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18 résultats
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Les influences réciproques entre Impôt et EntrepriseLes influences réciproques entre Impôt et Entreprise, Feb 2018, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-03267534v1
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L'entrepreneur individuelLegitech, pp.168, 2023, 978-2-919814-73-2
Ouvrages
hal-04218521v1
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Le contrat à l'épreuve du déséquilibre significatifRTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2014, 02, pp.267
Article dans une revue
halshs-02258813v1
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Le consommateur-vendeurRecueil Dalloz, 2014, 09, pp.559
Article dans une revue
halshs-02214045v1
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Propos introductifs : le triptyque droit, entreprise et fiscalitéLes influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Feb 2020, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-03267706v1
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Les influences réciproques entre Impôt et ResponsabilitéLes influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Feb 2020, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-03267524v1
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La responsabilité de l’expert-comptable face à l’impôtLes influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Feb 2020, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-03267692v1
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La transformation d’une Société Civile en SARL n’exige pas l’évaluation d’un Commissaire aux apportsBulletin Joly Sociétés, 2015, 11, pp.587
Article dans une revue
hal-01929617v1
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Propos introductif : le triptyque droit, entreprise et fiscalitéJournal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2018, 163, pp.10-13
Article dans une revue
hal-03267443v1
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Viager : vente immobilière en viagerEllipses, 341 p., 2019, 978-2-340-03125-8
Ouvrages
hal-03479443v1
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Focus sur l’intérêt social et la raison d’être des sociétés : les standards de la loi PACTELes Petites Affiches, 2020
Article dans une revue
hal-03026625v1
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Pour un droit des PME !Véronique BOURGNINAUD. La responsabilité des dirigeants de PME, pp.291-306, 2018, Connaissances et savoirs
Chapitre d'ouvrage
hal-03266712v1
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La responsabilité de l’expert-comptable face à l’impôtDroit & Patrimoine, 2020, 302, pp.37-41
Article dans une revue
hal-03262300v1
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Le sort de la caution confrontée à une fusion-absorptionActes pratiques et ingénierie sociétaire, 2015, 140
Article dans une revue
hal-01929620v1
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L’instauration d’un dispositif de lutte contre les clauses abusives en droit des contrats, menace pour la prévisibilité des conventions ?Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2015, Actes de Colloque Regards croisés notariat-Université sur la réforme du droit des contrats, 3, pp.376-381
Article dans une revue
hal-01929515v1
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Le viagerRaymond Le GUIDEC. Fiscalité, Ellipses, pp.125-159, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-03266718v1
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Le dirigeant de PME confronté aux risques inhérents à l’insolvabilité de son entrepriseRevue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 2, pp.31
Article dans une revue
hal-03267451v1
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Le viager : vente immobilière en viagerEllipses, 346 p., 2015, 978-2-340-00257-9
Ouvrages
hal-03390198v1
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