Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

37 résultats
Page :
triés par

L'opposabilité des exceptions par la caution : le mystère s'épaissit

 Eugénie Petitprez
Revue Lamy Droit civil, 2020
Article dans une revue hal-03519272v1

Affaire PIP, ou la souplesse des conditions de la responsabilité civile

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04283143v1

L'insulte aux morts dans la communauté des gens du voyage : la faute de provocation comme cause d'exonération?

 Eugénie Petitprez
Revue Lamy Droit civil, 2020
Article dans une revue hal-03519266v1

Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité

 Michaël Laref , Annick Batteur , Lucas Bento De Carvalho , Clara Grudler , Michaël Laref , et al.
Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 194 p., 2023, Collection Inter-normes, 978-2-7314-1271-0
Ouvrages halshs-04333312v1

Une équation à deux inconnus : le dommage causé par une IA en matière de santé, quelle responsabilité ?

 Eugénie Petitprez , Rodolphe Bigot
Les enjeux liés à l’utilisation de l’IA en matière de santé : regards croisés, Eugénie Petitprez, Apr 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04370416v1

La clause d'exclusion de garantie confrontée au préjudice spécifique d'anxiété

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04283155v1

Le Château ambulant : libres propos sur les rapports entre la personne et la chose

 Eugénie Petitprez
Hayao Miyazaki et le droit, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04283184v1

Conditions d'indemnisation par l'ONIAM: rappel des conditions de gravité et d'anormalité

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-03992906v1

Du projet de réforme de la responsabilité civile du 13 mars 2017 à la proposition de loi du 29 juillet 2020 - Tableau comparatif

 Rodolphe Bigot , Eugénie Petitprez
Lexbase Droit privé, 2020
Article dans une revue hal-03368594v1

Compétence de l'ONIAM : rappel du principe de subsidiarité

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03775509v1
Image document

Standard humain ou standardisation algorithmique de l’évaluation du dommage corporel ?

 Eugénie Petitprez , Rodolphe Bigot
État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Centre de recherche en droit Antoine Favre - Université Savoie Mont Blanc; Institut Universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry, France
Communication dans un congrès halshs-03092945v1

Standard humain ou standardisation algorithmique de l’évaluation du dommage corporel ?

 Rodolphe Bigot , Eugénie Petitprez
Lexbase Avocats, 2021
Article dans une revue hal-03368556v1

Responsabilité médicale : le professionnel de santé ne répond que de sa faute

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-03992912v1

Loi pouvoir d'achat et résiliation du contrat d'assurance

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03992900v1

Quelques vues sur le risque composite et le caractère aléatoire du contrat d’assurance

 Eugénie Petitprez
Bulletin juridique des assurances, 2021
Article dans une revue hal-03519289v1

Transfert de la garde et indifférence du discernement : le vent est-il en train de tourner ?

 Eugénie Petitprez
Revue juridique Personnes & Famille, 2021
Article dans une revue hal-03519280v1

Les causes étrangères : dualisme ou division de la causalité ?

 Eugénie Petitprez
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2021
Article dans une revue hal-03519316v1

L’opposabilité des exceptions et l’extinction du cautionnement

 Eugénie Petitprez
Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, Mathilde Hoyer; Romain Broussais; Eugénie Petitprez, Apr 2022, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04370410v1

Infections nosocomiales : de la bonne articulation entre la solidarité nationale et la responsabilité des établissements de santé

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04283150v1

Produit défectueux mis en circulation après le 25 juillet 1985 mais avant le 19 mai 1998 : retour vers le futur

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04283128v1

Accident de la circulation complexe : quelle contribution à la dette?

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04283158v1

Assurance des professionnels de santé : de l’importance de la date de la réclamation

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2024
Article dans une revue hal-04484980v1

La théorie de la distinction des gardes va-t-elle renaître?

 Eugénie Petitprez
Actu-Juridique.fr, 2022
Article dans une revue hal-03775506v1

La responsabilité du fait des choses incorporelles, Contribution à l'étude du droit commun.

 Eugénie Petitprez
2021
Ouvrages hal-03519346v1

Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021

 Mathilde Hoyer , Romain Broussais , Eugénie Petitprez
éditions du CEPRISCA. 2023
Ouvrages hal-04093844v1

Propos introductifs

 Eugénie Petitprez
La réforme du droit des sûretés réelles, Mathilde Hoyer; Romain Broussais; Eugénie Petitprez, Mar 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04370413v1

« Les plateformes et l’information. Quelle responsabilité des plateformes pour les informations diffusées par les utilisateurs ? »

 Eugénie Petitprez
Plateformes d'intermédiation numérique. De nouveaux acteurs, de nouveaux rôles?, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens, Université de Picardie Jules Verne, dir. Delphine Cocteau-Senn., Nov 2019, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-03519733v1

Quand l’IA fait son cinéma : réflexions à propos de la titularité des droits sur une intelligence artificielle intégrée à une œuvre audiovisuelle

 Eugénie Petitprez
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2022
Article dans une revue hal-03554600v1

Déchéance de garantie : encore faut-il qu'elle ait été acceptée par l'assuré

 Eugénie Petitprez
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03992891v1

L’intelligence artificielle dans les structures d’urgences : place de la formation et de la garantie humaine

 E. Arnaud , E. Petitprez , C. Ammirati , B. Nemitz , G. Dequen , et al.
Annales françaises de médecine d'urgence, 2023, ⟨10.3166/afmu-2022-0496⟩
Article dans une revue hal-04210786v1
Page :