Number of documents

79


Journal articles57 documents

  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Manon Viglino. Préjudice d’affection et deuil pathologique : illustration de la perfectibilité de la nomenclature des postes de préjudice : Commentaire de Cass. crim., 2 avr. 2019, n° 18-81.917. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2019, 173, pp.13. ⟨halshs-02264964⟩
  • Philippe Brun, Olivier Gout, Christophe Quézel-Ambrunaz. Responsabilité civile. Recueil Dalloz, Dalloz, 2018, pp.35. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2017/1488⟩. ⟨halshs-02215994⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Handicap non décelé avant la naissance : frontières de la responsabilité et de la solidarité nationale. Gazette du Palais, Lextenso, 2018, 2018, n°13, pp.18. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GPL319m1⟩. ⟨halshs-01863672⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Errances jurisprudentielles aux frontières du royaume d’Hadès. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2018, 2018/158. ⟨halshs-01865789⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Des préjudices de l’orphelin de naissance : Commentaire de Cass. 2e civ., 14 déc. 2017, nº 16-26.687. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2018, 2018/159. ⟨halshs-01865788⟩
  • Olivier Gout, Philippe Brun, Christophe Quézel-Ambrunaz. Panorama Responsabilité civile. Recueil Dalloz, Dalloz, 2018, pp.35. ⟨hal-01525199⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Sandy Steel, Proof of Causation in Tort Law. RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2017, pp.251. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2017/0130⟩. ⟨halshs-01843260⟩
  • Philippe Brun, Christophe Quézel-Ambrunaz. Preuve de la causalité et incertitude scientifique : la contribution substantielle de la CJUE : Commentaire de CJUE, 21 juin 2017, aff. C-621/15. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2017, 2017/151. ⟨halshs-01865787⟩
  • Rodolphe Bigot, Christophe Quézel-Ambrunaz. Le squash, l'œil au beurre noir et la garde de la balle en trompe-l'œil !. Gazette du Palais, Lextenso, 2017, 2017, n° 22, pp.19. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GPL295m8⟩. ⟨halshs-01863675⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Domitille Duval-Arnould. Le juge et le rapport de causalité. Revue des contrats, Lextenso, 2017, 2017, n° 4, pp.132. ⟨halshs-01863674⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Responsabilité du fait des produits défectueux - Dabo tibi ius… europæum ! : Responsabilité du fait des produits défectueux : une règle d'ordre public du droit de l'Union européenne; commentaire de Cass. ch. mixte, 7 juill. 2017, n° 15-25.651. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2017, 2017, n° 37, pp.926. ⟨halshs-01865792⟩
  • Philippe Brun, Christophe Quézel-Ambrunaz, Olivier Gout. Responsabilité civile. Recueil Dalloz, Dalloz, 2017, pp.24. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2016/1593⟩. ⟨halshs-01843876⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption: note sous Cass. civ. 3e, 17 septembre 2014, n°13-21824. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (1), pp.53 et s. ⟨hal-01537932⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Propositions de suppression de la responsabilité au profit d'une socialisation des risques par d'autres moyens. Gazette du Palais, Lextenso, 2015, 2015, n° 101, pp.25. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GPL218m7⟩. ⟨halshs-01863679⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée: note sous Cass. Civ. 3e, 18 février 2015, n°14-14416. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (3), pp.503. ⟨hal-01537952⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère : note sous Cass. Civ. 3, 26 mars 2014, n° 13-10984. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (1), pp.51 et s. ⟨hal-01537928⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats. Revue des contrats, Lextenso, 2015, RDC 2015 (3), pp.782 et s. ⟨hal-01537996⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013). Revue des contrats, Lextenso, 2014, pp.56. ⟨hal-01002021⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. De quelques postes de préjudice perimortem, et du préjudice d'accompagnement en particulier. Gazette du Palais, Lextenso, 2014, pp.5. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GPL161b5⟩. ⟨halshs-01863686⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Différence de superficie et vente d'un lot de copropriété : "Generalia specialibus non derogant". Revue des contrats, Lextenso, 2014, pp.59. ⟨halshs-01863682⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Du défaut des vaccins : réflexions à partir des derniers développements de la jurisprudence de la Cour de cassation sur le contentieux lié à la vaccination contre l’hépatite B. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2014, pp.20-25. ⟨hal-01119870⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange. Revue des contrats, Lextenso, 2014, 2014 (1), pp.56. ⟨halshs-01863684⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Vaccination contre l'hépatite B et responsabilité du médecin : note sous Cass. 1re civ., 23 janv. 2014, n° 12-22.123, FP P+B+R+I : JurisData n° 2014-000680. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2014, pp.124. ⟨hal-01883346⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Causalité alternative : contribution à la dette selon les parts de marché. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2014, pp.575. ⟨hal-01883347⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Des dommages et intérêts octroyés par la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de Recherches Juridiques de Grenoble, 2014, 2014, pp.chron. n°05. ⟨halshs-01863665⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg. La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia. Revue des contrats, Lextenso, 2013, pp.967. ⟨halshs-01863687⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. De l'état et de la valeur de l'immeuble en matière de lésion énorme. Revue des contrats, Lextenso, 2013, pp.617. ⟨halshs-01863736⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlement. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2013, pp.7. ⟨hal-01947818⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Les trois actions consécutives à un vice caché. Revue des contrats, Lextenso, 2012, pp.1248. ⟨https://www.lextenso.fr/revue-des-contrats/RDCO2012-4-017⟩. ⟨halshs-01863738⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Monsanto pris au « Lasso » du droit commun de la responsabilité civile. Gazette du Palais, Lextenso, 2012, pp.5. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20120503006⟩. ⟨halshs-01863739⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Effets du divorce : de la spécificité des dommages et intérêts de l'article 266 du Code civil. Gazette du Palais, Lextenso, 2012, pp.10. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20120315007⟩. ⟨halshs-01863740⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Clause de réserve de propriété, délivrance brevi manu et procédure de sauvegarde. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2012, pp.8. ⟨halshs-01863737⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. L'exemple d'un modèle de responsabilité hybride : la responsabilité environnementale. Responsabilité civile et assurances, Ed. du Juris-classeur, 2012, pp.dossier 12. ⟨halshs-01865791⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Fault, Damage and the Equivalence Principle in French Law. Journal of European tort law, de Gruyter, 2012, 3 (1), pp.21-43. ⟨http://www.degruyter.com/view/j/jetl-2012-3-issue-1/jetl-2012-0021/jetl-2012-0021.xml⟩. ⟨10.1515/jetl-2012-0021⟩. ⟨hal-01119907⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Les Kāmasūtra comme une porte d’entrée dans le droit hindou ancien ?. Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2012, 2012 (3), pp.127-148. ⟨https://www.fac-droit.univ-smb.fr/fr/jurisprudence_revue_critique/#toggle-id-9⟩. ⟨halshs-01863661⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. La responsabilité civile et les droits du titre I du livre I du code civil : à la découverte d'une hiérarchisation des intérêts protégés. RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2012, pp.251-274. ⟨https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2012/0079⟩. ⟨hal-01119910⟩
  • Philippe Brun, Christophe Quézel-Ambrunaz. L'imprévu et le transport ferroviaire : un train peut en cacher un autre. Juristourisme, Juris éditions, Dalloz, 2012, pp.26. ⟨halshs-01865782⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Le défaut du vaccin contre l'hépatite B et la logique de l'incertain : note sous Cass. 1re civ., 26 sept. 2012, n° 11-17.738, FS P+B+I : JurisData n° 2012-021498. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2012, pp.1199. ⟨halshs-01865845⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Faute inexcusable de l’employeur et droit des victimes d’actes fautifs : mise en œuvre des réserves d’interprétation du Conseil constitutionnel. Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de Recherches Juridiques de Grenoble, 2012, 2012, pp.chron. n° 11. ⟨halshs-01863669⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. La contraction des conditions de la responsabilité civile en cas d’atteinte à un droit fondamental. Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de Recherches Juridiques de Grenoble, 2012, 2012, pp.chron. n°27. ⟨halshs-01863667⟩
