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caroline.regad@univ-tln.fr
droitdesanimaux@gmail.com
Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras - UMR 7318 DICE
Faculté de Droit - Université de Toulon
35 avenue Alphonse Daudet
BP 1416 83056 UTV TOULON
FRANCE
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190

Caroline Regad

 Enseignant-chercheur des Universités

Directrice du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux

Experte du Programme de l'Organisation des Nations Unies  Harmony with Nature

 

AXES DE RECHERCHE

 

  • DROIT DES ANIMAUX ET DROIT DU VIVANT

  • HISTOIRE DU DROIT ET DES IDEES POLITIQUES

  • THEORIE DU DROIT ET ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE

 

I-PRESENTATION

 

1-Fonctions

 

 

 

Maître de conférences à l'Université de Toulon.

Fondatrice et directrice du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.

Membre du Conseil National des Universités (Section 03). (2015-2019)

 

 

 

2-Formation

 

- Doctorat en histoire du droit, Mention Très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité. Autorisation de publier. Proposition à un prix de thèse, Aix-Marseille Université. (2012)

- Master 2 Histoire du Droit et des Idées Politiques, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2008)

- Master 1 de Droit Public, Mention Assez Bien, Université Paris II –Panthéon-Assas. (2007)

- Licence d’Administration Publique, Mention Bien, 2ème de promotion, Aix-Marseille Université. (2007)

- Licence de Droit, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2006)

- DEUG de Droit, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2005)

- Diplôme universitaire de culture générale, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2004)

- 1ère année de licence de théologie validée, Institut Catholique de Paris. (2004)

- 1ère année de DEUG en communication validée, Mention Bien, Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse. (2003)

- Baccalauréat série ES, Mention Bien. (2002)                       

 

3-Prix universitaires

 

- Prix Jean Bodin attribué à l’étudiant ayant rédigé une thèse constituant une recherche fondamentale en histoire des institutions ou des idées politiques. (2013)

- Second prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de droit. (2013)

- Médaille des 600 ans attribuée spécialement par le président de l’Université d’Aix-Marseille. Passage média « Des racines et des ailes » . (2011)

- 2ème prix du Concours Bastiat, concours d’écriture.(2008)

- Médaille Gabrielle Bonnecorse récompensant le major du master 2 d’histoire des idées politiques. (2008)

- Médaille de la Ville de Marseille récompensant le major des 3 années de licence d'Aix-Marseille Université.(2006)

 - Premier prix de philosophie du droit lors des concours universitaires d’Aix-Marseille de fin d’année. (2005 et 2006)

 

II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

1-Enseignements dispensés

 Enseignements dans les matières d'histoire du droit et d'anthropologie juridique de la Licence 1 au Master 2. 

 

2-Autres activités d'enseignement

Encadrement des étudiants, enseignant-référent ; rapports de stage ou de recherche. 

Participation aux commissions pédagogiques.

 

III-ACTIVITES DE RECHERCHE

1-Rayonnement scientifique

 

Responsabilité de manifestations scientifiques

 

►« La personnalité juridique de l’animal (III) – Les animaux sauvages »

Colloque organisé avec Cédric RIOT, le samedi 7 novembre 2020 à l’Université de Toulon.

 

►« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

Colloque organisé avec Cédric RIOT, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.

Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal.

 

►« La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »

Colloque organisé avec Cédric RIOT et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.

Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.

Proposition de rédaction d'un texte de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.

 

► « Aux limites du droit » 

Colloque organisé les 15 et 16 avril 2014 au Palais Neptune de Toulon dans le cadre des 8ème Journées Scientifiques de l’Université de Toulon. 

 

Comité d’organisation de manifestations scientifiques

« Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen » (Toulon, 2017)  

« La dynamique du changement politique et juridique : La Réforrme » (Tours, 2012) 

« Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge » (Poitiers, 2010)  

« L’influence des îles birtanniques en Europe » (Aix, 2010)  

« La réception du régime mixte dans les temps modernes » (Lyon, 2008)

 

Comité de rédaction

Co-directrice de rédaction aux côtés de Madame le Professeur Mélina Douchy-Oudot et de Monsieur le Professeur Jean-Jacques Pardini de la revue semestrielle L’actualité du droit comparé.

