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Cédric Riot

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Identifiants chercheurs

Présentation

### Enseignant-chercheur en droit privé et en sciences criminelles ### Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux ### Expert du Programme de l'Organisation des Nations Unies *Harmony with Nature* AXES DE RECHERCHE ================= - #### DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE - #### DROIT DES ANIMAUX, DROIT DU VIVANT ###### **I-PRESENTATION** ================== **1-Fonctions** --------------- Enseignant-chercheur en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon. Fondateur et directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux. Responsable associé de la rubrique "Droit social" au sein de la Revue Droit et Santé. 2-Formation ----------- **- Doctorat en Droit privé**, ***Le Risque Social***. **- D.E.A. Droit des contrats d’affaires**. **- D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.)**. \- **D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale**. \- **Maîtrise de Droit "privé"**. \- **Certificat de Droit "social"**. \- **Licence de Droit**. \- **Lauréat** de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année **1997,** prix Dalloz, "**Droit des obligations**". **II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT** =============================== **1-Enseignements dispensés** ----------------------------- Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2. Enseignements en droit des animaux. Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises. **2-Autres activités liées à l'enseignement** --------------------------------------------- Co-encadrant de thèses. Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé. Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires. **III-ACTIVITES DE RECHERCHE** ================================ **1-Rayonnement scientifique** ------------------------------ **Responsabilité de manifestations scientifiques** **►**« **La personnalité juridique de l’animal (III) – Les animaux sauvages** » Colloque organisé avec Caroline REGAD, le samedi 7 novembre 2020 à l’Université de Toulon. **►**« **La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds** » Colloque organisé avec Caroline REGAD, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon. Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal. **►**« **La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie** » Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon. Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine. Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC. **Comité d’organisation de manifestation scientifique** **►** « **Les 70 ans de la Sécurité Sociale** » Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015. **2-Travaux** --------------

Publications

caroline-regad
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Le corpus iuris vitalis (le corps du droit du vivant)

Caroline Regad , Cédric Riot
France. 2020
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El corpus iuris vitalis (el cuerpo de derecho de lo viviente)

Caroline Regad , Cédric Riot
France. 2020
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The corpus iuris vitalis (the body of law of the living)

Caroline Regad , Cédric Riot
France. 2020
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El arbusto de la vida en el origen del derecho de lo viviente

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Scheme 3.0 : The Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Schéma 1.0 : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
Image hal-03197405v1
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Non-human person in French law

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Le droit du vivant (schéma de transition)

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Diagrama 2.0 : Ramification de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
Image hal-03751788v1
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Schéma 3.0 : Le droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Evolution of the concept of the legal personality – Proposal emerged from the trilogy on the legal personality of the animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
Image hal-03200145v1
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Diagrama 1.0 : Génesis de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
Image hal-03751787v1
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Diagrama 3.0 : Alcance de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Evolution de la notion de personnalité juridique - Proposition issue de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Scheme 2.0 : Branching of the doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Le changement de regard juridique sur le vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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The change in the legal view of the living

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Evolución del concepto de personalidad jurídica – Propuesta resultante de la trilogía sobre la personalidad del animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Le buisson de la vie à l'origine du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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The Bush of Life at the origin of the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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El cambio legal en vista de lo viviente

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Scheme 1.0 : Genesis of the doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Schéma 2.0 : Ramification de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur

Caroline Regad , Cédric Riot
UNESCO. Produit de connaissance ouvert pour la Conférence mondiale de l’UNESCO sur l’enseignement supérieur 2022, Collection de ressources de l'UNESCO, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03676216v1

Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot
Nous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02273073v1

Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019

Caroline Regad , Cédric Riot , Louis Balmond
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.121-132, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02175743v1

Séance solennelle

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, , pp.139, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-01918230v1

Introduction

Cédric Riot , Caroline Regad
La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-01834347v1

Sandra, Cécilia et maintenant Coco, des affaires judiciaires qui révèlent les avancées de la personnalité juridique de l’animal en Argentine - Note sur la décision du 22 décembre 2021 du Tribunal de première instance en matière d’infractions pénales de la Cité de Buenos Aires (n° IPP 246466/2021-0)

