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cedric.riot@univ-tln.fr
Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras - UMR 7318 DICE
Faculté de Droit - Université de Toulon
35 avenue Alphonse Daudet
BP 1416 83056 UTV TOULON
FRANCE
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172

Cédric Riot

Enseignant-chercheur en droit privé et en sciences criminelles

Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux

Expert du Programme de l'Organisation des Nations Unies Harmony with Nature

 

AXES DE RECHERCHE

 

  • DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE

  • DROIT DES ANIMAUX

 

I-PRESENTATION

1-Fonctions

 

Maître de conférences en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon.

Fondateur et directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.

Responsable associé de la rubrique "Droit social" au sein de la Revue Droit et Santé.

 

2-Formation

 

- Doctorat en Droit privé, Le Risque Social.

- D.E.A. Droit des contrats d’affaires.

- D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.).

- D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale.

- Maîtrise de Droit "privé".

- Certificat de Droit "social".

- Licence de Droit.

- Lauréat de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année 1997, prix Dalloz, "Droit des obligations".

  

II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

1-Enseignements dispensés

Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2.

Enseignements en droit des animaux.

Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises.

 

2-Autres activités liées à l'enseignement

Co-encadrant de thèses.

Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé.

Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires.

 

 III-ACTIVITES DE RECHERCHE 

1-Rayonnement scientifique

Responsabilité de manifestations scientifiques

 

►« La personnalité juridique de l’animal (III) – Les animaux sauvages »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le samedi 7 novembre 2020 à l’Université de Toulon.

 

►« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.

Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal.

 

 ►« La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »

Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.

Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.

Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.

 

Comité d’organisation de manifestation scientifique

► « Les 70 ans de la Sécurité Sociale »

Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015.

 

2-Travaux 

Photos12 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit du vivant (schéma de transition). Illustration. France. 2016. ⟨hal-02301005⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The Bush of Life at the origin of the Law of the Living. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03194666⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Schéma 3.0 : Le droit du vivant. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03200140⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Scheme 3.0 : The Law of the Living. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197417⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Scheme 1.0 : Genesis of the doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197411⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Non-human person in French law. Illustration. France. 2016. ⟨medihal-01817091v3⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le buisson de la vie à l'origine du droit du vivant. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03145266⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Schéma 1.0 : Genèse de la doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197405⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Scheme 2.0 : Branching of the doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197416⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Evolution de la notion de personnalité juridique - Proposition issue de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03200142⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Evolution of the concept of the legal personality – Proposal emerged from the trilogy on the legal personality of the animal. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03200145⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Schéma 2.0 : Ramification de la doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197406⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (II) : Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation). LexisNexis, 2020. ⟨hal-02175739⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie. France. LexisNexis, 2018. ⟨hal-01834399⟩

Books2 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie. LexisNexis, 2018. ⟨hal-02519134⟩
  • Cédric Riot. Le Risque Social. Collection Thèse, 1, 2005, 2-7518-0024-6. ⟨hal-01835983⟩

Book sections7 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.121-132, 2020. ⟨hal-02175743⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine. Nous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020. ⟨hal-02273073⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.87-108, 2019. ⟨hal-02175747⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.85-103, 2018. ⟨hal-01834344⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Introduction. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018. ⟨hal-01834347⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Séance solennelle : Extraits de la proposition de loi. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, pp.139, 2018. ⟨hal-01918230⟩
  • Cédric Riot. L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail . Revue juridique de la Faculté de Droit de Montpellier / Herausgegeben von der Juristischen Fakultät der Universität Heidelberg, XXXVIEME Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, juin-juillet 2004 pp.16-24, 2004. ⟨hal-01837990⟩