  2-Travaux

Photos14 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. Schéma 3.0 : Le droit du vivant. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03200140⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Evolution of the concept of the legal personality – Proposal emerged from the trilogy on the legal personality of the animal. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03200145⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le buisson de la vie à l'origine du droit du vivant. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03145266⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The Bush of Life at the origin of the Law of the Living. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03194666v2⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Non-human person in French law. Illustration. France. 2016. ⟨medihal-01817091v3⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Schéma 1.0 : Genèse de la doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197405⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Scheme 1.0 : Genesis of the doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197411⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le changement de regard juridique sur le vivant. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03376569⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit du vivant (schéma de transition). Illustration. France. 2016. ⟨hal-02301005⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Evolution de la notion de personnalité juridique - Proposition issue de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03200142⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Scheme 3.0 : The Law of the Living. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197417⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Scheme 2.0 : Branching of the doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197416⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Schéma 2.0 : Ramification de la doctrine. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03197406⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The change in the legal view of the living. Illustration. France. 2016. ⟨hal-03376579⟩

Directions of work or proceedings3 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (II) : Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation). LexisNexis, 2020. ⟨hal-02175739⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie. France. LexisNexis, 2018. ⟨hal-01834399⟩
  • Caroline Regad. Aux limites du droit. France. Mare et Martin, 2016. ⟨halshs-01465795⟩

Books7 documents

  • Caroline Regad. La reconnaissance de la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine : Pour en finir avec la schizophrénie du droit des animaux. 445 p., 2019. ⟨hal-01856566⟩
  • Caroline Regad. Pour en finir avec la schizophrénie du droit des animaux. A paraître. ⟨hal-01891547⟩
  • Caroline Regad. Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l'Etat. LGDJ, 2018. ⟨hal-01834410⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie. LexisNexis, 2018. ⟨hal-02519134⟩
  • Caroline Regad. L’histoire de la Faculté de droit d’Aix-en-Provence-1914-1944 : D’une guerre à l’autre . 2017. ⟨hal-01817785⟩
  • Caroline Regad. Aux limites du droit. Mare et Martin, 2016. ⟨hal-02519149⟩
  • Caroline Regad. Théoriser l’Etat, mesurer l’absolu : les juristes de Louis XIII et de Richelieu. 2012. ⟨hal-01817828⟩

