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Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras - UMR 7318 DICE
Faculté de Droit - Université de Toulon
35 avenue Alphonse Daudet
BP 1416 83056 UTV TOULON
FRANCE
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125

Cédric Riot

Maître de conférences en droit privé et en sciences criminelles

Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux

 

AXES DE RECHERCHE

 

  • DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE

  • DROIT DES ANIMAUX

 

I-PRESENTATION

1-Fonctions

 

Maître de conférences en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon.

Fondateur et directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.

 

2-Formation

 

- Doctorat en Droit privé, Le Risque Social.

- D.E.A. Droit des contrats d’affaires.

- D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.).

- D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale.

- Maîtrise de Droit "privé".

- Certificat de Droit "social".

- Licence de Droit.

- Lauréat de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année 1997, prix Dalloz, "Droit des obligations".

  

II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

1-Enseignements dispensés

Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2.

Enseignements en droit des animaux.

Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises.

 

2-Autres activités liées à l'enseignement

Co-encadrant de thèses.

Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé.

Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires.

 

 III-ACTIVITES DE RECHERCHE 

1-Rayonnement scientifique

Responsabilité de manifestations scientifiques

 

►« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le samedi 29 mars 2020 à l’Université de Toulon.

 

►« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.

Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal.

 

 ►« La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »

Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.

Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.

Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.

 

Comité d’organisation de manifestation scientifique

► « Les 70 ans de la Sécurité Sociale »

Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015.

 

2-Travaux 

Photos2 documents

Directions of work or proceedings2 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (II) : Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation). LexisNexis, 2020. ⟨hal-02175739⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie. France. LexisNexis, 2018. ⟨hal-01834399⟩

Books2 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie. LexisNexis, 2018. ⟨hal-02519134⟩
  • Cédric Riot. Le Risque Social. Collection Thèse, 1, 2005, 2-7518-0024-6. ⟨hal-01835983⟩

Book sections7 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine. Nous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020. ⟨hal-02273073⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, 2020. ⟨hal-02175743⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, 2019. ⟨hal-02175747⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.85-103, 2018. ⟨hal-01834344⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Introduction. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018. ⟨hal-01834347⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Séance solennelle : Extraits de la proposition de loi. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, pp.139, 2018. ⟨hal-01918230⟩
  • Cédric Riot. L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail . Revue juridique de la Faculté de Droit de Montpellier / Herausgegeben von der Juristischen Fakultät der Universität Heidelberg, XXXVIEME Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, juin-juillet 2004 pp.16-24, 2004. ⟨hal-01837990⟩

Journal articles59 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les enjeux de la Déclaration de Toulon. Chilean Animal Law Magazine, A paraître. ⟨hal-02889688⟩
  • Cédric Riot. Le remède : La personnalité juridique proposée par la Déclaration de Toulon. Chilean Animal Law Magazine, A paraître. ⟨hal-02889690⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l'animal, dite "Déclaration de Toulon". Droit animal Ethique et sciences, 2020, pp.7. ⟨hal-02880753⟩
  • Cédric Riot. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutions. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2020, pp.267-272. ⟨hal-02478210⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot. Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020. ⟨hal-02912667⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot. Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020. ⟨hal-02912669⟩
  • Cédric Riot. En période de contrainte, une législation sociale libérée ?. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2020, pp.739-742. ⟨hal-02912094⟩
  • Cédric Riot. L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques : D'aujourd'hui à demain. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.212-219. ⟨hal-01834354⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, personne physique non-humaine. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.201-220. ⟨hal-01968527⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine. Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, 2018, 9 (2), pp.61-65. ⟨10.5565/rev/da.341⟩. ⟨hal-01823657⟩
  • Cédric Riot. Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals: Synthesis of doctrinal developments.. Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, 2018, 9 (2), pp.56-60. ⟨hal-01866871⟩
  • Cédric Riot. La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía . Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, 2018, 9 (2), pp.51-55. ⟨hal-01866853⟩
  • Cédric Riot, Bruno Siau. La généralisation du tiers payant : une ambition discutée . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016, Hors série, pp.47-51. ⟨hal-01834316⟩
  • Bruno Siau, Cédric Riot. Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016. ⟨hal-01966210⟩
  • Bruno Siau, Cédric Riot. Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016. ⟨hal-01966188⟩
  • Cédric Riot. Le développement des structures et des soins à la personne. Liberté Politique, 2015, pp.52-65. ⟨hal-01834328⟩
  • Cédric Riot. L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne . Bulletin de droit comparé – Revue du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Université de Toulon, 2015, pp.14-27. ⟨hal-01834332⟩
  • Cédric Riot. Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.1726-1728. ⟨hal-01834746⟩
  • Cédric Riot. Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.963-965. ⟨hal-01835985⟩
  • Cédric Riot. Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, Hors série, pp.330-335. ⟨hal-01834731⟩
  • Cédric Riot. L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.638-639. ⟨hal-01835988⟩
  • Cédric Riot. La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.521-523. ⟨hal-01835989⟩
  • Cédric Riot. Imputabilité au service et secteur d’activité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.107-109. ⟨hal-01835990⟩
  • Cédric Riot. L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.534-535. ⟨hal-01835999⟩
  • Cédric Riot. La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.536-537. ⟨hal-01836000⟩
  • Cédric Riot. La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.220-221. ⟨hal-01836651⟩
  • Cédric Riot. Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.155-158. ⟨hal-01836659⟩
  • Cédric Riot. Solidarité et dépendance : quel avenir ? . Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2011, pp.3-11. ⟨hal-01834732⟩
  • Cédric Riot. Enjeux des décharges de responsabilité médicale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2011, pp.197-199. ⟨hal-01836666⟩
  • Cédric Riot. Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2010, pp.391-393. ⟨hal-01836681⟩
  • Cédric Riot. CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2010, pp.540-542. ⟨hal-01836673⟩
  • Cédric Riot. Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2009. ⟨hal-01836684⟩
  • Cédric Riot. La pratique du Portage salarial . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8. ⟨hal-01836928⟩
  • Cédric Riot. Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.639-640. ⟨hal-01836695⟩
  • Cédric Riot. Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ? . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.344-345. ⟨hal-01836713⟩
  • Cédric Riot. Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliers . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.127-129. ⟨hal-01836717⟩
  • Cédric Riot. Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.345-346. ⟨hal-01836704⟩
  • Cédric Riot. Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité sociale. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.648-650. ⟨hal-01836689⟩
  • Cédric Riot. Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travail. Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier, supplément (2617), pp.8-9. ⟨hal-01836935⟩
  • Cédric Riot. Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2617), pp.10-11. ⟨hal-01836952⟩
  • Cédric Riot. Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risques . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.124-125. ⟨hal-01836741⟩
  • Cédric Riot. Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ? . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, 17, pp.424-425. ⟨hal-01836738⟩
  • Cédric Riot. Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politique . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.689-690. ⟨hal-01836734⟩
  • Cédric Riot. L'exercice « subordonné » de l'art médical. Recueil Dalloz, Dalloz, 2006, pp.111-114. ⟨halshs-02209036⟩
  • Cédric Riot. Risques professionnels et responsabilité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.311-313. ⟨hal-01836845⟩
  • Cédric Riot. Professionnelles de santé libérales et Congé de maternité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.479-481. ⟨hal-01836805⟩
  • Cédric Riot. Les obligations de la négociation . Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2006, pp.67-94. ⟨hal-01834733⟩
  • Cédric Riot. Protection sociale complémentaire . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.81-83. ⟨hal-01836850⟩
  • Cédric Riot. Faute inexcusable : employeur / salarié . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2006, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2559), pp.3-4. ⟨hal-01836956⟩
  • Cédric Riot. Le risque dépendance . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.459-461. ⟨hal-01836866⟩
  • Cédric Riot. Faute inexcusable et pertinence des actions de prévention . Gazette du Palais, Lextenso, 2005, pp.38. ⟨hal-01836985⟩
  • Cédric Riot. De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santé . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.17-26. ⟨hal-01834738⟩
  • Cédric Riot. Le risque social face aux lois du Marché . Gazette du Palais, Lextenso, 2005, pp.3-12. ⟨hal-01834737⟩
  • Cédric Riot. Définition juridique du médecin salarié . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.70-71. ⟨hal-01836876⟩
  • Cédric Riot. Sous-traitance et législation sur le risque professionnel . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.236-237. ⟨hal-01836872⟩
  • Cédric Riot. Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16. ⟨hal-01836969⟩
  • Cédric Riot. L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ” . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2003, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2418), pp.14-17. ⟨hal-01836973⟩
  • Cédric Riot. Contentieux URSSAF et allègement de cotisations. Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2002, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2372), pp.12-13. ⟨hal-01836977⟩
  • Cédric Riot. La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001). La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2002. ⟨hal-01834742⟩

