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Bertrand Warusfel


Professeur à l'Université Paris 8 (UFR de droit)
 
DEA de droit public (Paris 2)
DEA droit international et européen (Paris 1)
Diplôme de l'Institut d'études politiques (Sciences-Po Paris)
Docteur d’État en droit (Université Paris V, 1994) HDR
Agrégé des facultés de droit (2005)
 
Carrière universitaire :

Professeur à l’Université Paris 8 (depuis 2017)
Professeur à l’Université Lille 2 (2005/2017)
Maître de conférences à l’Université Paris Descartes (jusqu’en 2005)
 
Activités scientifiques :

Chercheur au Centre de recherches juridiques de l'Université Paris 8 (CRJP8 - EA 4387)

Vice-président de l'Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)
Membre du comité de rédaction de la revue Les Cahiers de la sécurité et de la justice    
(Institut des Hautes Études de la sécurité et de la justice – INHESJ)
Membre du comité éditorial de la revue Propriétés Intellectuelles
Chercheur associé à l'Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI - Paris 2)


Journal articles15 documents

  • Bertrand Warusfel. La place de l’image : caméras et vidéoprotection dans la sécurité globale. La semaine juridique - administrations et collectivités territoriales, 2021. ⟨hal-03283273⟩
  • Bertrand Warusfel. Technologies et sécurité : réguler pour reprendre le contrôle. Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, Direction de l'information légale et administrative, 2021. ⟨hal-03120766⟩
  • Bertrand Warusfel, Olivier Forcade, Sebastien-Yves Laurent. Archives et politiques du secret : Ramener l’État à la raison démocratique. Revue Esprit, Editions Esprit, 2021. ⟨hal-03280894⟩
  • Bertrand Warusfel. Numérisation de l’action publique et open data : une révolution face à ses limites. Propriétés intellectuelles, 2020. ⟨hal-02549984⟩
  • Bertrand Warusfel. Brevet et secret des affaires. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2019. ⟨hal-02065698⟩
  • Bertrand Warusfel. Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense. Revue française d'administration publique, ENA, 2018, 2018 (n°3), pp. 551-564. ⟨hal-02020021⟩
  • Bertrand Warusfel. Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente. Actualité juridique. Pénal, Dalloz, 2018, 2018 (3), pp.119-122. ⟨hal-01852564⟩
  • Michel Debacq, Antoine Garapon, François Saint-Bonnet, Bertrand Warusfel. La lutte antiterroriste et l’État de droit. Revue Esprit, Editions Esprit, 2017. ⟨hal-03143671⟩
  • Bertrand Warusfel, Matthieu Dhenne. La propriété intellectuelle face à l'ingénierie inverse. Propriétés intellectuelles, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 2016, pp.20-32. ⟨hal-01852555⟩
  • Bertrand Warusfel. Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique. Bulletin Juridique des Collectivités Locales, Ed. Formation entreprise, 2016. ⟨hal-01875876⟩
  • Édith Blary-Clément, François Cousin, Laurence Joly, Bertrand Warusfel, Gabriel Galvez-Behar. Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle. Entreprises et Histoire, Eska, 2016, 82 (1), ⟨10.3917/eh.082.0124⟩. ⟨hal-01725634⟩
  • Bertrand Warusfel, M. Malaurie-Vignal. Protection des secrets d’affaires : comparaison entre les propositions européenne et française. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2014, pp.868. ⟨hal-03108793⟩
  • Bertrand Warusfel. Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français. Propriétés intellectuelles, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 2012. ⟨hal-01941599⟩
  • Bertrand Warusfel. L'intelligence juridique - une nouvelle approche pour les praticiens du droit. Le monde du droit, 2010. ⟨hal-03201072⟩
  • Bertrand Warusfel. La gestion de l’Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche
de son modèle de gouvernance. Annuaire français de relations internationales , Paris : La Documentation française, 2000, pp.595-617. ⟨hal-01852557⟩