Book sections23 documents

  • Caroline Regad. Faire croire, c’est pouvoir – Une idée fortement présente chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu. Mémoires des origines et stratégies de légitimation du pouvoir, Mare & Martin, pp.379-388, 2020. ⟨hal-03341382⟩
  • Caroline Regad. Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.1-8, 2020. ⟨hal-02175738⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.121-132, 2020. ⟨hal-02175743⟩
  • Caroline Regad. Echographie des animaux liés à un fonds : l’analyse d’une personne physique non-humaine. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.59-78, 2020. ⟨hal-02175737⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine. Nous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020. ⟨hal-02273073⟩
  • Caroline Regad. L’unité dans le Cours de droit constitutionnel de Pellegrino Rossi : un appel au sens juridique du terme. Trois précurseurs italiens du droit constitutionnel : Giuseppe Compagnoni,Gaetano Filangieri, Pellegrino Rossi, La mémoire du droit, pp.209-246, 2019. ⟨hal-02182683⟩
  • Caroline Regad. Une convergence pluridisciplinaire en faveur de la personnalité juridique de l’animal de compagnie. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.29-62, 2018. ⟨hal-01834406⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Séance solennelle : Extraits de la proposition de loi. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, pp.139, 2018. ⟨hal-01918230⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Introduction. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018. ⟨hal-01834347⟩
  • Caroline Regad. Aux limites du droit : captures d’instantanés . Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.143-158, 2016. ⟨halshs-01465785⟩
  • Caroline Regad. Former le juriste (1804-1905) ou qu’est-ce qu’une méthode utile de l’enseignement du droit ?. Pratique(s) et enseignement du droit. L'épreuve du réel., LGDJ, pp.47-88, 2016. ⟨halshs-01465773⟩
  • Caroline Regad. Introduction. Aux limites du droit, Mare & Martin, pp.21-27, 2016. ⟨halshs-01465792⟩
  • Caroline Regad. Sociétés commerciales et structure étatique (XVIème - XVIIIème siècle). Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruylant, pp.273-289, 2016. ⟨halshs-01465806⟩
  • Caroline Regad. Famille et Etat dans les écrits de droit public des Politiques aux Etatistes (milieu XVIème – milieu XVIIème) : de la juxtaposition à la séparation ? . Pensée politique et famille, pp.201-212, 2016. ⟨halshs-01465810⟩
  • Caroline Regad. "Sécurité juridique" et "contribuable" : un problème constant et paradoxal (milieu XVI-milieu XIXème siècle). La sécurité juridique et le contribuable, PUAM, pp.27-62, 2016. ⟨halshs-01465801⟩
  • Caroline Regad. Etat et religion sous le règne de Louis XIII : Nouvel horizon, nouveau fondement ? . Pensée politique et religion , pp.143-157, 2016. ⟨hal-01817922⟩
  • Caroline Regad. Le Bret, écrivain juriste. Ecrivains-juristes et juristes écrivains du Moyen – Age au siècle des Lumières, Classiques Garnier, pp.699-702, 2015. ⟨hal-01817846⟩
  • Caroline Regad. Savaron, écrivain juriste. Ecrivains-juristes et juristes écrivains du Moyen – Age au siècle des Lumières, Classiques Garnier, pp.1138-1141, 2015. ⟨hal-01817889⟩
  • Caroline Regad. A la conquête du nouveau monde : le cyber-juriste . Les blogs juridiques, LGDJ, 2015. ⟨hal-01817836⟩
  • Caroline Regad. Un contrôle de constitutionnalité avant l’heure : l’affaire des fils légitimés de Louis XIV. Actes du colloque de l'Association Française de Droit Constitutionnel organisé à Lyon le 26, 27, 28 juin 2014, 2014. ⟨hal-01817811⟩
  • Caroline Regad. Une « justice politique » ? : Le rôle de la prudence chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu. Justice et Etat, PUAM, 2014. ⟨hal-01817814⟩
  • Caroline Regad. Adam Smith : un philosophe du droit naturel ? . Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, PUAM, pp.199-212, 2010. ⟨hal-01817797⟩
  • Caroline Regad, François Quastana. La Faculté de droit d’Aix à travers les guerres . Six siècles de droit à Aix 1409-2009, PUAM, pp.195-199, 2009. ⟨hal-01817794⟩