Journal articles74 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivant. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.38. ⟨hal-03173641⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Pages spéciales sur la Déclaration de Toulon. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.35-36. ⟨hal-03173581⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le Diplôme universitaire en Droit des Animaux. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.46. ⟨hal-03173648⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrine. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.37-46. ⟨hal-03173600⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La question de la représentation des animaux. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.22. ⟨hal-03173605⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.21-27. ⟨hal-03173568⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrine. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.28-34. ⟨hal-03173577⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Dossier - La personnalité juridique de l'animal. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.18-46. ⟨hal-03173538⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.24. ⟨hal-03173613⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.27. ⟨hal-03173621⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animal. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.18-20. ⟨hal-03173546⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ?. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.40. ⟨hal-03173646⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Droit des animaux", "droit animal", "droit animalier", "droit de l'animal"... comment s'y retrouver ?. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.29. ⟨hal-03173630⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Pourquoi parler de "personne non-humaine" et non de "personne animale" ?. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.32. ⟨hal-03173633⟩
  • Cédric Riot. La LFSS pour 2021 : au-delà du budget exceptionnel, l'anticipation des prochaines crises sanitaires. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2021, pp.472-474. ⟨hal-03241645⟩
  • Cédric Riot. El remedio : La personalidad jurídica propuesta por la Declaración de Toulon. Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.25-28. ⟨hal-02889690⟩
  • Cédric Riot. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutions. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2020, pp.267-272. ⟨hal-02478210⟩
  • Cédric Riot. En période de contrainte, une législation sociale libérée ?. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2020, pp.739-742. ⟨hal-02912094⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot. Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020. ⟨hal-02912667⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot. Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020. ⟨hal-02912669⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l'animal, dite "Déclaration de Toulon". Droit animal Ethique et sciences, 2020, pp.7. ⟨hal-02880753⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Los Desafíos de la Declaración de Toulon. Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28. ⟨hal-02889688⟩
  • Cédric Riot. L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques : D'aujourd'hui à demain. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.212-219. ⟨hal-01834354⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, personne physique non-humaine. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.201-220. ⟨hal-01968527⟩
  • Cédric Riot. La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía . Derecho Animal, Universitat Autònoma de Barcelona, 2018, 9 (2), pp.51-55. ⟨hal-01866853⟩
  • Cédric Riot. Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals: Synthesis of doctrinal developments.. Derecho Animal, Universitat Autònoma de Barcelona, 2018, 9 (2), pp.56-60. ⟨hal-01866871⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine. Derecho Animal, Universitat Autònoma de Barcelona, 2018, 9 (2), pp.61-65. ⟨10.5565/rev/da.341⟩. ⟨hal-01823657⟩
  • Cédric Riot, Bruno Siau. La généralisation du tiers payant : une ambition discutée . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016, Hors série, pp.47-51. ⟨hal-01834316⟩
  • Bruno Siau, Cédric Riot. Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016. ⟨hal-01966210⟩
  • Bruno Siau, Cédric Riot. Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016. ⟨hal-01966188⟩
  • Cédric Riot. L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne . Bulletin de droit comparé – Revue du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Université de Toulon, 2015, pp.14-27. ⟨hal-01834332⟩
  • Cédric Riot. Le développement des structures et des soins à la personne. Liberté Politique, 2015, pp.52-65. ⟨hal-01834328⟩
  • Cédric Riot. Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.963-965. ⟨hal-01835985⟩
  • Cédric Riot. Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.1726-1728. ⟨hal-01834746⟩
  • Cédric Riot. Imputabilité au service et secteur d’activité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.107-109. ⟨hal-01835990⟩
  • Cédric Riot. L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.638-639. ⟨hal-01835988⟩
  • Cédric Riot. La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.521-523. ⟨hal-01835989⟩
  • Cédric Riot. Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, Hors série, pp.330-335. ⟨hal-01834731⟩
  • Cédric Riot. Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.155-158. ⟨hal-01836659⟩
  • Cédric Riot. La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.220-221. ⟨hal-01836651⟩
  • Cédric Riot. La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.536-537. ⟨hal-01836000⟩
  • Cédric Riot. L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2012, pp.534-535. ⟨hal-01835999⟩
  • Cédric Riot. Enjeux des décharges de responsabilité médicale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2011, pp.197-199. ⟨hal-01836666⟩
  • Cédric Riot. Solidarité et dépendance : quel avenir ? . Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2011, pp.3-11. ⟨hal-01834732⟩
  • Cédric Riot. Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2010, pp.391-393. ⟨hal-01836681⟩
  • Cédric Riot. CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2010, pp.540-542. ⟨hal-01836673⟩
  • Cédric Riot. Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2009. ⟨hal-01836684⟩
  • Cédric Riot. Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.639-640. ⟨hal-01836695⟩
  • Cédric Riot. Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité sociale. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.648-650. ⟨hal-01836689⟩
  • Cédric Riot. Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugale . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.345-346. ⟨hal-01836704⟩
  • Cédric Riot. Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ? . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.344-345. ⟨hal-01836713⟩
  • Cédric Riot. La pratique du Portage salarial . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8. ⟨hal-01836928⟩
  • Cédric Riot. Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliers . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.127-129. ⟨hal-01836717⟩
  • Cédric Riot. Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2617), pp.10-11. ⟨hal-01836952⟩
  • Cédric Riot. Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travail. Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier, supplément (2617), pp.8-9. ⟨hal-01836935⟩
  • Cédric Riot. Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risques . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.124-125. ⟨hal-01836741⟩
  • Cédric Riot. Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ? . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, 17, pp.424-425. ⟨hal-01836738⟩
  • Cédric Riot. Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politique . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.689-690. ⟨hal-01836734⟩
  • Cédric Riot. Protection sociale complémentaire . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.81-83. ⟨hal-01836850⟩
  • Cédric Riot. Professionnelles de santé libérales et Congé de maternité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.479-481. ⟨hal-01836805⟩
  • Cédric Riot. Risques professionnels et responsabilité . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.311-313. ⟨hal-01836845⟩
  • Cédric Riot. Faute inexcusable : employeur / salarié . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2006, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2559), pp.3-4. ⟨hal-01836956⟩
  • Cédric Riot. Les obligations de la négociation . Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2006, pp.67-94. ⟨hal-01834733⟩
  • Cédric Riot. L'exercice « subordonné » de l'art médical. Recueil Dalloz, Dalloz, 2006, pp.111-114. ⟨halshs-02209036⟩
  • Cédric Riot. Faute inexcusable et pertinence des actions de prévention . Gazette du Palais, Lextenso, 2005, pp.38. ⟨hal-01836985⟩
  • Cédric Riot. Le risque dépendance . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.459-461. ⟨hal-01836866⟩
  • Cédric Riot. Définition juridique du médecin salarié . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.70-71. ⟨hal-01836876⟩
  • Cédric Riot. Sous-traitance et législation sur le risque professionnel . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.236-237. ⟨hal-01836872⟩
  • Cédric Riot. Le risque social face aux lois du Marché . Gazette du Palais, Lextenso, 2005, pp.3-12. ⟨hal-01834737⟩
  • Cédric Riot. De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santé . Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2005, pp.17-26. ⟨hal-01834738⟩
  • Cédric Riot. Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16. ⟨hal-01836969⟩
  • Cédric Riot. L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ” . Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2003, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2418), pp.14-17. ⟨hal-01836973⟩
  • Cédric Riot. Contentieux URSSAF et allègement de cotisations. Hérault juridique et économique, Société d'exploitation des Petites Affiches, 2002, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2372), pp.12-13. ⟨hal-01836977⟩
  • Cédric Riot. La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001). La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2002. ⟨hal-01834742⟩