Caroline Regad , Cédric Riot
PEERS Press, 2023, Droit & Animal, Notes de jurisprudence
Article dans une revue hal-04190972v1

Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-20
Article dans une revue hal-03173546v1

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.21-27
Article dans une revue hal-03173568v1

Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.24
Article dans une revue hal-03173613v1

Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.27
Article dans une revue hal-03173621v1

Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.40
Article dans une revue hal-03173646v1

Dossier - La personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-46
Article dans une revue hal-03173538v1

Pages spéciales sur la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.35-36
Article dans une revue hal-03173581v1

Le Diplôme universitaire en Droit des Animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.46
Article dans une revue hal-03173648v1

La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.28-34
Article dans une revue hal-03173577v1

"Droit des animaux", "droit animal", "droit animalier", "droit de l'animal"... comment s'y retrouver ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.29
Article dans une revue hal-03173630v1

La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.38
Article dans une revue hal-03173641v1

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.37-46
Article dans une revue hal-03173600v1

La question de la représentation des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.22
Article dans une revue hal-03173605v1

Pourquoi parler de "personne non-humaine" et non de "personne animale" ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.32
Article dans une revue hal-03173633v1

Los Desafíos de la Declaración de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28
Article dans une revue hal-02889688v1

Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot

Caroline Regad , Cédric Riot
Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil
Article dans une revue hal-02912667v1

Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l’animal, dite « Déclaration de Toulon »

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit animal, Éthique & Sciences : Revue trimestrielle de la Fondation LFDA, 2020, 106, pp.7
Article dans une revue hal-02880753v1

Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot

Caroline Regad , Cédric Riot
Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil
Article dans une revue hal-02912669v1

L'animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot
Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.201-220
Article dans une revue hal-01968527v1

The body of the law of the living (corpus iuris vitalis) in support of the Earth Jurisprudence

Caroline Regad , Cédric Riot
Transitioning to an Ecological Civilization through the Rights of Nature and Ecological Economics, Jan 2023, Santiago, Chile
Communication dans un congrès hal-03944673v1

El derecho de los animales en Francia : Las insuficiencias del derecho estricto frente a los avances del derecho indicativo

Caroline Regad , Cédric Riot
I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentina
Communication dans un congrès hal-04347283v1

Le droit des animaux en France : les insuffisances de la hard law versus les avancées de la soft law

Caroline Regad , Cédric Riot
I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentine
Communication dans un congrès hal-04347273v1

Harmony with Nature : the role of the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, United States
Communication dans un congrès hal-03646749v1

Harmonie avec la Nature : le rôle du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, États-Unis
Communication dans un congrès hal-03646748v1

La Déclaration de Toulon et la Charte du Droit du Vivant : Fondements juridiques des changements de paradigme non-anthropocentrés et soutiens de la jurisprudence de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot
Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, Corée du Sud. pp.813-820
Communication dans un congrès hal-03573193v1

The Toulon Declaration and the Charter on the Law of the Living : Legal foundations for non-anthropocentric paradigm shifts and support for Earth jurisprudence

Caroline Regad , Cédric Riot
Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, South Korea
Communication dans un congrès hal-03573211v1

La personalidad jurídica de los animales

Caroline Regad , Cédric Riot
Foro por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Senado de la República, Feb 2021, Ciutad de México, México
Communication dans un congrès hal-03145139v1

Protéger les droits des humains et les droits de la Nature et des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-03426628v1

Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspective

Caroline Regad , Cédric Riot
Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, United Kingdom
Communication dans un congrès hal-03173777v1

Protecting humans rights and the rights of Nature and animals

Caroline Regad , Cédric Riot
Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-03426620v1

La personnalité juridique des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Forum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Sénat de la République du Mexique, Feb 2021, Mexico, Mexique
Communication dans un congrès hal-03145144v1

La Carta de Derecho de lo Viviente : Génesis de un futuro derecho

Caroline Regad , Cédric Riot
2e congrès international virtuel en droit des animaux, Nov 2021, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03418467v1

