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CV Carine Bernault, professeur à l'université de Nantes, Faculté de droit et des sciences politiques


Un CV est disponible sur le site de l'université de Nantes : 

http://www.univ-nantes.fr/bernault-c


Article dans une revue25 documents

  • Carine Bernault. Les nouvelles exceptions au droit d'auteur. Jurisart etc., 2017, pp.22. 〈halshs-01535730〉
  • Carine Bernault. Articles scientifiques et données de la recherche : l’open access et au-delà dans la loi pour une République numérique. Légipresse, 2016, pp.654. 〈hal-01424496〉
  • Carine Bernault. Introduction au colloque "le droit d'auteur dans la jurisprudence de la CJUE". Propriétés intellectuelles, 2015, p.119. 〈halshs-01218792〉
  • Carine Bernault. Droit d'auteur et droit des dessins et modèles : l'émancipation ?. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2015, pp.Etude 23. 〈halshs-01230779〉
  • Carine Bernault. Revues scientifiques et droit d'auteur : la rupture de l'open access. Hermès, La Revue- Cognition, communication, politique, CNRS-Editions, 2015, Le XXe siècle saisi par la communication, Vol. 2 : Ruptures et filiations (71), p. 92. 〈halshs-01160567〉
  • Carine Bernault. Remake, sequel, prequel, spin off : Regard sur le droit d’auteur et les exploitations « secondaires » des œuvres audiovisuelles. Communication Commerce Électronique, 2014. 〈halshs-01218870〉
  • Carine Bernault. Archives ouvertes et droit d'auteur : un nouveau mode de diffusion des travaux scientifiques. Revue Propriétés intellectuelles (éd. IRPI-Henri Desbois), 2012, 11, p. 374. 〈halshs-01218893〉
  • Carine Bernault. La sanction pénale de la contrefaçon. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2012, 86 (2898). 〈halshs-01218885〉
  • Carine Bernault. Informatique en nuage et données personnelles : quand l'informatique est dans les nuages, les données personnelles s'envolent !. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2012, 78 (2616). 〈halshs-01218892〉
  • Carine Bernault. L’originalité dans les œuvres des arts appliqués. Communication Commerce Électronique, 2010. 〈halshs-01218896〉
  • Carine Bernault. Le droit d’auteur des enseignants – L’enseignant est-il un fonctionnaire comme les autres ?. Communication Commerce Électronique, 2010. 〈halshs-01218897〉
  • Carine Bernault. Magnétoscope en ligne et droit d’auteur : plaidoyer pour la théorie de l’évolution. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2008, 42, p. 8. 〈halshs-01218900〉
  • Carine Bernault. Contrat de travail et création audiovisuelle. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2008, p. 75. 〈halshs-01218902〉
  • Carine Bernault. L’interopérabilité, invitée surprise. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2007, 25, p. 6. 〈halshs-01218903〉
  • Carine Bernault. La tentation d’une régulation technique du droit d’auteur. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2006, p. 56. 〈halshs-01218910〉
  • Carine Bernault. La loi du 1er août 2006 et l’interopérabilité, Eléments pour décoder. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2006, p. 59. 〈halshs-01218909〉
  • Carine Bernault. Loi du 1er août 2006 et peer-to-peer, Le pire est-il derrière nous ?. Légipresse, 2006, 236, II, p. 127. 〈halshs-01218906〉
  • Carine Bernault. Quand les juges caractérisent l’originalité d’un logiciel…. Expertises des systèmes d'information, Expertises des systèmes d'information, 2004, 280, p. 146. 〈halshs-01218925〉
  • Carine Bernault. La saisie contrefaçon est une mesure probatoire… et seulement une mesure probatoire. Expertises des systèmes d'information, Expertises des systèmes d'information, 2004, 280, p. 150. 〈halshs-01218926〉
  • Carine Bernault. La protection des formes fonctionnelles par le droit de la propriété intellectuelle : le critère de la forme séparable de la fonction. Rec.Dalloz, 2003, chr. p. 957. 〈halshs-01218929〉
  • Carine Bernault. Applying old rules to new technology (à propos des affaires Yahoo et eBay). European Intellectual Property Review, Sweet and Maxwell, 2002, 24, p. 220. 〈halshs-01218930〉
  • Carine Bernault. Commentaire de la directive commerce électronique du 8 juin 2000. Legalis.net, 2001, p. 24. 〈halshs-01218937〉
  • Carine Bernault. Protection de la propriété intellectuelle : analyse de deux cas de figure. Legalis.net, 2001, p. 109. 〈halshs-01218934〉
  • Carine Bernault. Internet et liberté d’expression observations sous TGI Paris réf. 30 oct. 2001 et TGI Paris, réf., 12 juill. 2001 : observations sous TGI Paris réf. 30 oct. 2001 et TGI Paris, réf., 12 juill. 2001. Legalis.net, 2001, p. 132. 〈halshs-01218932〉
  • Carine Bernault. Exégèse de l’article L 112-2, 6° du Code de la propriété intellectuelle : la notion d’œuvre audiovisuelle en droit d’auteur. Rec.Dalloz, 2001, chr. p. 2188. 〈halshs-01218936〉