  • Philippe Brun, Christophe Quézel-Ambrunaz. Avant-propos. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, pp.67-69. ⟨hal-01883358⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. En faveur d’un régime optionnel. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, pp.76-79. ⟨halshs-01865783⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Compensation and Human Rights (from a French perspective). NUJS Law Review, 2011, 4 (3), pp.189-203. ⟨http://nujslawreview.org/2016/12/03/compensation-and-human-rights-from-a-french-perspective/⟩. ⟨halshs-01862899⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Les troubles anormaux du voisinage face à la protection des droits fondamentaux. Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de Recherches Juridiques de Grenoble, 2011, 2011, pp.chron. n° 3. ⟨halshs-01863670⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Faute médicale et défaut d'information du patient : la possibilité d'une sur-indemnisation ?. Gazette du Palais, Lextenso, 2010, pp.10. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20100318011⟩. ⟨halshs-01863742⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Défaut d'information du patient : concurrence de l'indemnisation par l'Oniam et de la responsabilité civile. Gazette du Palais, Lextenso, 2010, pp.10. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20100325012⟩. ⟨halshs-01863741⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. L’œuvre d'Antoine Favre, entre humanisme et rationalisme. Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2010, 1, pp.339-350. ⟨http://jurisprudence-revuecritique.blogspot.com/p/tome-1.html⟩. ⟨halshs-01863659⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. La fiction de la causalité alternative : Fondement et perspectives de la jurisprudence « Distilbène ». Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, 2010 (19), pp.1162. ⟨halshs-01865781⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. L'acception européenne du « bien » en mal de définition : (à propos des arrêts Depalle et Brosset-Triboulet). Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, 2010 (31), pp.2024. ⟨halshs-01865780⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. La souplesse de l'article 1382 du Code civil au soutien du droit de l'environnement. Gazette du Palais, Lextenso, 2009, pp.10. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20091020003⟩. ⟨halshs-01863743⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Recours des tiers payeurs et prestations forfaitaires : la Cour de cassation réécrit-elle la loi ?. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2009, pp.15-23. ⟨halshs-01865784⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Brèves remarques sur la proposition de loi relative à la responsabilité civile des propriétaires de sites naturels. Gazette du Palais, Lextenso, 2009, pp.2. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20090623001⟩. ⟨halshs-01863744⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Deux ans d'application de la réforme du recours des tiers payeurs. Gazette du Palais, Lextenso, 2009, 2009, n° 82, pp.10. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20090303004⟩. ⟨halshs-01863745⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Antennes-relais : distinguer risque, trouble et préjudice sur fond de principe de précaution !: Commentaire de CA Versailles, 14e ch., 4 févr. 2009, nº RG : 08/08775, SA Bouygues Télécom c/ Lagouge e. a.. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2009, 2009/59. ⟨halshs-01865785⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Portée de l'absence d'exonération partielle du transporteur terrestre de personnes en raison de la faute de la victime. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2008, 2008, n° 157, pp.18. ⟨https://www.lextenso.fr/petites-affiches/PA200815704⟩. ⟨halshs-01863746⟩
  • Philippe Brun, Christophe Quézel-Ambrunaz. Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaques : ombres et lumières sur une jurisprudence instable. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2008, 2008/52. ⟨halshs-01865786⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Responsabilité civile des exploitants de remontées mécaniques. Gazette du Palais, Lextenso, 2007, 2007, n° 65, pp.13. ⟨https://www.lextenso.fr/gazette-du-palais/GP20070306012⟩. ⟨halshs-01863747⟩