Journal articles40 documents

  • Caroline Regad. L'ébranlement d'un droit anthropocentré, signe d'une nouvelle ère ?. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2021, pp.1309-1316. ⟨hal-03277777⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animal. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.18-20. ⟨hal-03173546⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.21-27. ⟨hal-03173568⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Pages spéciales sur la Déclaration de Toulon. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.35-36. ⟨hal-03173581⟩
  • Caroline Regad. Face à la sixième extinction de masse, la solution du ‘droit du vivant’. The Conversation, The Conversation France, 2021. ⟨hal-03340300⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Dossier - La personnalité juridique de l'animal. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.18-46. ⟨hal-03173538⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrine. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.28-34. ⟨hal-03173577⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrine. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.37-46. ⟨hal-03173600⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Droit des animaux", "droit animal", "droit animalier", "droit de l'animal"... comment s'y retrouver ?. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.29. ⟨hal-03173630⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ?. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.40. ⟨hal-03173646⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Pourquoi parler de "personne non-humaine" et non de "personne animale" ?. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.32. ⟨hal-03173633⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le Diplôme universitaire en Droit des Animaux. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.46. ⟨hal-03173648⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.24. ⟨hal-03173613⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.27. ⟨hal-03173621⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivant. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.38. ⟨hal-03173641⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La question de la représentation des animaux. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2021, pp.22. ⟨hal-03173605⟩
  • Caroline Regad. J'enseigne à l'Université et les cours à distance peuvent apporter une réelle plus-value. Le Huffington Post, 2020. ⟨hal-02992857⟩
  • Caroline Regad. La constatación : la incoherencia del derecho denunciado por la Declaración de Toulon. Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-25. ⟨hal-02889689⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Los Desafíos de la Declaración de Toulon. Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28. ⟨hal-02889688⟩
  • Caroline Regad. J'enseigne à l'Université. Les cours à distance peuvent apporter une réelle plus-value. The Huffington Post Canada, 2020. ⟨hal-03311768⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot. Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020. ⟨hal-02912669⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l'animal, dite "Déclaration de Toulon". Droit animal Ethique et sciences, 2020, pp.7. ⟨hal-02880753⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot. Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020. ⟨hal-02912667⟩
  • Caroline Regad. Pour l'Université numérique !. The Huffington Post, 2020. ⟨hal-02884729⟩
  • Caroline Regad. Genèse d’une doctrine : l’animal, personne physique non-humaine : La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie. Derecho Animal, Universitat Autònoma de Barcelona, A paraître, 10 (1), pp.84-90. ⟨hal-01990300⟩
  • Caroline Regad. La politique au service du Droit dans l’enseignement d’Ortolan : Analyse comparée des cours de 1831 et 1848. Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, SHFD/ Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2019, Joseph Louis Elzéar, juriste toulonnais, français et européen, 38. ⟨hal-02571000⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, personne physique non-humaine. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.201-220. ⟨hal-01968527⟩
  • Caroline Regad. Des juristes proposent de faire de l’animal une personne juridique. The Conversation, The Conversation France, 2019. ⟨hal-02123587⟩
  • Caroline Regad. La reconnaissance de l'animal comme personne non-humaine : D'hier à aujourd'hui. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.203-211. ⟨hal-01834374⟩
  • Caroline Regad. Un animal est-il une chose ou une personne ?. Ouest France, 2018. ⟨hal-01865680⟩
  • Caroline Regad. Can the animal be a legal person under French law ?. Up' Magazine, 2018. ⟨hal-03007652⟩
  • Caroline Regad. A quand l’animal reconnu comme une ‘personne’ juridique en France ?. Sud Ouest, Société anonyme de presse et d'édition du Sud Ouest, 2018. ⟨hal-01866904⟩
  • Caroline Regad. 2 scénarii, mais un seul souhaitable, pour clarifier le droit des animaux en France. The Huffington Post, 2018. ⟨hal-01865288⟩
  • Caroline Regad. Il est temps que l’animal soit considéré comme une « personne » juridique. Science & Vie, 2018. ⟨hal-01868793⟩
  • Caroline Regad. Pourquoi l’animal devrait être reconnu comme une ‘personne’ juridique en France ?. France 24, 2018. ⟨hal-01866933⟩
  • Caroline Regad. Quand le secret (ne) rime (pas ?) toujours avec la nécessité (?) ou l’émergence de la raison d’Etat. Cahiers du Centre de droit et de politique comparés, La Garde : Centre de droit et de politique comparés, 2018, 12, pp.71-80. ⟨hal-01923895⟩
  • Caroline Regad. L'animal peut-il être une personne juridique en droit français ?. Up' Magazine, 2018. ⟨hal-01865679⟩
  • Caroline Regad. A quand l'animal reconnu comme une "personne" juridique en France ?. The Conversation, The Conversation France, 2018. ⟨hal-01864475⟩
  • Caroline Regad. Etat et souveraineté : destins croisés ? Essai sur les rapports entretenus entre les deux notions de Jean Bodin à nos jours. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, pp.133-148. ⟨hal-01817806⟩
  • Caroline Regad. Le droit et la destinée : chemins croisés. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2010. ⟨hal-01816692⟩