Communication dans un congrès13 documents

  • Carine Bernault. L’accès à la recherche scientifique. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Mar 2017, Perpignan, France. Mare & Martin, 2017. 〈halshs-01502078〉
  • Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Olivier Japiot, Vladimir Ritz, Benoit Furet. Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle". Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle", Jan 2017, Nantes France. 2017, 〈https://webtv.univ-nantes.fr/fiche/9321/table-ronde-impression-3d-et-propriete-intellectuelle〉. 〈halshs-01502362〉
  • Carine Bernault. Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle . Propriété intellectuelle et données dans l'univers numérique , Oct 2017, Rennes, France. 〈halshs-01611295〉
  • Carine Bernault, Jean-Michel Bruguière. De l’exception de fair- dealing en droit d’auteur. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE EN DEHORS DE SES FRONTIERES, Dec 2016, Grenoble, France. Larcier, 2017. 〈halshs-01502073〉
  • Carine Bernault. Open Access, open data, droit d'auteur et droits voisins. Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche, Oct 2016, Nantes, France. 〈halshs-01218970〉
  • Carine Bernault. La propriété intellectuelle des musées et le droit de l'Union européenne. Européanisation et internationalisation du droit des musées, Jun 2015, Paris, France. Européanisation et internationalisation du droit des musées, 2015. 〈halshs-01218939〉
  • Carine Bernault. Le rôle du droit d’auteur dans le développement de l’open access via les archives ouvertes. CILA2014 / Colloque international : "Libre accès et recherche scientifique : vers de nouvelles valeurs", Nov 2014, Tunis, Tunisie. 2014. 〈halshs-01120188〉
  • Carine Bernault. Droit d’auteur et accès à la connaissance : penser le droit d’auteur autrement. Forum mondial des sciences sociales, Oct 2013, Montréal, Canada. 〈halshs-01218940〉
  • Carine Bernault. La protection et la promotion de la spécificité agricole et alimentaire par référence à l’exception culturelle. Séminaire organisé par le programme Lascaux et le Centre d’étude en droit économique de l’Université de Laval, Québec, Sep 2011, Québec, Canada. 〈halshs-01218941〉
  • Carine Bernault. Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur (la responsabilité des intermédiaires techniques sur Internet, les licences creative commons, les oeuvres orphelines et le respect du droit d’auteur sur internet). Séminaire sous régional à l’intention des directeurs des offices du droit d’auteur, organisé par l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) en coopération avec l’OAPI (Organisation Africaine pour la Propriété Intellectuelle) et le gouvernement du Cameroun, Jun 2011, Yaoundé, Cameroun. 〈halshs-01218944〉
  • Carine Bernault. Copyright and related right at the beginning of the 21st Century. Copyright and related right at the beginning of the 21st Century, May 2007, Istanbul, Turquie. 〈halshs-01218948〉
  • Carine Bernault. La circulation de la promesse de vente d’un bien immobilier. Séminaire ICH Nantes, Oct 2007, Nantes, France. 〈halshs-01218945〉
  • Carine Bernault. La protection pénale du droit d’auteur et des droits voisins en France. Séminaire de formation des magistrats de la Cour de cassation, Ankara, Turquie, Jan 2007, Ankara, Turquie. 〈halshs-01218949〉

