Les dépistages sur le corps humain à l’épreuve du droit des personnes
Clément Cousin
Responsabilités , 2015, 15 (57)
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[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (juin 2021- septembre 2021)
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2021, 869
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Chronique de droit du préjudice corporel
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2019, 782, pp.N8817BXT
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1804-2016, les métamorphoses de la responsabilité médicale. La Cour de cassation et l’évolution de la responsabilité civile
Clément Cousin
L’évolution de la responsabilité civile : du Code civil des Français à l’ordonnance du 10 février 2016 , Ecole nationale de la magistrature, Jun 2019, Paris, France
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[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (janvier - août 2020)
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2020
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[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (mai - octobre 2022)
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2022
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De la législation par les lois à la législation par la com’
Clément Cousin
2020
Autre publication scientifique
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Comparative ideas on the French reform of law of obligations
Clément Cousin
,
Hélène Guiziou
,
Marie Leveneur-Azémar
,
Benjamin Moron-Puech
,
Anne Stévignon
2015
Pré-publication, Document de travail
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Éléments de droit comparé sur les mariages forcés
Clément Cousin
Cycle de conférences "Les mariages forcés et le droit" , Université Toulouse 1 - Capitole- Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC); Valère Ndior, Mar 2017, Toulouse, France
Communication dans un congrès
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[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (octobre - décembre 2019)
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2020
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La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2018, 766, pp.N6865BXK
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La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d’avilissement au sens de la nomenclature «Dintilhac»
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2019, 770, pp.N7383BXQ
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Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique
Clément Cousin
RDSS. Revue de droit sanitaire et social , 2018, 1, pp.81
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La normalisation des corps des personnes vulnérables
Clément Cousin
Flexibles notions : la personne - corps et esprit , Laboratoire de Sociologie Juridique, Feb 2018, Paris, France
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[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (décembre 2021 - avril 2022)
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2022
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Les nomenclatures des préjudices corporels : comment ressusciter l’esprit du rapport Dintilhac ?
Clément Cousin
Revue Lamy Droit civil , 2017, 147
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Récit d’une expérience pédagogique : l’observation mutuelle des enseignements
Clément Cousin
,
Benjamin Moron-Puech
Revue de droit d'Assas , 2015, 11, pp.25 - 27
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[Chronique] Chronique de droit du dommage corporel (avrilseptembre 2019)
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2019
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The Role of judicial intervention when confronted with an unbalanced contract
Clément Cousin
,
Hélène Guiziou
,
Marie Leveneur-Azémar
,
Benjamin Moron-Puech
,
Anne Stévignon
Interaction between Legal Systems Conference "Room for reflection" , Universiteit Leiden; Société de législation comparée, université Paris 2 Panthéon-Assas, Jan 2015, Leiden, Netherlands
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Le débat sur le référentiel indicatif de l’indemnisation du préjudice corporel des cours d’appel à l’heure des bases de données
Clément Cousin
2017
Pré-publication, Document de travail
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Les lois de bioéthique, un modèle pour écrire la loi au XXIe siècle ?
Clément Cousin
Revue de droit d'Assas , 2019
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Eléments de droit comparé sur le mariage forcé
Clément Cousin
Les mariages forcés et le droit , Valère Ndior, Mar 2017, Toulouse, France
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Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées
Benjamin Moron-Puech
,
Mila Petkova
,
Marie-Xavière Catto
,
Clément Cousin
[Rapport Technique] Sénat. 2016
Rapport
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La réparation des victimes de violences sexuelles par la Commission reconnaissance et réparation
Marc Dupré
,
Clément Cousin
,
Benjamin Moron-Puech
Recueil Dalloz , 2024, 9, pp.430
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Les inconvénients de la petite mort de l'identité des fautes délictuelles et contractuelles
Clément Cousin
Revue juridique de l'Ouest , 2017, 3, pp.113-134
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[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (septembre – novembre 2020)
Clément Cousin
Lexbase Droit privé , 2020
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Les nomenclatures des préjudices corporels: comment ressusciter l'esprit du rapport Dintilhac
Clément Cousin
Revue Lamy Droit civil , 2017, 147, pp.18
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Collaboration internationale spontanée: l'aventure du groupe de recherche franco-néerlandais Grotius-Pothier
Clément Cousin
,
Alice Dejean de La Batie
,
Benjamin Moron-Puech
Revue de droit d'Assas , 2017, 13-14
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Report on the french avant-projet de réforme de la responsabilité civile
Alex-Geert Castermans
,
Thijs Beumers
,
Ruben de Graaff
,
Gitta Veldt
,
Benjamin Moron-Puech
,
et al.
[Research Report] Université Panthéon-Assas (Paris II); Leiden University. 2016
Rapport
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Reforming French contract law, who wants to help?
Clément Cousin
,
Hélène Guiziou
,
Marie Leveneur-Azémar
,
Benjamin Moron-Puech
,
Anne Stévignon
Interaction between Legal Systems Conference "Room for reflection" , Universiteit Leiden; Société de législation comparée, université Paris 2 Panthéon-Assas, Jan 2015, Leiden, Netherlands
Communication dans un congrès
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