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Journal articles55 documents

Conference papers7 documents

  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Les préjudices spécifiques - L'autonomisation des préjudices résultant d'événements collectifs. états généraux du dommage corporel - événement traumatique collectif et dommage individuel, Conseil National des Barreaux, Nov 2018, Paris, France. ⟨halshs-01925870⟩
  • Laurence Clerc-Renaud, Christophe Quézel-Ambrunaz. Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ?. La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé, Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances - Université Saint-Louis, Dec 2018, Bruxelles, Belgique. ⟨halshs-02008912⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. L'espérance de vie de la victime. Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc - Projet ANR RCSR; Université Savoie Mont Blanc - Master 2 Droit du dommage corporel; Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances (Grerca), Dec 2016, Chambéry, France. ⟨halshs-01443042⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Luc Derepas, Elisabeth Le Cheualier, Gisèle Mor. Recours des tiers payeurs poste par poste : Regards croisés sur une innovation. États généraux du dommage corporel - 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste : évolution ou révolution ? , Conseil national des barreaux, Nov 2016, Paris, France. ⟨halshs-01863678⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Clauses générales ou délits spéciaux ? : rapport français. 19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-ibériques, Association Henri Capitant; Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Apr 2014, Chambéry, France. ⟨hal-01119882⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlement. Séminaire de recherche, Centre de recherches juridiques (CRJ, EA 1965) de l'université Grenoble 2; Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation de l'université de Savoie (CDPPOC, EA 4143), Nov 2012, Chambéry, France. pp.7. ⟨hal-01833017⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Définition de la causalité en droit français : la Causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne. La causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Mar 2010, Genève, Suisse. pp.341-368. ⟨hal-00485806⟩

Books3 documents

Book sections8 documents

  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des Nāradasmṛti. Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement , LGDJ, 2018, 978-2-275-06065-1. ⟨https://www.lgdj.fr/melanges-en-l-honneur-de-genevieve-pignarre-9782275060651.html⟩. ⟨hal-01863308⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilité. Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018, 978-2-247-16124-9. ⟨halshs-01929549⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. introduction. Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 et s., 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨hal-01949502⟩
  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction. Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨halshs-01934389⟩
  • Philippine Lohéac-Derboulle, Christophe Quézel-Ambrunaz. La cause étrangère totalement exonératoire. Nathalie Albert-Moretti; Fabrice Leduc; Olivia Sabard. Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée, LexisNexis, pp.143-154, 2017, 9782711025671. ⟨hal-01865147⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. French Report. Marta Infantino; Eleni Zervogianni. Causation in European Tort The Common Core of European Private Law, Cambridge University Press, 2017, 9781108418362. ⟨https://www.cambridge.org/core/books/causation-in-european-tort-law/0B2E8F2148D1EE0250F7FE663B61A262⟩. ⟨hal-01865146⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Des plans didactiques d'exposition des règles de la réparation des dommages. Olivia Sabard; Julien Bourdoiseau. Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Dalloz, pp.197, 2014, Thèmes et commentaires, 978-2-247-13751-0. ⟨hal-01119980⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Définition de la causalité en droit français. Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, 36, IRJS éd., pp.341-368, 2012, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-08-1. ⟨hal-01924634⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non sens de la responsabilité civile. Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 978-2-919732-88-3. ⟨hal-01949494⟩
  • Christophe Quézel-Ambrunaz. Les défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats. Christophe Quézel-Ambrunaz. Université de Savoie, pp.274, 2012, 978-2-919732-04-3. ⟨hal-01120176⟩

Preprints, Working Papers, ...1 document

  • Motahareh Fathisalout-Bollon, Laurence Clerc-Renaud, Geneviève Pignarre, Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, et al.. Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat. 2018. ⟨halshs-01842467⟩