Conference papers76 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personalidad jurídica de los animales. Foro por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Senado de la República, Feb 2021, Ciutad de México, México. ⟨hal-03145139⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationale. Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, Royaume-Uni. ⟨hal-03173774⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspective. Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, United Kingdom. ⟨hal-03173777⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique des animaux. Forum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Sénat de la République du Mexique, Feb 2021, Mexico, Mexique. ⟨hal-03145144⟩
  • Caroline Regad. The Charter on the Law of the Living. Charte du Droit du Vivant / Charter on the Law of the Living / Carta de Derecho de lo Viviente, May 2021, New-York, United States. ⟨hal-03239713⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Declaración de Toulon (en español). 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02610595⟩
  • Caroline Regad. Génesis y desarrollo de un derecho de los vivos. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama,, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-03059969⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-03059962⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-03014829⟩
  • Caroline Regad. Les animaux à poils, à plumes ou à écailles dans la "Planète Nature" : des sciences au droit. Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France. ⟨hal-02532443⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Nature, animaux et droit. Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France. ⟨hal-02532440⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498061⟩
  • Caroline Regad. Genèse et développement d'un droit du vivant. La personnalité juridique de l'animal et la Déclaration de Toulon, Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama,, Dec 2020, Buenos Aires, Argentine. ⟨hal-03059973⟩
  • Caroline Regad. (Ré)concilier les approches environnementales et animales – Le levier de la personnalité juridique des animaux sauvages. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498062⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'esprit de la Déclaration de Toulon. 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine. ⟨hal-02610583⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Die Toulon-Deklaration (in Deutsch). 1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02883136⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La charte du droit du vivant. La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498067⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-03037454⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The Toulon Declaration (in English). 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina. ⟨hal-02610590⟩
  • Caroline Regad. Le droit face à la menace écologique - 8e journée des sciences sociales. Sociétés en danger – Menaces, peurs, perceptions, savoirs, réactions, résiliences, Fondation des Sciences Sociales, Nov 2020, Paris, France. ⟨hal-03014883⟩
  • Caroline Regad. Au fil des ani- "mots". Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France. ⟨hal-02476836⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux. Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France. ⟨hal-02478096⟩
  • Caroline Regad. L'intelligence émotionnelle des animaux. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498039⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le statut de l'animal, perspectives d'avenir. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498056⟩
  • Caroline Regad. Le droit face à la menace écologique : la solution personnificatrice. Sociétés en danger, Fondation des sciences sociales, Jun 2020, Paris, France. ⟨hal-02798102⟩
  • Caroline Regad. La personnalité juridique de l'animal : Rétrospectives et perpectives. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498049⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui. Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France. ⟨hal-02498043⟩
  • Caroline Regad. Le droit face à la menace écologique - Phase I. Rencontre des lauréats 2019-2020 de la FSS à Sciences Po Paris, Nov 2019, Paris, France. ⟨hal-02386965⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines. La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012875⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal (II) : Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d’expérimentation). La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012868⟩
  • Caroline Regad. Echographie des animaux liés à un fonds : l’analyse d’une personne physique non-humaine. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012880⟩
  • Caroline Regad. Attribuer une personnalité juridique à l'animal : que cela ne retire rien à l'humain. Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02175742⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal. Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02268550⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon. Conférence de presse, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02303241⟩
  • Caroline Regad. Les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02302153⟩
  • Caroline Regad. Le changement de regard juridique sur le vivant. Démocratie et Justice - Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02175740⟩
  • Caroline Regad. Choix et pertinence des termes : droit des animaux, droit de l’animal, droit animal, droit animalier, droits des animaux. Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France. ⟨hal-02097520⟩
  • Caroline Regad. Le buisson du vivant dans le champ du droit. Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France. ⟨hal-02268552⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02126953⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?. Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02123882⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01817939⟩
