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Caroline Regad

Maître de conférences des Universités

Directrice du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux

AXES DE RECHERCHE

DROIT DES ANIMAUX
HISTOIRE DU DROIT ET DES IDEES POLITIQUES
THEORIE DU DROIT ET ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE

I-PRESENTATION

1-Fonctions

Membre du Conseil National des Universités (Section 03).

Directrice du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.

Maître de conférences à l'Université de Toulon.

2-Formation

- Doctorat en histoire du droit, Mention Très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité. Autorisation de publier. Proposition à un prix de thèse, Aix-Marseille Université. (2012)

- Master 2 Histoire du Droit et des Idées Politiques, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2008)

- Master 1 de Droit Public, Mention Assez Bien, Université Paris II –Panthéon-Assas. (2007)

- Licence d’Administration Publique, Mention Bien, 2^èmede promotion, Aix-Marseille Université. (2007)

- Licence de Droit, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2006)

- DEUG de Droit, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2005)

- Diplôme universitaire de culture générale, Mention Très Bien, Majorat, Aix-Marseille Université. (2004)

- 1^ère année de licence de théologie validée, Institut Catholique de Paris. (2004)

- 1^ère année de DEUG en communication validée, Mention Bien, Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse. (2003)

- Baccalauréat série ES, Mention Bien. (2002)

3-Prix universitaires

- Prix Jean Bodin attribué à l’étudiant ayant rédigé une thèse constituant une recherche fondamentale en histoire des institutions ou des idées politiques. (2013)

- Second prix de thèse de l’Association des Historiens des Facultés de droit. (2013)

- Médaille des 600 ans attribuée spécialement par le président de l’Université d’Aix-Marseille. Passage média « Des racines et des ailes » . (2011)

- 2^ème prix du Concours Bastiat, concours d’écriture.(2008)

- Médaille Gabrielle Bonnecorse récompensant le major du master 2 d’histoire des idées politiques. (2008)

- Médaille de la Ville de Marseille récompensant le major des 3 années de licence d'Aix-Marseille Université.(2006)

- Premier prix de philosophie du droit lors des concours universitaires d’Aix-Marseille de fin d’année. (2005 et 2006)

II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

1-Enseignements dispensés

Enseignements dans les matières d'histoire du droit et d'anthropologie juridique de la Licence 1 au Master 2.

2-Autres activités d'enseignement

Encadrement des étudiants, enseignant-référent ; rapports de stage ou de recherche.

Participation aux commissions pédagogiques.

III-ACTIVITES DE RECHERCHE

1-Rayonnement scientifique

Responsabilité de manifestations scientifiques

►« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

Colloque organisé avec Cédric RIOT, prévu le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.

►« La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »

Colloque organisé avec Cédric RIOT et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.

Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.

Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.

► « Aux limites du droit »

Colloque organisé les 15 et 16 avril 2014 au Palais Neptune de Toulon dans le cadre des 8^ème Journées Scientifiques de l’Université de Toulon.

Comité d’organisation de manifestations scientifiques

« Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen » (Toulon, 2017)

« La dynamique du changement politique et juridique : La Réforrme » (Tours, 2012)

« Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge » (Poitiers, 2010)

« L’influence des îles birtanniques en Europe » (Aix, 2010)

« La réception du régime mixte dans les temps modernes » (Lyon, 2008)

Comité de rédaction

Co-directrice de rédaction aux côtés de Madame le Professeur Mélina Douchy-Oudot et de Monsieur le Professeur Jean-Jacques Pardini de la revue semestrielle L’actualité du droit comparé.

