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		« Loyauté et arbitrage » Denis Mouralis Colloque « Droit et loyauté », Oct 2014, Avignon, France Communication dans un congrès hal-01323459v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Gathering Evidence Before an Arbitration » Denis Mouralis International Arbitration Congress: « Evidence in International Arbitration: Culture Clash and Generally Accepted Practices », Oct 2014, Barcelone, Spain Communication dans un congrès hal-01323476v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques : les solutions en droit comparé et en droit européen » Denis Mouralis colloque organisé par le Conseil de l’Europe, la Chambre d'arbitrage, le Tribunal de grande instance et le Tribunal de Commerce de Toulouse, sur « Les modes alternatifs de règlement des conflits : une justice en devenir », Nov 2011, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-01323439v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Arbitrage et procédures parallèles » Denis Mouralis Regards croisés sur les modes alternatifs de règlement de conflit, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-01323416v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Clause compromissoire » Denis Mouralis Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-01323386v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Les aspects procéduraux de la prescription » Denis Mouralis Formation organisée par l’École nationale de la magistrature, à destination des magistrats, Nov 2014, Pa, France Communication dans un congrès hal-01323479v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Précisions sur l’appel-nullité contre les ordonnances du juge d’appui et sur le point de départ du délai d’arbitrage », Note sous Cass. civ. 1ère, 22 septembre 2010, pourvois nos 08-21.313 et 08-17.410, Sté Delubac (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin) Denis Mouralis Les Petites Affiches, 2011 Article dans une revue hal-01323346v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Affaire Tapie: les conséquences de la rétractation d'une sentence arbitrale pour les entreprises Denis Mouralis L'Usine Nouvelle, 2016, Avril 2016 Article dans une revue hal-01333051v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Interprétation de la clause compromissoire et effet de la procédure d’insolvabilité ouverte à l’étranger (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Note sous CA Paris, 7 avril 2011 Denis Mouralis Les Petites Affiches, 2012 Article dans une revue hal-01323354v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Effet négatif du principe compétence compétence et régime de l’exception tirée de l’existence d’une convention d'arbitrage », Observations sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 13-10.436) Denis Mouralis La Semaine juridique. Édition générale, 2014 Article dans une revue hal-01323366v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Co-animation, avec un expert comptable, d’un atelier de formation sur l’arbitrage Denis Mouralis Congrès national des experts comptables, Oct 2011, Marseille, France Communication dans un congrès hal-01323477v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Partie consacrée à l’arbitrage J. Beguin , Michel Menjucq , Denis Mouralis , Christophe Seraglini Traité de Droit du commerce international, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-01323410v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Arbitrage et fonds souverains » Denis Mouralis colloque organisé par le Centre de droit économique d’Aix-en-Provence "Les fonds d’investissement", Apr 2011, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-01323429v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Les exigences d’indépendance et d’impartialité de l’arbitre » Denis Mouralis colloque organisé par le Comité français de l'arbitrage , May 2012, Aix-en-Provence, France Communication dans un congrès hal-01323423v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Arbitrage, procédures collectives et autorité de chose jugée : une sentence ne saurait remettre en cause l’admission d’une créance par le juge-commissaire », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 11-17.201) Denis Mouralis La Semaine juridique. Édition générale, 2013 Article dans une revue hal-01323363v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Annulation d’une sentence par laquelle un tribunal arbitral s’est déclaré compétent pour déterminer si une créance définitivement admise à une procédure collective avait été éteinte après son admission, Note sous CA Paris, 13 janvier 2011 Denis Mouralis Revue de l'arbitrage, 2011 Article dans une revue hal-01323351v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Sentence arbitrale, exequatur, compétence des arbitres, contrôle par le juge, Note sous Cass. civ. 1ère, 6 juillet 2011, Cass. civ. 1ère, 1er juin 2011 et CA Paris, 5 mai 2011 Denis Mouralis Les Cahiers de l'arbitrage = The Paris journal of international arbitration, 2012 Article dans une revue hal-01323353v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Rapport de synthèse Denis Mouralis Colloque organisé par le Comité français de l’arbitrage sur le thème « Après les arrêts Inserm et Ryanair, quel régime pour l’arbitrage en droit administratif ? », Sep 2014, Avignon, France Communication dans un congrès hal-01323449v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Clause attributive de juridiction » Denis Mouralis Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-01323396v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Rapport de synthèse Denis Mouralis Colloque sur « L’arbitrage, entre théorie et pratique », Nov 2013, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-01323469v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Arbitrage : le juge d'appui statue irrévocablement sur les moyens qui lui sont soumis », Note sous Cass. civ. 1ère, 13 mars 2013, (pourvoi 12-20.573) Denis Mouralis La Semaine juridique. Édition générale, 2013 Article dans une revue hal-01323356v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Une idole hindoue doit-elle être dotée de la personnalité juridique ? Une critique de l’arrêt Mullick v. Mullick (Privy Council, 25 avril 1925, (1925) 52 L.R. (Indian Appeals) 245) » Denis Mouralis Droit civil, civilité des droits, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-01323379v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Contrôle approfondi de la conformité des sentences internationales à l’ordre public et principe de non révision au fond », Note sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 10-17.076) Denis Mouralis La Semaine juridique. Édition générale, 2014 Article dans une revue hal-01323374v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« L’arbitrage face aux procédures collectives et répressives » Denis Mouralis Rapport à l’atelier de pratique arbitrale du Comité français de l’arbitrage, Jan 2011, Paris, France Communication dans un congrès hal-01323464v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Si cela va sans dire, cela va encore mieux en le disant : la cour d'appel qui rejette le recours en annulation dirigé contre une sentence arbitrale ne peut la modifier », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 12-26.180) Denis Mouralis La Semaine juridique. Édition générale, 2013 Article dans une revue hal-01323357v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		« Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques : les solutions en droit comparé et en droit européen » Denis Mouralis colloque organisé par le Conseil de l’Europe, la Chambre d'arbitrage, le Tribunal de grande instance et le Tribunal de Commerce de Toulouse, sur « Les modes alternatifs de règlement des conflits : une justice en devenir », Nov 2011, Toulouse, France Communication dans un congrès hal-04262176v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Arbitrage international : éviction de l'effet négatif de la compétence-compétence au profit du consommateur Denis Mouralis Recueil Dalloz, 2020, 44, pp.2501 Article dans une revue halshs-03064918v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More
		Affaire Tapie - Adidas : les sentences arbitrales sont rétractées Denis Mouralis Recueil Dalloz, 2015, 21, pp.1253 Article dans une revue halshs-02214783v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager Gmail Facebook X LinkedIn More