Conference papers55 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationale. Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, Royaume-Uni. ⟨hal-03173774⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux. Forum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Sénat de la République du Mexique, Feb 2021, Mexico, Mexique. ⟨hal-03145144⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personalidad jurídica de los animales. Foro por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Senado de la República, Feb 2021, Ciutad de México, México. ⟨hal-03145139⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspective. Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, United Kingdom. ⟨hal-03173777⟩
  • Cédric Riot. Charte du Droit du Vivant. Charte de Droit du Vivant / Charter on the Law of the Living / Carta de Derecho de lo Viviente, May 2021, New-York, États-Unis. ⟨hal-03239716⟩
  • Cédric Riot. Contexte et contenu de la Déclaration de Toulon. La personnalité juridique de l'animal et la Déclaration de Toulon, Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-03096675⟩
  • Cédric Riot. Contexto y contenido de la Declaración de Toulon. La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-03096692⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-03014818⟩
  • Cédric Riot. Les animaux non-humains (ANH) : statut juridique. Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France. ⟨hal-02958675⟩
  • Cédric Riot. Les enjeux de la personnalité juridique des animaux. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498138⟩
  • Cédric Riot. Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectives. Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France. ⟨hal-02478248⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux. Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France. ⟨hal-02478096⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le statut de l'animal, perspectives d'avenir. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498056⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The Toulon Declaration (in English). 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02610590⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498043⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Die Toulon-Deklaration (in Deutsch). 1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02883136⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-03014829⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-03037454⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-03059962⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La charte du droit du vivant. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498067⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Nature, animaux et droit. Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France. ⟨hal-02532440⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498061⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'esprit de la Déclaration de Toulon. 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine. ⟨hal-02610583⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Declaración de Toulon (en español). 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02610595⟩
  • Cédric Riot. La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animal. Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02268887⟩
  • Cédric Riot. De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animaux. Démocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02175744⟩
  • Cédric Riot. Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitées. Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02175782⟩
  • Cédric Riot. L'utilité du Code de l'animal. Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France. ⟨hal-02097523⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012884⟩
  • Cédric Riot. L'esprit de la Déclaration de Toulon. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02302149⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?. Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02123882⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon. Conférence de presse, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02303241⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal. Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02268550⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02126953⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines. La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012875⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal (II) : Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d’expérimentation). La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012868⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal : yes, we do !. La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834763⟩
  • Cédric Riot. Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II). Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01883798⟩
  • Cédric Riot. L'animal, personne non humaine. Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France. ⟨hal-01828813⟩
  • Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828828⟩
  • Cédric Riot. L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01828808⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Avant-propos. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828820⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01817939⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-02085507⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit des animaux au XXIème siècle. La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834761⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit. Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01913102⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Sortir définitivement l'animal du droit des biens. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01825692⟩
  • Cédric Riot. La période précontractuelle . Le nouveau Droit des contrats, Mar 2016, Toulon, France. ⟨hal-01834322⟩
  • Cédric Riot. Présentation du droit de la sécurité sociale à l’Université . Les 70 ans de la Sécurité Sociale, Dec 2015, Toulon, France. ⟨hal-01837193⟩
  • Cédric Riot. Le développement des structures et des soins à la personne . Vieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Observatoire Socio-Politique (OSP) de Fréjus-Toulon, Feb 2015, Toulon, France. ⟨hal-01835992⟩
  • Cédric Riot. Les contraintes du droit du travail . Tourisme et contrats , Association Toulonnaise du génie contractuel (ATGC) du Master 2 - spéc. droit des contrats. Mar 2015, Toulon, France. ⟨hal-01834334⟩
  • Cédric Riot. Le coût juridique d’un mauvais management . Management de proximité et santé au travail , Mar 2014, Montpellier, France. ⟨hal-01835995⟩
  • Cédric Riot. Le management du risque psychosocial. Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Mar 2010, Montpellier, France. ⟨hal-01835996⟩
  • Cédric Riot. L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudence . Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Sep 2008, Montpellier, France. ⟨hal-01835997⟩
  • Cédric Riot. L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail . XXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Jun 2004, Montpellier, France. ⟨hal-01834744⟩