  • Caroline Regad. Reconnaître l’animal comme une personne non-humaine . Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France. ⟨hal-01818244⟩
  • Caroline Regad. La personnalité juridique de l'animal : yes, we can !. La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834762⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit des animaux au XXIème siècle. La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834761⟩
  • Caroline Regad. Une convergence pluridisciplinaire en faveur de la personnalité juridique de l’animal de compagnie . La personnalité juridique de l'animal (I) - Les animaux de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01825996⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-02085507⟩
  • Caroline Regad. La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit : Pourquoi ?. Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01913105⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Sortir définitivement l'animal du droit des biens. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01825692⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Avant-propos. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828820⟩
  • Caroline Regad. La reconnaissance de l’animal comme personne non-humaine . L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens , 2018, Nice, France. ⟨hal-01818242⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit. Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01913102⟩
  • Caroline Regad. Sur la piste du Droit des Animaux. La Recherche fait son show, Université de Toulon, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01990301⟩
  • Caroline Regad. Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (I). Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01883784⟩
  • Caroline Regad. La politique au service du Droit dans l’enseignement d’Ortolan : Analyse comparée des cours de 1831 et 1848 . Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen, Nov 2017, Toulon, France. ⟨hal-01818355⟩
  • Caroline Regad. Etat et religion sous le règne de Louis XIII : Nouvel horizon, nouveau fondement ? . Pensée politique et religion , Sep 2016, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818341⟩
  • Caroline Regad. Le droit dans Fairy Tail - Essai de construction d’un système juridique . Le droit dans les fictions, 2015, Toulon, France. ⟨hal-01818240⟩
  • Caroline Regad. Famille et Etat dans les écrits de droit public des Politiques aux Etatistes (milieu XVIème – milieu XVIIème) : de la juxtaposition à la séparation ? . Pensée politique et famille, May 2015, Dijon, France. ⟨hal-01818350⟩
  • Caroline Regad. Former le juriste (1804-1905) ou qu’est-ce qu’une méthode utile de l’enseignement du droit ?. Pratique(s) et enseignement du droit. L'épreuve du réel, Apr 2015, Toulon, France. ⟨hal-01818342⟩
  • Caroline Regad. Propos d'ouverture. Aux limites du droit, Caroline Regad, Apr 2014, Toulon, France. ⟨hal-01818344⟩
  • Caroline Regad. Un contrôle de constitutionnalité avant l’heure : l’affaire des fils légitimés de Louis XIV. Colloque de l'Association Française de Droit Constitutionnel, Jun 2014, Lyon, France. ⟨hal-01818353⟩
  • Caroline Regad. L’unité dans le Cours de droit constitutionnel de Pellegrino Rossi : un appel au sens juridique du terme . Les précurseurs du droit constitutionnel , Nov 2014, Toulon, France. ⟨hal-01818354⟩
  • Caroline Regad. A la conquête du nouveau monde : le cyber-juriste . Les blogs juridiques, Jun 2014, Paris, France. ⟨hal-01818357⟩
  • Caroline Regad. Penser le droit : saisir l’insaisissable. Ateliers de philosophie du droit, Mar 2014, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01853413⟩
  • Caroline Regad. Faire croire, c'est pouvoir - Une idée fortement présente chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu. Mémoire(s) des origines et stratégies de légitimation du pouvoir, Sep 2013, Lyon, France. ⟨hal-03341376⟩
  • Caroline Regad. Sociétés commerciales et structure étatique (XVIème - XVIIIème siècle) . Les réactions constitutionnelles à la globalisation, May 2013, Toulon, France. ⟨hal-01818348⟩
  • Caroline Regad. Le droit ou un éternel processus de création. Ouverture aux études supérieures, Dec 2013, Marseille, France. ⟨hal-01818235⟩
  • Caroline Regad. Faire croire, c'est pouvoir! : Une idée fortement présente chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu . Mémoire(s) des origines et stratégies de légitimation du pouvoir, Dec 2013, Lyon, France. ⟨hal-01818238⟩
  • Caroline Regad. Le droit ou l’exaltation du conflit . Les journées de l'Axe, Jun 2013, Toulon, France. ⟨hal-01818234⟩
  • Caroline Regad. Une « justice politique » ? Le rôle de la prudence chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu . Justice et Etat, Sep 2013, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818356⟩
  • Caroline Regad. Etat et droit – Du créateur partiel à la créature partiale ? . Ouverture aux études supérieures, Dec 2013, Marseille, France. ⟨hal-01853369⟩
  • Caroline Regad. "Sécurité juridique" et "contribuable" : un problème constant et paradoxal (milieu XVI-milieu XIXème siècle) . La sécurité juridique et le contribuable, Nov 2013, Toulon, France. ⟨hal-01818345⟩
  • Caroline Regad. Quand le secret (ne) rime (pas ?) toujours avec la nécessité (?) ou l’émergence de la raison d’Etat . Les Doctoriades , 2012, Toulon, France. ⟨hal-01818241⟩
  • Caroline Regad. Un droit mouvant. Journée de formation du CIES, Jan 2010, Marseille, France. ⟨hal-01818227⟩
  • Caroline Regad. Des droits du Roi au droit de l’Etat: la souveraineté selon Cardin le Bret (1588-1655) : La construction de l’Etat par le droit. Les conférences du CERHIIP, 2010, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818230⟩
  • Caroline Regad. Le droit et la destinée : chemins croisés ?. Ateliers de philosophie du droit, Mar 2010, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01853367⟩
  • Caroline Regad. Les juristes d’Aix face aux enjeux sociaux et culturels . Arts plastiques et sciences humaines - Aix, 1948-1968 , 2008, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818224⟩

