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  • IdHAL : charles-froger

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21

Charles Froger


Champs de recherche

 

üDroit administratif général

üContentieux administratif

üDroit de la fonction publique

üDroit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire

üDroit fiscal

üDroit des outre-mer

üLaïcité et liberté de religion


Journal articles16 documents

  • Charles Froger. La médiation administrative : mérites et limites. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2021, pp.495. ⟨halshs-03159285⟩
  • Charles Froger. L'autorisation d'absence pour motif religieux dans la fonction publique. AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, Dalloz, 2021, pp.62. ⟨halshs-03158924⟩
  • Charles Froger. Urbanisme et procédure administrative contentieuse en Nouvelle-Calédonie. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2019, pp.2310. ⟨halshs-02449438⟩
  • Charles Froger. Prescription des indus de rémunération des fonctionnaires de l'Etat exerçant sur le territoire calédonien. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2019, pp.2632. ⟨halshs-02449471⟩
  • Charles Froger. La loi du 6 août 2019 et le déroulement de la carrière des agents publics. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2019, pp.2364. ⟨halshs-02449444⟩
  • Charles Froger. Protection fonctionnelle et collaborateur du service public : une nouvelle extension. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.1075. ⟨halshs-02220849⟩
  • Charles Froger. Les interventions législatives après la décision Conseil de la concurrence. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.112. ⟨halshs-02220772⟩
  • Charles Froger. L'agent public, le temps et l'argent. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.2022. ⟨halshs-02220927⟩
  • Charles Froger. Le cantonnement des dérogations au principe du « silence vaut acceptation ». L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2016, pp.1986. ⟨halshs-02220733⟩
  • Charles Froger. La validation du droit de présentation des notaires par le Conseil constitutionnel : une définition de façade du statut notarial. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, 2015, pp.102. ⟨halshs-02227089⟩
  • Charles Froger. Constitutionnalité du droit de présentation des greffiers des tribunaux de commerce. Bis repetita ?. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2015, pp.1930. ⟨halshs-02220545⟩
  • Charles Froger. L'engagement de servir dans la fonction publique militaire face à la Convention européenne des droits de l'homme. AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, Dalloz, 2015, pp.356. ⟨halshs-02224789⟩
  • Charles Froger. Harcèlement, tentatives de suicide et protection fonctionnelle. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2014, pp.68. ⟨halshs-02220203⟩
  • Charles Froger. L'indemnisation d'un fonctionnaire non affecté à un emploi dans un délai raisonnable. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2014, pp.2435. ⟨halshs-02220386⟩
  • Charles Froger. La dispense de délai de recours en matière de travaux publics et la décision opposant la prescription quadriennale. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2014, pp.993. ⟨halshs-02220276⟩
  • Charles Froger. Le coût budgétaire, obstacle à la réparation des préjudices ?. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2014, pp.1825. ⟨halshs-02220340⟩

Conference papers1 document

  • Clément Benelbaz, Froger Charles. Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture. L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), C. Benelbaz; C. Froger; B. Berthier; S. Platon, Oct 2014, Chambéry, France. ⟨hal-01743797⟩

Book sections2 documents

  • Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Guillaume Rousset. Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé . Clément Benelbaz; Charles Froger; Sébastien Platon; Bruno Berthier. L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, pp.298, 2017, thèmes & commentaires : actes, 978-2-247-16281-9. ⟨hal-01801697⟩
  • Charles Froger. La juridiction administrative et l’anonymat. Institut Universitaire Varenne. Le nom. Administrations, droit et contentieux administratifs, 2016, Colloques & Essais. ⟨hal-03015659⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Bruno Berthier. L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier : Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka. CDPPOC (Université Savoie Mont Blanc). L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s), Oct 2014, Chambéry, France. Dalloz, 289 p., 2017, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, 978-2-247-16281-9. ⟨hal-02455239⟩
  • Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Bruno Berthier. L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier : Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka. CDPPOC (Université Savoie Mont Blanc). L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s), Oct 2014, Chambéry, France. Dalloz, 289 p., 2017, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, 978-2-247-16281-9. ⟨hal-01505039⟩