Mots-clés

Co-auteurs

Année de production

Identifiants chercheur

  • IdHAL : caroline-vanuls
Nombre de documents

9

CV Caroline Vanuls


Article dans une revue6 documents

  • Caroline Vanuls, Claire Morin. Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972. Gazette du Palais, Lextenso, 2017, pp.50. 〈hal-01794411〉
  • Caroline Vanuls, Claire Morin. Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949. Gazette du Palais, Lextenso, 2017, pp.55. 〈hal-01794395〉
  • Caroline Vanuls. Regards sur la précaution en droit du travail. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2016, pp.16-26. 〈dalloz〉. 〈halshs-01433141〉
  • Caroline Vanuls. Les conflits collectifs à dimension environnementale. Energie - Environnement - Infrastructures, LexisNexis, 2015, 〈LexisNexis〉. 〈halshs-01433585〉
  • Caroline Vanuls. CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise : Comm. sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch. C, 12 févr. 2015, n° 110, Juris-Data n° 2015-014911. Bulletin d'Aix, Aix-en-Provence Presses Universitaires, 2015, pp.133-138. 〈Aix-en-Provence Presses Universitaires〉. 〈halshs-01433531〉
  • Caroline Vanuls. Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil : Comm. sous Cass. 1ère civ., 2 juill. 2014, n° 13-10076, . La Semaine Juridique, édition E, 2015, pp.1037. 〈LexisNexis〉. 〈halshs-01433348〉

Chapitre d'ouvrage3 documents

  • Caroline Vanuls. La protection des travailleurs agricoles et la maladies phytosanitaires. L’agriculture durable Tome II : De la production agricole à une alimentation responsable sous la direction de Marie-Luce Demeester et Virginie Mercier, Presses Universitaire d'Aix-Marseille, pp.367-386, 2018, collection de l'institut de Droit des Affaires. 〈hal-01794462〉
  • Caroline Vanuls. La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel. Les conduites addictives en entreprise, pp.152-164, 2016, 978-2-7314-1011-2. 〈PUAM〉. 〈halshs-01433559〉
  • Caroline Vanuls. Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité. Energies, environnement et développement durable, pp.53-67, 2013, 978-2-7314-0859-1. 〈PUAM〉. 〈halshs-01433598〉