Conference papers44 documents

  • Cédric Riot. Les enjeux de la personnalité juridique des animaux. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498138⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le statut de l'animal, perspectives d'avenir. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498056⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498061⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La charte du droit du vivant. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498067⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498043⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Declaración de Toulon (en español). 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02610595⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'esprit de la Déclaration de Toulon. 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine. ⟨hal-02610583⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The Toulon Declaration (in English). 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02610590⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux. Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France. ⟨hal-02478096⟩
  • Cédric Riot. Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectives. Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France. ⟨hal-02478248⟩
  • Cédric Riot. Les animaux non-humains (ANH) : statut juridique. Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France. ⟨hal-02958675⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Die Toulon-Deklaration (in Deutsch). 1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02883136⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Nature, animaux et droit. Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France. ⟨hal-02532440⟩
  • Cédric Riot. L'utilité du Code de l'animal. Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France. ⟨hal-02097523⟩
  • Cédric Riot. De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animaux. Démocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02175744⟩
  • Cédric Riot. Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitées. Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02175782⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal. Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02268550⟩
  • Cédric Riot. La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animal. Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02268887⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon. Conférence de presse, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02303241⟩
  • Cédric Riot. L'esprit de la Déclaration de Toulon. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02302149⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?. Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02123882⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02126953⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal (II) : Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d’expérimentation). La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012868⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines. La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012875⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012884⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit des animaux au XXIème siècle. La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834761⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal : yes, we do !. La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834763⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Sortir définitivement l'animal du droit des biens. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01825692⟩
  • Cédric Riot. L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01828808⟩
  • Cédric Riot. L'animal, personne non humaine. Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France. ⟨hal-01828813⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Avant-propos. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828820⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828828⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01817939⟩
  • Cédric Riot. Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II). Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01883798⟩
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  • Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-02085507⟩
  • Cédric Riot. La période précontractuelle . Le nouveau Droit des contrats, Mar 2016, Toulon, France. ⟨hal-01834322⟩
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  • Cédric Riot. L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail . XXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Jun 2004, Montpellier, France. ⟨hal-01834744⟩

Other publications5 documents

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  • Caroline Regad, Cédric Riot. Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon. 2019. ⟨hal-02077586⟩
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Preprints, Working Papers, ...2 documents

  • Cédric Riot. Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. . 2018. ⟨hal-01828839⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Note de travail sur la personne physique non-humaine. 2018. ⟨hal-01883793⟩

Reports2 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. L’évolution du statut juridique de l’animal : La reconnaissance d’une personnalité juridique pour la cohérence du droit. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073413⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073411⟩