2-Travaux

Photos1 document

Caroline Regad, Cédric Riot. Non-human person in French law. Computer graphics. France. 2016. ⟨medihal-01817091v3⟩

Directions of work or proceedings2 documents

Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie. France. LexisNexis, 2018, ⟨http://boutique.lexisnexis.fr/8256-la-personnalite-juridique-de-l-animal⟩. ⟨hal-01834399⟩
Caroline Regad. Aux limites du droit. France. Mare et Martin, 2016. ⟨halshs-01465795⟩

Books5 documents

Caroline Regad. La reconnaissance de la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine : Pour en finir avec la schizophrénie du droit des animaux. 430 p., 2019. ⟨hal-01856566⟩
Caroline Regad. Pour en finir avec la schizophrénie du droit des animaux. A paraître. ⟨hal-01891547⟩
Caroline Regad. Les juristes de Louis XIII et de Richelieu, théoriciens de l'Etat. LGDJ, 2018, ⟨https://www.lgdj.fr/les-juristes-de-louis-xiii-et-de-richelieu-theoriciens-de-l-etat-9782275061856.html⟩. ⟨hal-01834410⟩
Caroline Regad. L’histoire de la Faculté de droit d’Aix-en-Provence-1914-1944 : D’une guerre à l’autre . 2017, ⟨https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/227#?c=0&m=0&s=0&cv=0⟩. ⟨hal-01817785⟩
Caroline Regad. Théoriser l’Etat, mesurer l’absolu : les juristes de Louis XIII et de Richelieu. 2012. ⟨hal-01817828⟩

Book sections17 documents

Caroline Regad. Une convergence pluridisciplinaire en faveur de la personnalité juridique de l’animal de compagnie. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.29-62, 2018, ⟨http://boutique.lexisnexis.fr/8256-la-personnalite-juridique-de-l-animal⟩. ⟨hal-01834406⟩
Cédric Riot, Caroline Regad. Introduction. La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018, ⟨http://boutique.lexisnexis.fr/8256-la-personnalite-juridique-de-l-animal⟩. ⟨hal-01834347⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. Séance solennelle : Extraits de la proposition de loi. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, pp.139, 2018, ⟨〈http://boutique.lexisnexis.fr/8256-la-personnalite-juridique-de-l-animal〉⟩. ⟨hal-01918230⟩
Caroline Regad. Sociétés commerciales et structure étatique (XVIème - XVIIIème siècle). Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruylant, pp.273-289, 2016. ⟨halshs-01465806⟩
Caroline Regad. "Sécurité juridique" et "contribuable" : un problème constant et paradoxal (milieu XVI-milieu XIXème siècle). La sécurité juridique et le contribuable, PUAM, pp.27-62, 2016. ⟨halshs-01465801⟩
Caroline Regad. Aux limites du droit : captures d’instantanés . Aux limites du droit, Mare et Martin, pp.143-158, 2016. ⟨halshs-01465785⟩
Caroline Regad. Famille et Etat dans les écrits de droit public des Politiques aux Etatistes (milieu XVIème – milieu XVIIème) : de la juxtaposition à la séparation ? . Pensée politique et famille, pp.201-212, 2016. ⟨halshs-01465810⟩
Caroline Regad. Former le juriste (1804-1905) ou qu’est-ce qu’une méthode utile de l’enseignement du droit ?. Pratique(s) et enseignement du droit. L'épreuve du réel., LGDJ, pp.47-88, 2016. ⟨halshs-01465773⟩
Caroline Regad. Introduction. Aux limites du droit, Mare & Martin, pp.21-27, 2016. ⟨halshs-01465792⟩
Caroline Regad. Etat et religion sous le règne de Louis XIII : Nouvel horizon, nouveau fondement ? . Pensée politique et religion , pp.143-157, 2016. ⟨hal-01817922⟩
Caroline Regad. Savaron, écrivain juriste. Ecrivains-juristes et juristes écrivains du Moyen – Age au siècle des Lumières, Classiques Garnier, pp.1138-1141, 2015. ⟨hal-01817889⟩
Caroline Regad. A la conquête du nouveau monde : le cyber-juriste . Les blogs juridiques, LGDJ, 2015. ⟨hal-01817836⟩
Caroline Regad. Le Bret, écrivain juriste. Ecrivains-juristes et juristes écrivains du Moyen – Age au siècle des Lumières, Classiques Garnier, pp.699-702, 2015. ⟨hal-01817846⟩
Caroline Regad. Une « justice politique » ? : Le rôle de la prudence chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu. Justice et Etat, PUAM, 2014. ⟨hal-01817814⟩
Caroline Regad. Un contrôle de constitutionnalité avant l’heure : l’affaire des fils légitimés de Louis XIV. Actes du colloque de l'Association Française de Droit Constitutionnel organisé à Lyon le 26, 27, 28 juin 2014, 2014. ⟨hal-01817811⟩
Caroline Regad. Adam Smith : un philosophe du droit naturel ? . Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, PUAM, pp.199-212, 2010. ⟨hal-01817797⟩
Caroline Regad, François Quastana. La Faculté de droit d’Aix à travers les guerres . Six siècles de droit à Aix 1409-2009, PUAM, pp.195-199, 2009. ⟨hal-01817794⟩