Conference papers8 documents

  • Vincent Rivollier, Christophe Quézel-Ambrunaz. Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil. Les droits et libertés en question(s), Revue des droits et libertés fondamentaux, Mar 2019, Paris, France. ⟨halshs-02196040⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Les préjudices spécifiques - L'autonomisation des préjudices résultant d'événements collectifs. états généraux du dommage corporel - événement traumatique collectif et dommage individuel, Conseil National des Barreaux, Nov 2018, Paris, France. ⟨halshs-01925870⟩
  • Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quézel-Ambrunaz. Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ?. La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé, Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances - Université Saint-Louis, Dec 2018, Bruxelles, Belgique. ⟨halshs-02008912⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. L'espérance de vie de la victime. Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc - Projet ANR RCSR; Université Savoie Mont Blanc - Master 2 Droit du dommage corporel; Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances (Grerca), Dec 2016, Chambéry, France. ⟨halshs-01443042⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Luc Derepas, Elisabeth Le Cheualier, Gisèle Mor. Recours des tiers payeurs poste par poste : Regards croisés sur une innovation. États généraux du dommage corporel - 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste : évolution ou révolution ? , Conseil national des barreaux, Nov 2016, Paris, France. ⟨halshs-01863678⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Clauses générales ou délits spéciaux ? : rapport français. 19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-ibériques, Association Henri Capitant; Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Apr 2014, Chambéry, France. ⟨hal-01119882⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlement. Séminaire de recherche, Centre de recherches juridiques (CRJ, EA 1965) de l'université Grenoble 2; Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation de l'université de Savoie (CDPPOC, EA 4143), Nov 2012, Chambéry, France. pp.7. ⟨hal-01833017⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Définition de la causalité en droit français : la Causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne. La causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Mar 2010, Genève, Suisse. pp.341-368. ⟨hal-00485806⟩

Books3 documents

Book sections8 documents

  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilité. Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018, 978-2-247-16124-9. ⟨halshs-01929549⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. introduction. Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 et s., 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨hal-01949502⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction. Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨halshs-01934389⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des Nāradasmṛti. Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement , LGDJ, 2018, 978-2-275-06065-1. ⟨https://www.lgdj.fr/melanges-en-l-honneur-de-genevieve-pignarre-9782275060651.html⟩. ⟨hal-01863308⟩
  • Philippine Lohéac-Derboulle, Christophe Quézel-Ambrunaz. La cause étrangère totalement exonératoire. Nathalie Albert-Moretti; Fabrice Leduc; Olivia Sabard. Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée, LexisNexis, pp.143-154, 2017, 9782711025671. ⟨hal-01865147⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. French Report. Marta Infantino; Eleni Zervogianni. Causation in European Tort The Common Core of European Private Law, Cambridge University Press, 2017, 9781108418362. ⟨https://www.cambridge.org/core/books/causation-in-european-tort-law/0B2E8F2148D1EE0250F7FE663B61A262⟩. ⟨hal-01865146⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Des plans didactiques d'exposition des règles de la réparation des dommages. Olivia Sabard; Julien Bourdoiseau. Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Dalloz, pp.197, 2014, Thèmes et commentaires, 978-2-247-13751-0. ⟨hal-01119980⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Définition de la causalité en droit français. Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, 36, IRJS éd., pp.341-368, 2012, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-08-1. ⟨hal-01924634⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non sens de la responsabilité civile. Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨hal-01949494⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Les défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats. Christophe Quézel-Ambrunaz. Université de Savoie, pp.274, 2012, 978-2-919732-04-3. ⟨hal-01120176⟩

Preprints, Working Papers, ...1 document

  • Motahareh Fathisalout-Bollon, Laurence Clerc-Renaud, Geneviève Pignarre, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, et al.. Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat. 2018. ⟨halshs-01842467⟩