Brigitte LOTTI
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Compétences
Droit privé
Ingénierie patrimoniale
Technique contractuelle
Publications
La nouvelle cession de créance, entre droit commun et régimes spéciauxRTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 03, pp.581-597
Article dans une revue
halshs-02452046v1
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L'article 1387-1 du code civil devant la Cour de cassation ou le sort du passif professionnel en cas de divorce de l'époux exploitantRecueil Dalloz, 2018, 41, pp.2292-2295
Article dans une revue
hal-01905529v1
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Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissant.Solution Notaire Hebdo, 2018, 29, pp.11-15
Article dans une revue
hal-01941793v1
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Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissantActualité juridique Famille, 2018, Cohabitation intergénérationnelle, 9, pp.448-451
Article dans une revue
hal-01800633v1
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La nature extrapatrimoniale du droit de propriété illustrée par la fiducieEditions LexisNexis, 2016, Mélanges en l’honneur de Henri Hovasse : l'ingénierie sociétaire et patrimoniale, pp.301-313
Article dans une revue
hal-01557485v1
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La protection du conjoint survivant depuis la loi du 3 décembre 2001Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2003, 2003-2, 1, pp.775-822
Article dans une revue
hal-01557999v1
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Le bail conjugal d'habitationLa semaine juridique. Notariale et immobilière, 1993, 30, pp.325-332
Article dans une revue
hal-01558002v1
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La délimitation des patrimoines personnel et professionnel du nouvel entrepreneur individuelLa nouvelle entreprise individuelle (loi n° 2022-172 du 14 février 2022), Brigitte Lotti, Oct 2023, Vannes (Bretagne, France), France
Communication dans un congrès
hal-04287800v1
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L'inapplication de la règle de droit dans la jurisprudence et la pratique civilistesL'inapplication de la règle de droit, Apr 2019, Vannes, France
Communication dans un congrès
hal-02091820v1
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L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgéeLa vulnérabilité et le logement : approche comparée franco-marocaine, Mar 2019, Agadir, Maroc
Communication dans un congrès
hal-02091809v1
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La protection du conjoint qui aide gracieusement l'époux chef d'entreprise1st International Conference on Law, International Business and Economic Development, Nov 2019, Da Nang, Vietnam
Communication dans un congrès
hal-02355394v1
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L'organisation à titre onéreux de la cohabitation entre parent et enfant majeurLa cohabitation intergénérationnelle familiale: mode de solidarité familiale, Feb 2018, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, France
Communication dans un congrès
hal-01707429v1
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Table ronde - L'avenir des places marchandes : centres-villes, centres commerciaux ou e-commerceLes places marchandes : des foires médiévales au e-commerce, Oct 2017, Faculté de droit et de science politique de Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-01707445v1
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L'impresa familiare nel diritto franceseLectio doctoralis - Università degli studi di Cassino - Giurisprudenza (Italia), Apr 2016, Cassino, Italy
Communication dans un congrès
hal-01565282v1
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La rédaction du contrat de franchise : clauses usuelles et loi Macron du 6 août 2015La prise de participation des capital-investisseurs dans les réseaux de franchise : impacts sur la gouvernance, Brigitte Lotti, Nadine de La Pallière, Catherine Goullet, Feb 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01558033v1
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La protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel par le régime matrimonial, l'insaisissabilité du foncier, l'EIRL ou la fiducie-gestionLa protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel, Brigitte Lotti, Jan 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01800621v1
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La loi du 3 décembre 2001 et le droit des régimes matrimoniaux : quelle protection pour le conjoint survivant ?La réforme du droit des successions : quelles nouveautés ?, Brigitte Lotti, Mar 2002, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01800627v1
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La responsabilité civile de l’entrepriseJournée Entreprises, Oct 2001, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01800630v1
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De l’imprévoyance du passionné Adam de Craponne à la théorie de l’imprévision (Civ., 6 mars 1876 De Galliffet c/ Commune de Pélissanne)IFJD Institut Louis Joinet. Les grands décisions contextualisées, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04287739v1
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L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgée : le recours aux ventes aléatoiresIFJD. Logement et vulnérabilités. Approche comparée franco-marocaine, 160, Lextenso/LGDJ, pp. 239-252, 2022, Collection Colloques et essais, 978-2-37032-350-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02355308v1
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Le contenu actif du patrimoine : les biensJuris-classeur Ingénierie du patrimoine, fascicule 20 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021), LexisNexis, pp.1-24, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-01557443v1
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Le contenu passif du patrimoine : les dettesJuris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 25, LexisNexis, pp.1-26, 2021, (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021)
Chapitre d'ouvrage
hal-01557456v1
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Personnes et patrimoineJuris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 10 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2020), LexisNexis, pp.1-10, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-01557432v1
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L'inapplication de la règle de droit dans la pratique civilisteMare & Martin. L'inapplication de la règle de droit, pp.105-116, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-02406587v1
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Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Bail à nourriture, Cadastre, Mitoyenneté, Possession, Publicité foncière, Trouble anormal du voisinage, Servitudes)Chapitre d'ouvrage hal-01800634v1 |
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Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Droit d'usage et d'habitation, Immeuble, Propriété)Chapitre d'ouvrage hal-02132573v1 |
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Le contrat de dépôt-vente (actualisation du fasc. rédigé par D. Veaux)Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2150, LexisNexis, pp.1-18, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-01557661v1
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Contrats de services et mise à dispositionEdition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Chapitre d'ouvrage
hal-01558032v1
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Contrats de services et garde, sécurité ou surveillanceEdition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Chapitre d'ouvrage
hal-01558031v1
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Contrats de services et ouvrageEdition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Chapitre d'ouvrage
hal-01558030v1
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Les formes contractuelles voisines du dépôtJuris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2140, LexisNexis, pp.1-26, 2008
Chapitre d'ouvrage
hal-01557990v1
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Le contrat de dépôtJuris-classeur Contrats - distribution, fascicule 2130, LexisNexis, pp.1-44, 2008
Chapitre d'ouvrage
hal-01557683v1
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Le séquestreJuris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2160, LexisNexis, pp.1-53, 2006
Chapitre d'ouvrage
hal-01557991v1
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Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Propriété, Démembrement de la propriété, Servitude)Dictionnaire de l'habitat et du logement, Armand Colin, pp.4-6 ; p.7 ; p.114-115 ; p.351-353 ; p.390-391, 2003, 2-200-26173-X
Chapitre d'ouvrage
hal-01558004v1
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Le droit de disposer du bien d'autrui pour son propre compteDroit. Paris-Sud XI, 1999. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-01327264v1
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