Journal articles14 documents

Caroline Regad. Genèse d’une doctrine : l’animal, personne physique non-humaine : La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie. Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, A paraître, 10 (1), pp.84-90. ⟨https://revistes.uab.cat/da/article/view/v10-n1-regad/pdf_40⟩. ⟨hal-01990300⟩
Caroline Regad. La reconnaissance de l'animal comme personne non-humaine : D'hier à aujourd'hui. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.203-211. ⟨hal-01834374⟩
Caroline Regad. Des juristes proposent de faire de l’animal une personne juridique. The Conversation, The Conversation France, 2019. ⟨hal-02123587⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. L'animal, personne physique non-humaine. Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, L'Harmattan, 2019, pp.201-220. ⟨hal-01968527⟩
Caroline Regad. Quand le secret (ne) rime (pas ?) toujours avec la nécessité (?) ou l’émergence de la raison d’Etat. Cahiers du Centre de droit et de politique comparés, La Garde : Centre de droit et de politique comparés, 2018, 12, pp.71-80. ⟨hal-01923895⟩
Caroline Regad. Pourquoi l’animal devrait être reconnu comme une ‘personne’ juridique en France ?. France 24, 2018, ⟨http://mashable.france24.com/monde/20180831-animal-reconnu-personne-juridique-france⟩. ⟨hal-01866933⟩
Caroline Regad. A quand l'animal reconnu comme une "personne" juridique en France ?. The Conversation, The Conversation France, 2018, ⟨https://theconversation.com/a-quand-lanimal-reconnu-comme-une-personne-juridique-en-france-101863⟩. ⟨hal-01864475⟩
Caroline Regad. 2 scénarii, mais un seul souhaitable, pour clarifier le droit des animaux en France. The Huffington Post, 2018, ⟨https://www.huffingtonpost.fr/carole-regad/2-scenarii-mais-un-seul-souhaitable-pour-clarifier-le-droit-des-animaux-en-france_a_23512476/⟩. ⟨hal-01865288⟩
Caroline Regad. L'animal peut-il être une personne juridique en droit français ?. Up' Magazine, 2018, ⟨http://www.up-magazine.info/index.php/planete/biodiversite/7966-l-animal-peut-il-etre-une-personne-juridique-en-droit-francais⟩. ⟨hal-01865679⟩
Caroline Regad. Un animal est-il une chose ou une personne ?. Ouest France, 2018, ⟨https://www.ouest-france.fr/leditiondusoir/data/31459/reader/reader.html#!preferred/1/package/31459/pub/45511/page/16⟩. ⟨hal-01865680⟩
Caroline Regad. A quand l’animal reconnu comme une ‘personne’ juridique en France ?. Sud-Ouest, 2018, ⟨https://www.sudouest.fr/2018/08/29/a-quand-l-animal-reconnu-comme-une-personne-juridique-en-france-5345513-10275.php⟩. ⟨hal-01866904⟩
Caroline Regad. Il est temps que l’animal soit considéré comme une « personne » juridique. Science & Vie, 2018, ⟨https://www.science-et-vie.com/nature-et-enviro/il-est-temps-que-lanimal-soit-considere-comme-une-personne-juridique-42592⟩. ⟨hal-01868793⟩
Caroline Regad. Etat et souveraineté : destins croisés ? Essai sur les rapports entretenus entre les deux notions de Jean Bodin à nos jours. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, pp.133-148. ⟨hal-01817806⟩
Caroline Regad. Le droit et la destinée : chemins croisés. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2010. ⟨hal-01816692⟩