colloque organisé par le Conseil de l’Europe, la Chambre d'arbitrage, le Tribunal de grande instance et le Tribunal de Commerce de Toulouse, sur « Les modes alternatifs de règlement des conflits : une justice en devenir », Nov 2011, Toulouse, France

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Interprétation de la clause compromissoire et effet de la procédure d’insolvabilité ouverte à l’étranger (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Note sous CA Paris, 7 avril 2011

« Effet négatif du principe compétence compétence et régime de l’exception tirée de l’existence d’une convention d'arbitrage », Observations sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 13-10.436)

Co-animation, avec un expert comptable, d’un atelier de formation sur l’arbitrage

Partie consacrée à l’arbitrage

« Arbitrage et fonds souverains »

« Les exigences d’indépendance et d’impartialité de l’arbitre »

« Arbitrage, procédures collectives et autorité de chose jugée : une sentence ne saurait remettre en cause l’admission d’une créance par le juge-commissaire », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 11-17.201)

Annulation d’une sentence par laquelle un tribunal arbitral s’est déclaré compétent pour déterminer si une créance définitivement admise à une procédure collective avait été éteinte après son admission, Note sous CA Paris, 13 janvier 2011

Sentence arbitrale, exequatur, compétence des arbitres, contrôle par le juge, Note sous Cass. civ. 1ère, 6 juillet 2011, Cass. civ. 1ère, 1er juin 2011 et CA Paris, 5 mai 2011

Rapport de synthèse

« Clause attributive de juridiction »

Rapport de synthèse

« Arbitrage : le juge d'appui statue irrévocablement sur les moyens qui lui sont soumis », Note sous Cass. civ. 1ère, 13 mars 2013, (pourvoi 12-20.573)

« Une idole hindoue doit-elle être dotée de la personnalité juridique ? Une critique de l’arrêt Mullick v. Mullick (Privy Council, 25 avril 1925, (1925) 52 L.R. (Indian Appeals) 245) »

« Contrôle approfondi de la conformité des sentences internationales à l’ordre public et principe de non révision au fond », Note sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 10-17.076)

« L’arbitrage face aux procédures collectives et répressives »

« Si cela va sans dire, cela va encore mieux en le disant : la cour d'appel qui rejette le recours en annulation dirigé contre une sentence arbitrale ne peut la modifier », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 12-26.180)

« Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques : les solutions en droit comparé et en droit européen »

Arbitrage international : éviction de l'effet négatif de la compétence-compétence au profit du consommateur

Affaire Tapie - Adidas : les sentences arbitrales sont rétractées