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)6 documents

  • Carine Bernault, Agnès Lucas-Schloetter, André Lucas. Traité de la propriété littéraire et artistique, 5e édition. 2017. 〈halshs-01638091〉
  • Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier. Fiches de droit de la propriété intellectuelle. Ellipses, 2016, 9782340-014107. 〈halshs-01353961〉
  • Carine Bernault. Open access et droit d'auteur. Larcier, 2016. 〈halshs-01219673〉
  • Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault. Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. Ellipses, 2015, Jean-Pierre Scarano, 9782729889920. 〈halshs-01218733〉
  • Carine Bernault. La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel. LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit privé. 〈halshs-01218772〉
  • Carine Bernault, Ambroise Soreau. Contrefaçon de logiciel : Les solutions juridiques. Editions des Parques, 2003. 〈halshs-01218781〉

Chapitre d'ouvrage15 documents

  • Carine Bernault. « Licences réciproques » et droit d'auteur : l'économie collaborative au service des biens communs ?. Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.91-102, 2017, 978-2-247-17057-9. 〈halshs-01562241〉
  • Carine Bernault. Oeuvres protégées . Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique , LexisNexis, 2017. 〈halshs-01562247〉
  • Carine Bernault. LA PUBLICITE DANS LES OEUVRES AUDIOVISUELLES. Miguel Angel Encabo Vera et Renato Rolli. Publicidad y derechos de autor en algunos países de Europa, Nova Juris Interpretatio (20), Aracne editrice int., pp.87, 2015, 978-88-548-8439-7. 〈halshs-01169086〉
  • Carine Bernault. Accès à la connaissance et droit d'auteur. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.830, 2014, 978-2-7110-1858-1. 〈halshs-01022413〉
  • Carine Bernault. Titulaires du droit d'auteur. Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2014. 〈halshs-01218868〉
  • Carine Bernault. Contrat de distribution des oeuvres audiovisuelles : Contrat de distribution en salles. Juris-Classeur Contrats-Distribution, 2014. 〈halshs-01218875〉
  • Carine Bernault. Contrat de distribution des oeuvres audiovisuelles : Contrat de distribution vidéo. Juris-Classeur Contrats- Distribution, 2014. 〈halshs-01218873〉
  • Carine Bernault. Contrefaçon et étendue du droit d'auteur. Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2014. 〈halshs-01218797〉
  • Carine Bernault. Le cas des semences de ferme : indice d'une dérive du droit des obtentions végétales. Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, pp.573, 2014, 978-2-7110-1857-4. 〈halshs-01004385〉
  • Carine Bernault. Le contrat de production audiovisuelle. Pratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, 9782711016068. 〈halshs-01218746〉
  • Carine Bernault. La gestion collective des droits des réalisateurs et producteurs. Pratique de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2013, Droit 360°, 9782711016068. 〈halshs-01218749〉
  • Carine Bernault, Camille Collart. Articulation du droit national, communautaire et international des signes de qualité : l’approche européenne. Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, 9782918382065. 〈hal-01081945〉
  • Carine Bernault. Interoperability and European Copyright Law Codification. Codification of European Copyright Law, Wolters Kluwer, p. 305, 2012. 〈halshs-01218890〉
  • Carine Bernault. Notices sur la contrefaçon et sur la notion marque. Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2012. 〈halshs-01218884〉
  • Carine Bernault. Liberté de création, plagiat et droit d'auteur. Droit et littérature, Edition de l'université de Shanghai, 2012. 〈halshs-01004397〉

Rapport1 document

  • Carine Bernault, Audrey Lebois. Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique : Etude de faisabilité sur un système de compensation pour l’échange des œuvres sur Internet.. [Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005. 〈halshs-01218922〉