Conference papers41 documents

Caroline Regad. Echographie des animaux liés à un fonds : l’analyse d’une personne physique non-humaine. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012880⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l’animal (II) : Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d’expérimentation). La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012868⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines. La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France. ⟨hal-02012875⟩
Caroline Regad. Choix et pertinence des termes : droit des animaux, droit de l’animal, droit animal, droit animalier, droits des animaux. Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France. ⟨hal-02097520⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal. Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France. ⟨hal-02126953⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?. Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-02123882⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit. Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01913102⟩
Caroline Regad. La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit : Pourquoi ?. Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01913105⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. Sortir définitivement l'animal du droit des biens. L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France. ⟨hal-01825692⟩
Caroline Regad. Une convergence pluridisciplinaire en faveur de la personnalité juridique de l’animal de compagnie . La personnalité juridique de l'animal (I) - Les animaux de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01825996⟩
Caroline Regad. La reconnaissance de l’animal comme personne non-humaine . L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens , 2018, Nice, France. ⟨hal-01818242⟩
Caroline Regad. Reconnaître l’animal comme une personne non-humaine . Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France. ⟨hal-01818244⟩
Caroline Regad, Cédric Riot, Sylvie Schmitt. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01817939⟩
Caroline Regad. Sur la piste du Droit des Animaux. La Recherche fait son show, Université de Toulon, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01990301⟩
Caroline Regad. La personnalité juridique de l'animal : yes, we can !. La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834762⟩
Caroline Regad, Cédric Riot, Louis Balmond. Déclaration de Toulon. La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-02085507⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. Le droit des animaux au XXIème siècle. La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01834761⟩
Caroline Regad. Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (I). Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France. ⟨hal-01883784⟩
Cédric Riot, Caroline Regad. Avant-propos. La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France. ⟨hal-01828820⟩
Caroline Regad. La politique au service du Droit dans l’enseignement d’Ortolan : Analyse comparée des cours de 1831 et 1848 . Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen, Nov 2017, Toulon, France. ⟨hal-01818355⟩
Caroline Regad. Etat et religion sous le règne de Louis XIII : Nouvel horizon, nouveau fondement ? . Pensée politique et religion , Sep 2016, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818341⟩
Caroline Regad. Former le juriste (1804-1905) ou qu’est-ce qu’une méthode utile de l’enseignement du droit ?. Pratique(s) et enseignement du droit. L'épreuve du réel, Apr 2015, Toulon, France. ⟨hal-01818342⟩
Caroline Regad. Famille et Etat dans les écrits de droit public des Politiques aux Etatistes (milieu XVIème – milieu XVIIème) : de la juxtaposition à la séparation ? . Pensée politique et famille, May 2015, Dijon, France. ⟨hal-01818350⟩
Caroline Regad. Le droit dans Fairy Tail - Essai de construction d’un système juridique . Le droit dans les fictions, 2015, Toulon, France. ⟨hal-01818240⟩
Caroline Regad. Propos d'ouverture. Aux limites du droit, Caroline Regad, Apr 2014, Toulon, France. ⟨hal-01818344⟩
