v1

« Les plateformes et l’information. Quelle responsabilité des plateformes pour les informations diffusées par les utilisateurs ? »

Eugénie Petitprez
Plateformes d'intermédiation numérique. De nouveaux acteurs, de nouveaux rôles?, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens, Université de Picardie Jules Verne, dir. Delphine Cocteau-Senn., Nov 2019, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-03519733v1

Quand l’IA fait son cinéma : réflexions à propos de la titularité des droits sur une intelligence artificielle intégrée à une œuvre audiovisuelle

Eugénie Petitprez
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2022
Article dans une revue hal-03554600v1

Déchéance de garantie : encore faut-il qu'elle ait été acceptée par l'assuré

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03992891v1

L’intelligence artificielle dans les structures d’urgences : place de la formation et de la garantie humaine

E. Arnaud , E. Petitprez , C. Ammirati , B. Nemitz , G. Dequen , et al.
Annales françaises de médecine d'urgence, 2023, ⟨10.3166/afmu-2022-0496⟩
Article dans une revue hal-04210786v1

Contaminations transfusionnelles par le virus de l’hépatite C et mise en œuvre dans le temps du recours de l’ONIAM contre les assureurs des structures de transfusion sanguine reprises par l’EFS

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04370398v1

A propos de l'utilisation de l'IA en matière de santé : limites et perspectives

Eugénie Petitprez , Arnaud Emilien
Lexbase Droit privé, 2022
Article dans une revue hal-03536800v1

Esport et acceptation des risques : renouveau ou statu quo ?

Eugénie Petitprez
Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2022, 228, pp.41
Article dans une revue halshs-04018728v1

Aggraver n’est pas causer. Retour sur la faute de la victime comme cause d’exonération du producteur d’un produit défectueux

Eugénie Petitprez
Les petites affiches, 2021, 6, pp.58
Article dans une revue hal-03519295v1

« Monsanto et les sept péchés capitaux - Épilogue de la « saga du Lasso » par la condamnation du producteur sur le fondement des articles 1245 et suivants du Code civil », sous Civ. 1re, 21 octobre 2020, n° 19-18.689

Rodolphe Bigot , Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez
Lexbase Droit privé, 2020
Article dans une revue hal-03368584v1

Note sous 1re Civ., 21 octobre 2020, n° 19-18.689

Mathilde Hoyer , Rodolphe Bigot , Eugénie Petitprez
Lexbase Droit privé, 2020, 845
Article dans une revue hal-04093845v1

Relations sexuelles non protégées : pas de faute de la victime séropositive justifiant la réduction de son droit à réparation

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2024
Article dans une revue hal-04525737v1

Responsabilité médicale : le professionnel de santé ne répond que de sa faute

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-03992912v1

Loi pouvoir d'achat et résiliation du contrat d'assurance

Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03992900v1

Quelques vues sur le risque composite et le caractère aléatoire du contrat d’assurance

Eugénie Petitprez
Bulletin juridique des assurances, 2021
Article dans une revue hal-03519289v1

Transfert de la garde et indifférence du discernement : le vent est-il en train de tourner ?

Eugénie Petitprez
Revue juridique Personnes & Famille, 2021
Article dans une revue hal-03519280v1

Les causes étrangères : dualisme ou division de la causalité ?

Eugénie Petitprez
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2021
Article dans une revue hal-03519316v1

L’opposabilité des exceptions et l’extinction du cautionnement

Eugénie Petitprez
Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, Mathilde Hoyer; Romain Broussais; Eugénie Petitprez, Apr 2022, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04370410v1