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134 résultats
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Les élections de mai 2014 dans le contexte d’autodétermination en Nouvelle-CalédonieColloque PIPSA 2014, 2014, Papeete, Polynésie française
Communication dans un congrès
hal-02118117v1
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Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-CalédonieRevue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013
Article dans une revue
hal-02116968v1
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Repenser les institutions calédoniennes par le prisme du modèle de démocratie consensuelleRevue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2017, 30, pp.114-119
Article dans une revue
hal-02116991v1
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La fixation des « conditions et limites » du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-CalédonieRevue juridique de l'environnement, 2015
Article dans une revue
hal-02005097v1
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L'émergence des droits des générations futures dans les jurisprudences constitutionnelles - Étude comparéeRencontre mondiale des juristes de droit de l’environnement dans le cadre de la COP 21, « Side event off » à la 21ème Conférence des parties (COP21) sur les changements climatiques)., École des hautes études en sciences sociales (EHESS),, Dec 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04020358v1
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75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation. IntroductionJustin Daniel; Carine David. 75 ans de départementalisation outre-mer - Bilan et perspectives - De l'uniformité à la différenciation, L'Harmattan, pp.17-25, 2023, GRALE, 978-2-343-24313-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03938892v1
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L'appel De la « toutoute »Carine David; Justin Daniel. 75 ans de départementalisation outre-mer. Bilan et Perspectives. De l'uniformité à la différenciation., L'Harmattan; 425-445, 2021, GRALE, 978-2-343-24313-9
Chapitre d'ouvrage
hal-03943225v1
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Los desplazados climáticos en el PacíficoCongreso mundial de derecho, politica y gestion de riesgos de desastres, Universidad Nacional del Litoral, Santa Fe, Nov 2014, Santa Fe, Universidad de Santa Fe, Argentina
Communication dans un congrès
hal-04020373v1
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Le partage de la compétence environnementale en Nouvelle-CalédonieRevue juridique de l'environnement, 2007, Numéro spécial, 2007, pp.33-43
Article dans une revue
hal-04020410v1
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La participation des territoires non-étatiques aux organisations régionales dans le Pacifique, Entre identités française, européenne, océanienne et subrégionalesRegards croisés sur les intégrations régionales, LC2S, Oct 2021, Schoelcher (Martinique), France
Communication dans un congrès
hal-04000473v1
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L'initiative marocaine pour le Sahara occidental vue par le prisme du statut d'autonomie de la Nouvelle-CalédonieLa gouvernance dans les statuts d'autonomie : institutions et mécanismes, 2012, Genève, Suisse
Communication dans un congrès
hal-02117064v1
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Quels droits pour les déplacés environnementaux ?4 ème sommet Océania 22, Apr 2016, Bourail, France
Communication dans un congrès
hal-02118088v1
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Générations volées101 mots pour comprendre l'Australie, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02540825v2
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NEW PROVINCIAL ENVIRONMENTAL LEGISLATION IN NEW CALEDONIA: CONTINUITY AND REFORM IN ENVIRONMENTAL GOVERNANCE IN A FRENCH PACIFIC TERRITORYAsia Pacific Journal of Environmental Law, 2011
Article dans une revue
hal-02117052v1
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THE CENSUS AND THE QUESTION OF ETHNICITY: THE FRENCH APPROACH IN A COMPARATIVE FRAME2019
Pré-publication, Document de travail
hal-02116965v1
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Institutionnalisation de la coutume et processus législatif - Etude comparée dans le Pacifique SudL'élaboration du socle commun et l'évolution des autorités et institutions coutumières, Oct 2012, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Communication dans un congrès
hal-02117020v1
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RÉFLEXIONS SUR L'INTÉGRATION DE LA COUTUME AUTOCHTONE DANS L'ÉLABORATION DE LA NORME À PARTIR DU CAS DE LA NOUVELLE-CALÉDONIELe développement durable en Océanie – Vers une éthique nouvelle ?,, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02117022v1
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La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire aux Antilles : l’exemple de la compétence scolaireLa mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire sur le territoire de la République : quel bilan et quelles perspectives dans l’hexagone et en outre- mer ?, Université de Bordeaux, Jun 2020, Bordeaux & online, France
Communication dans un congrès
hal-04013576v1
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Commentaire de l'ouvrage de Jean-Yves FABERON « Des institutions pour un pays -La Nouvelle-Calédonie en devenir »2012, n° 19/2012, p. 135
Autre publication scientifique
hal-03998668v1
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Le nouveau statut constitutionnel de la Nouvelle-Calédonie : Enjeux calédoniens et perspectives pour les Outre-mers ?Pour un nouveau droit des outre-mers du XXIème siècle, In press
Chapitre d'ouvrage
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La gestion institutionnelle de la crise sanitaire outremer : entre assimilation et différenciationSéminaire POLitiques et Institutions dans la Résilience des petites économies insulaires face au COVID, Université Paris-Saclay, Dec 2020, Paris (visioconférence), France
Communication dans un congrès
hal-04000490v1
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Le référendum d'autodétermination du 4 novembre 2018 en Nouvelle-CalédoniePoliteia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2018, 34, pp.3-25
Article dans une revue
hal-03964150v1
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The devolution of legislative power in New CaledoniaDevolution of legislative power in territorial autonomy experiences, Royaume du Maroc, Jul 2022, New York, États-Unis
Communication dans un congrès
hal-04020428v1
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Formalisation juridique des usages sur la zone lagonaire en Nouvelle-CalédonieIRD. 2011, http://cogeron.ird.nc/files/1313/4369/2344/Synthese_juridique_finale_David_mai2011.pdf
Rapport
hal-03998712v1
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L'incomplétude du contrôle de la loi du pays15 ans de lois du pays - Sur les chemins de la maturité, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02117016v1
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Chronique de jurisprudence administrative en Nouvelle-Calédonie (3)Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2014
Article dans une revue
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New Caledonia Constitutional Transition from Melanesian states recent experiencesPolitical change in Oceania : local, national and regional challenges, Jul 2016, Alofi, Niue
Communication dans un congrès
hal-02118118v1
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Guide pour le suivi de la qualité des milieux marins - Rappels de la réglementation2022, ⟨10.34928/9722-vb95⟩
Autre publication scientifique
hal-03943194v1
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L'hypothèse d'un État associé calédonien : sortir du dogmatisme pour trouver une solution pérenne pour la Nouvelle-CalédonieRevue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2020, 2020-2 (36), pp.129-135
Article dans une revue
hal-03964136v1
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15 ans de lois du pays - Sur les chemins de la maturité2016
Ouvrages
hal-02541365v1
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