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Christine LEBEL

Christine LEBEL Maître de Conférences HDR en Droit privé Responsable Axe 2 CRJFC (Activités économiques et professionnelles), UR 3225 Membre de l’Ecole Doctorale DGEP Co-Directrice du Master Droit des affaires UFR SJEPG Directrice des études du SUP-FC Responsabilités et diffusion du droit : Vice- Président Association Française de Droit Rural (AFDR) Délégué France du Comité Européen de Droit Rural (CEDR) Membre du Conseil d''Administration de l'Association Internationale des juristes de Droit de la vigne et du vin (AIDV) Membre de l'Union Mondiale des Agraristes Universitaires (UMAU)
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Droit

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Droit des affaires (Droit de l'entreprise en difficulté, droit des sociétés, droit de l'entreprise individuelle, droit commercial) et Droit rural ( sociétés agricoles, exploitations agricoles en difficulté) Droit de l'alimentation

Publications

La pomme de la discorde entre Nutri-Score et les signes de l'origine et de la qualité

Christine Lebel
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 01, pp.14
Article dans une revue halshs-03948454v1

Disputatio sur l'exemple du bio

Christine Lebel , Olivier Roellinger
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 01, pp.26
Article dans une revue halshs-03948456v1

Le statut de la coopération agricole à l'époque d'Émile Guillaumin

Christine Lebel
Revue Droit & Littérature, 2022, 6, pp.123-137
Article dans une revue hal-03778183v1

Caution d'un débiteur en procédure collective et prescription de l'action du créancier

Christine Lebel
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, 01, pp.42
Article dans une revue halshs-02487868v1

L'idéologie coopérative dans le milieu agricole

Christine Lebel
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, 10, pp.426
Article dans une revue halshs-02970194v1

Séquestre conventionnel : obligation de restitution du dépositaire en liquidation judiciaire

Christine Lebel
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, 12, pp.569
Article dans une revue halshs-03080588v1

Séquestre conventionnel : obligation de restitution du dépositaire en liquidation judiciaire

Christine Lebel
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, 12, pp.569
Article dans une revue halshs-03080633v1

Le cadre juridique de la coopération agricole précisé

Christine Lebel
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, 05, pp.227
Article dans une revue halshs-02450812v1

Conditions de la commercialité de la vente d'électricité

Christine Lebel
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 05, pp.247
Article dans une revue halshs-02217031v1

Retrait litigieux : les conditions d'exercice précisées

Christine Lebel
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 01, pp.39
Article dans une revue halshs-02217012v1

Validité du congé pour reprise en cas d'autorisation implicite d'exploiter

Christine Lebel
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2015, 05, pp.367
Article dans une revue halshs-02222531v1

Qualification juridique de l'activité d'exploitation d'équidés

Christine Lebel
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2015, 04, pp.295
Article dans une revue halshs-02222526v1

Droit de reprise pour un établissement public hospitalier : une activité viticole annexe pluri-centenaire ne peut suffire !

Christine Lebel
Recueil Dalloz, 2013, 12, pp.814
Article dans une revue halshs-02213488v1

Un patrimoine à protéger

Christine Lebel
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2013, 471, pp.26
Article dans une revue halshs-02200791v1

L'article L. 243-5 du code de la sécurité sociale et les professions civiles indépendantes en procédure collective

Christine Lebel
Recueil Dalloz, 2010, 14, pp.835
Article dans une revue halshs-02211865v1

L'exercice du retrait litigieux à l'épreuve des procédures collectives

Christine Lebel
Recueil Dalloz, 2008, 35, pp.2455
Article dans une revue halshs-02210944v1

La participation aux instances décisionnelles en droit rural : les zones de non-traitement

Christine Lebel
Amanda Dubuis; Béatrice Lapérou-Scheneider. La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, pp.113-122, 2023, Droit, sciences et environnement, 978-2-84934-670-9
Chapitre d'ouvrage hal-04351005v1

Larme chaude et sueur froide sur cols blancs. A propos de l'appréhension des hommes politiques comme des délinquants d'affaires

Guillaume Beaussonie , Christine Lebel , Catherine Malecki , Marie-Andrée Rakotovahiny , Karine Rodriguez
Rencontres multicolores autour du Droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.369-382, 2021, 978 2 36170 228 1
Chapitre d'ouvrage hal-03215170v1

La personne morale à l’épreuve du droit des entreprises en difficulté : le sort de la société débitrice en liquidation judiciaire

Christine Lebel
Marie-Christine Sordino; Christine Lebel; Karine Rodriguez; Marie-Andrée Rakotovahiny,; Catherine Malecki. Rencontres multicolores autour du Droit : Mélanges en l’honneur du Professeur Deen Gibirila, Presses de l'Université de Toulouse 1-Capitole, pp.185s., 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03467105v1

La promotion du vin en droit français

Christine Lebel
C. Torres. Wine Law, éd. Redial & Ceisal, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-03215804v1

Les compléments alimentaires : un flou juridique ?

Christine Lebel
Alessandra Di Lauro. Les métamorphoses de l’aliment : Les frontières entre les aliments, les médicaments et les cosmétiques, Edizioni ETS, pp.51-57, 2019, 978-884675732-6
Chapitre d'ouvrage hal-03215789v1