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[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (janvier - août 2020)

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2020
Article dans une revue hal-03886802v1
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[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (mai - octobre 2022)

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2022
Article dans une revue hal-03886860v1
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De la législation par les lois à la législation par la com’

 Clément Cousin
2020
Autre publication scientifique hal-04021503v1
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Comparative ideas on the French reform of law of obligations

 Clément Cousin , Hélène Guiziou , Marie Leveneur-Azémar , Benjamin Moron-Puech , Anne Stévignon
2015
Pré-publication, Document de travail hal-01498524v1
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[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (juin 2021- septembre 2021)

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2021, 869
Article dans une revue hal-03886835v1
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Les dépistages sur le corps humain à l’épreuve du droit des personnes

 Clément Cousin
Responsabilités, 2015, 15 (57)
Article dans une revue halshs-02117283v1

Chronique de droit du préjudice corporel

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2019, 782, pp.N8817BXT
Article dans une revue halshs-02537825v1

1804-2016, les métamorphoses de la responsabilité médicale. La Cour de cassation et l’évolution de la responsabilité civile

 Clément Cousin
L’évolution de la responsabilité civile : du Code civil des Français à l’ordonnance du 10 février 2016, Ecole nationale de la magistrature, Jun 2019, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02542243v1
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[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (octobre - décembre 2019)

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2020
Article dans une revue hal-03886796v1

Éléments de droit comparé sur les mariages forcés

 Clément Cousin
Cycle de conférences "Les mariages forcés et le droit", Université Toulouse 1 - Capitole- Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC); Valère Ndior, Mar 2017, Toulouse, France
Communication dans un congrès halshs-02548423v1
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La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2018, 766, pp.N6865BXK
Article dans une revue halshs-02117406v1
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La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d’avilissement au sens de la nomenclature «Dintilhac»

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2019, 770, pp.N7383BXQ
Article dans une revue halshs-02117428v1

Reforming French contract law, who wants to help?

 Clément Cousin , Hélène Guiziou , Marie Leveneur-Azémar , Benjamin Moron-Puech , Anne Stévignon
Interaction between Legal Systems Conference "Room for reflection", Universiteit Leiden; Société de législation comparée, université Paris 2 Panthéon-Assas, Jan 2015, Leiden, Netherlands
Communication dans un congrès halshs-01226292v1
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Report on the french avant-projet de réforme de la responsabilité civile

 Alex-Geert Castermans , Thijs Beumers , Ruben de Graaff , Gitta Veldt , Benjamin Moron-Puech , et al.
[Research Report] Université Panthéon-Assas (Paris II); Leiden University. 2016
Rapport hal-01373466v1
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Les nomenclatures des préjudices corporels: comment ressusciter l'esprit du rapport Dintilhac

 Clément Cousin
Revue Lamy Droit civil, 2017, 147, pp.18
Article dans une revue halshs-02128462v1

Collaboration internationale spontanée: l'aventure du groupe de recherche franco-néerlandais Grotius-Pothier

 Clément Cousin , Alice Dejean de La Batie , Benjamin Moron-Puech
Revue de droit d'Assas, 2017, 13-14
Article dans une revue halshs-01525390v1
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[Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (septembre – novembre 2020)

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2020
Article dans une revue hal-03886815v1

La réparation des victimes de violences sexuelles par la Commission reconnaissance et réparation

 Marc Dupré , Clément Cousin , Benjamin Moron-Puech
Recueil Dalloz, 2024, 9, pp.430
Article dans une revue hal-04491443v1
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Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées

 Benjamin Moron-Puech , Mila Petkova , Marie-Xavière Catto , Clément Cousin
[Rapport Technique] Sénat. 2016
Rapport hal-01325206v1

Les inconvénients de la petite mort de l'identité des fautes délictuelles et contractuelles

 Clément Cousin
Revue juridique de l'Ouest , 2017, 3, pp.113-134
Article dans une revue halshs-01744865v1

La normalisation des corps des personnes vulnérables

 Clément Cousin
Flexibles notions : la personne - corps et esprit, Laboratoire de Sociologie Juridique, Feb 2018, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-02542281v1
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[Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (décembre 2021 - avril 2022)

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2022
Article dans une revue hal-03886852v1
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Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique

 Clément Cousin
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, 1, pp.81
Article dans une revue halshs-02117322v1
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Récit d’une expérience pédagogique : l’observation mutuelle des enseignements

 Clément Cousin , Benjamin Moron-Puech
Revue de droit d'Assas, 2015, 11, pp.25 - 27
Article dans une revue halshs-01456300v1

Les nomenclatures des préjudices corporels : comment ressusciter l’esprit du rapport Dintilhac ?

 Clément Cousin
Revue Lamy Droit civil, 2017, 147
Article dans une revue halshs-01508035v1
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[Chronique] Chronique de droit du dommage corporel (avrilseptembre 2019)

 Clément Cousin
Lexbase Droit privé, 2019
Article dans une revue hal-03886789v1
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Le débat sur le référentiel indicatif de l’indemnisation du préjudice corporel des cours d’appel à l’heure des bases de données

 Clément Cousin
2017
Pré-publication, Document de travail halshs-01512615v2
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Eléments de droit comparé sur le mariage forcé

 Clément Cousin
Les mariages forcés et le droit, Valère Ndior, Mar 2017, Toulouse, France
Communication dans un congrès halshs-01499262v1

The Role of judicial intervention when confronted with an unbalanced contract

 Clément Cousin , Hélène Guiziou , Marie Leveneur-Azémar , Benjamin Moron-Puech , Anne Stévignon
Interaction between Legal Systems Conference "Room for reflection", Universiteit Leiden; Société de législation comparée, université Paris 2 Panthéon-Assas, Jan 2015, Leiden, Netherlands
Communication dans un congrès halshs-01226299v1
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Les lois de bioéthique, un modèle pour écrire la loi au XXIe siècle ?

 Clément Cousin
Revue de droit d'Assas, 2019
Article dans une revue halshs-02125230v1
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