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Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier
Malo Depincé
,
Catherine Ribot
,
Bruno Siau
,
Marie-Eve Arbour
,
Lucas Bettoni
,
et al.
Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023, 979-10-91076-55-5
Ouvrages
hal-04330664v1
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Contrat de travail -Requalification de la relation contractuelle entre une plateforme et un chauffeur de VTC en contrat de travail salarié Aspects de droit du travail et de droit de la concurrence -Commentaire par Malo Depincé et Daniel Mainguy et Bruno Siau
Malo Depincé
,
Bruno Siau
,
Daniel Mainguy
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020
Article dans une revue
hal-02901562v1
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•Soc. 12 novembre 2015 (pourvoi n° 14-16.369, publié au bulletin) – Revue Lamy Droit des Affaires, janvier 2016
Bruno Siau
Revue Lamy Droit des affaires, 2016
Article dans une revue
hal-01966208v1
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•CA Rennes, Ch. Soc., 11/05/2016 (RG n° 14/04821 et n° 14/05658) – Revue Les Cahiers Sociaux / Lextenso, n° 289 septembre 2016
Bruno Siau
Les Cahiers sociaux, 2016
Article dans une revue
hal-01966209v1
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Revue IDAI Droit des Affaires •Soc. 10/02/2016 (n° 15-16.132 à 15-16.132, publié au bulletin), Soc. 10/02/2016 (n° 14-30.095, publié au bulletin), Soc. 10/02/2016 (n° 15-16.080, publié au bulletin), Soc. 10/02/2016 (n° 14-28.084, publié au bulletin) – Revue IDAI Droit des Affaires, 2ème sem. 2017
Bruno Siau
2017
Autre publication scientifique
hal-01966215v1
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Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective
Paul-Henri Antonmattei
,
Laurianne Enjolras
,
Christophe Mariano
,
Sophie Selusi-Subirats
,
Bruno Siau
Droit Social, 2021, n° 12, pp. 992-1002
Article dans une revue
halshs-03473031v1
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Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective
Paul-Henri Antonmattei
,
Florence Bergeron-Canut
,
Bruno Siau
,
Christophe Mariano
,
Arnaud Lucchini
Droit Social, 2024, n° 4, p. 366
Article dans une revue
hal-04547993v1
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La généralisation du tiers payant : une ambition discutée
Cédric Riot
,
Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, Hors série, pp.47-51
Article dans une revue
hal-01834316v1
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Panorama de Droit Pharmaceutique / Revue Générale de Droit médical / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La rémunération du pharmacien titulaire d’officine : réflexions au-delà d’un simple enjeu économique’’ [co-auteur : Dr. Alain TERRAL] – janvier 2015
Bruno Siau
Revue générale de droit médical, 2015
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•Civ. 2ème 18/06/2015 (n°14-19.273), inédit, Revue Droit et Santé n° 2015-59 / novembre 2015 (éditions LEH)
Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015
Article dans une revue
hal-01966193v1
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•Soc. 20/04/2017 (n°15-27.927 et n° 15-27.955), publié au bulletin, Revue Droit et Santé n° 2017-78 / mai 2017 (éditions LEH)
Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017
Article dans une revue
hal-01966197v1
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PROTECTION DU SALARIE DU SECTEUR AGRO-ALIMENTAIRE
Bruno Siau
Droit alimentaire : nourrir, soigner, protéger, Oct 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04214953v1
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Droit du travail - 5ème édition - BRUYLANT (collection Paradigme)
Bruno Siau
2022
Ouvrages
hal-03825055v1
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Cass. Soc. 18 décembre 2013 (pourvois n° 12-27383, 13-10908, 13-10909, 13-10910, 13-10915, 13-10916, 13-10917, 13-10918, 13-10924, 13-10925, 13-10926, 13-10927, 13-10932, 13-10934, 13-10935, 13-10936 et 13-10937, publié au bulletin) - Revue Lamy Droit des Affaires, février 2014
Bruno Siau
Revue Lamy Droit des affaires, 2014
Article dans une revue
hal-01990105v1
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Cass. Soc. 08 octobre 2014 (pourvois n° 13-14.973 à 13-14.982, publié au bulletin) - Revue Lamy Droit des Affaires, novembre 2014
