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15 résultats
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Le droit à l'oubli numériqueDavid Dechenaud. Larcier, pp.452, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1
Ouvrages
hal-01893133v1
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Code pénal 2021David Dechenaud. LexisNexis, 33e édition, pp.XLI-2049, 2020, 978-2-7110-3369-0
Ouvrages
hal-03725903v1
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Faut-il maintenir la distinction entre la complicité et la coaction ?Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans, Oct 2016, Orléans, France
Communication dans un congrès
halshs-02159044v1
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Allocution d’ouverture et Propos introductifsXXIIe Congrès de l’Association Française de Droit Pénal : La victime de l’infraction pénale, Institut de sciences criminelles de Grenoble; Association française de droit pénal (AFDP), Oct 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01958816v1
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Les infractions électoralesDavid Dechenaud; Romain Rambaud; Cédric Ribeyre. Le droit pénal électoral, 94, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.27-40, 2019, Colloques & essais, 978-2-37032-226-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02415420v1
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Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorismeRencontre-Débat "Les libertés publiques en France à l'épreuve du terrorisme", Faculté de Droit de Grenoble, Feb 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01996218v1
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Dol général et dol spécialFaut-il « regénéraliser » le droit pénal (acte 1), Faculté de droit de Tours, Nov 2014, Tours, France
Communication dans un congrès
halshs-02159093v1
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Les infractions électoralesLe droit pénal électoral, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Mar 2019, Grenoble, France. pp.27-40
Communication dans un congrès
hal-02415443v1
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Le droit pénal électoralDavid Dechenaud; Romain Rambaud; Cédric Ribeyre. Le droit pénal électoral, Mar 2019, Grenoble, France. 94, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.146, 2019, Colloques & essais, 978-2-37032-226-5
Proceedings/Recueil des communications
hal-02415438v1
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L’exercice des droits de la défense justifiant le vol de document commis par un salarié dans la jurisprudence récente de la Cour de cassationRevue des droits et libertés fondamentaux, 2012, RDLF 2012, pp.chron. n°03
Article dans une revue
hal-02299141v1
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Le respect du secret professionnel et des droits de la défense lors d'une saisie de pièce(s) à la suite d'une perquisitionRevue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, 1, pp.107-114
Article dans une revue
hal-02019394v1
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La pénalisation de l’usage des libertésLe droit des libertés en question(s) – Colloque des 5 ans de la RDLF, Centre de Recherches Juridiques de l’Université Grenoble Alpes (CRJ), Nov 2016, Grenoble, France. pp.chron. n°3
Communication dans un congrès
hal-01947020v1
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La pénalisation de l’exercice des libertésRevue des droits et libertés fondamentaux, 2018, Le droit des libertés en question(s) - Colloque des 5 ans de la RDLF, RDLF 2019, pp.chron. n°3
Article dans une revue
hal-01947022v1
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IntroductionDavid Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.13-20, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01893135v1
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Code pénal 2022David Dechenaud. LexisNexis, 34e édition, pp.XL-2194, 2021, Les codes bleus, 978-2-7110-3511-3
Ouvrages
hal-03553209v1
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