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85 résultats
« Les garanties du crédit »Lamy Droit économique, Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Muriel Chagny, 2021
Chapitre d'ouvrage
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Responsabilité notariale et cautionnementDroit & Patrimoine, 2008, Actes du colloque Le cautionnement : regards croisés Université-Notariat organisé le 7 février 2008, pp.68 et s
Article dans une revue
hal-02422736v1
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La résidenceLitec, coll. « Carré droit ». L’autorité parentale et ses juges, Colloque organisé à la Faculté de droit de Montpellier le 27 mai 2004, pp.41 et s., 2004
Chapitre d'ouvrage
hal-02410423v1
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L’équité dans le jugement – Étude de droit privéL’équité dans le jugement, L’Harmattan, p. 107 et s., 2003, Ouvrage collectif, Colloque organisé les 3 et 4 novembre 2000
Chapitre d'ouvrage
hal-02408244v1
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L’influence du droit de la consommation sur l’engagement de la cautionMélanges Jean Calais-Auloy, Dalloz, pp.1 et s., 2004
Chapitre d'ouvrage
hal-02406361v1
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Evolution des sûretés réelles : regards croisés Université-Notariat, Litec, collection Colloques et Débat, 2008 en collaboration avec C. Albigès et C. Lisanti2008
Ouvrages
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La généralisation de la fonction préventive de la responsabilitéLe projet de réforme du droit de la responsabilité civile, UPR CHROME - Université de Nîmes, Oct 2021, Nîmes, France
Communication dans un congrès
hal-03693302v1
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Le droit au logementLibertés et droits fondamentaux, Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Rémy Cabrillac, 25e éd., Dalloz, p. 943 et s., 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-02487232v1
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« Le droit de la consommation, le contrat de cautionnement et les maux de la règle de droit »Revue de droit bancaire et financier, 2018, sept.-oct., pp.14 et s
Article dans une revue
hal-02424275v1
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Le mandat de se porter cautionRecueil Dalloz, 2002, 08, pp.706
Article dans une revue
halshs-02206413v1
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Exclusion de l'exigence d'un écrit pour un gage commercial et précisions sur les conditions de son opposabilitéActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.176
Article dans une revue
halshs-02216980v1
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Le droit au logement, droit fondamental ?Cahiers de l’École doctorale, Faculté de droit de Montpellier. Le logement familial, Actes du colloque organisé par l’Association pour le rapprochement du Notariat et de l’Université (7 mai 2004)., n°5, p. 259 et s, 2006
Chapitre d'ouvrage
hal-02410452v1
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« Nouvelle précision relative au formalisme du Code de la consommation », Civ. 1re, 22 janv. 2020, n°18-14860Gazette du Palais, 2020, 23 juin 2020, p. 29
Article dans une revue
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À propos de la preuve d’un cautionnement disproportionnéPascale Deumier; Olivier Gout; David Hiez; Ingrid Maria; André Prüm. Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, Larcier-LexisNexis - Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, pp.679-694, 2021, 9782807924765
Chapitre d'ouvrage
hal-03202738v1
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L'hypothèque : quelles nouveautés ?Répertoire du notariat Defrénois, 2021, 204, pp.14
Article dans une revue
hal-03693491v1
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Rapport introductif", La procédure de rétablissement personnel, premières applications, Actes du colloque organisé à la Faculté de droit de Montpellier le 10 juin 2005Contrats Concurrence Consommation, 2005, pp.8 et s
Article dans une revue
hal-02410446v1
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« La garantie autonome et la lettre d’intention, quelle réforme ? »Quelle réforme pour le droit des sûretés ?, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », ouvrage collectif sous la direction de Y. Blandin et V. Mazeaud, Nov 2018, Colloque organisé à l’Université Clermont-Auvergne, France. p. 133 et s. 2019
Communication dans un congrès
hal-02487253v1
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« Précisions et confirmations en matière de devoir de mise en garde et d’exigence de proportionnalité », Com., 22 janv. 2020, n°18-10647 ; Com., 52 févr. 2020, n°18-21444Gazette du Palais, 2020, 23 juin 2020, p. 31
Article dans une revue
hal-03091907v1
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« Le contrat de cautionnement, approche comparée droit français-droit roumain »Le nouveau Code civil roumain: vu de l'intérieur - vu de l'extérieur, Oct 2013, Bucarest, France. p. 495 et s
Communication dans un congrès
hal-02424252v1
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LGDJ, coll. « Grands colloques »L’attractivité du droit français des sûretés réelles, 10 ans après la réforme, Mar 2016, Lyon, France. p. 117 et s
Communication dans un congrès
hal-02424264v1
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L’inexécution du contratLa réforme du droit des contrats, 1re Journée Cambacérès, Jul 2015, Montpellier, France. pp.181 et s
Communication dans un congrès
hal-02427891v1
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« Indivision - Généralités », « Indivision – Régime légal », « Indivision – Régime conventionnel »Dalloz. Répertoire de Droit civil, 2011
Chapitre d'ouvrage
hal-02423342v1
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Introduction au droitLarcier, 7e éd., 2021
Ouvrages
hal-02567636v1
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Responsabilité et sportLexisNexis, 2007, 978-2-7110-0585-7
Ouvrages
hal-03202697v1
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« Sport et loisirs », ResponsabilitéJurisclasseur Pénal, e-Fascicule, 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-02345309v1
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Propos pour un nouveau droit de la responsabilité civile – Nouveaux enjeux, nouveaux conceptsThibault de Ravel d'Esclapon; Jérôme Lasserre Capdeville; Nicolas Rontchevsky; Philippe Simler. Mélanges en l’honneur de Jean-Patrice et Michel Storck, Dalloz-Lextenso, pp.3-14, 2021, 978-2-247-19731-6
Chapitre d'ouvrage
hal-03202736v1
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Le véritable propriétaire demeure privé du droit d'agir en nullité de la vente de son bien par autruiRecueil Dalloz, 2001, 03, pp.269
Article dans une revue
halshs-02205966v1
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Rupture fautive de concours bancaires : incidences à l'égard de la cautionActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 06, pp.273
Article dans une revue
halshs-02216991v1
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Le développement discret de la réfaction du contratMélanges Michel Cabrillac, Litec, p. 3 et s., 1999
Chapitre d'ouvrage
hal-02408241v1
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La réforme du droit des contrats et la formation du contrat de cautionnementActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 06, pp.248
Article dans une revue
halshs-02216831v1
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