Other publications13 documents

  • Caroline Regad. Earth-Centered Law, EJ Input Harmony with Nature, United Nations. 2021. ⟨hal-03231893⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. The Charter on the Law of the Living. 2021. ⟨hal-03250661⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Charte du Droit du Vivant. 2021. ⟨hal-03250664⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Carta de Derecho de lo Viviente. 2021. ⟨hal-03250666⟩
  • Caroline Regad. Le droit face à la menace écologique - Dossier de presse. 2020. ⟨hal-03014863⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L'Université de Toulon, pôle de référence et d'innovation en droit des animaux. 2019. ⟨hal-02077589⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon. 2019. ⟨hal-02077586⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Les animaux ont-ils des droits ?". 2019. ⟨hal-02386922⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines ». 2019. ⟨hal-02090094⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Bande annonce - Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019. 2019. ⟨hal-02077588⟩
  • Caroline Regad. Compte rendu de lecture de S.Goltzberg, Les sources du droit, PUF, 2017. 2017. ⟨hal-01817871⟩
  • Caroline Regad. L’affaire des légitimés (1714-1723) au regard du droit constitutionnel ou comment "Garder la Constitution de la monarchie’". 2017. ⟨hal-01817899⟩
  • Caroline Regad. Du sauvetage des naufragés de l’inconséquence économique : Du triomphe d’une pensée flouée par ses détracteurs . 2008. ⟨hal-01853658⟩

Preprints, Working Papers, ...2 documents

  • Caroline Regad. Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. 2018. ⟨hal-01825991⟩
  • Cédric Riot, Caroline Regad. Note de travail sur la personne physique non-humaine. 2018. ⟨hal-01883793⟩

Reports12 documents

  • Caroline Regad, Cédric Riot. Expertise présentée devant la députation nationale au cours d’une audition devant Madame Cécile Muschotti, députée du Var, chargée par le Premier Ministre Jean Castex de rédiger un rapport sur l’institution d’un défenseur de l'environnement et des générations futures sur le modèle du défenseur des droits et Madame Virginie Dumoulin, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), service d’inspection du Ministère de la Transition écologique. [Interne] Assemblée nationale et Ministère de la Transition écologique. 2021. ⟨hal-03279803⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. « Profil du pays 2021 – France, Rapport pour le programme des Nations Unies Harmony with Nature » en application de la résolution adoptée par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies le 21 décembre 2020, A/RES/75/220. [Autre] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295461⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. « Country Profile 2021 – France, Report for the United Nations Harmony with Nature Programme », in accordance with the resolution adopted by the General Assembly of the United Nations on 30 December 2021. [Other] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295466⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Legal Opinion" à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées au Sénat mexicain le 14 septembre 2021. [Autre] Sénat Mexicain. 2021. ⟨hal-03350122⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. "Note sur les possibilités légales d’intégration des droits de la Nature dans le droit international", Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature. [Autre] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295476⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Expertise à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées devant le Sénat mexicain le 14 septembre 2021. [Autre] Sénat mexicain. 2021. ⟨hal-03350131⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. « Note on legal possibilities for integrating the rights of Nature into international law », United Nations, Harmony with Nature Programme. [Other] Organisation des Nations Unies. 2021. ⟨hal-03295479⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. L’évolution du statut juridique de l’animal : La reconnaissance d’une personnalité juridique pour la cohérence du droit. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073413⟩
  • Caroline Regad, Cédric Riot. Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073411⟩
  • Caroline Regad. Présentation analytique des recherches et des activités pédagogiques. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2015. ⟨hal-01880688⟩
  • Caroline Regad. Du privilège à la citoyenneté et à la lutte contre les discriminations. [Rapport de recherche] Aix-Marseille Université. 2008. ⟨hal-01853458⟩
  • Caroline Regad. Le spectateur impartial et le législateur involontaire : de la théorie des sentiments moraux à la jurisprudence naturelle. Une science complexe de la conciliation : Essai sur le système de L’art du législateur de Haankonssen . [Rapport de recherche] Paris II - Panthéon Assas. 2006. ⟨hal-01853457⟩