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48 résultats

La performance du juge d'appel

Damien Catteau
Les 30 ans des cours administratives d'appel, Association Lyonnaise de Droit Administratif - ALYODA, Dec 2017, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-01724790v1

Aspects financiers de la Métropole de Lyon

Damien Catteau
La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?, Centre Droits, Contrats, Territoires; Métropole de Lyon, Mar 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-01873633v1

Responsabilité financière des gestionnaires publics (locaux) : une réforme inéluctable, à la croisée des chemins

Damien Catteau
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, n°19-20 (2125), pp. 1-5
Article dans une revue hal-03228097v1

Les QRC des concours d’entrées aux IRA, "Finances publiques

Damien Catteau
Les QRC des concours d’entrées aux IRA., Gualino - lextenso éditions, pp. 209-312, 2013, Concours catégorie A, 978-2-297-032803
Chapitre d'ouvrage hal-01097424v1

En finir avec le mensonge budgétaire. Réflexions sur le principe de spécialité

Damien Catteau
Arthur Braun; Elodie Derdaele; Cécile Thomassin. Mensonge(s) et droit public, Presse Universitaire de Nancy - Editions universitaires de Lorraine, pp.217-236, 2018, Droit, politique, société, 978-2-8143-0516-8
Chapitre d'ouvrage hal-01724792v1

Finances publiques : droit budgétaire, comptabilité publique

Damien Catteau
Hachette supérieur, pp.168, 2018, Les fondamentaux : droit, 978-2-01-702560-3
Ouvrages hal-01873696v1

La LOLF et la mise en équation de la gestion publique : une analyse critique

Damien Catteau
Chiffre(s) et droit public, Oct 2020, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-03228107v1

Les budgets locaux verts : simple instrument de pilotage de politiques publiques locales et/ou un instrument financier innovant ?

Damien Catteau
Gestion et Finances Publiques, 2024, 1, pp.7-14
Article dans une revue hal-04401158v1

Droit budgétaire : comptabilité publique : LOLF et GBCP

Damien Catteau
Hachette Supérieur, pp.167, 2015, Les fondamentaux, Droit, 978-2-01-270903-4
Ouvrages hal-01724764v1

D’une classification fonctionnelle des dépenses à une budgétisation par programmes : quelle réforme ?

Damien Catteau
GIS GRALE/CNRS. Droit et gestion des collectivités territoriales 2011, Editions Le Moniteur, pp. 149-158, 2011, L'enjeu de la dépense locale, 978-2-281-12838-3
Chapitre d'ouvrage hal-01097384v1

La révision constitutionnelle issue du rapport "Balladur" : une occasion manquée pour les Finances publiques

Damien Catteau
Revue française de finances publiques, 2008, 101, pp. 183-196
Article dans une revue hal-00870631v1

Les enjeux financiers autour de la création des métropoles : l’exemple de la Métropole de Lyon

Damien Catteau
C. Chabrot (dir.). La Métropole de Lyon, de la singularité à la modélisation ?, L'Harmattan; Collection : Grale, pp. 201-214., 2019, 978-2-343-17826-4
Chapitre d'ouvrage hal-03228101v1

Droit budgétaire et Comptabilité publique.

Damien Catteau
Hachette Education; Collection Fondamentaux, 168 p., 2013, Les Fondamentaux, 978-2-01-140115-1
Ouvrages hal-01097376v1

La révision des valeurs locatives cadastrales : méthodes et enjeux

Damien Catteau
La future métropole vue par 50 contributeurs, Grand Lyon Prospective, pp.257-260, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-01097397v1

Finances publiques : 22 exercices corrigés

Damien Catteau
Gualino-Lextenso éditions, pp.194, 2014, Fac universités, Exos LMD, 978-2-297-04537-7
Ouvrages hal-01097413v1

Des innovations budgétaires et comptables en matière d'investissement

Damien Catteau
La dépense locale d'investissement : une dépense d'avenir source d'innovation, Centre d’études et de recherches financières et fiscales; Équipe de droit public de Lyon, Mar 2017, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-01724778v1

Quelles compétences pour les nouvelles régions ?