Bruno Siau
Revue Lamy Droit des affaires, 2014
Article dans une revue
hal-01990116v1
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Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective", 1re partie
Paul-Henri Antonmattei
,
Florence Bergeron
,
Bruno Siau
,
Christophe Mariano
,
Arnaud Lucchini
Droit Social, 2024, n° 4, p. 366
Article dans une revue
halshs-04527520v1
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Actes du colloque ‘’Droit du travail maritime’’ – publication DIRECCTE (DGT 2018), intervention « Responsabilité de l’employeur en cas de risque professionnel »
Bruno Siau
Droit du travail maritime, Sep 2017, Sète, France
Communication dans un congrès
hal-01966189v1
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•Civ. 2ème 26/05/2016 (n°14-19.273), inédit, Revue Droit et Santé n° 2016-67 / juillet-août 2016 (éditions LEH)
Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016
Article dans une revue
hal-01966195v1
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•Ch. Mixte 09 janvier 2015 (pourvoi n° 13-12.310, publié au bulletin) - Revue Lamy Droit des Affaires, avril 2015
Bruno Siau
Revue Lamy Droit des affaires, 2015
Article dans une revue
hal-01966203v1
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Finalisation du régime du contrôle judiciaire du champ d’application des accords et conventions étendus
Bruno Siau
Droit Social, 2021
Article dans une revue
hal-03482490v1
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La protection des salariés du secteur agricole
Bruno Siau
Colloque "Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger" - Université de Montpellier, Oct 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-03825056v1
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•Civ. 2ème 02/03/2017 (n°15-27.523), publié au bulletin, Revue Droit et Santé n° 2017-77 / avril 2017 (éditions LEH)
Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017
Article dans une revue
hal-01966196v1
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•Soc. 12/10/2017 (n°16-18.836), inédit, Revue Droit et Santé n° 2018-86 / février 2018 (éditions LEH)
Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018
Article dans une revue
hal-01966200v1
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•Soc. 28 octobre 2015 (pourvoi n° 14-16.269, publié au bulletin) - Revue Lamy Droit des Affaires, décembre 2015
Bruno Siau
Revue Lamy Droit des affaires, 2015
Article dans une revue
hal-01966207v1
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•Arrêts groupés : Cass. Soc. 02 juillet 2014 (pourvoi n° 13-14.216, publié au bulletin) ; Cass. Soc. 02 juillet 2014 (pourvoi n° 13-11.940, publié au bulletin) - Revue Lamy Droit des Affaires, septembre 2014
Bruno Siau
Revue Lamy Droit des affaires, 2014
Article dans une revue
hal-01990115v1
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Grands Avis du Comité Consultatif National d’Ethique (éditions LGDJ) , Fasc. ‘’Bioéthique et dépistage des addictions aux drogues en milieu professionnel’’ (Partie 3 - Chapitre 1 – Section 1 - § 3) [co-auteur : Dr. Alain TERRAL] - octobre 2013
Bruno Siau
Grands Avis du Comité Consultatif National d'Ethique (Editions LGDJ), 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-01990122v1
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Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016
Bruno Siau
,
Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016
Article dans une revue
hal-01966210v1
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•Conseil d’Etat 25 février 2015 (n° 375590, publié au Recueil Lebon) ; Soc. 15 avril 2015 (pourvoi n° 13-21.306, publié au bulletin) - Revue Lamy Droit des Affaires, juillet-août 2015
Bruno Siau
Revue Lamy Droit des affaires, 2015
Article dans une revue
hal-01966206v1
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•Soc. 14/09/2016 (n° 15-21.794, publié au bulletin) – Revue Droit Social / Chronique jurisprudence, janvier 2017
Bruno Siau
Droit Social, 2017
Article dans une revue
hal-01966190v1
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REVUE DROIT ET SANTE N° 101 (avril 2021) IX -Rubrique " DROIT SOCIAL
Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021
Article dans une revue
hal-03176106v1
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