Conference papers12 documents

  • Bertrand Warusfel. Propriété intellectuelle et droits sur les données de la recherche. Ateliers « Travailler avec le numérique dans l’enseignement supérieur et la recherche » en 2020-2021, Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France. ⟨halshs-03241988⟩
  • Bertrand Warusfel. Une conséquence méconnue de la Commune : l’organisation de la surveillance et de la répression des « subversifs ». La Commune de Paris (1871) au prisme du droit, Centre de recherches juridique de Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France. ⟨hal-03240083⟩
  • Bertrand Warusfel. L'équilibre en droit des brevets. L'équilibre en propriété intellectuelle, Apr 2021, Paris, France. ⟨hal-03201071⟩
  • Bertrand Warusfel. Crises sécuritaires et multilatéralisme. Face à la crise de la Covid-19, repenser le multilatéralisme, Oct 2020, Université Laval, Québec, Canada. ⟨hal-03047503⟩
  • Bertrand Warusfel. Les cybercrises, nouvelles menaces internationales : quelles réponses multilatérales ?. 12ème colloque international - Ateliers Schuman, Oct 2020, Université Laval, Québec, Canada. ⟨hal-03047514⟩
  • Bertrand Warusfel. Le droit du numérique, un instrument utile pour redonner confiance dans la technologie. 13èmes Rencontres de l'ARCSI, Nov 2019, Paris, France. ⟨hal-02427940⟩
  • Bertrand Warusfel. Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ?. La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives (Colloque ERCIM), Jun 2019, Montpellier, France. ⟨hal-02178666⟩
  • Bertrand Warusfel. Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ?. Sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles, Nov 2019, Colmar, France. ⟨hal-02498852⟩
  • Bertrand Warusfel. Le cadre juridique européen de la cybersécurité. L’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne, Université Laval - Chaire Jean Monnet, Oct 2018, Québec, Canada. ⟨hal-01941612⟩
  • Bertrand Warusfel. La protection légale des secrets de l’État. Les archives face aux secrets de l’État, Université Paris 8, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01941602⟩
  • Bertrand Warusfel. Les enjeux juridiques et politiques de la protection des secrets d’affaires. La protection des secrets d’affaires – Perspectives nationales et européennes, Apr 2016, Paris, France. ⟨hal-01891252⟩
  • Bertrand Warusfel. Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement. 3ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSSD), Sep 2015, Brest, France. pp.405-423. ⟨hal-01852552⟩

Books4 documents

  • Bertrand Warusfel, Matthieu Dhenne. Le droit de l'ingénierie inverse. L'Harmattan. 2021, Logiques juridiques. ⟨hal-03188385⟩
  • Bertrand Warusfel, Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol. Lamy droit du numérique. 2019. ⟨halshs-02624220⟩
  • Bertrand Warusfel. Commentaire des Livres II et VIII du "Code de la sécurité intérieure" - 2ème édition. LexisNexis, 2016. ⟨hal-03113136⟩
  • Bertrand Warusfel. Traité de la police et de la sécurité (sous la direction du Pr. Pascal Mbongo). Lextenso, 2014. ⟨hal-03113130⟩

Book sections10 documents

  • Bertrand Warusfel. CybercrIses, nouvelles menaces InternatIonales : quelles réponses multIlatérales ?. Olivier Bichsel, Olivier Delas & Baptiste Jouzier. L'après COVID-19 : quel multilatéralisme face aux enjeux globaux ? - Regards croisés : Union européenne – Amérique du Nord – Asie, Larcier, 2021. ⟨hal-03298810⟩
  • Bertrand Warusfel. La cyberdéfense, dimension numérique de la sécurité nationale. Sébastien-Yves Laurent. Conflits, crimes et régulations dans le cyberespace, 2021. ⟨hal-03298809⟩
  • Bertrand Warusfel. Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatique. Penser le droit de la pensée - Mélanges en l’honneur de Michel Vivant, Dalloz, 2020. ⟨hal-03047489⟩
  • Bertrand Warusfel. Perspectives sur l’algorithme, entre technique et droits. Jean-Pierre Clavier. L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020. ⟨hal-03024493⟩
  • Bertrand Warusfel. La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale. Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 173-185, 2019, 978-2-84934-444-6. ⟨hal-02411181⟩
  • Bertrand Warusfel. Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateur. CEIPI. Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, pp. 77-88, 2019. ⟨hal-02178631⟩
  • Bertrand Warusfel. Le contentieux de la sécurité nationale. Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 201-218, 2018. ⟨hal-02398594⟩
  • Bertrand Warusfel. The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism. Intelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world (Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018. ⟨hal-01903838⟩
  • Bertrand Warusfel. La transversalité du droit du numérique. Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, pp.412-423, 2017. ⟨hal-03111872⟩
  • Bertrand Warusfel. "Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité". 21ème rapport d'activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, pp.17-23, 2014. ⟨hal-03114880⟩

Directions of work or proceedings3 documents

  • Bertrand Warusfel, Olivier Forcade. Le droit du renseignement. La Documentation française, 2020. ⟨hal-02427880⟩
  • Bertrand Warusfel, Jean Lapousterle. La protection des secrets d’affaires, perspectives nationales et européennes. 2017. ⟨hal-02178625⟩
  • Bertrand Warusfel, Jean Lapousterle. La protection des secrets d’affaires – perspectives nationales et européennes. Lexis Nexis, 2017, coll. CEIPI. ⟨hal-03110004⟩

Theses1 document

  • Bertrand Warusfel. Le secret de la défense nationale - Protection des intérêts de la nation et libertés publiques dans une société d'information. Droit. Université Paris 5 René Descartes, 1994. Français. ⟨tel-01903827⟩