Caroline Regad. Un contrôle de constitutionnalité avant l’heure : l’affaire des fils légitimés de Louis XIV. Colloque de l'Association Française de Droit Constitutionnel, Jun 2014, Lyon, France. ⟨hal-01818353⟩
Caroline Regad. L’unité dans le Cours de droit constitutionnel de Pellegrino Rossi : un appel au sens juridique du terme . Les précurseurs du droit constitutionnel , Nov 2014, Toulon, France. ⟨hal-01818354⟩
Caroline Regad. A la conquête du nouveau monde : le cyber-juriste . Les blogs juridiques, Jun 2014, Paris, France. ⟨hal-01818357⟩
Caroline Regad. Penser le droit : saisir l’insaisissable. Ateliers de philosophie du droit, Mar 2014, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01853413⟩
Caroline Regad. Le droit ou l’exaltation du conflit . Les journées de l'Axe, Jun 2013, Toulon, France. ⟨hal-01818234⟩
Caroline Regad. Sociétés commerciales et structure étatique (XVIème - XVIIIème siècle) . Les réactions constitutionnelles à la globalisation, May 2013, Toulon, France. ⟨hal-01818348⟩
Caroline Regad. Une « justice politique » ? Le rôle de la prudence chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu . Justice et Etat, Sep 2013, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818356⟩
Caroline Regad. Le droit ou un éternel processus de création. Ouverture aux études supérieures, Dec 2013, Marseille, France. ⟨hal-01818235⟩
Caroline Regad. Faire croire, c'est pouvoir! : Une idée fortement présente chez les juristes de Louis XIII et de Richelieu . Mémoire(s) des origines et stratégies de légitimation du pouvoir, Dec 2013, Lyon, France. ⟨hal-01818238⟩
Caroline Regad. "Sécurité juridique" et "contribuable" : un problème constant et paradoxal (milieu XVI-milieu XIXème siècle) . La sécurité juridique et le contribuable, Nov 2013, Toulon, France. ⟨hal-01818345⟩
Caroline Regad. Etat et droit – Du créateur partiel à la créature partiale ? . Ouverture aux études supérieures, Dec 2013, Marseille, France. ⟨hal-01853369⟩
Caroline Regad. Quand le secret (ne) rime (pas ?) toujours avec la nécessité (?) ou l’émergence de la raison d’Etat . Les Doctoriades , 2012, Toulon, France. ⟨hal-01818241⟩
Caroline Regad. Un droit mouvant. Journée de formation du CIES, Jan 2010, Marseille, France. ⟨hal-01818227⟩
Caroline Regad. Des droits du Roi au droit de l’Etat: la souveraineté selon Cardin le Bret (1588-1655) : La construction de l’Etat par le droit. Les conférences du CERHIIP, 2010, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818230⟩
Caroline Regad. Le droit et la destinée : chemins croisés ?. Ateliers de philosophie du droit, Mar 2010, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01853367⟩
Caroline Regad. Les juristes d’Aix face aux enjeux sociaux et culturels . Arts plastiques et sciences humaines - Aix, 1948-1968 , 2008, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01818224⟩

Preprints, Working Papers, ...2 documents

Caroline Regad. Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. 2018. ⟨hal-01825991⟩
Cédric Riot, Caroline Regad. Note de travail sur la personne physique non-humaine. 2018. ⟨hal-01883793⟩

Reports5 documents

Caroline Regad, Cédric Riot. Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073411⟩
Caroline Regad, Cédric Riot. L’évolution du statut juridique de l’animal : La reconnaissance d’une personnalité juridique pour la cohérence du droit. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019. ⟨hal-02073413⟩
Caroline Regad. Présentation analytique des recherches et des activités pédagogiques. [Travaux universitaires] Université de Toulon. 2015. ⟨hal-01880688⟩
Caroline Regad. Du privilège à la citoyenneté et à la lutte contre les discriminations. [Rapport de recherche] Aix-Marseille Université. 2008. ⟨hal-01853458⟩
Caroline Regad. Le spectateur impartial et le législateur involontaire : de la théorie des sentiments moraux à la jurisprudence naturelle. Une science complexe de la conciliation : Essai sur le système de L’art du législateur de Haankonssen . [Rapport de recherche] Paris II - Panthéon Assas. 2006. ⟨hal-01853457⟩

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