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Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras - UMR 7318 DICE
Faculté de Droit - Université de Toulon
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FRANCE

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    89

    Cédric Riot


    Maître de conférences en droit privé et en sciences criminelles

    Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux

     

    AXES DE RECHERCHE

     

    • DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE

    • DROIT DES ANIMAUX

     

    I-PRESENTATION

    1-Fonctions

     

    Maître de conférences en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon.

    Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.

     

    2-Formation

     

    - Doctorat en Droit privé, Le Risque Social.

    - D.E.A. Droit des contrats d’affaires.

    - D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.).

    D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale.

    Maîtrise de Droit "privé".

    Certificat de Droit "social".

    Licence de Droit.

    Lauréat de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année 1997, prix Dalloz, "Droit des obligations".

      

    II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

    1-Enseignements dispensés

    Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2.

    Enseignements en droit des animaux.

    Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises.

     

    2-Autres activités liées à l'enseignement

    Co-encadrant de thèses.

    Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé.

    Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires.

     

     III-ACTIVITES DE RECHERCHE 

    1-Rayonnement scientifique

    Responsabilité de manifestations scientifiques

     

    « La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

    Colloque organisé avec Caroline REGAD, prévu le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.

     

     « La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »

    Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.

    Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.

    Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.

     

    Comité d’organisation de manifestation scientifique

    « Les 70 ans de la Sécurité Sociale »

    Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015.

     

    2-Travaux 


    Photos1 document

    Directions of work or proceedings1 document

    Books1 document

    • Cédric Riot. Le Risque Social. Collection Thèse, 1, 2005, 2-7518-0024-6. ⟨hal-01835983⟩

    Book sections4 documents

    Journal articles51 documents

    • Cédric Riot. L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques : D'aujourd'hui à demain. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.212-219. ⟨hal-01834354⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, personne physique non-humaine. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.201-220. ⟨hal-01968527⟩
    • Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine. Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, 2018, 9 (2), pp.61-65. ⟨http://revistes.uab.cat/da/article/view/v9-n2-riot/pdf_4⟩. ⟨10.5565/rev/da.341⟩. ⟨hal-01823657⟩
    • Cédric Riot. La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía . Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, 2018, 9 (2), pp.51-55. ⟨https://revistes.uab.cat/da/article/view/v9-n2-riot/341-pdf-es⟩. ⟨hal-01866853⟩
    • Cédric Riot. Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals: Synthesis of doctrinal developments.. Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, 2018, 9 (2), pp.56-60. ⟨https://revistes.uab.cat/da/article/view/v9-n2-riot/341-pdf-en⟩. ⟨hal-01866871⟩
    • Cédric Riot, Bruno Siau. La généralisation du tiers payant : une ambition discutée . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016, Hors série, pp.47-51. ⟨https://www.bnds.fr/revue/rds/loi-de-modernisation-de-notre-systeme-de-sante.htmlla-generalisation-du-tiers-payant-une-ambition-discutee-8117.html⟩. ⟨hal-01834316⟩
    • Bruno Siau, Cédric Riot. Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016. ⟨hal-01966188⟩
    • Cédric Riot. L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne . Bulletin de droit comparé – Revue du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, 2015, pp.14-27. ⟨http://cdpc.univ-tln.fr/bulletin_de_droit_compare.html⟩. ⟨hal-01834332⟩
    • Cédric Riot. Le développement des structures et des soins à la personne. Liberté Politique, 2015, pp.52-65. ⟨http://www.libertepolitique.com/La-revue/La-revue-Liberte-Politique/Vieillir-une-vocation⟩. ⟨hal-01834328⟩
    • Cédric Riot. Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.1726-1728. ⟨hal-01834746⟩
    • Cédric Riot. Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.963-965. ⟨hal-01835985⟩
    • Cédric Riot. Imputabilité au service et secteur d’activité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.107-109. ⟨hal-01835990⟩
    • Cédric Riot. La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.521-523. ⟨hal-01835989⟩
    • Cédric Riot. Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, Hors série, pp.330-335. ⟨hal-01834731⟩
    • Cédric Riot. L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.638-639. ⟨hal-01835988⟩
    • Cédric Riot. La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.220-221. ⟨hal-01836651⟩
    • Cédric Riot. La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.536-537. ⟨hal-01836000⟩
    • Cédric Riot. Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.155-158. ⟨hal-01836659⟩
    • Cédric Riot. L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.534-535. ⟨hal-01835999⟩
    • Cédric Riot. Enjeux des décharges de responsabilité médicale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2011, pp.197-199. ⟨hal-01836666⟩
    • Cédric Riot. Solidarité et dépendance : quel avenir ? . Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2011, pp.3-11. ⟨hal-01834732⟩
    • Cédric Riot. Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2010, pp.391-393. ⟨hal-01836681⟩
    • Cédric Riot. CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2010, pp.540-542. ⟨hal-01836673⟩
    • Cédric Riot. Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2009, ⟨522-524⟩. ⟨hal-01836684⟩
    • Cédric Riot. Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.345-346. ⟨hal-01836704⟩
    • Cédric Riot. Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ? . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.344-345. ⟨hal-01836713⟩
    • Cédric Riot. Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.639-640. ⟨hal-01836695⟩
    • Cédric Riot. Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité sociale. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.648-650. ⟨hal-01836689⟩
    • Cédric Riot. La pratique du Portage salarial . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8. ⟨hal-01836928⟩
    • Cédric Riot. Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliers . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.127-129. ⟨hal-01836717⟩
    • Cédric Riot. Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politique . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.689-690. ⟨hal-01836734⟩
    • Cédric Riot. Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2617), pp.10-11. ⟨hal-01836952⟩
    • Cédric Riot. Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ? . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, 17, pp.424-425. ⟨hal-01836738⟩
    • Cédric Riot. Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travail. Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier, supplément (2617), pp.8-9. ⟨hal-01836935⟩
    • Cédric Riot. Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risques . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.124-125. ⟨hal-01836741⟩
    • Cédric Riot. Les obligations de la négociation . Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2006, pp.67-94. ⟨hal-01834733⟩
    • Cédric Riot. Faute inexcusable : employeur / salarié . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2006, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2559), pp.3-4. ⟨hal-01836956⟩
    • Cédric Riot. Professionnelles de santé libérales et Congé de maternité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.479-481. ⟨hal-01836805⟩
    • Cédric Riot. Risques professionnels et responsabilité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.311-313. ⟨hal-01836845⟩
    • Cédric Riot. L’exercice “ subordonné ” de l’art médical . Recueil Dalloz, Dalloz, 2006, pp.111-114. ⟨hal-01834735⟩
    • Cédric Riot. Protection sociale complémentaire . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.81-83. ⟨hal-01836850⟩
    • Cédric Riot. Sous-traitance et législation sur le risque professionnel . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.236-237. ⟨hal-01836872⟩
    • Cédric Riot. Définition juridique du médecin salarié . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.70-71. ⟨hal-01836876⟩
    • Cédric Riot. De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santé . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.17-26. ⟨hal-01834738⟩
    • Cédric Riot. Le risque dépendance . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.459-461. ⟨hal-01836866⟩
    • Cédric Riot. Le risque social face aux lois du Marché . Gazette du Palais, Lextenso, 2005, pp.3-12. ⟨hal-01834737⟩
    • Cédric Riot. Faute inexcusable et pertinence des actions de prévention . Gazette du Palais, Lextenso, 2005, pp.38. ⟨hal-01836985⟩
    • Cédric Riot. Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16. ⟨hal-01836969⟩
    • Cédric Riot. L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ” . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2003, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2418), pp.14-17. ⟨hal-01836973⟩
    • Cédric Riot. Contentieux URSSAF et allègement de cotisations. Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2002, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2372), pp.12-13. ⟨hal-01836977⟩
    • Cédric Riot. La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001). La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2002. ⟨hal-01834742⟩

