Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

33 résultats
Page :
triés par

La neutralisation de l’illégalité par les juges administratif et de l’Union : techniques communes et évolutions concordantes

 Ludivine Clouzot , Christophe Maubernard
L'ambivalence de la bonne administration de la justice, Brunessen Bertrand, Laurent Coutron, Pascale Idoux, Oct 2015, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-01741308v1

La neutralisation de l’illégalité par les juges administratif et de l’Union : techniques communes et évolutions concordantes

 Ludivine Clouzot , Christophe Maubernard
L'ambivalence de la bonne administration de la justice, Presses de la Faculté de droit et science politique de l'Université de Montpellier - Editions du CREAM, pp.267, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-01741167v1

L'avis 1/17 ou les contours de l'autonomie procédurale et substantielle de l'ordre juridique de l'Union

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2019, 632, pp.573
Article dans une revue halshs-02450666v1

Le principe de la répétition de l'indu en droit de l'Union européenne

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2013, 571, pp.474
Article dans une revue halshs-02202657v1

Vers une possible démocratie « transnationale » européenne ?

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2012, 556, pp.185
Article dans une revue halshs-02202625v1

Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux

 Caroline Boiteux-Picheral , Hélène Surrel , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Christophe Maubernard , Laure Milano , et al.
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2012, 92, pp.887-917
Article dans une revue hal-02071125v1

L'« intensité modulable » des compétences externes de la Communauté européenne et de ses Etats membres

 Christophe Maubernard
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2003, 02, pp.229
Article dans une revue halshs-02260736v1

Le Brexit ou l'Europe politique à la croisée des chemins

 Sylvie Torcol , Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2016, 602, pp.516-517
Article dans une revue halshs-02202768v1

Le professeur, avocat de sa propre université devant les juridictions de l'Union : le professeur est-il un avocat comme les autres ?

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2023, 666, pp.162
Article dans une revue halshs-04014230v1

Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux

 Christophe Maubernard , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Laure Milano , Carole Nivard , Romain Tinière
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2019, 119, pp.619-653
Article dans une revue hal-02331883v1

Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux

 Christophe Maubernard , Hélène Surrel , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Laure Milano , Romain Tinière
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2015, 103, pp.673-699
Article dans une revue hal-02071098v1

Le règlement des différends entre l'Union européenne et le Royaume-Uni après son retrait : un voyage vers l'inconnu

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2020, 640, pp.417
Article dans une revue halshs-02892691v1

Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux

 Christophe Maubernard , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Nina Le Bonniec , Laure Milano , Romain Tinière
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2018, 115, pp.651-684
Article dans une revue hal-02088083v1

Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux

 Christophe Maubernard , Hélène Surrel , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Laure Milano , Romain Tinière
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2014, 99, pp.611-638
Article dans une revue hal-02071109v1

Le principe d'égalité de traitement : un principe cardinal du droit de l'Union européenne

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2010, 539, pp.373
Article dans une revue halshs-02202579v1
Image document

Propagande d’État et liberté d'expression

 Christophe Maubernard
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2018, 113 (1)
Article dans une revue hal-01971942v1

La démocratie au sein de l'Union européenne : une démocratie rawlsienne « concrète et procédurale »

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2021, 650, pp.397
Article dans une revue halshs-03277454v1

Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux

 Caroline Boiteux-Picheral , Hélène Surrel , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Christophe Maubernard , Laure Milano , et al.
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2013, 95, pp.653-680
Article dans une revue hal-02071130v1

La preuve dans le contentieux de la répétition de l'indu au sens de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2013, 571, pp.489
Article dans une revue halshs-02202661v1
Image document

Le dilemme du don de sang : entre égalité des donneurs et santé des receveurs

 Christophe Maubernard
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016
Article dans une revue hal-01861312v1

Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux

 Christophe Maubernard , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Laure Milano-Laganier , Carole Nivard , Romain Tinière
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2020, 123, pp.683-728. ⟨10.3917/rtdh.123.0683⟩
Article dans une revue hal-03153617v1

Dossier : Après l'avis 2/13 de la Cour de justice

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2016, 600, pp.398
Article dans une revue halshs-02202762v1

Transparence, procès équitable et union de droit

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2011, 551, pp.498
Article dans une revue halshs-02202606v1

Les incidences de la Charte des droits fondamentaux sur l'action extérieure de l'Union : bien, mais peut mieux faire

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2020, 642, pp.559
Article dans une revue halshs-02958816v1

Droit communautaire des droits fondamentaux

 Caroline Boiteux-Picheral , Hélène Surrel , Laure Milano , Romain Tinière , Christophe Maubernard , et al.
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2011, 87, pp.595-619
Article dans une revue hal-02071117v1

Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux

 Christophe Maubernard , Katarzyna Blay-Grabarczyk , Nina Le Bonniec , Laure Milano , Romain Tinière
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2017, 111, pp.527-555
Article dans une revue hal-02073033v1

La protection des données à caractère personnel en droit européen

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2016, 600, pp.406
Article dans une revue halshs-02202764v1

Une histoire à plusieurs voix

 Christophe Maubernard
Revue de l'Union européenne, 2016, 602, pp.573
Article dans une revue halshs-02202775v1
Image document

Surveillance des marchés financiers et marché intérieur: une harmonisation à plusieurs dimensions

 Christophe Maubernard
Cahiers de droit européen, 2014, 3
Article dans une revue hal-01971913v1
Image document

La responsabilité internationale de l'Union européenne et de ses États membres au titre de la politique étrangère et de sécurité commune

 Christophe Maubernard
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, 2015/4 (4)
Article dans une revue hal-01971959v1
Page :