Other publications9 documents

  • Cédric Riot. Earth-Centered Law, EJ Input Harmony with Nature, United Nations. 2021. ⟨hal-03231905⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Charte du Droit du Vivant. 2021. ⟨hal-03250664⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The Charter on the Law of the Living. 2021. ⟨hal-03250661⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Carta de Derecho de lo Viviente. 2021. ⟨hal-03250666⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'Université de Toulon, pôle de référence et d'innovation en droit des animaux. 2019. ⟨hal-02077589⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon. 2019. ⟨hal-02077586⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines ». 2019. ⟨hal-02090094⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Les animaux ont-ils des droits ?". 2019. ⟨hal-02386922⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Bande annonce - Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019. 2019. ⟨hal-02077588⟩

Preprints, Working Papers, ...2 documents

  • Cédric Riot, Caroline Regad. Note de travail sur la personne physique non-humaine. 2018. ⟨hal-01883793⟩
  • Cédric Riot. Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. . 2018. ⟨hal-01828839⟩

Reports9 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Legal Opinion" à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées au Sénat mexicain le 14 septembre 2021. [Autre] Sénat Mexicain. 2021. ⟨hal-03350122⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Expertise à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées devant le Sénat mexicain le 14 septembre 2021. [Autre] Sénat mexicain. 2021. ⟨hal-03350131⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. « Profil du pays 2021 – France, Rapport pour le programme des Nations Unies Harmony with Nature » en application de la résolution adoptée par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies le 21 décembre 2020, A/RES/75/220. [Autre] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295461⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. « Note on legal possibilities for integrating the rights of Nature into international law », United Nations, Harmony with Nature Programme. [Other] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295479⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Note sur les possibilités légales d’intégration des droits de la Nature dans le droit international", Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature. [Autre] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295476⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. « Country Profile 2021 – France, Report for the United Nations Harmony with Nature Programme », in accordance with the resolution adopted by the General Assembly of the United Nations on 30 December 2021. [Other] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295466⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Expertise présentée devant la députation nationale au cours d’une audition devant Madame Cécile Muschotti, députée du Var, chargée par le Premier Ministre Jean Castex de rédiger un rapport sur l’institution d’un défenseur de l'environnement et des générations futures sur le modèle du défenseur des droits et Madame Virginie Dumoulin, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), service d’inspection du Ministère de la Transition écologique. [Interne] Assemblée nationale et Ministère de la Transition écologique. 2021. ⟨hal-03279803⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L’évolution du statut juridique de l’animal : La reconnaissance d’une personnalité juridique pour la cohérence du droit. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073413⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073411⟩