    Conference papers26 documents

    • Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012884⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal (II) : Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d’expérimentation). La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012868⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines. La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012875⟩
    • Cédric Riot. L'utilité du Code de l'animal. Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France. ⟨hal-02097523⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02126953⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?. Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02123882⟩
    • Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit : Comment ?. Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01913107⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit. Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01913102⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. Sortir définitivement l'animal du droit des biens. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01825692⟩
    • Cédric Riot. Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II). Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01883798⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01817939⟩
    • Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal : yes, we do !. La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834763⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-02085507⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit des animaux au XXIème siècle. La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834761⟩
    • Cédric Riot. L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01828808⟩
    • Cédric Riot, Caroline Regad. Avant-propos. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828820⟩
    • Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828828⟩
    • Cédric Riot. L'animal, personne non humaine. Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France. ⟨hal-01828813⟩
    • Cédric Riot. La période précontractuelle . Le nouveau Droit des contrats, Mar 2016, Toulon, France. ⟨hal-01834322⟩
    • Cédric Riot. Les contraintes du droit du travail . Tourisme et contrats , Association Toulonnaise du génie contractuel (ATGC) du Master 2 - spéc. droit des contrats. Mar 2015, Toulon, France. ⟨hal-01834334⟩
    • Cédric Riot. Le développement des structures et des soins à la personne . Vieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Observatoire Socio-Politique (OSP) de Fréjus-Toulon, Feb 2015, Toulon, France. ⟨hal-01835992⟩
    • Cédric Riot. Présentation du droit de la sécurité sociale à l’Université . Les 70 ans de la Sécurité Sociale, Dec 2015, Toulon, France. ⟨hal-01837193⟩
    • Cédric Riot. Le coût juridique d’un mauvais management . Management de proximité et santé au travail , Mar 2014, Montpellier, France. ⟨hal-01835995⟩
    • Cédric Riot. Le management du risque psychosocial. Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Mar 2010, Montpellier, France. ⟨hal-01835996⟩
    • Cédric Riot. L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudence . Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Sep 2008, Montpellier, France. ⟨hal-01835997⟩
    • Cédric Riot. L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail . XXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Jun 2004, Montpellier, France. ⟨hal-01834744⟩

    Other publications1 document

    • Caroline Regad, Cédric Riot. Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines ». 2019. ⟨hal-02090094⟩

    Preprints, Working Papers, ...2 documents

    • Cédric Riot, Caroline Regad. Note de travail sur la personne physique non-humaine. 2018. ⟨hal-01883793⟩
    • Cédric Riot. Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. . 2018. ⟨hal-01828839⟩

    Reports2 documents

    • Caroline Regad, Cédric Riot. Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073411⟩
    • Caroline Regad, Cédric Riot. L’évolution du statut juridique de l’animal : La reconnaissance d’une personnalité juridique pour la cohérence du droit. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073413⟩