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57 résultats
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Edito : Elections législatives au Portugal2022, pp.1-3
Autre publication scientifique
hal-03665770v1
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L’assemblée délibérante communale espagnole : un rouage central de la démocratie localeTh. Di Manno et A. Le Quinio. Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle? Approche de droit comparé, l'harmattan, pp.107, 2018
Chapitre d'ouvrage
halshs-01465176v1
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La protection non juridictionnelle des droits fondamentaux en droit constitutionnel comparéInstitut universitaire Varenne, 2014
Ouvrages
hal-01467824v1
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De quel régime politique la République de Gilead est-elle le nom ? – Réflexions à l’aune du sort réservé aux droits et libertésMathieu Touzeil-Divina; Stéphanie Douteaud. Lectures juridiques de fictions. De la Littérature à la Pop-culture !, Editions l'Epitoge, Collection l'Unité du droit, pp.71, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-03225524v1
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Le Défenseur des droits : quel bilan après dix ans d'activité ?Revue française de droit administratif, 2021, 01, pp.73
Article dans une revue
halshs-03156457v1
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Dictatures occidentales et consultations électorales Portugal (1926-1968/1974)Florian Savonitto. « Dictatures » et consultations électorales en Europe et aux Amériques, L’Harmattan, pp.17, 2021, 978-2-3432-4589-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04162378v1
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L'influence de la Constitution portugaise de 1976 sur les textes constitutionnels des pays lusophones \textendash Réflexions au sujet de l'existence d'un modèle constitutionnel lusitanienConnil, Damien and Löhrer, Dimitri. 40 ans d'application de la Constitution portugaise, Institut universitaire de Varenne, pp.251-280, 2018, Colloques et Essais, 978-2-37032-150-3
Chapitre d'ouvrage
hal-02118026v1
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La religion du salarié dans la fonction publique9ème journée de droit du travail : la religion du salarié, Jean-Jacques Lemouland, Jun 2016, Pau, France
Communication dans un congrès
halshs-01465170v1
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Chronique PortugalInstitut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle. Constitution et Environnement - La Justice prédictive, XXXV, Economica; Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.931, 2020, Annuaire International de Justice Constitutionnelle 2019, 9782717871333
Chapitre d'ouvrage
halshs-03068615v1
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La fonction d'aide à l'accès au juge du Défenseur des droitsRevue française de droit constitutionnel, 2020, 1, pp.189
Article dans une revue
hal-03225498v1
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Les institutions politiques démocratiquesC. Roux, M.-H. Sa Vilas Boas et V. Pereira (dir.). Le Portugal depuis la Révolution des Œillets. Dynamiques politiques et sociales, L'Harmattan, pp.83-98, 2022, 9782140298776
Chapitre d'ouvrage
halshs-03917843v1
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Chronique EspagneAnnuaire international de justice constitutionnelle 2017. Juge constitutionnel et interprétation des normes - Le juge constitutionnel face aux transformations de la démocratie, XXXIII, Economica - PUAM, 2018, 978-2-7178-7027-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02118028v1
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La question écossaise : entre volonté politique et conséquences institutionnellesOlivier Lecucq. Sécession et processus sécessionniste en droit international, européen et constitutionnel, Institut Universitaire Varenne, pp.165-180, 2017, Sécession et processus sécessionniste en droit international, européen et constitutionnel
Chapitre d'ouvrage
halshs-01465169v1
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Chronique EspagneGroupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu. Migrations internationales et justice constitutionnelle, XXXII, Economica; Presses universitaires Aix-Marseille, p. 751-784, 2017, Annuaire international de justice constitutionnelle 2016, 978-2-7178-6973-6
Chapitre d'ouvrage
halshs-01612289v1
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L'exigence de normativité de la loi dans la jurisprudence du Conseil constitutionnelRevue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2009, 3, pp.1397-1417
Article dans une revue
halshs-01465143v1
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L’accès à la juridiction constitutionnelle par l’intermédiaire de l’ombudsman ibériqueVirginie Donier; Béatrice Lapérou-Scheneider. L'accès au juge : recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.897, 2013, 9782802737773
Chapitre d'ouvrage
halshs-01465146v1
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La responsabilité pour faute relative à la vigilance et aux alertes météorologiquesRevue française de droit administratif, 2014, 2014 (2), pp.305-316
Article dans une revue
halshs-01464743v1
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40 ans d'application de la Constitution portugaiseConnil, Damien and Löhrer, Dimitri. Institut universitaire de Varenne, 2017, Colloques et Essais, 978-2-37032-150-3
Ouvrages
hal-02118025v1
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Chronique PortugalInstitut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle. Égalité, Genre et Constitution - Populisme et Démocratie, XXXIV, Economica; Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.1019, 2019, Annuaire International de Justice Constitutionnelle 2018, 9782717870817
Chapitre d'ouvrage
halshs-03068498v1
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« Le point de vue de la juridiction administrative »L’accessibilité des/aux décisions de justice, Cycle de conférences, Mathieu Touzeil-Divina, Nov 2019, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-03225586v1
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Droit constitutionnel étranger : PortugalRevue française de droit constitutionnel, 2019, 1 (117), pp.229-246
Article dans une revue
hal-02119829v1
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Chronique EspagneGroupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - Institut Louis Favoreu. Juges constitutionnels et doctrine ; Constitutions et transitions, XXX, Economica; Presses universitaires Aix-Marseille, p. 695-730, 2015, Annuaire international de justice constitutionnelle 2014, 978-2-7178-6837-1
Chapitre d'ouvrage
halshs-01451731v1
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Elections législatives au Portugal : un dénouement historique pour tourner la page de l’austérité ?2016
Autre publication scientifique
halshs-01465182v1
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Le dégel entre les Etats-Unis et Cuba : un évènement historique aux implications politiques et juridiques incertaines !2015
Autre publication scientifique
halshs-01465184v1
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Droit(s) du Basket-ballL'Epitoge, 2023, 979-1-0926-8459-9
Ouvrages
hal-04162366v1
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Droit constitutionnel étranger. Chronique de droit constitutionnel portugaisRevue française de droit constitutionnel, 2020, 3 (123), pp.725
Article dans une revue
halshs-03068421v1
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Le non-recours au juge et le momentStéphanie Douteaud; Pauline Estanguet; Noemie Verron. Le juge et le moment, PUPPA, pp.31, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-03225542v1
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Du droit espagnol aux mondes ibériquesV. Pereira (dir.). L'UPPA : un demi-siècle d'Histoire, PUPPA, pp.232, 2021, 9782353111183
Chapitre d'ouvrage
hal-03489404v1
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« Du droit constitutionnel portugais à un modèle constitutionnel lusophone ? »Damien Connil, Dimitri Löhrer (dir.). Études de droit constitutionnel lusophone. Réflexions sur le modèle constitutionnel des pays de langue portugaise, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp.7-12, 2023, 978-2-3703-2377-4
Chapitre d'ouvrage
hal-04162383v1
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Précision des règles de mise en cause en matière de recours subrogatoire intenté par l'ONIAM contre un établissement de santéLa Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, 43, pp.8
Article dans une revue
halshs-01465186v1
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