La Charte du Droit du Vivant : Genèse d'un droit d'avenir

Caroline Regad , Cédric Riot
2e congreso virtual internacional de derecho animal, Nov 2021, Buenos AIres, Argentine
Communication dans un congrès hal-03418463v1

La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationale

Caroline Regad , Cédric Riot
Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, Royaume-Uni
Communication dans un congrès hal-03173774v1

Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03014829v1

Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498061v1

Die Toulon-Deklaration (in Deutsch)

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-02883136v1

Nature, animaux et droit

Caroline Regad , Cédric Riot
Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France
Communication dans un congrès hal-02532440v1

L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui

Caroline Regad , Cédric Riot
Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498043v1

Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02478096v1

La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03037454v1

La charte du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498067v1

La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03059962v1

Declaración de Toulon (en español)

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-02610595v1

The Toulon Declaration (in English)

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-02610590v1

Le statut de l'animal, perspectives d'avenir

Caroline Regad , Cédric Riot
Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498056v1

L'esprit de la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine
Communication dans un congrès hal-02610583v1

La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-02268550v1

La personnalité juridique de l’animal (II)

Caroline Regad , Cédric Riot
La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02012868v1

Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02126953v1

La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-02123882v1

En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Conférence de presse, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02303241v1

Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02012875v1

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie

Caroline Regad , Cédric Riot , Sylvie Schmitt
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01817939v1

Avant-propos

Cédric Riot , Caroline Regad
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01828820v1

La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit

Caroline Regad , Cédric Riot
Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès hal-01913102v1

Le droit des animaux au XXIème siècle

Caroline Regad , Cédric Riot
La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01834761v1

Sortir définitivement l'animal du droit des biens

Caroline Regad , Cédric Riot
L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France
Communication dans un congrès hal-01825692v1

Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot , Louis Balmond
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02085507v1

Soumission d’experts internationaux à l’Assemblée des citoyens sur la perte de la biodiversité

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022
Rapport hal-03740905v1

"Legal opinion"

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Convention constitutionnelle du Chili. 2022
Rapport hal-03606746v1

Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’orang-outan Sandai

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Justice du Chili. 2022
Rapport hal-03740902v1

Submission by international experts to the Citizens' Assembly on Biodiversity Loss

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022
Rapport hal-03740906v1

La progressive intégration, en France, de la jurisprudence de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature. 2022
Rapport hal-03600245v1

Escrito de amicus curiae presentado en el caso del orangután Sandai – El reconocimiento del orangután Sandai como persona física no humana

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Justice du Chili. 2022
Rapport hal-03740903v1

Expertise présentée devant la députation nationale au cours d’une audition devant Madame Cécile Muschotti, députée du Var, chargée par le Premier Ministre Jean Castex de rédiger un rapport sur l’institution d’un défenseur de l'environnement et des générations futures sur le modèle du défenseur des droits et Madame Virginie Dumoulin, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), service d’inspection du Ministère de la Transition écologique

Caroline Regad , Cédric Riot
[Interne] Assemblée nationale et Ministère de la Transition écologique. 2021
Rapport hal-03279803v1

« Note on legal possibilities for integrating the rights of Nature into international law », United Nations, Harmony with Nature Programme

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295479v1

« Country Profile 2021 – France, Report for the United Nations Harmony with Nature Programme », in accordance with the resolution adopted by the General Assembly of the United Nations on 30 December 2021

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295466v1

Expertise à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées devant le Sénat mexicain le 14 septembre 2021

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Sénat mexicain. 2021
Rapport hal-03350131v1

« Profil du pays 2021 – France, Rapport pour le programme des Nations Unies Harmony with Nature » en application de la résolution adoptée par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies le 21 décembre 2020, A/RES/75/220

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295461v1

"Legal Opinion" à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées au Sénat mexicain le 14 septembre 2021

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Sénat Mexicain. 2021
Rapport hal-03350122v1

"Note sur les possibilités légales d’intégration des droits de la Nature dans le droit international", Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295476v1

Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot
[Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019
Rapport hal-02073411v1

L’évolution du statut juridique de l’animal

Caroline Regad , Cédric Riot
[Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019
Rapport hal-02073413v1