Damien Catteau
Revue française de finances publiques, 2019, Régions, métropoles : finances locales et développement économique, 143, pp.23-32
Article dans une revue hal-01873625v1

Le contrôle des régularisations exceptionnelles, entre fait majoritaire et fait du prince

Damien Catteau
Actualité juridique Droit administratif, 2007, 08, pp.403
Article dans une revue halshs-02218970v1

Le Financement des SDIS à l’épreuve de la nouvelle gestion publique

Damien Catteau
GRALE. Services Départementaux d'Incendie et de Secours : Faut-il étatiser les SDIS, L'Harmattan, pp. 77-92., 2010, 978-2-296-12672-5
Chapitre d'ouvrage hal-01097417v1

Le principe de séparation des ordonnateurs et des comptables structure-t-il toujours le système de comptabilité publiques français ?

Damien Catteau
Les interactions entre comptabilité et droit publics, Centre de recherche en droit public de Nanterre; Conseil de normalisation des comptes publics, Jan 2016, Paris, France
Communication dans un congrès hal-01724781v1

En finir avec le principe de séparation des ordonnateurs et des comptables : préalable ou conséquence de la modernisation de la gestion budgétaire et comptable.

Damien Catteau
Xavier Vandendriessche. Mélanges en l'honneur du professeur Michel Lascombe, Dalloz, pp.143-154, 2020, 978-2-247-19936-5
Chapitre d'ouvrage hal-01724794v1

Propos introductifs : les enjeux de la certification des comptes locaux

Damien Catteau
La certification des comptes locaux : de l'expérimentation à la généralisation ?, Equipe de droit public de Lyon; Centre d'Études et de Recherches Financières et Fiscales, Dec 2020, Lyon, France. pp.109-113, ⟨10.3166/gfp.2022.1.015⟩
Communication dans un congrès hal-04206793v1

La performance au cœur du système budgétaire français ?

Damien Catteau
La LOLF a 20 ans !, 47, Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse 1 Capitole, pp.221-235, 2022, 2361702622
Chapitre d'ouvrage hal-04206810v1

Finances publiques

Damien Catteau
Les QRC des concours d'entrée aux IRA, Gualino; Lextenso, pp.163-256, 2016, 978-2-297-04-04823-1
Chapitre d'ouvrage hal-01724749v1

Droit budgétaire : comptabilité publique : LOLF et GBCP

Damien Catteau
Hachette Supérieur, pp.166, 2015, Les fondamentaux, Droit, 978-2-01-400467-0
Ouvrages hal-01724756v1

Quelles compétences pour les nouvelles régions ?

Damien Catteau
Régions métropoles : finances locales et développement économique, Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes; FONDAFIP, Oct 2017, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-01724785v1

Les nouveaux principes budgétaires : règles de droit ou règles déontologiques ?

Damien Catteau
Philippe Blachèr. Déolontogie et droit public, LGDJ - Lextenso éditions, pp.203-220, 2014, 978-2-275-04287-9
Chapitre d'ouvrage hal-01097390v1

21 exercices corrigés de Finances publiques

Damien Catteau
Gualino - lextenso éditions, 181 p., 2013, 978-2-297-03324-4
Ouvrages hal-01097411v1

Finances publiques : droit budgétaire, comptabilité publique 2022-2023

Damien Catteau
Hachette Éducation, 168 p., 2022, Les Fondamentaux, 978-2017175698
Ouvrages hal-04206822v1

Principe d’équilibre et transition écologique : quelles perspectives ?

Damien Catteau
Finances publiques : quel rôle dans la transition écologique ?, Emilie MOYSAN-JEANNARD, Feb 2023, Laval, France
Communication dans un congrès hal-04206846v1